Cimetières
D'une manière générale, un cimetière désigne tout terrain où, après une cérémonie, les personnes décédées sont inhumées; et où le souvenir de ceux-ci est habituellement signalé par un monument, des symboles ou des inscriptions. Ce terme général de cimetière, surtout d'un point de vue généalogique, englobe en fait champ funéraire, aître, nécropole, cimetière privé ou familial, et même lieu de souvenir pour les défunts sans sépulture.
La présentation des cimetières
- Après avoir questionné les personnes les plus âgées de la famille, après avoir fouillé dans les greniers et les caves, le généalogiste débutant se tournera naturellement vers les cimetières où sont enterrés les membres de sa famille.
- Sur les tombes, il notera les noms de toutes les personnes enterrées, avec les dates. Parfois, il aura la chance d'y trouver des photos.
- Il est important de prendre une bonne photo de la tombe car les concessions étant très rarement renouvelées à l'infini, il viendra un moment où la stèle sera détruite et remplacée par une autre. De plus, l'usure du temps peut endommager celle-ci et effacer les écritures. IL s'agit bien entendu d'un travail surtout destiné aux générations futures, qui pourront au moins retrouver ces photos.
- On retrouve facilement les tombes depuis le début du XXe siècle, plus rarement celles du XIXe siècle. Il est excessivement rare de retrouver des tombes encore lisibles de plus de 200 ans. Les tombes les mieux conservées sont en général celles qui sont dans des endroits protégés, accolées au mur de l'église ou aux murs d'enceinte du cimetière.
- Ne pas oublier de regarder à l'intérieur de l'église ou l'on pourra espérer dénicher des tombes allant jusqu'au XVIe siècle (sur les murs mais surtout par terre). Si l'ancêtre était noble ou proche de la noblesse, on peut trouver des plaques bien conservées dont les inscriptions révèlent la vie de la personne.
- Le généalogiste pourra aussi se rendre au bureau du cimetière, s'il y en a un (ou à la mairie) et demander à consulter le registre des entrées.
- La consultation des registres n'est pas toujours facile ou possible pour des raisons diverses. Il est à noter que le premier élément à connaitre est la date de décès de la personne recherchée.
- S'il existe un bureau central des cimetières dans la commune où vous faites des recherches et si ce bureau est équipé d'une base de données informatiques vous avez des chances de pouvoir gagner beaucoup de temps. La saisie, à posteriori, et les aléas de la guerre peuvent entacher les données informatiques d'un certain nombre d'erreurs ou d'omissions. Les registres des entrées pourront quelquefois permettre de remettre l'informatique à jour.
- Il est à noter que plusieurs personnes peuvent être enterrées dans une même concession. Dans ce cas, le bureau des concessions devrait pouvoir vous en fournir la liste. Il est à noter que les inscriptions sur les monuments funéraires peuvent être très incomplètes voire même quelquefois inexistantes.
- A savoir :
- Toute personne peut être enterrée sur une propriété particulière, pourvu que cette propriété soit hors de l'enceinte des villes et des bourgs et à la distance prescrite.(Article L. 2223-9)
- En cas de dispersion des cendres en pleine nature, la personne ayant qualité pour pourvoir aux funérailles en fait la déclaration à la mairie de la commune du lieu de naissance du défunt. L'identité du défunt ainsi que la date et le lieu de dispersion de ses cendres sont inscrits sur un registre créé à cet effet.(Article L. 2223-18-3)
- Reprise de concession :
- Une concession doit être entretenue, faire l'objet de visite ou de dépôt de fleurs.
- Le maire peut constater l'état d'abandon d'une sépulture (aspect indécent et délabré), et en effectuer la reprise, après avoir respecté les procédures légales.
- Les restes mortuaires devront être placés dans un cercueil de dimensions appropriées. Il sera ensuite effectué soit une inhumation dans l'ossuaire soit une crémation de ces restes.
