Noblesse française

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La noblesse française n'a plus d'existence légale et juridique depuis 1848 mais elle conserve toutefois une existence culturelle.

Combattant à cheval ou chevalier

Introduction

Notions

Sous l'Ancien Régime la société française était divisée en trois ordres : le premier ordre regroupait le clergé, le second ordre regroupait la noblesse, le troisième ordre regroupait le tiers état. Cette division de la société par ordres trouvait ses origines dans l'Antiquité.

La Révolution française de 1789 mit fin à l'existence de ces ordres et aux droits et devoirs qui y étaient attachés.

Une nouvelle noblesse fut créée au XIXe siècle mais abolie durant la deuxième République (1848-1852) puis en 1870 avec la chute du Second Empire.

De nos jours on distingue traditionnellement la noblesse dite ancienne qui désigne celle de l'Ancien Régime et la noblesse dite moderne qui désigne celle du XIXe siècle.

Noblesse et Aristocratie

La noblesse repose sur la naissance, l'aristocratie (le gouvernement de la cité par les meilleurs) repose sur le mérite. Ainsi, la noblesse n'est pas toujours synonyme d'aristocratie.

Qui est noble ?

Coutumièrement, appartiennent à la noblesse française les personnes qui descendent en ligne naturelle (sans adoption), masculine (descendance d'un homme) et légitime (dans le cadre du mariage catholique)[1] d'un ancêtre ayant été noble avant 1870. Il est toutefois à noter que Sous l'Ancien Régime les bâtards étaient considérés nobles au Moyen Âge et par la suite ils pouvaient être légitimés.

La noblesse française, une caste seulement depuis 1870

La noblesse, second ordre du royaume, ne fut jamais une caste sous l'Ancien Régime car elle fut en permanence renouvelée par les élites du tiers état. François Bluche dans La noblesse française au XVIIIe siècle écrit : « La noblesse n'est pas une caste. Avant 1666, on y entrait sans peine. Au XVIe siècle, deux ou trois générations de vie noble vous faisaient gentilhomme, à condition de tenir fief et de servir. Depuis les grandes recherches du XVIIe siècle, l'agrégation à la classe des privilégiés est beaucoup plus difficile, mais elle n'est pas impossible. En outre, plusieurs milliers de charges anoblissantes maintiennent l'ouverture »[2].

En revanche, depuis son abolition en 1870, la noblesse française est désormais une caste car elle ne peut plus être renouvelée.

La noblesse au temps de l'Ancien Régime

Privilèges et devoirs

Sous l'Ancien Régime la noblesse donnait des privilèges fiscaux, de juridictions, de préséances, ...

En contrepartie de ces privilèges le noble devait servir le roi et au Moyen Âge également protéger ses gens et ses vassaux.

Les voies d'accès à la noblesse

François Bluche dans La noblesse française au XVIIIe siècle écrit : « En effet, comme le rappelle avec bon sens Sénac de Meilhan, "toute chose a eu son commencement ; et l'on ne peut supposer qu'on soit né anciennement gentilhomme, comme l'on naît blanc ou nègre" »[3].

Les voies d'accès à la noblesse étaient celles-ci[4] :

