Au-delà de l'état civil - AD61 / Sous-série 2C

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 61".
Série C des Archives départementales de l’Orne (AD61) : Administration centrale (Ancien Régime).
Sous-série 2C : Contrôle des actes et insinuation (voir l’état des fonds).
Note temporaire : archive de l’ancienne page.


Bureau d’Alençon

Note temporaire : archive de l’ancienne page.
  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées
  • ...
  • 2C/93 (du 15/05/1790 au 31/01/1791)
  • Autres registres de formalités
  • 2C/94 à 138
  • 2C/3160 à 3219
  • Tables
  • 2C/139
  • ...
  • 2C/149 : Table des contrats de mariage (du 01/01/1730 au 30/07/1773) (numérisation dozeville)
  • 2C/150 : Table des contrats de mariage (du 31/03/1773 au 07/08/1789) (numérisation dozeville)
  • 2C/151 : Table des contrats de mariage (du 20/08/1789 au 22/09/1802) (numérisation dozeville)
  • ...
  • 2C/156 : Table des tutelles et curatelles (du 15/01/1787 au 14/12/1788) (numérisation dozeville)
  • 2C/157 : Table des tutelles et curatelles (du 21/08/1760 au 15/09/1789) (numérisation dozeville)
  • 2C/158 : Table des baux (du 02/01/1719 au 27/06/1757) (numérisation dozeville)
  • ...
  • 2C/162

Bureau d'Almenêches

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées
  • Autres registres de formalités
  • 2C/171 : Insinuations suivant le tarif (du 12/07/1720 au 26/02/1723) (numérisation dozeville)
  • 2C/172 : Centième denier (du 10/01/1706 au 30/06/1720) (numérisation dozeville)

Bureau d'Argentan

Note temporaire : archive de l’ancienne page.
  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées
  • ...
  • ...
  • 2C/242 (du 07/08/1790 au 30/06/1791)
  • Insinuations des donations entre vifs
  • 2C/3220 à 3280
  • Insinuations suivant le tarif
  • 2C/243 (du 22/06/1705 au 07/12/1715)
  • ...
  • Autres registres de formalités
  • 2C/263 : Recette des droits d'amortissement et de francs-fiefs (du 09/06/1727 au 19/03/1785) (numérisation dozeville)
  • 2C/264 : Recette des droits de treizième des échanges (du 08/06/1769 au 08/07/1789) (numérisation dozeville)
  • 2C/265 : Recette des droits de treizième des échanges (du 28/10/1771 au 14/05/1781) (numérisation dozeville)
  • 2C/266 : Journal des recettes et dépenses des revenus et charges du bureau (du 09/01/1784 au 04/10/1790)
  • Tables
  • 2C/267
  • ...
  • 2C/282 : Table des contrats de mariage (du 04/01/1755 au 12/03/1772) (numérisation dozeville)
  • 2C/283 : Table des contrats de mariage (du 27/02/1765 au 28/04/1785) (numérisation dozeville)
  • ...
  • 2C/290

Bureau de Bellême

  • Registres de formalités
  • Tables
  • 2C/427
  • ...
  • 2C/437 : Table des contrats de mariage (du 02/01/1736 au 28/07/1773) (numérisation dozeville)
  • 2C/438 : Table des contrats de mariage (du 13/07/1773 au 26/06/1788) (numérisation dozeville, indexation en cours thla)
  • 2C/439 : Table des contrats de mariage (du 15/01/1784 au 22/09/1798) (numérisation dozeville)
  • ...
  • 2C/467

Bureau de Briouze

Note temporaire : archive de l’ancienne page.
  • Registres de formalités
  • Tables
  • 2C/581 : Table des contrats de mariage (du 01/01/1730 au 30/05/1740) (numérisation dozeville)
  • 2C/582 : Table des contrats de mariage (du 07/06/1740 au 25/08/1761) (numérisation dozeville)
  • 2C/583 : Table des contrats de mariage (du 01/01/1730 au 06/10/1766) (numérisation dozeville)
  • 2C/584 : Table des contrats de mariage (1784-1816) (numérisation dozeville)

Bureau de La Carneille

Le bureau a été rattaché à celui d'Athis en 1808.
Paroisses couvertes par le bureau : ... à compléter.
Note temporaire : archive de l’ancienne page.
  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées
Cotes 2C/592 à 634 (du 03/10/1716 au 30/01/1791).
  • Tables
  • 2C/635 à 638 : Tables des vendeurs (du 01/03/1717 au 01/VENT/11)
  • 2C/639 à 643 : Tables des acquéreurs (du 01/01/1715 au 20/NIVO/11)
  • 2C/644 : Table des lots et partages (du 19/01/1719 au 09/01/1806)
  • 2C/645 : Table des lots et partages (du 08/01/1755 au 27/04/1782)
  • 2C/646 : Table des décès, par paroisses (du 01/01/1788 au 01/VEND/10)
  • 2C/647 à 649 : Tables des baux à ferme et à loyer (du 01/08/1719 au 03/PLUV/14)
  • 2C/650 : Table des baux des revenus des gens de mainmorte (du 10/09/1720 au 19/11/1789)
  • 2C/651 : Table des baux des revenus des gens de mainmorte (du 28/09/1759 au 24/11/1781)

Bureau de Domfront

Note temporaire : archive de l’ancienne page.
  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées
  • 2C/778 (du 25/07/1699 au 15/02/1702)
  • ...
  • ...
  • 2C/864 (du 19/09/1790 au 31/01/1791)
  • Autres registres de formalités
  • Tables
  • 2C916
  • ...
  • 2C/930 : Table des contrats de mariage (du 08/01/1732 au 18/03/1760)
  • 2C/931 : Table des contrats de mariage (du 07/01/1733 au 15/10/1766)
  • 2C/932 : Table des partages (du 08/04/1730 au 27/04/1789) (numérisation dozeville)
  • ...
  • 2C/946