- Les noms des personnes, même si aucun reste n'a été retrouvé, seront consignés dans un registre tenu à la disposition du public et pourront être gravés sur un dispositif établi en matériaux durables dans le jardin du souvenir ou au-dessus de l'ossuaire (articles L. 2223-4, L. 2223-18 et R. 2223-6 du CGCT).
- La mairie pourra vendre un monument récupéré sur une concession arrivée à échéance ou abandonnée (circulaire 93-28 du 28/01/1993)
- La reprise d'une concession trentenaire ou cinquantenaire est possible au bout de 2 années si non règlement pour renouvellement (remise du terrain en service, la dernière inhumation faite par le précédent concessionnaire doit remonter à plus de cinq ans).
- La reprise d'une concession perpétuelle ne peut être réalisée qu'après une période de trente années et à condition qu'aucune inhumation n'ai eu lieu depuis moins de 10 ans.
- Pour une visite en vue de la reprise, la mairie doit aviser un mois à l’avance les ayants droit (descendants ou héritiers), par lettre recommandée avec avis de réception.
- - La visite donne lieu à un procès-verbal qui est notifié aux ayants droit dans les huit jours et fait l’objet de trois affichages successifs à la mairie et au cimetière,
- - La famille dispose de 3 ans pour remettre en état la concession puis convier la mairie à une visite contradictoire,
- - Si rien n’a été fait, le maire organisera une 2e visite selon la même procédure, puis un mois après la notification du procès-verbal, il pourra prendre un arrêté de reprise.
- La reprise d'une concession d'un personne dont l'acte de décès mentionne "Mort pour la France" ne peut être effectuée qu'après un délai de cinquante ans.
- Les règles funéraires évoluent
- Parmi les dispositions nouvelles, nous constatons que le délai d’attente pour qu’une mairie reprenne une concession funéraire dans un cimetière passe de 3 ans à 1 an après que le constat d’abandon établi par la mairie a été publié. (Article 237 du 21 février 2022). [1]
- Translation d'un cimetière :
- Ceci concerne la fermeture d'un cimetière suivie de son déplacement. L'ordonnance n° 2005-855 du 28/07/2005 accorde au Conseil municipal la compétence pour décider d'une translation.
- Les corps inhumés sont transférés dans le nouveau cimetière aux frais de la commune mais les frais liés au transfert des monuments funéraires, démontage et reconstruction de ceux-ci, sont supportés par les familles.
- Cimetières interdits :
- Dans le droit canon, il n'existe que 3 cas d'interdits (du type local et particulier, pour le différencier du mixte, du personnel et du général !) à savoir :
- pour un cimetière ou une Eglise ou l'on a fait promettre avec argent de se faire enterrer
- pour un cimetière ou une Eglise ou l'on enterre un hérétique
- pour un cimetière ou une Eglise ou l'on reçoit des personnes interdites nommément
- soit :
- à ceux qui ont vexé l'Eglise ou un clerc et qui ne veulent point se soumettre à pénitence
- à ceux qui retiennent le bien donné à l'Eglise
- à ceux qui, par état, doivent conserver l'immunité de l'Eglise et qui ne le font point
- à ceux qui enlèvent d'une Eglise, par violence, les personnes à qui les Canons et les Lois y donnent droit d'asile
- à ceux qui ne satisfont pas au devoir pascal
- aux médecins qui manquent d'avertir leurs malades du danger de leur vie et d'appeler les Médecins des âmes
- aux clercs qui ont eu quelque part à l'homicide d'un Evêque
- L'interdit ne peut être levé que par Sentence du Supérieur. S'il est limité à un certain temps, ce temps expiré, il est levé. S'il est conditionnel, par exemple, jusqu'à ce que tel désordre soit réparé, cette réparation faite, il n'a plus lieu.