  • Militaire :
    • La chevalerie
    • Le service des armes : par exemple pour aider dans une localité les nobles, pour défendre un fief, pour participer au respect de l'ordre ou à sa remise en vigueur, ... Des actes de vaillance sur un champ de bataille, dans les guerres (par exemple durant les guerres de religion pour défendre ou rallier le parti du roi) peuvent être récompensés par l'admission dans la chevalerie ou par l'octroi d'un fief mais pouvaient également permettre de débuter un processus d'agrégation à la noblesse.
    • Le service des armes pour le roi :
      • Les compagnies d'ordonnance au XVe siècle
      • L'édit sur la noblesse militaire en 1750 : trois générations d'officiers décorés de l'ordre de Saint-Louis ou morts en service ; grade d'officier général
  • Par agrégation : l'agrégation à la noblesse fut un processus sociologique[5][6] qui exista dès le Moyen Âge[7][8]. Il consista, pour des familles, à s'intégrer à la noblesse avec le temps[9] et sans anoblissement[10][11][12]. Cette intégration fut cependant de plus en plus difficile avec le renforcement des pouvoirs de la Monarchie qui au moyen d'édits imposa dès les XVIe siècle[13] et XVIIe siècle que la noblesse ne pouvait venir que du roi[14]. Toutefois, ce processus perdura jusqu'à la fin de l'Ancien Régime[7].
  • Par l'acquisition d'un fief de dignité (baronnie, vicomté, comté, marquisat, duché)
  • Par anoblissement :
    • Les anoblis par lettres de noblesse
    • Les anoblis par charge
      • Les anoblis par charge militaire
      • Les anoblis par charge municipale dans certaines villes (échevins, maires, capitouls (Toulouse), prévôt des marchands (Paris et Lyon)) appelée noblesse de cloche ou communale ou encore par le chaperon
      • Les anoblis par charge de commensal et de dignités depuis le début du XVe siècle :
        • La noblesse de chancellerie : la charge de secrétaire du roi, maison et couronne de France est créée en 1485. À partir de 1572, il faut vingt ans de service, sauf mort en charge, pour obtenir la noblesse transmissible. Cette charge a été surnommée « la savonnette à vilains » en raison du grand nombre de familles qui ont été anoblies par son exercice.
      • Les anoblis par charge de judicature :
        • La noblesse d'office appelée noblesse de robe est créée par un édit de 1600 sur les tailles.
      • Les anoblis par charge de finances
      • Les anoblis par charge universitaire : titre de docteur en droit d'Avignon (noblesse graduelle)
      • Les anoblis par distinction honorifique : "citoyen noble de Perpignan" (inscrit au registre matricule de la ville)
    • Anoblissement par décision du roi (pour services rendus par exemple)
    • Anoblissement par le fait d'être associé en la compagnie de la Nouvelle-France (uniquement pour douze associés)
    • À l'époque pontificale, à Avignon et dans le Comtat Venaissin, des charges de robe anoblissent.

Il existait également la noblesse utérine ou maternelle, c'est-à-dire transmissible par la mère, en Champagne et en Brie notamment[15].

Les voies d'accès à la noblesse connurent des évolutions aux cours des siècles, Roland Mousnier dans Les institutions de la France sous la monarchie absolue. 1598-1789, écrit : « Avant le milieu du XVIe siècle, ce sont les services militaires d'une part, d'autre part la vie noble sur les terres et seigneuries avec la reconnaissance comme noble par ses pairs, qui sont les grands moyens d'ascension sociale. La société sécrète elle-même sa noblesse. Ces moyens diminuent peu à peu d'importance et cessent pratiquement de jouer un rôle sous Richelieu. Depuis le milieu du XVIe siècle, ce sont les fonctions de commis ou d'hommes de loi qui permettent d'accéder aux offices et ce sont les offices royaux qui deviennent peu à peu le moyen prépondérant d'ascension sociale. Ce moyen devient presque le moyen exclusif au temps de Richelieu »[16].

Les preuves de noblesse

Les familles nobles devaient en diverses occasions faire la preuve de leur noblesse.

Certaines de ces preuves ont été contestées par Philippe du Puy de Clinchamps dans l'ouvrage La noblesse (collection Que sais-je ?) en 1959.

La vassalité

Au Moyen Âge, un vassal devait foi et hommage, aveu et dénombrement, à son suzerain qui lui devait en retour protection[17].

Les fiefs

Pour qu'il y ait seigneurie il fallait qu'une justice soit attachée à la terre. Il y avait trois sortes de justice : haute, moyenne, basse.

Quand un roturier devenait possesseur d'une terre noble il devait payer une taxe (droit de franc-fief) et servir le roi dans l'arrière-ban (ou payer une autre taxe en cas de défaut)[18].

Dans les guerres, les possesseurs de fiefs servaient au ban et arrière-ban.

