Cadre de classement des archives d'entreprises
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- Cadre de classement type, selon un guide publié (2005).
- A Constitution de l'affaire.
- I A Actes de société.
- 2 A Actionnaires.
- 3 A Historique de l'affaire.
- B Conseils et Assemblées.
- I B Conseil d'administration au conseil de gérance.
- 2 B Divisions du Conseil (comités ou commissions divers : direction, construction, finances, exploitation, contentieux, etc.).
- 3 B Secrétariat du Conseil.
- 4 B Dossiers appartenant à des administrateurs.
- 5 B Assemblées générales.
- C Direction générale
- l C Information intérieure
- 2 C Information extérieure
- 3 C Marche de l'entreprise
- 4 C Secrétariat général
- D Domaine
- 1 D Terrains
- 2 D Bâtiments d'administration et cités ouvrières.
- 3 D Bâtiments industriels.
- 4 D Embranchements de chemin de fer.
- 5 D Adductions de l'extérieur.
- 6 D Archives propres du Service des domaines.
- E Matériel d'exploitation Outillage.
- F Services financiers.
- l F Émission du capital.
- 2 F Augmentation du capital.
- 3 F Emprunts et obligations.
- 4 F Crédits bancaires.
- 5 F Impôts et taxe.
- G Comptabilité.
- 1 G Comptabilité générale.
- 2 G Comptabilité annexes.
- H Approvisionnements et fabrications.
- l H Approvisionnements.
- 2 H Fabrication.
- J Services commerciaux.
- l J Services de vente.
- 2 J Service des agences et succursales.
- 3 J Publicité.
- K Services techniques d'études.
- L Personnel.
- I L Dossiers du personnel.
- 2 L Mouvement du personnel, recrutement, effectifs.
- 3 L Conventions relatives au personnel.
- 4 L Réglementation du travail.
- 5 L Problèmes et mouvements sociaux.
- 6 L Œuvres sociales (cantines, crèches, coopératives, etc.).
- 7 L Formation, recyclage.
- M Correspondance
- N Contentieux.
- P Archives sonores et audiovisuelles.
- Q Informatique.
- R Filiales et entreprises absorbées.
- S Usines
Voir aussi (sur Geneawiki)