Utilisateur:Mikeright/Brouillon MC31
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- Archives de l'étude notariale XXXI (31) de Paris (notice et inventaire).
Répertoires des notaires de l'étude n°31
- Cotes MC/RE/XXXI/1 à 29.
- Les documents suivants sont en ligne dans la SIV (en bas de page), sauf mention contraire.
- Ils sont tous à dépouiller pour le relevé général des répertoires, sauf mention contraire.
- RE/XXXI/1 : Répertoire de Romain FORTIER (du 05/01/1692 à 1711) (à dépouiller)
- RE/XXXI/2 : Répertoire de Romain FORTIER (du 01/01/1712 au 23/11/1728) et Alexandre FORTIER (du 25/11/1728 au 30/11/1728) (à dépouiller)
- RE/XXXI/3 : Répertoire de Alexandre FORTIER (du 01/12/1728 au 21/02/1741) (à dépouiller)
- RE/XXXI/4 : Répertoire de Alexandre FORTIER (du 02/01/1741 à 1755) (à dépouiller)
- RE/XXXI/5 : Répertoire de Alexandre FORTIER (du 01/02/1756 au 18/01/1770) et Pierre Claude LAROCHE (du 14/02/1770 au 24/08/1784) (à dépouiller)
- RE/XXXI/6 : Répertoire de Pierre Claude LAROCHE (du 01/05/1785 au 31/01/1791) (à dépouiller)
- RE/XXXI/7 : Répertoire de Pierre Claude LAROCHE (du 03/02/1791 au 20/09/1798) (à dépouiller)
- RE/XXXI/8 : Répertoire de Pierre Claude LAROCHE (du 22/09/1798 au 23/09/1803) (à dépouiller)
- RE/XXXI/9 : Répertoire de Pierre Claude LAROCHE (du 26/09/1803 au 13/09/1804) et Antoine SCHNETZ (du 15/09/1804 au 13/02/1812) (à dépouiller)
- RE/XXXI/10 : Répertoire de Antoine SCHNETZ (du 13/02/1812 au 18/03/1812), Antoine THIRION (19 mars 1812-4 janvier 1820) et Jules Victor FROGER-DESCHESNES (du 05/01/1820 au 26/09/1822) (à dépouiller)
- RE/XXXI/11 : Répertoire de Jules Victor FROGER-DESCHESNES (du 27/09/1822 au 16/01/1826) (à dépouiller)
- RE/XXXI/12 : Répertoire de Jules Victor FROGER-DESCHESNES (du 16/01/1826 au 30/06/1829) (à dépouiller)
- RE/XXXI/13 : Répertoire de Jules Victor FROGER-DESCHESNES (du 01/07/1829 au 09/08/1834) (à dépouiller)
- RE/XXXI/14 : Répertoire de Jules Victor FROGER-DESCHESNES (du 09/08/1834 au 13/07/1838) (à dépouiller)
- RE/XXXI/15 : Répertoire de Jules-Victor FROGER-DESCHESNES (du 12/07/1838 au 28/05/1842) et Alexis HEUNET (du 01/06/1842 au 30/09/1843) (à dépouiller)
- RE/XXXI/16 : Table alphabétique par client de Jules Victor FROGER-DESCHESNES (du 05/01/1820 au 31/12/1829)
- RE/XXXI/17 : Table alphabétique par client de Jules Victor FROGER-DESCHESNES (du 01/01/1830 au 01/06/1842)
- RE/XXXI/18 : Répertoire de Alexis HEUNET (du 30/09/1843 au 26/07/1844) et Jules Alexandre POTIER (du 26/07/1844 au 20/11/1847) (à dépouiller)
- RE/XXXI/19 : Répertoire de Jules Alexandre POTIER (du 20/11/1847 au 20/12/1851) (à dépouiller)
- RE/XXXI/20 : Répertoire de Jules Alexandre POTIER (du 20/12/1851 au 05/06/1855) (à dépouiller)
- RE/XXXI/21 : Répertoire de Jules Alexandre POTIER (du 05/06/1855 au 30/07/1859) (à dépouiller)
- RE/XXXI/22 : Répertoire de Jules Alexandre POTIER (du 01/08/1859 au 29/01/1866) (à dépouiller)
- RE/XXXI/23 : Répertoire de Jules Alexandre POTIER (du 30/01/1866 au 18/08/1871) et Hippolyte MÉGRET (du 18/08/1871 au 11/11/1872) (à dépouiller)
- RE/XXXI/24 : Répertoire de Hippolyte MÉGRET (du 12/11/1872 à 1880) (à dépouiller)
- RE/XXXI/25 : Répertoire de Hippolyte MÉGRET (du 03/01/1881 au 02/08/1889) (à dépouiller)
- RE/XXXI/26 : Répertoire de Hippolyte MÉGRET (du 03/08/1889 au 09/12/1899) (à dépouiller)
- RE/XXXI/27 : Répertoire de Hippolyte MÉGRET (du 11/12/1899 au 06/01/1903) et Louis Joseph Léon VINGTAIN (du 07/01/1903 au 30/05/1913)
- RE/XXXI/28 : Répertoire de Louis Joseph Léon VINGTAIN (du 31/05/1913 au 23/09/1919) et André Louis Joseph Jules MENNESSON (24/09/1919 au 09/07/1929)
- RE/XXXI/29 : Répertoire de André Louis Joseph Jules MENNESSON (du 10/07/1929 au 08/06/1936)
- Non coté : Extrait du répertoire de André Louis Joseph Jules MENNESSON (du 09/06/1936 au 13/01/1939)
Dossiers de clients de l'étude n°31
- Cotes MC/DC/XXXI/1 à 16 (inventaire).