Les charges anoblissantes

Il y avait des charges qui anoblissaient de manière coutumière (les commensaux de premier ordre titulaires de dignités). D'autres anoblissaient dès l'entrée en fonction ; on disait qu'elles donnaient la noblesse au 1er degré. D'autres anoblissaient au bout de vingt ans d'exercice ou de mort en service et à l'issue de deux générations consécutives, c'était la noblesse dite graduelle.

Les grandes recherches de noblesse 1666-1727

Dès le XVe siècle sous le règne du roi Louis XI il y eut des recherches de noblesse afin de connaître les nobles du royaume, mais ces recherches étaient seulement localisées.

Au XVIIe siècle, sous l'impulsion du roi Louis XIV et de son ministre Jean-Baptiste Colbert, de grandes recherches sur l'état de noblesse des familles sont lancées à partir de 1666. Les familles se présentant comme nobles doivent prouver leur noblesse sur titres.

Ces recherches s'arrêteront en 1674 puis reprendront entre 1696 et 1727. Elles ont au départ un but fiscal, afin de limiter le nombre de familles qui revendiquent des privilèges fiscaux liés au statut de noblesse.

En 1666, pour être maintenu noble il fallait prouver une noblesse remontant au moins à 100 ans (possession centenaire de l'état de noblesse), soit depuis l'année 1560. Au XVIIIe siècle cette règle permit à des familles de se faire maintenir sur des preuves remontant au XVIIe siècle.

Les honneurs de la Cour

Les honneurs de la Cour, créés au XVIIIe siècle, consistaient en trois jours de présentation à la famille royale au château de Versailles.

Pour obtenir ces honneurs il fallait prouver une noblesse remontant au moins à l'année 1400 sauf dispense de preuves (les plus hauts emplois civils et militaires comme la dignité de maréchal de France) ou faveur royale[19].

Les anoblis

Roland Mousnier dans Les institutions de la France sous la monarchie absolue écrit : « Les anoblis sont juridiquement des nobles et jouissent des principaux privilèges de la noblesse. Mais, socialement, les nobles marquent la différence avec eux. (...) ». Saint-Simon disait : « Les Rois font des anoblis, mais non des nobles. Même à la fin du XVIIIe siècle, l'usage distingue très nettement les anoblis et les nobles. Pour l'ensemble de la population, un anobli n'a pas encore l'essentiel : la condition, la qualité, la naissance »[20].

Le rang social

Roland Mousnier dans Les institutions de la France sous la monarchie absolue écrit : « Dans cette société patrilinéaire, ce sont les mariages des mâles qui situent le rang social d'une famille »[21].

Au XVIIIe siècle, Chérin, généalogiste du roi, classait les familles au regard de cinq critères : l'ancienneté, les services, les places, les alliances, les possessions[22].

Les qualifications de noblesse

Les principales qualifications de noblesse étaient celles de noble, écuyer, chevalier.

Titres de noblesse et patronyme

Dans Catalogue de la noblesse française au XXIe siècle Régis Valette écrit qu'en France, les titres de noblesse, à l'exception du titre de duc, sont considérés comme moins importants que l'histoire du nom de famille[23] : « (...) ce qui démontre, s'il en était besoin, le caractère tout à fait secondaire (et quasi insignifiant) du titre dans la noblesse française où seul le nom de famille, illustre ou obscur, a de l'importance »[24].

Il n'y a pas non plus de hiérarchie entre les titres de noblesse, hormis toujours celui de duc.

L'évolution du statut de noblesse

Le statut de noblesse a évolué au cours des siècles depuis la féodalité jusqu'à la Révolution française.

La noblesse se définissait par le mode de vie : habitat, alliances, services, possessions, train de vie, fiscalité, exemptions, ...

Au XVIIe siècle deux évolutions sont apparues :

  • L'officialisation de la noblesse de robe (charges anoblissantes). Toutefois la charge de secrétaire du roi anoblit déjà depuis la fin du XVe siècle. De là la distinction faite au sein de la noblesse entre la noblesse d'épée et la noblesse de robe.
  • Les grandes recherches de noblesse à partir desquelles furent nobles seulement ceux qui obtinrent une reconnaissance de noblesse par l'administration royale : maintenues en la noblesse. « En somme, pour être noble, il faut être « maintenu » »[25].

