Au delà de l'Etat-Civil - 75 - Série Z2
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Cette série concerne des justices seigneuriales de toute la France que l'on trouve aux Archives Nationales. Un inventaire est consultable sur le site des Archives Nationales. Si vous souhaitez participer à la numérisation (aux Archives Nationales) ou bien à l'indexation des séries numérisées merci de nous contacter.
Ain (01)
Ceyzérieu, voir : Grammont, Châtillon-les-Dombes, actuellement Châtillon-sur-Chalaronne, Grammont, comm. De Ceyzérieu, Saint-Julien-sur-Reyssouze, Virieu-le-Grand.
Aisne (02)
Ambrief, Caillouel, Chauny (voir Sénicourt), Chevreux, comm. De Craonne, Concevreux, Corbeny, Craonne, Marle, Meurival, Noureuil, Sénicourt comm. De Chauny, Vermandois, Viry.
Ardeche (07)
Boutières comm. De Saint-Julien-Boutières, Rochemaure, Saint-Julien-Boutières voir : Boutières.
Ardennes (08)
Les Arches, à Charleville; Mézières (voir Rethelois); Rethel et Rethelois.
- Les Arches, à Charleville
- Cour souveraine appartenant au duc de Mantoue, de la maison de Gonzague. La principauté souveraine d’Arches passa dans la maison de Condé au 18ème siècle.
- Z2/48 : Délibérations (du 23/01/1660 au 10/01/1663)
- Rethel
- Prévôté.
- Z2/3955 : Causes, plaids et exploits (du 09/10/1490 au 19/06/1492)
- Rethelois
- Bailliage (dont le siège était à Mézières).
- Z2/3956 : Plaids et jours (du 13/10/1490 au 11/05/1492)
- Z2/3956bis : Causes, plaids et exploits (du 19/10/1490 au 26/06/1492)
- Z2/3957 : Assises (13/05/1492)
- Gruerie de Rethelois et de la baronnie de Rozoy, appartenant à Jean d’Albret, comte de Nevers et de Rethel.
- Z2/3958 : Jours (1490-1491)
Aube (10)
Chavanges, Ervy, Mesnil-Saint-Georges comm. D'Evry, Pars-lès-Romilly, Pont-sur-Seine
Aude (11)
Limoux, Saissac
Aveyron (12)
Brazon (Bézonne ?, commune de Rodelle) et Mostuéjouls.
- Brazon (Bézonne ?, commmune de Rodelle)
- Baylie (baillage).
- Z2/493 : Audiences (du 03/09/1555 au 03/09/1556)
- Mostuéjouls
- Z2/2552bis : Cartulaire de la seigneurie (1264-1416)
Calvados (14)
Baugy comm. De Planquery, Bretteville-le-Rabet voir : Voismer, Bretteville-l'Orgueilleuse voir : Caillouet, Buisson-Hellouin (comm. De Lisores ?), Cabagnes, Caillouet comm. De Bretteville-l'Orgueilleuse, Courval comm. De Vassy, Falaise, Lassy, Missy, Montfront, Moult, Pierrepont, Planquery, Rully voir : Courval, Vassy voir : Courval, Vire, Voismer comm. De Bretteville-le-Rabet
- Caillouet (commune de Quilly)
- Seigneurie dépendant des commanderies de Bretteville-le-Rabel et Voismer.
- Z2/517 : Plaids et gages-pleiges (1427-1640)
- Z2/518 : Plaids et gages-pleiges (1641-1681)
- Courval
- Commanderie de l’hôpital de Courval.
- Z2/968 : Plaids pour les verges de Wassy Laeg et Montfront, près de Reuilly (1541-1687)
Cantal (15)
Vic-sur-Cère.
- Vic (Vic-sur-Cère)
- Justice royale.
- Z2/4614 : Greffe (1674-1676)
Charente (16)
Angoulême.
- Angoulême
- Sénéchaussée appartenant à François, comte d’Angoulême, plus tard François Ier, roi de France.