- Les 15 cotes numérisées sont toutes indexées.
- DC/XXXI/1 : Testaments olographes (7 actes, 1723-1909) (numérisation Patrice Gauthier, indexation Dominique Massad)
- DC/XXXI/2 : Testaments olographes (13 actes, 1723-1909) (numérisation Patrice Gauthier, indexation Dominique Massad)
- DC/XXXI/3 : Testaments olographes (15 actes, 1723-1909) (numérisation Patrice Gauthier, indexation Monique Bocq Picard)
- DC/XXXI/4 : Testaments olographes (15 actes, 1723-1909) (numérisation Patrice Gauthier, indexation Monique Bocq Picard)
- DC/XXXI/5 : Testaments olographes (16 actes, 1723-1909) (numérisation Patrice Gauthier, indexation Monique Bocq Picard)
- DC/XXXI/6 : Testaments olographes (16 actes, 1723-1909) (numérisation Patrice Gauthier, indexation Monique Bocq Picard)
- DC/XXXI/7 : Testaments olographes (1723-1909) (numérisation Patrice Gauthier, indexation Monique Bocq Picard)
- DC/XXXI/8 : Testaments olographes (1723-1909) (numérisation Patrice Gauthier, indexation Monique Bocq Picard)
- DC/XXXI/9 : Testaments olographes (1723-1909) (numérisation Patrice Gauthier, indexation Monique Bocq Picard)
- DC/XXXI/10 : Testaments olographes (1723-1909) (numérisation Patrice Gauthier, indexation Monique Bocq Picard)
- DC/XXXI/11 : Testaments olographes (1723-1909) (numérisation Patrice Gauthier, indexation Monique Bocq Picard)
- DC/XXXI/12 : Testaments olographes (1723-1909) (numérisation Patrice Gauthier, indexation Monique Bocq Picard)
- DC/XXXI/13 : Testaments olographes (1723-1909) (numérisation Patrice Gauthier, indexation Odile Cheverry)
- DC/XXXI/14 : Testaments olographes (1723-1909) (numérisation Patrice Gauthier, indexation Odile Cheverry)
- DC/XXXI/15 : Testaments olographes (1723-1909) (numérisation Patrice Gauthier, indexation Odile Cheverry)
- DC/XXXI/16 : Dossiers nominatifs et pièces éparses (1804-1852) (à numériser)
Minutes des notaires de l'étude n°31
- Cotes MC/ET/XXXI/1 à 1751.
Minutes en commun de l'étude
- ET/XXXI/763/B : Testaments authentiques (1739-1844) (non communicable)
ET/XXXI/763/C: Testaments olographes (1750-1844) (cote reclassée en sous-série MC/DC)
1 à 92 : Romain FORTIER (du 02/12/1691 au 23/11/1728)
- ET/XXXI/1 : Minutes (12/1691)
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- ET/XXXI/61 : Inventaires après décès, contrats de mariage et notoriétés (de 01/1717 à 04/1717) (numérisation Nicole Chantelou, indexation Odile Cheverry)
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- ET/XXXI/67 : Inventaires après décès, contrats de mariage et notoriétés et autres (de 01/1719 à 05/1719) (numérisation Nicole Chantelou, indexation Bertrand Cor)
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- ET/XXXI/92 (début) : Minutes (du 01/07/1728 au 23/11/1728)
92 à 191 : Alexandre FORTIER (du 25/11/1728 au 18/01/1770)
- ET/XXXI/92 (fin) : Minutes (du 25/11/1728 au 31/12/1728)
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- ET/XXXI/95 : Inventaires après décès, contrats de mariage (de 01/1730 à 06/1730) (numérisation Annie Gaillandre, indexation Danielle Gnilka)
- ET/XXXI/96 : Inventaires après décès, contrats de mariage (de 07/1730 à 12/1730) (numérisation Annie Gaillandre, indexation Monique Bocq Picard)
- ET/XXXI/97 : Inventaires après décès, contrats de mariage (de 01/1731 à 05/1731) (numérisation Annie Gaillandre, indexation Danielle Gnilka)
- ET/XXXI/98 : Inventaires après décès, contrats de mariage (de 06/1731 à 12/1731) (numérisation Annie Gaillandre, indexation Danielle Gnilka)
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- ET/XXXI/158 : Inventaires après décès, contrats de mariage par Jean Antoine Dosfant (de 01/1756 à 04/1756) (numérisation Nicole Chantelou, indexation Odile Cheverry) (notaire erroné ?)
