SHD / Marine Toulon - Série O

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Service historique de la Défense (SHD) - Archives de la Marine à Toulon

Série O : Institutions de répression - Cotation SHD/MT/O

Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).

Série O : Institutions de répression

• Sous-série 1O : Galères de Marseille et bagne de Toulon (1659-1874)

• Cotes 1O/97 à 231 : Matricules (inventaire de 2015) (lien de secours)

• Sous-série 2O : Prison de l’Arsenal dite prison Gervais (1812-1841)

• Sous-série 3O : Intendant des galères (1666-1745, 1756, 1768, 1778)

• Sous-série 4O : Cour martiale et tribunal correctionnel (1792-1806)

• Sous-série 5O : Conseils de guerre permanents et autres (1796-1920)

Voir la présentation de la sous-série dans l'inventaire de la section 5O¹

• Section 5O¹ : Premier conseil de guerre permanent (1796-1941 et 1940-1960)

Cotes 5O¹/1 à 381 (inventaire de 2015) (lien de secours)

• Section 5O² : Second conseil de guerre permanent
• Section 5O³ : Conseils de guerre spéciaux et extraordinaires

• Sous-série 6O : Conseils de guerre et de justice tenus à bord des bâtiments (1804-1941)

• Cotes 6O/58 à 129 (1840-1941) (inventaire nominatif de 2017) (lien de secours)

• Sous-série 7O : Tribunaux maritimes (1806-1954)

• Sous-série 8O : Juridictions coloniales de la marine (1834-1906)

• Sous-série 9O : Prison maritime (1873-1969)

• Sous-séries 10O à 13O : Formations et unités de gendarmerie maritime

Méditerranée, Afrique du Nord, Indochine (vers 1940-1960). École de gendarmerie maritime (1943-1947).