- Z2/16 : Audiences de la cour ordinaire (1510)
- Z2/17 : Audiences de la cour ordinaire (1511)
Charente-Maritime (17)
Marans, Montlieu, Soubise
Cher (18)
Bannegon, Blancafort, Bourges
Correze (19)
Argentat, Beaulieu, Collonges, Meyssac, Saillac, Saint-Cyr-la-Roche, Turenne
Cote-d'Or (21)
Larrey, Poinçon-les-Larrey
Cotes-d'Armor (22)
Lannion et Quintin.
- Lannion
- Cour royale de Tréguier au siège de Lannion.
- Z2/1278 : Audiences (du 30/06/1724 au 02/08/1725)
- Z2/1279 : Audiences (du 24/01/1727 au 28/08/1727)
- Z2/1280 : Audiences (du 25/01/1727 au 30/08/1727)
- Z2/1281 : Procès par dictum (du 22/12/1726 au 11/06/1727)
- Quintin
- Juridiction appartenant au comte de Laval, et dépendant de la seigneurie de Thouars (79).
- Z2/4833 : Compte de recettes et de dépenses (1605-1610)
Creuse (23)
Salagnac.
- Salagnac (commune du Grand-Bourg)
- Juridiction appartenant au chapitre cathédral de Limoges.
- Z2/4179 : Audiences (du 14/11/1674 au 15/05/1675)
Dordogne (24)
Monpazier, Nontron et Villefranche-de-Lonchat.
- Montpazier
- Juridiction royale.
- Z2/2480 : Minutes (1625)
- Nontron
- Justice appartenant à Jean de Bretagne, comte de Penthièvre et du Périgord.
- Villefranche-de-Lonchat (autrefois Villefranche-de-Périgord puis Villefranche-de-Lonchapt)
- Juridiction royale.
- Minutes (1613)
- Voir Montpazier ci-dessus, Z2/2480.
Doubs (25)
Allenjoie, Baume-les-Dames, Bavans, Belieu, Besançon, Beutal, Blamont, Brétigney, Châtelot comm. De Colombier-Châtelot, Clémont comm. De Montécheroux, Clerval, Colombier-Châtelot voir : Châtelot, Dambenois, Dannemarie-les-Glay, Etupes, Fesches, Gémonval, Longevelle, Mandeure, Montbéliard, Montécheroux voir : Clémont, Montjoie, Nommay, Onans, Orsans, Passavant, Pierrefontaine, Raynans, Saint-Hippolète, Saint-Maimbeuf-de-Montbéliard, Vellerot-lès-Vercel
- Bailliage de Montbéliard (1445-1793)
- Prévôté de Montbéliard (1467-1782) (inclus Montbéliard, Raynand, Charmont, Fesches, Nommay, Belieu)
- justice d'Allenjoie (1597-1608)
- Justice de Bavans (1527-1555)
- Justice de l'abbaye de Belchamp (1563-1564)
- Justice de Beutal appartenant au chapitre de Saint-Maimboeuf de Montbéliard (1519-1571)
- Seignerie de Blamont, Clément, Héricourt et Châtelet (1554-1711)
- Châtellenie de Blamont (1526-1715)
- Justice de Bretigney et partie de Beutal (1703-1710)
- Prévôté de Châtelot (1467-1787)
- Châtellenie de Clémont (1522-1778)
- Châtellenie de Clerval (1427-1704)
- Justice de Dambenois (1681-1792)
- Justice de Dannemarie (1548-1602)
- Justice d'Etupes (1771-1793)
- Justice de Gémonval (1465-1526)
- Bailliage d'Héricourt (70) et Châtelot (1521-1703)
- Justice de Longevelle (1493-1560)
- Justice de Mandeure (1463-1783)
- Justice d'Onans (1515-1634)
- Justice d'Orsans (1669-1742)
- Châtellenie de Passavant, Granges (70) et Clerval (1426-1473)
- Justice de Passavant (1521-1790)
- Justice de Pierrefontaine (1605)
- Justice du chapitre de Saint-Mainboeuf de Montbéliard (1529-1567)
- Justice des Monts de Villiers à Vellerot (1580-1581)
Eure (27)
Berthenonville, Bourgoult comm. DeHarquenay, Campigny, Chanu comm. De Villiers-en-Desoeuvre, Gisors, La Gouberge comm. D'Ormes, Harquency voir : Bourgoult, Mesnil-Verclives, Mouflaines, Renneville, Saint-Etienne de Renneville comm. De Renneville, Saint-Laurent des Bois, Saint-Victor sur Avre, Vesly, Villiers-en-Desoeuvre voir : Chanu
Eure-et-Loir (28)
Branche ( ?), Corancez, Dammarie, Launay comm. De Rueil-la-Gadelière, Loens à Chartres, Manou, La Renardière, Sours
Gard (30)
Beaucaire, Nîmes
Gers (32)
Labarrère.