- ET/XXXI/159 : Inventaires après décès, contrats de mariage par Jean Antoine Dosfant (de 05/1756 à 08/1756) (numérisation Nicole Chantelou, indexation Odile Cheverry) (notaire erroné ?)
- ET/XXXI/160 : Minutes (de 09/1756 à 12/1756)
- ET/XXXI/161 : Inventaires après décès, contrats de mariage, notoriétés et autres (de 01/1757 à 05/1757) (numérisation Nicole Chantelou, indexation Dominique Massad)
- ET/XXXI/162 : Minutes (de 06/1757 à 12/1757)
- ET/XXXI/163 : Inventaires après décès, contrats de mariage, notoriétés et autres (de 01/1758 à 06/1758) (numérisation Nicole Chantelou, indexation Dominique Massad)
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- ET/XXXI/191 (début) : (du 01/01/1770 au 17/01/1770)
191 à 303 : Pierre Claude LAROCHE (du 14/02/1770 au 13/09/1804)
- ET/XXXI/191 (fin) : (du 14/02/1770 au 31/05/1770)
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- ET/XXXI/303 (début) : (du 20/06/1804 au 13/09/1804)
303 à 386 : Antoine SCHNETZ (du 15/09/1804 au 18/03/1812)
- ET/XXXI/303 (fin) : (du 15/09/1804 au 17/09/1804)
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- ET/XXXI/370 : Inventaires après décès, contrats de mariage et notoriétés (09/1810) (numérisation Yves Meunier, indexation Bertrand Cor & Yves Meunier)
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- ET/XXXI/386 : Minutes de transport de créances sur le Gouvernement français (de 09/1806 à 12/1806)
387 à 456 : Antoine THIRION (du 19/03/1812 au 04/01/1820)
- ET/XXXI/387 : Minutes (du 19/03/1812 au 30/04/1812)
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- ET/XXXI/442 (début) : Minutes (du 01/01/1820 au 04/01/1820)
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- ET/XXXI/456 : Minutes de transport de créances sur le Gouvernement français (08/1818)
442 à 747 : Jules Victor FROGER-DESCHESNES (du 05/01/1820 à 05/1842)
- ET/XXXI/442 (fin) : Minutes (du 05/01/1820 au 31/01/1820)
- ET/XXXI/457 : Minutes (du 01/02/1820 au 31/03/1820)
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- ET/XXXI/537 : Inventaires après décès, contrats de mariage (du 01/01/1827 au 12/03/1827) (indexation Monique Bocq Picard)
- ET/XXXI/538 : Inventaires après décès, contrats de mariage (du 14/03/1827 au 31/03/1827) (indexation Monique Bocq Picard)
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- ET/XXXI/729 : Inventaires après décès, contrats de mariage et notoriétés (11/1840) (numérisation Gisèle Clément, indexation Véronique Grenier et Françoise Breton)
- ET/XXXI/730 : Inventaires après décès, contrats de mariage et notoriétés (12/1840) (numérisation Gisèle Clément, indexation Yvette Leclercq)
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- ET/XXXI/747 : Minutes (05/1842)
748 à 768 : Alexis HEUNET (de 06/1842 au 26/07/1844)
- ET/XXXI/748 : Minutes (06/1842)
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- ET/XXXI/763/A : Minutes (09/1843)
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- ET/XXXI/768 (début) : Minutes 01/07/1844 au 26/07/1844)
768 à 1052 : Jules Alexandre POTIER (du 26/07/1844 au 18/08/1871)
- ET/XXXI/768 (fin) : Minutes (du 26/07/1844 au 31/08/1844)
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- ET/XXXI/1052 : Minutes (du 01/08/1871 au 18/08/1871)
1053 à 1438 : Hippolyte MÉGRET (du 18/08/1871 au 06/01/1903)
- ET/XXXI/1053 : Minutes (du 18/08/1871 au 31/08/1871)
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- ET/XXXI/1438 : Minutes (du 01/11/1902 au 06/01/1903)
1439 à 1572 : Louis Joseph Léon VINGTAIN (du 07/01/1903 au 24/09/1919)
- ET/XXXI/1439 : Minutes (du 07/01/1903 au 28/02/1903)
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- ET/XXXI/1572 : Minutes (du 01/07/1919 au 23/09/1919)
1573 à 1751 : André Louis Joseph Jules MENNESSON (du 24/09/1919 au 31/12/1938)
- ET/XXXI/1573 : Minutes (du 24/09/1919 au 31/10/1919)
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- ET/XXXI/1751 : Minutes (du 01/11/1938 au 31/12/1938)