Au-delà de l'état civil - AD61 / Série L

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 61".
Série L des Archives départementales de l’Orne (AD61) : Période révolutionnaire (1789-1800).
Inventaires :
- Tome I : Administration départementale.
- Tome II : Districts.
- Tome III : Municipalités de cantons, comités de surveillance, sociétés populaires.
- Tome IV : Fonds judiciaires.
- Tome V : Table alphabétique.
- Tome VI : Supplément.
Note temporaire : archive de l’ancienne page.


Supplément

  • Tribunaux de districts - Tribunal de district d’Argentan
  • L/7967 : Greffe du tribunal de police correctionnelle d’Argentan, huit liasses (1793-An4)
Inventaire tome 6, vue 12.
Pièces contre Pierre BIENVENU, de Tanques, prévenu de chouannerie (20/FRIM/04).
  • Tribunaux divers
  • L/7985 : Cinq liasses (1790-An4)
Inventaire tome 6, vue 10.
  • L/7985/1 : Greffe du tribunal de district d’Argentan (An3, du 21/11/1794 au 21/09/1797) (numérisation dozeville)
  • L/7985/2 : Greffe du tribunal de district d’Argentan (1790, du 29/12/1790 au 30/10/1790) (numérisation dozeville)
  • L/7985/3 : Tribunal de district d’Argentan, procès-verbaux (An2, du 15/10/1793 au 03/07/1794) (numérisation dozeville)
  • L/7985/4 : Tribunal correctionnel d’Argentan, opposition du citoyen FRETTEY aubergiste au Pin (An4, du 21/10/1795 au 17/09/1796) (numérisation dozeville)
  • L/7985/5 : Justice de paix de La Carneille, procès-verbaux (An4)