- La Barrère
- Juridiction.
- Z2/1275 : Audiences (du 03/03/1610 au 20/06/1615)
Indre (36)
Arthon, Bois-l'Abbé comm. De Vicq-Exemplet, Bommiers, Brenne, Châteauroux, Déols, La Motte comm. De Palluau ? Saint-Chartier, Varennes, Vicq-Exemplet voir : Bois l'Abbé,
- Blois
- Baillage appartenant au comte de Blois, puis au Roi après l’avènement de Louis d’Orléans à la Couronne.
- Justice de l’abbaye de Saint-Lomer.
- Z2/353 : Audiences (1420-1437)
- Bois-l’Abbé
- Justice appartenant à la principauté de Déols.
- Z2/354 : Assises (du 14/10/1560 au 11/05/1578)
Indre-et-Loire (37)
Fretay et Nouâtre.
- Fretay (commune de Loches)
- Châtellenie et commanderie appartenant à l’Ordre de Malte.
- Minutes (1719)
- Voir Chevru (77), Prévôté appartenant à la commanderie de Chevru, Z2/865.
- Nouâtre
- Justice.
- Z2/2723A : Plaids (1500-1501)
Loir-et-Cher (41)
Authon, Blois, Bonneveau, Les Boullais comm. De Fréteval, Couture, Danzé, Lavardin, Mondoubleau, Montoire, Montrichard, Montrouveau, Motteux comm. De Danzé, Les Roches, Saint-Cyr comm. De Sargé, Savigny-sur-Braye, Trôo, Vendômois
- Bailliage du Vendômois (1524-1594)
- Châtellenie du Bas-Vendômois (1490-1626)
- Maitrise des Eaux-et-Forêts du Bas-Vendômois (1527-1594)
- seigneuries d'Aubemare (Couture) et La Cour de Montrouveau-en-Gastine (1597-1620)
- Bailliage de Blois (1374-1463 et 1587-1588)
- Justice de l'abbaye de Saint-Lomer à Blois (1420-1436)
- Justice de Mondoubleau (1519-1791)
- Bailliage de Motteux (1461-1497, 1529-1555)
- Fief du prieuré de Saint-Cyr de Sargé (1607-1630)
- Châtellenie de Savigny-sur-Braye (1524-1590)
- Justice du fief du Jardin à Savigny-sur-Braye (1531-1602)
Loire (42)
Roanne.
- Roanne
- Bailliage.
- Z2/3958bis : Audiences (1752-1753)
Haute-Loire (43)
Arlet, Cronce en Croncette comm. D'Aubazat, Langeac, Peyrusse comm. D'Aubazat, Pinols, Saint-Ilpize, Varennes
Loiret (45)
Courtenay, Orléans, Puiseaux, Saint-Hilaire-les-Andrésis et Sceaux-du-Gâtinais.
- Orléans
- Bailliage royal.
- Z2/2724 : Dictums du greffe (de 04/1562 au 21/10/1564)
- Puiseaux
- Baillage.
- Z2/3951 : Minutes criminelles et de police (1733-1742)
Lot (46)
Bétaille, Blanzaguet comm. De Pinsac, Gagnac, Montvalent, Rignac voir : Turenne (Corrèze)
Maine-et-Loire (49)
Maine (Sénéchaussée du), Fouancé,
Manche (50)
Muneville-le-Bingard,
Marne (51)
Baconnes, Berméricourt, Esclavolles, Marcilly-sur-Seine, Potangis, Togny, Vertus,
Haute-Marne (52)
Chaumont-en-Bassigny (lieu indiqué dans l'index, mais cote introuvable).