- (d'après: "dictionnaire ecclésiastique et canonique..." par une société de religieux, imp Paris - 1766)
L'étude des cimetières
- La plupart des défunts ont fini leur parcours de vie dans un cimetière, lequel est situé (ou l'était) sur le territoire d'une commune (où que ce soit dans le monde). Il peut être utile de rédiger un court paragraphe relatif à ce cimetière (dénomination, adresse) sur l'article consacré à sa commune, et l'on peut même rédiger un sous-article à part entière afin d'y développer les renseignements (histoire du cimetière, plan passé ou actuel, relevé des épitaphes, photographie mémorielle des tombes, mention d'archives relatives aux concessions).
- Rechercher une commune pour voir si son cimetière y est mentionné (ou ses cimetières), ou pour s'atteler à la rédaction d'informations.
- Voir le modèle de sous-article consacré aux cimetières, afin d'en copier le code (à venir).
- Certains cimetières particuliers, ou remarquables, font l'objet d'articles thématiques sur l'encyclopédie Geneawiki.
- Cimetières "européens" d'Algérie (cimetières chrétiens et israélites en Algérie)
- Article à nettoyer, réformer, mettre un texte neutre pour tout francophone, possibilité de lister, inviter à mettre des cartes postales des cimetières, ...
Programmes de numérisation des registres de cimetières
« Les registres des cimetières parisiens bientôt en ligne » [2]
« Archives numérisées des cimetières de la Ville de Paris » — « Listes d'inhumations par cimetière et chronologiques » [3] de 1804 à 1968
- Répertoires annuels d'inhumation
- Registres journaliers d'inhumation
Blog Généanet
- « Comment retrouver un registre de cimetières ? » [4]
- « Comment retrouver un registre de cimetières ? » [5]
- Actes de sépulture des registres paroissiaux jusqu'en 1792
- Registres des cimetières communaux à partir de 1792
Registres cités dans l'article
- Registres des entrées
- Registres des incinérations
- Registres des concessions
Registres contemporains
- Registre du cimetière [6]
- Registre des inhumations [7]
- Registre de crématorium [8]
- Registre de dépôt, d'inhumation de l'urne cinéraire ou de dispersion des cendres [9]
- Registre d'inscription des concessions du cimetière [10]
- Registre des inhumations et des concessions [11]
Exemples de numérisation de registres
- Registres des inhumations sur le site des Archives municipales de Nantes [12]
Quelques cimetières remarquables
Illustrations
-
Wassily Kandinsky - Cimetière Arabe - 1909 - Kunsthall, Hambourg
Voir aussi (sur Geneawiki)
-
- Y reverser ce qui concerne la tombe ("reprise de concession"), y récupérer ce qui concerne le cimetière.
- Les monuments aux morts, parfois présents dans les cimetières.
- Les carrés militaires, situés au sein des cimetières communaux (inventaire non exhaustif)
Liens utiles (externes)
- Le projet "Sauvons nos tombes" sur Geneanet (sauvegarde mémorielle photographique des sépultures)
- Les relevés nominatifs de cimetières civils ou militaires sur Geneanet
- Les relevés nominatifs de cimetières sur Cim-GenWeb
- Voir la suite
- circulaire
- Présentation des cimetières parisiens
- Sépultures de guerres sur le site du Secrétariat Général pour l'Administration du Ministère de la défense.
- Les concessions funéraires en cimetière (durée, renouvellement, transmission...)
Notes et références
- ↑ Dispositions en matière de droit funéraire
- ↑ Les registres des cimetières parisiens bientôt en ligne Site de La Revue française de Généalogie, le 26 Octobre 2012 ©
- ↑ [1]
- ↑ Comment retrouver un registre de cimetières ? Blog Geneanet, le 28 novembre 2016
- ↑ Comment retrouver un registre de cimetières ? Blog Geneanet, Le 14 août 2018
- ↑ Registre du cimetière
- ↑ Registre des inhumations
- ↑ Registre de crématorium
- ↑ Registre de dépôt, d'inhumation de l'urne cinéraire ou de dispersion des cendres
- ↑ Registre d'inscription des concessions du cimetière
- ↑ Registre des inhumations et des concessions
- ↑ Registres des inhumations - Archives municipales de Nantes - 2011