Malgré les diverses exemptions dont jouissaient les nobles, ceux-ci furent soumis à des impôts : la capitation (instaurée en 1695) ; le vingtième (XVIIIe siècle) ; la taille pour les biens roturiers dans les pays de taille réelle (pays d'État : Bretagne, Languedoc, Provence, Dauphiné, Bourgogne[26]. La province du Rouergue était également un pays de taille réelle).

Dans les deux derniers siècles de la Monarchie, il apparaît qu'il fut plus difficile d'entrer dans la noblesse au fur et à mesure du renforcement de l'administration royale, notamment avec les recherches de noblesse et les différentes preuves de noblesse à fournir pour obtenir des places.

Au XIXe siècle

Au cours de ce siècle la noblesse fut une noblesse décorative écrit Philippe du Puy de Clinchamps[27]. Elle n'eut ni droits ni devoirs différents du reste de la société française, ni privilèges particuliers.

Elle fut octroyée et reconnue durant :

  • La Ière Restauration (1814-1815)
  • La IIe Restauration (1815-1830)
  • La Monarchie de Juillet (1830-1848)

Pour le Premier Empire (1804-1814 et mars 1815 à juillet 815) et le Second Empire (1852-1870) la notion de noblesse d'Empire ne fait pas l'unanimité au sein de l'historiographie contemporaine même si cette notion est largement utilisée par exemple par des auteurs comme Jean Tulard, Marc Bouvet, Natalie Petiteau, Régis Valette, Frédéric Bluche, Jean-Paul Bertaud, etc.

Philippe du Puy de Clinchamps et Alain Texier, deux auteurs ayant écrit au moins un ouvrage centré sur la noblesse en tant qu'institution et corps social et qui sont considérés comme des spécialistes du droit nobiliaire, écrivent que les Empires n'ont octroyé que des titres sans noblesse attachée.

Les décrets de Napoléon Ier ne créés pas un ordre de noblesse. Jean Tulard et Régis Valette, tout en parlant de noblesse d'Empire écrivent dans le même temps que le mot noblesse n'apparaît pas dans les statuts de l'Empire.

Une disposition de 1814 avait prévu que la 3e génération successive décorée de la Légion d'honneur serait anobli.

Ce qui ne prouve pas la noblesse

  • La particule
  • Les armoiries (enregistrées dans l'armorial d'Hozier en 1696[28], portées sur une chevalière, ...), même timbrées en raison des nombreuses usurpations de timbres. Le port d'une chevalière armoriée est libre à la condition toutefois de ne pas prendre les armes d'une autre famille actuellement existante.
  • Les titres de noblesse (depuis la fin de l'Ancien Régime)
  • Des ancêtres qui ont possédé des seigneuries
  • Des ancêtres qui ont été décorés de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis
  • Des ancêtres commensaux (de deuxième ordre à ne pas confondre avec les commensaux de premier ordre titulaires de dignités) dans la Maison civile du roi, y compris pour les officiers. La commensalité donnait seulement des privilèges de noblesse à titre personnel.
  • Des ancêtres qui ont servi dans la Maison militaire du roi
  • À partir de l'époque des grandes recherches de noblesse (1666-1727), des qualifications de noblesse prises sans pouvoir prouver une reconnaissance de noblesse par l'administration royale (maintenues en la noblesse, confirmations de noblesse, reconnaissances de noblesse, certificats de noblesse pour l'entrée aux écoles militaires, ...)
  • Des ancêtres qui ont participé avec l'ordre de la noblesse aux États généraux de 1789
  • L'admission au sein de l'ordre de Malte (depuis le début du XIXe siècle)