Mayenne (53)
Sainte-Suzanne.
- Sainte-Suzanne
- Bailliage royal.
- Z2/4173 : Plumitifs (du 29/05/1785 au 24/04/1786)
Meuse (55)
La Chaussée et Condé-en-Barrois.
- La Chaussée
- Prévôté.
- Z2/820 : Plumitifs (1518-1519)
- Condé-en-Barrois
- Seigneurie appartenant à l’abbaye de Saint-Mihiel.
- Z2/923 : Déclaration des droits seigneuriaux et plaids banaux (1257-1574)
Nievre (58)
Biches.
- Biches
- Justice appartenant au prieur du lieu.
- Z2/304 : Audiences (1670-1674)
- Z2/305 : Audiences (1675-1680)
Oise (60)
Bailleul-le-Soc, Beaurains, Bellay comm. De Neuilly-en-Thelle, Boran, Borest, Bray comm. De Rully, Chamicy comm. De Rully, La Chapelle en Serval, Compiègne, Creil, Ercuis, Estrée-Saint-Denis voir : Moyvillers, Héméviller, Lagny-le-Sec, Léglantiers, Ménévillers, Moliens-en-Beauvoisis, Moyenneville, Moyvillers, Nanteuil-le-Haudouin, Neuilly-en-Thelle voir : Bellay, Nogent-les-Vierges, Orry-la-Ville, Pontarmé, Rully, Saint-Martin-aux-Bois, Sommereux, Tillé, Ver, Verneuil, Villiers-Saint-Paul, Wacquemoulin
- Boran (autrefois Borenc)
- Seigneurie appartenant à l’abbaye de Sainte-Geneviève.
- Z2/375 : Minutes (1563)
Orne (61)
La Crucheronnière, Tinchebray, et Villedieu-les-Monchevrel (commune de Sainte-Scolasse).
- La Crucheronnière
- Bailliage.
- Z2/991 : Plaids (1563-1564)
- Z2/992 : Plaids (1569-1570)
- Tinchebray
- Auditoire dépendant de la vicomté royale de Mortain.
- Minutes (1607)
- Voir Courval (14), Commanderie de l’hôpital de Courval, Z2/968 : Plaids pour les verges de Wassy Laeg et Montfront, près de Reuilly (1541-1687)
- Villedieu-lès-Monchevrel (commune de Sainte-Scolasse)
- Haute justice de la commanderie.
- Z2/4616 : Plaids et assises du bailli (1737)
- Z2/4617 : Plaids et assises du bailli (1739)
Pas-de-Calais (62)
Frévent, Gaudiempré, Haute-Avesne
Puy-de-Dôme (63)
Beauregard (Vandon), Cellule, Davayat, Gimeaux, La Moutade et Saint-Myon (voir Vaux et les Limagnes d'Auvergne); Issoire et Thiers.
- Issoire
- Justice.
- Z2/1144 à 1146 : "Causes vieilles" (1653)
- Thiers
- Châtellenie.
- Z2/4342bis : Compte de tutelle rendu par Brémond de Frédic, sieur de Rego, curateur à la succession jacente de Bremond Pascal, contrôleur des guerres (1676)
- Vaux et les Limagnes d’Auvergne
- Bailliage qui appartint notamment à Martin Brézé d’Effiat, et ultérieurement à M. de La Chapelle. Les assises étaient tenues à Beauregard, Cellule, Saint-Myon, La Mothade (aujourd’hui La Moutade), Davayat et Gimeaux.
