SHD / Terre - Série J
Aller à la navigation
Aller à la recherche
- Service historique de la Défense (SHD) - Fonds de l'armée de Terre (à Vincennes)
- Série J : Justice militaire - Cotation SHD/GR/J
- Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).
- Le symbole "n" permet de repèrer des archives en partie numérisées.
- Voir pages 175 à 184 (série J) du Guide des archives de l'armée de Terre et de la bibliothèque (2001).
- Voir le Guide des archives judiciaires et pénitentiaires (1800-1958) (de Jean-Claude Farcy, 1992, 15Mo en téléchargement).
- Voir l'inventaire des sous-séries 1J à 5J (1997).
- Série créée à la fin de la Première guerre mondiale, pour y regrouper ce qui n’avait pas été inventorié dans les autres séries.
- Les tribunaux qui ont fonctionné dans les chefs-lieux de divisions militaires jusqu’en 1914 ont versé leurs dossiers aux archives départementales, et ces dernières ont parfois recueilli des dossiers des tribunaux aux armées de la période révolutionnaire.
Sous-série 1J : Ancien Régime (1740-1792)
- Cotes 1J/1 à 71.
Sous-série 2J : Révolution, Premier Empire, Restauration
- Cotes 2J/1 à 520.
Sous-série 3J : Généralités
- Cotes 3J/1 à 48.
Sous-série 4J : Jugements (1815-1910)
- Cotes 4J/1 à 117.
- Cote 4J/118 : Affaire Dreyfus ?
- Voir cet article de blog et ce site internet dont la colonne de gauche est pleine de ressources.
- Le fonds numérisé du SHD n'est plus visible (site en réparation), voir cet extrait de 80 pièces.
Sous-série 5J : Tribunaux d’Algérie et Tunisie (1831-1910)
- Cotes 5J/1 à 652.
Sous-série 6J : Commissions militaires de 1848, journées de juin
- Cotes 6J/1 à 198 (inventaire de 2003).
- Voir la base de données sur les 11662 inculpés à la suite de l' insurrection de juin 1848.
- Cote 6J/62 : Dossiers 4598 à 4703
- Dossier 4633 : Laurent Antoine (en ligne)
- Cotes 6J/186 et 187 : Listes des transportés détenus
- Cote 6J/199 : Liste des inculpés condamnés à la transportation par les commissions militaires
- Cotes 6J/200 à 217 : Fichier alphabétique des inculpés
Sous-série 7J : Conseils de guerre et commissions mixtes de 1851
- Cotes 7J/1 à 88 (inventaire de 2003).
- Voir la base de données sur les 26848 poursuivis à la suite du coup d'État de décembre 1851.
- Cotes 7J/1 à 64 : Dossiers personnels des individus poursuivis devant les commissions militaires de la 1ère division militaire
- Cotes 7J/67 à 80 : Commissions mixtes des départements
- Cote 7J/87 : Listes de grâces affectant principalement les transportés en Algérie
- Cote 7J/89 : Statistique sur les personnes poursuivies
- Cotes 7J/90 et 91 : Liste générale des individus poursuivis dans l'étendue de la 1ère Division militaire (ordre alphabétique)
- Cotes 7J/92 à 119 : Collections de fiches nominatives classées par ordre alphabétique
Sous-série 8J : Conseils de guerre et condamnés de la Commune de Paris (1870-1871)
- Cotes 8J/1 à 595 (inventaire nominatif de 2016 et version précédente).
- Cette sous-série contient près de 13000 dossiers de communards jugés par les 26 conseils de guerre pour leur participation à l’insurrection.
- Voir aussi le relevé de 15564 individus (ancienne version de 2005 : explications et fichier)
Sous-série 9J : Conseils de guerre de Paris (1858-1938)
- Cotes 9J/1 à 1225 (inventaire de 2016).
Sous-série 10J : Conseils de guerre des régions militaires (1875-1929)
- Cotes 10J/1 à 2695, soit 2461 cartons (inventaire de 2016).
Sous-série 11J : n Conseils de guerre aux armées (1914-1935)
- Cotes 11J/1 à 3815 (inventaire de 2016 et ancienne version).
- Cotes 11J/3816 à 3839 : Dossiers de fusillés de la Première Guerre mondiale (numérisation sur Mémoire des Hommes et relevé nominatif sur Geneanet)
Sous-série 12J : Conseils de guerre outre-mer (1831-1930)
- Cotes 12J/1 à 3058 (inventaire de 2005).
Sous-série 13J : Prisons militaires (19ème et 20ème siècles)
- Cotes 13J/1 à 1767 (inventaire de 2010, et index géographique) (lien de secours).
- Voir un article en rapport avec ce fonds.
- Cotes 13J/1 à 1406 : Registres d’écrou (1806-1961)
- Cotes 13J/173 et 174 : Prison maritime de Bizerte
- Cotes 13J/1407 à 1490 : Administration centrale de la justice militaire
- Cotes 13J/1439 à 1444 : Prisons maritimes (1873-1953)
Liens utiles (externes)
- Le centre Georges Chevrier (Université de Bourgogne / CNRS) dont deux bases de données (réalisées par Jean-Claude Farcy en collaboration avec Rosine Fry) sont mentionnées dans cet article.