Bureau d’Ecouché

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées
  • 2C/948
  • 2C/949
  • ...
  • 2C/983
  • Autres registres de formalités
  • Tables

Bureau de La Ferté-Macé

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées
Cotes 2C/1189 à 1242 (du 01/02/1704 au 31/01/1791).
  • Insinuations suivant le tarif
Cotes 2C/1243 à 1249 (du 04/07/1720 au 31/01/1791).
  • Tables
  • 2C/1250 : Table des vendeurs
  • 2C/1251 : Table des vendeurs
  • 2C/1252 : Table des vendeurs
  • 2C/1253 : Table des vendeurs
  • 2C/1254 : Table des acquéreurs
  • 2C/1255 : Table des acquéreurs (du 01/01/1769 au 04/10/1773) (numérisation dozeville)
  • 2C/1256 : Table des acquéreurs (du 05/11/1773 au 27/06/1783) (numérisation dozeville)
  • 2C/1257 : Table des acquéreurs (du 01/07/1783 au 01/VEND/09) (numérisation dozeville)
  • 2C/1258 : Table des contrats de mariage (du 16/10/1728 au 26/01/1769) (numérisation dozeville)
  • 2C/1259 : Table des contrats de mariage (du 10/01/1769 au 06/FRUC/08) (numérisation dozeville)
  • 2C/1260 : Table des partages contrôlés (du 09/02/1722 au 13/02/1769) (numérisation dozeville)
  • 2C/1262 : Table des successions payées
  • 2C/1263 : Table des successions payées
  • 2C/1264 : Table des extraits de sépultures
  • 2C/1265 : Table des extraits de sépultures
  • 2C/1266 : Table des baux à ferme et à loyer
  • 2C/1267 : Table des baux à ferme et à loyer

Bureau de Flers

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées
  • ...
  • 2C/1293 (du 22/05/1787 au 14/03/1791)
  • Autres registres de formalités
  • Tables

Bureau de L’Aigle

  • Registres de formalités
  • Tables
  • 2C/1575 : Table des contrats de mariage (du 09/10/1695 au 04/02/1779) (numérisation dozeville)
  • 2C/1576 : Table des contrats de mariage (du 02/04/1695 au 15/12/1805) (numérisation dozeville)

Bureau de Longny-au-Perche

Note temporaire : archive de l’ancienne page.
  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées
  • 2C/1589 (du 02/03/1723 au 15/07/1725) (numérisation dozeville, indexation en cours par thla pour les notaires de Neuilly-sur-Eure page 80, le reste à indexer)
  • 2C/1590 (du 15/07/1725 au 15/07/1726) (numérisation dozeville, indexation faite par thla pour la paroisse de Neuilly-sur-Eure, le reste à indexer)
  • ...
  • 2C/1615 (du 02/03/1790 au 06/02/1791)
  • Autres registres de formalités
  • Tables

Bureau du Merlerault

Note temporaire : archive de l’ancienne page.
  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées
  • 2C/1659
  • ...
  • ...
  • 2C/1657
  • Autres registres de formalités
  • Tables

Bureau de Mortagne-au-Perche

Note temporaire : archive de l’ancienne page.
  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées
  • ...
  • 2C1891 (du 18/09/1790 au 31/01/1791)
  • Autres registres de formalités
  • Tables

Bureau de Mortrée

  • Registres de formalités
  • Tables
  • 2C/2077 : Table des contrats de mariage (du 26/12/1731 au 07/01/1768) (numérisation dozeville)
  • 2C/2079 : Table des successions payées (du 14/12/1719 au 19/01/1768) (numérisation dozeville)

Bureau de Moulins-la-Marche

  • Registres de formalités
  • 2C/2173 : Centième denier du Bailliage et Vicomté de Moulins (du 12/01/1705 au 03/11/1707) (numérisation dozeville)
  • Tables

Bureau de Passais

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées
  • ...
  • ...
  • 2C/2212 (du 28/04/1790 au 31/01/1791)
  • Autres registres de formalités
  • Tables

Bureau du Renouard

Note temporaire : archive de l’ancienne page.
  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées
  • ...
  • Autres registres de formalités
  • 2C/2354 : Insinuations suivant le tarif (du 15/06/1706 au 10/04/1719) (numérisation dozeville)
  • 2C/2355 : Centième denier (du 20/01/1706 au 05/05/1714) (numérisation dozeville, indexation en cours par Serge Hamon)
  • 2C/2356 : Centième denier (du 06/05/1714 au 28/10/1718) (numérisation dozeville)
  • 2C/2357 : Centième denier (du 05/11/1718 au 08/04/1719) (numérisation dozeville, indexation faite)

Bureau de Saint-Bômer-les-Forges

Note temporaire : archive de l’ancienne page.
  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées
  • ...
  • 2C/2366 (du 29/05/1717 au 27/08/1719)

Bureau de Tinchebray

  • Registres de formalités
  • Tables
  • 2C/2877 : Table des contrats de mariage (du 01/01/1730 au 20/08/1763) (numérisation dozeville)
  • 2C/2878 : Table des contrats de mariage (du 26/02/1756 à 1802) (numérisation dozeville)

Bureau de Trun

  • Registres de formalités
  • Tables

Bureau de Vimoutiers

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées
  • ...
  • 2C/3101 (du 13/01/1790 au 04/02/1792)
  • Autres registres de formalités
  • Tables