- Z2/4425 : Minutes (1621-1729)
- Z2/4426 : Audiences (du 06/09/1622 au 10/04/1623)
- Z2/4427 : Audiences (du 17/10/1628 au 18/06/1630)
- Z2/4428 : Audiences (du 04/01/1633 au 20/06/1634)
- Z2/4429 : Audiences (du 08/04/1638 au 02/01/1642)
- Z2/4430 : Audiences (du 13/06/1645 au 08/04/1652)
- Z2/4431 : Audiences (du 24/09/1647 au 01/12/1650)
- Z2/4432 : Audiences (du 13/01/1660 au 10/09/1664)
- Z2/4433 : Audiences (du 04/12/1663 au 09/12/1664)
- Z2/4434 : Audiences (du 02/10/1703 au 18/09/1708)
Haut-Rhin (68)
Altkirch, Horbourg, Humingue, Riquewhir, Thann
- seigneurie d'Horbourg (1623-1655) (en allemand)
- Bailliage de Riquewihr (Allemand) (1671-1708)
Haute-Saône (70)
Beverne, Charmont (commune De Dampvalley), Clairegoutte, Coisevaux, La Côte, Courchaton, Couthenans, Dampvalley (voir Chaumont), Erobon, Frédéric-Fontaine, Grammont, Granges, Gray, Héricourt, Lomont, Lure, Magny-Danigon, Mandrevillars, Montjustin, Oricourt, Passavant, Saint-Valbert, Tavey, Tremoins, Bellechevreux, Vesoul.
- Oricourt
- Justice appartenant à Ermenfroy d’Oiseley.
- Z2/2723B : Extraits de dépens (1626-1633)
- Saint-Valbert (autrefois Saint-Vaubert-les-Héricourt)
- Justice appartenant aux religieux de Saint-Pierre de Luxeuil, prieurs du prieuré de Saint-Valbert.
- Z2/2360 : Jours (1557-1572) (numérisation Monique Drouhin, à indexer)
- Justice des Cinq villages des bois (Etobon, Béverne, Frédéric-Fontaine, Clairegoutte et Magny-d'Anigon) (1730-1733)
- Justice de Clairegoutte (1663-1665)
- Justice de Coisevaux (1538-1547)
- Justice de Couthenans (1533-1551)
- Justice du bailliage d'Etobon (1536-1607)
- Prévôté de Granges (1472-1712)
- Bailliage d'Héricourt et Châtelot (25) (1521-1703)
- Bailliage d'Héricourt (1722-1573)
- Prévôté d'Héricourt (1523-1705)
- Mairie d'Héricourt (1557-1705)
- Justice de Magny-d'Anigon (1520-1606)
- Châtellenie, prévôté, Gruerie de Montjustin (1606-1671)
- Justice de Tavey et Mandrevillars (1530-1544)
- Justice de Trémoins (1546-1722)
- Justice de Vellechevreux (1532-1534)
Saône-et-Loire (71)
Chalon-sur-Saône
Sarthe (72)
Saint-Calais, Vancé
Paris (75)
Seine-Maritime (76)
Bosc-Roger, Eu, La Ferté-en-Bray, Fontaine-le-Dun, Sainte-Vaubourg comm. De Val-de-la-Haye
Seine-et-Marne (77)
Amponville, Armainvillers, Armentières, Boissy-le-Repoux ou Boissy-aux-Cailles (cf Montmartre à Paris), Brie-Comte-Robert, Champrose comm. Des Chapelles-Bourbons, Chapelle-Iger (la) voir : Cordoux, Charny voir : Choisy-le-Temple, Chevru, Choisy-le-Temple comm. De Charny, Compans-en-France, Cordoux comm. De Courpalay, Courpalay voir : Villegenard, Courtomer voir : Cordoux, Ecoublay comm. De Fontenay-Trésigny, Evry-en-Brie voir : Thiais, Favières-en-Brie voir : Ivry-sur-Seine, Féricy, Fermeté (la) comm. De Quiers voir : Cordoux, Fleury-en-Brie comm. De Courpalay voir : Villegenard, Fontenay voir : Villegenard, Fontenay-Trésigny voir : Ecoublay et Vivier, Grande-Paroisse (la) voir : Vernou, Gretz, Herbeauvilliers (cf Montmartre à Paris), Hermières comm. De Favières voir : Ivry-sur-Seine, Isle-Saint-Denis (l'), Jossigny, Juilly, Larchant, Le Vivier comm. De Fontenay-Trésigny, Lieusaint, Machault, Magny-le-Hongre, Mainbervilliers comm. De Boissy-aux-Cailles, Marangis comm. De Vernou, Melun, Mesanger (actuellement Méroger) comm. De Maisoncelles-en-Brie, Mons comm. De Soignolles, Monthiboust comm. De Gastins voir : Cordoux, Moret voir : Vernou, Nangis, Nanteau-sur-Lunain, Nemours, Ozouer-le-Repos, Ozouer-le-Voulgis, Presles voir : Villegenard, Rampillon, Rozoy-en-Brie, Saint-Germain-Laval voir : Tréchy, Soignolles voir : Mons, Solers-en-Brie, Touquin voir : Vernou, Tournan-en-Brie voir : Ivry-sur-Seine, Tréchy comm. De Saint-Germain-Laval, Vernou, Villaroche comm. De Réau, Villegénard comm. De Presles
- Chevru
- Prévôté appartenant à la commanderie de Chevru.