Notes et références

  1. ↑ Ce critère peut toutefois être jugé comme n'étant plus en concordance avec les réalités sociologiques de la France actuelle (cas de divorces, de remariages, d'unions libres, d'annulations de mariage, de mariages inter-religieux, ...) et qui reviendrait à ne pas considérer comme d'authentiques descendants de la noblesse française des personnes qui ne rempliraient pas ce seul critère.
  2. ↑ François Bluche, La noblesse française au XVIIIe siècle, page 20, éditions Hachette, 1995
  3. ↑ François Bluche, La noblesse française au XVIIIe siècle, page 15, éditions Hachette, 1995
  4. ↑ Philippe du Puy de Clinchamps, La noblesse, collection Que sais-je ? N°830, P.U.F., 1959, pages 7 à 38.
  5. ↑ Cette expression a été utilisée et ce processus décrit par des auteurs comme Gustave Chaix d'Est-Ange, Philippe du Puy de Clinchamps, Régis Valette, Benoît Defauconpret, Alain Texier, etc
  6. ↑ ...Alain Texier dans son ouvrage Qu'est-ce que la noblesse écrit en page 533 : « Noblesse d'agrégation. Il s'agit de familles qui par leurs fonctions, leur valeur, leur mode de vie, ont réussi à s'intégrer au Second Ordre sans l'intervention du Souverain, (...)».
  7. ↑ 7,0 et 7,1 Philippe du Puy de Clinchamps écrit : « Dans les premiers temps des monarchies européennes, l'agrégation fut le seul mode de recrutement de la noblesse. (...). La volonté du pouvoir central de contrôler étroitement le renouvellement de la noblesse, le souci du fisc d'empêcher que de faux privilégiés échappent à ses collecteurs d'impôts rendirent de règne en règne l'agrégation des roturiers à la noblesse de plus en plus difficile. Cependant, et jusqu'à la fin de la monarchie capétienne, on vit des races parvenir au deuxième ordre par ce chemin long et périlleux (...) ». (Philippe du Puy de Clinchamps, La noblesse, page 35, collection Que sais-je ?, N°830, P.U.F. 1959).
  8. ↑ Le système de la tierce-foi, en vigueur au Moyen Âge, consistait à rendre hommage pour un fief durant trois générations successives.
  9. ↑ Généralement en trois générations mais parfois en une ou deux génération(s) seulement.
  10. ↑ « Pendant des siècles, le second ordre avait été dans les faits très largement autonome, ses membres tirant pour l'essentiel leur qualité de la reconnaissance par leurs pairs, le recrutement se faisant surtout par agrégation, hors donc du champ du pouvoir du souverain ». (Benoit Defauconpret, Les preuves de noblesse au XVIIIe siècle, 1999, page 81).
  11. ↑ « On peut dire que, en gros, jusqu'à la fin du Moyen Âge, est noble la famille que le corps de la noblesse considère comme telle ». (Philippe du Puy de Clinchamps, La noblesse, collection Que sais-je ? N°830, P.U.F., 1959, page 12).
  12. ↑ Cela consistait à vivre comme les nobles, c'est-à-dire à s'intégrer au deuxième ordre par des alliances ; des droits seigneuriaux (tours, châteaux, fiefs) ; la prise de qualifications de noblesse ; l'absence de professions (tout au moins dérogeantes) ; le service des armes ; le paiement de la capitation noble (instaurée en 1695) (Roland Mousnier écrit ceci : « (...), à partir de 1695, les agents royaux ne voulurent considérer comme nobles que ceux qui pouvaient figurer sur les rôles de l’impôt pour la noblesse. (...). La fiscalité de l’État commença d’identifier la noblesse avec la richesse (...)». (Roland Mousnier, Les institutions de la France sous la monarchie absolue. 1598-1789, page 121)) ; ...
  13. ↑ L'agrégation à la noblesse par l'acquisition d'un fief ne fut plus permise à partir du XVIe siècle.