- Z2/862 : Causes civiles (1724-1726)
- Z2/863 : Minutes (1662-1673)
- Z2/864 : Minutes (1695-1701)
- Z2/865A-B-C : Minutes (1702-1742)
- Rampillon
- Prévôté appartenant à l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem.
- Z2/3953 : Plaids (1509-1511)
Yvelines (78)
Andrésy, Aubergenville, Aulnay, Aulnay, Bréthencourt comm. De Saint-Martin de Bréthencourt, Chatou, Choisy-aux-Boeufs comm. De Vémars, Conflans-Sainte-Honorine, Dammartin, Epône, Germainville voir : Port-Royal, Marly, Mesnuls (les) voir : Boulogne-sur-Seine, Montfort-l'Amaury, Nezel voir : Aubergenville et Epone, Porchefontaine comm. De Versailles, Port-Royal comm. De Magny-les-Hameaux, Prés (les) comm. De Boissy-Sans-Avoir, Yveline (paroisse du Perray) voir : Port-Royal
- Les Prés, à Boissy-sans-Avoir
- Prévôté appartenant au chapitre de Vincennes.
- Z2/3950 : Plaids (1546-1694)
Deux-Sèvres (79)
Belleville-en-Thouarçais comm. Des Hameaux voir : Thouars, Bonnemont comm. De Saint-Marsault, Châtellier comm. De Saint-Jean-de-Bonneval voir : Thouars, Chausseraie comm. De Châché voir : Thouars, La Grise comm. De Saint-Jacques de Thouars voir : Thouars, Missé voir : Thouars, Riblaire comm. De Saint-Varent voir : Thouars, Saint-Jouin de Marnes voir : Thouars, Saint-Marsault voir : Bonnemort, Thouars
- Missé et le Chastelier (commune de Saint-Jean de Bonneval)
- Hautes justices appartenant à la maison du Bellay.
Somme (80)
Albert, Amiens, Bonnay, Bray-sur-Somme, Fieffes, Frettemolle voir : Saint-Maulvis, Hescamps voir : Saint-Maulvis, Montdidier voir : Wacquemoulin (Oise), Saint-Maulvis, Sourdon, Vimeu
Var (83)
Carcès.
- Carcès
- Seigneurie.
- Z2/520 : Causes civiles (1540-1541)
Vaucluse (84)
Avignon, Gargas
Vendée (85)
Jard, Lieudieu-lès-Venansault comm. De la Génétouze
Vienne (86)
Civray.
- Civray
- Sénéchaussée royale.
- Z2/904bis : Registre des "nouveaux" (du 20/04 au 09/06/1634)
Yonne (89)
Cerisiers, Châblis, Champs voir : Vaux, Fleurigny, Launay-lès-Sens comm. De Saint-Martin-sur-Oreuse, Montézart comm. De Savigny, Roussemeau comm. De Marsangy voir : Montézart, Vaux
- Vaux et Champs
- Baillage.
- Z2/4424 : Audiences (du 06/04/1691 au 14/12/1693)
Territoire de Belfort (90)
Belfort, Bourogne, Delle, Grandvillars, Morvillars
Essonne (91)
Amblainvilliers comm. De Verrières, Athis-sur-Orge, Avrainville, Ballancourt voir : Le Saussay, Baulne, Breuil comm. D'Epinay-sur-Orge, Chalou-la-Reine ou Chalou-Moulineux, Champrosay comm. De Draveil, Corbeil, Corbreuse, Draveil voir : Champrosay, Epinay-sous-Senart, Epinay-sur-Orge, Ferté-Alais (la) voir : Mondeville, Itteville, Longjumeau, Mainville comm. De Draveil voir : Champrosay, Mondeville, Mons-sur-Orge comm. D'Athis-Mons, Montlhéry voir : Avrainville, Morangis voir : Contain, Moulineux voir : Chalou-Moulineux, Paray, Quincy voir : Epinay-sous-Senart, Saussay (le) comm. De Ballancourt, Tigery, Torfou voir : Montmartre, Verrières voir : Antony, Villemilan comm. De Wissous, Wissous voir : Villemilan,
Hauts-de-Seine (92)
Antony, Asnières voir aussi : Gennevilliers, Attainville, Bagneux ; voir aussi : Sceaux, Berny voir : Fresnes (94), Boulogne-sur-Seine, Bourg-la-Reine ; voir aussi : Chevilly ; Sceaux, Celle-Saint-Cloud voir : Suresnes (Seine), Châtenay, Châtillon-lès-Bagneux ; voir aussi : Sceaux, Clamart, Courbevoie, Fontenay-aux-Roses, Issy, Mesmes voir : Boulogne-sur-Seine, Meudon, Nanterre, Neuilly-sur-Seine, Plessis-Piquet (le) voir : Sceaux, Rueil, Saint-Cloud, Sceaux, Sèvres, Suresnes, Vanves, Vaucresson
- Clamart : Justices appartenant, l’une à Robert Desprez, avocat en Parlement, l’autre à Jean de Cuigy, secrétaire du Roi. Ces deux justices furent réunies en une seule prévôté qui appartenait en 1658, à Abel Servien, surintendant des finances. Plaids.
- AN Z2 905 18 décembre 1607-21 juillet 1608 (numérisée par sclamaron)
- AN Z2 906 13 janvier 1609-10 février 1609 (numérisée par sclamaron)
- AN Z2 907 10 février 1612-31 décembre 1612 (numérisée par sclamaron)
- AN Z2 908 3 septembre 1612-31 décembre 1612 (numérisée par sclamaron)
- AN Z2 909 7 janvier 1613-5 octobre 1615 (numérisée par sclamaron)
- AN Z2 910 10 novembre 1615-15 mars 1616 (numérisée par sclamaron)
- AN Z2 911 15 décembre 1617-14 mars 1618 (numérisée par sclamaron)
- AN Z2 912 12 mai 1625-21 octobre 1625 (numérisée par sclamaron)
- AN Z2 913 4 janvier 1626-21 janvier 1627 (numérisée par sclamaron)
- AN Z2 914A 16 août 1627-10 novembre 1636 (numérisée par sclamaron)
- AN Z2 914B Minutes. 1658. Minutes. XVIe s. (numérisée par sclamaron)
- Prévôté de Vanves
- Prévôté de Vaucresson
- 4421-3 . Audiences (1601-1604)
Seine-Saint-Denis (93)
Aubervilliers, Bagnolet, Blancmesnil, Bondy, Clichy-en-l'Aunois ou Clichy-sous-Bois, Courneuve (la), Dugny, Gennevilliers, La Chapelle-Saint-Denis, Le Bourget, Livry, Montereau-sous-Bois comm. De Montreuil-sous-Bois, Montfermeil, Montreuil-sous-Bois, Noisy-le-Sec, Pantin ; voir aussi : Pré-Saint-Gervais, Pierrefitte, Pré-Saint-Gervais (le), Romainville, Rosny, Rougemont-lès-Sevran comm. De Vaujours, Saint-Denis, Saint-Ouen, Stains, Tremblay, Villemomble, Villeneuve-la-Garenne voir : Gennevilliers, Villepinte voir : Tremblay