  14. ↑ Ainsi, lors des grandes recherches en 1666 qui demandait 100 ans de noblesse pour être maintenu noble, les familles qui s'étaient agrégées à la noblesse postérieurement à l'année 1560 ne purent obtenir une maintenue en la noblesse et furent déclarées usurpatrices de noblesse. Régis Valette écrit : « Ceux qui passaient avec succès ce redoutable examen étaient maintenus dans leur noblesse, ceux qui échouaient étaient condamnés à l'amende comme usurpateurs et, perdant leurs privilèges, grossissaient les rangs des roturiers. Bien des familles viennent d'un de ces usurpateurs mais, au vrai, ce vocabulaire sévère était surtout destiné à intimider les familles récemment agrégées à la noblesse ». (Régis Valette, Catalogue de la noblesse française au XXIe siècle, 2002, page 10)).
  15. ↑ Roland Mousnier, Les institutions de la France sous la monarchie absolue. 1598-1789, page 108, Quadrige manuels, PUF, 2005.
  16. ↑ Roland Mousnier, Les institutions de la France sous la monarchie absolue. 1598-1789, page 1223, Quadrige manuels, PUF, 2005.
  17. ↑ Roland Mousnier, Les institutions de la France sous la monarchie absolue. 1598-1789, page 376, Quadrige manuels, PUF, 2005.
  18. ↑ Roland Mousnier, Les institutions de la France sous la monarchie absolue. 1598-1789, page 375, Quadrige manuels, PUF, 2005.
  19. ↑ Régis Valette, dans Catalogue de la noblesse française au XXIe siècle, Robert Laffont, 2007, donne la liste des 280 familles subsistantes admises aux honneurs de la Cour.
  20. ↑ Roland Mousnier, Les institutions de la France sous la monarchie absolue. 1598-1789, pages 172 à 173, Quadrige manuels, PUF, 2005.
  21. ↑ Roland Mousnier, Les institutions de la France sous la monarchie absolue. 1598-1789, page 173, Quadrige manuels, PUF, 2005.
  22. ↑ François Bluche, La noblesse française au XVIIIe siècle, pages 15 à 16, éditions Hachette, 1995.
  23. ↑ Régis Valette, Catalogue de la noblesse française au XXIe siècle, 2002, pages 17 et 205.
  24. ↑ Régis Valette, Catalogue de la noblesse française au XXIe siècle, 2002, page 205.
  25. ↑ Jean Meyer, La noblesse française à l'époque moderne (XVIe siècle - XVIIIe siècle), collection Que sais-je ? N°830, P.U.F., 1991, page 65.
  26. ↑ Pierre de Vaissière, Gentilshommes campagnards de l'Ancienne France, Christian de Bartillat éditeur, Terroirs de France, 1986, page 351.
  27. ↑ La noblesse, collection "Que sais-je ?" N°830, P.U.F., 1959, page 73.
  28. ↑ Philippe du Puy de Clinchamps, La noblesse, collection Que sais-je ? N°830, P.U.F., 1959, page 106.

Bibliographie

  • François Bluche, La noblesse française au XVIIIe siècle, éditions Hachette, 1995
  • Guy Chaussinand-Nogaret, La noblesse au XVIIIe siècle. De la Féodalité aux Lumières, Hachette, 1976
  • Philippe Contamine, La noblesse au royaume de France : de Philippe le Bel à Louis XII, P.U.F., 1998
  • Jean-Marie Constant, La noblesse en liberté : XVIe siècle - XVIIe siècle, Presse universitaire de Rennes, Rennes, 2004
  • Bertrand Galimard Flavigny, Noblesse, mode d'emploi, Christian, 2000
  • Jean Meyer, La noblesse française à l'époque moderne (XVIe siècle - XVIIIe siècle), collection Que sais-je ? N°830, P.U.F., 1991
  • Philippe du Puy de Clinchamps, La noblesse, collection Que sais-je ? N°830, P.U.F., 1959
  • Alain Texier, Qu'est-ce que la noblesse ?, éditions Tallandier, 1988
  • Pierre de Vaissière, Gentilshommes campagnards de l'ancienne France, réédition de Bartillat, Étrépilly, 1986
  • Karl-Ferdinand Werner, Naissance de la noblesse, Fayard, Paris, 1999

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