- Prévôté de Belleville (1676-1791) Prévôté de Mauny à Belleville (1634-1790) (inclus Mercadé, Haute-Borne, partie de La Villette Saint-Lazare, de Pantin, du Pré Saint-Gervais et de la Courtille-lès-Paris, et autres dépendances du fief de Mercadé ou Marcadé sis à Belleville.) et pour Mauny (de Mauny, Les Bruyères, partie de Pantin, de Belleville et du Pré-Saint-Gervais)
- Prévôté de Bondy
- 355. Audiences (27 juin 1705 au 10 nov. 1707)
- Prévôté du Pré-Saint-Gervais, La Villette-Saint-Denis, Pantin et partie de Belleville appartenant à l'abbaye de St-Denis (1609-1791)
- Prévôté de La Villette-Saint-Laurent (alias du Cens commun) et prévôté de la Villette-Saint-Lazarre (1557-1791) (inclus faubourgs St-Martin, St-Denis, Montreuil, Fontenay-le-Bois, Belleville-sur-Sablon, Bagnolet, Pré-Saint-Gervais) (1690-1789)
Val-de-Marne (94)
Ablon voir : Mons-sur-Orge, Alfort voir : Charentonneau, Arcueil, Bonneuil-sur-Marne, Cachan, Champigny-sur-Marne, Charenton (Pont de) voir : Créteil, Charentonneau, Charenton-Saint-Maurice, Chennevières-sur-Marne, Chevilly, Choisy-le-Roi ; voir aussi : Thiais, Contain comm. De Morangis ou de Paray, Créteil, Fontenay-sous-Bois, Fresnes, Gentilly, Grignon voir : Thiais, Hay (la) voir : Chevilly, Ivry-sur-Seine, La Tour Carrée voir : Gentilly, Maisons voir : Créteil, Mandres, Mesly voir : Créteil, Neuilly-sur-Marne, Neuilly-sur-Marne, Orly, Plaisance voir : Nogent-sur-Marne, Rungis, Saint-Mandé, Saint-Maur-des-Fossés, Soisy-sous-Etiolles voir : Thiais, Sucy-en-Brie, Thiais, Valenton, Villejuif, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges, Vincennes, Vitry-sur-Seine
- Justice de Charenton, Conflans, Les Carrières, La Grange-aux-Merciers et la mairie de Bercy (1724-1790)
- Prévoté de Thiais, Choisy et Grignon dont
- Z2 4340. Inventaires après décès. 1588-1639.
- Z2 4341 et 4342. Ventes, baux, échanges, adjudications, informations, aveux et dénombrements, comptes de tutelle, inventaires, mémoires divers. 1277-1765.
- Z2 4341. 1277-1722.
- Z2 4342. 1641-1765.
- Saint-Maur-des-Fossès (prévôté, baillage) :
- Z2 4160. 1534-1541. Minutes de la Prévôté appartenant au chapitre de Saint-Maur
- Z2 4161. 7 janvier 1592-29 décembre 1592. Audiences du bailliage.
- Z2 4162. 8 janvier 1602-17 janvier 1603. Audiences du bailliage.
- Z2 4163. 20 janvier 1603-13 janvier 1614. Audiences du bailliage.
- Z2 4163bis. 1667-1748. Minutes du baillage
- Z2 4164. 1749-1765. Minutes du baillage
- Z2 4165. 1766-1790. Minutes du baillage
- voir également S 3570 et 3571 et Le Vieux Saint-Maur.
Val-d'Oise (95)
Argenteuil, Bellefontaine, Belloy, Châtenay-en-France, Cormeille-en-Parisis, Enghien, Epiais, Fontenay-en-Parisis voir : Châtenay, Fontenelles comm. De Nesles voir : Belloy, Fosses, Garges voir : Stains, Herblay, Mériel voir : Le Val, Montlignon, Montmorency voir : Enghien, Plessis-Gassot (le), Puiseux-lès-Louvres, Survilliers voir : Fosses, Val (le) comm. De Mériel, Vémars
- Puiseux-lès-Louvres
- Prévôté : Minutes (1686-1734)
- Bailliage de la commanderie du Temple de Puiseux : Audiences (1699-1714)
- Z2/3952 : Mélange des minutes et audiences ci-avant décrites (1686-1734)