Au-delà de l’état civil - AD79 / Série Y

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 79".
Série Y des Archives départementales des Deux-Sèvres (AD79) : Etablissements de répression.
Les travaux bénévoles sont insérés dans l’ordre de la cotation (c’est l’ancienne cote entre parenthèses).


Sous-série 1Y : Maison centrale de Thouars

  • 1Y1 : Établissement et affaires générales
  • (1Y11) - Y/1 : Papiers concernant le château de Thouars avant l'établissement de la Maison centrale - Devis de réparations faites en 1801 - (1800-1870)
  • (1Y12) - Y/2 : Établissement de la Maison centrale au château - Arrangements et aménagements des bâtiments - Chapelle protestante (1874) - Acquisition du mobilier (1875) - (1872-1875)
  • (1Y13) - Y/3 : Réduction de la garnison de Thouars (1894) - Récits mensongers dans les journaux, sur l'administration de la Maison (1903-1904) - Plan d'évacuation en cas de guerre, de la Maison de Saint Martin de Ré, sur la Maison de Thouars - (1894-1904)
  • (1Y14) - Y/4 : Cellules et cachots (1874-1900) - Bibliothèque (1874) - (1874-1900)
  • 1Y6 : Grâces des détenus
  • (1Y63) - Y/31 : Demandes et avis de grâces ou de réductions de peine (1875-1881) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • (1Y64) - Y/32 : Demandes et avis de grâces ou de réductions de peine (1882-1883) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • (1Y65) - Y/33 : Demandes et avis de grâces ou de réductions de peine (1884-1886) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • (1Y66) - Y/34 : Demandes et avis de grâces ou de réductions de peine (1887-1893) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • (1Y67) - Y/35 : Demandes et avis de grâces ou de réductions de peine (1894-1908) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 1Y7 : Libération conditionnelle et surveillance des détenus
  • (1Y71) - Y/36 : Libération et surveillance des détenus de la Commune (1874-1876)
  • (1Y72) - Y/37 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (1875-1876)
  • (1Y73) - Y/38 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (1877-1878)
  • (1Y74) - Y/39 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (1876-1887)
  • (1Y75) - Y/40 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (1888-1893)
  • (1Y76) - Y/41 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (1894-1898)
  • (1Y77) - Y/42 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (1899-1901)
  • (1Y78A) - Y/43 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (?)
  • (1Y78bisA) - Y/44 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (?)
  • (1Y78B) - Y/45 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (?)
  • (1Y78bisB) - Y/46 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (?)
  • (1Y79A) - Y/47 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (?)
  • (1Y79B) - Y/48 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (?)
  • (1Y710) - Y/49 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (1914-1915)
  • 1Y8 : Décès de détenus
  • (1Y81) - Y/50 : Décès (1875-1892) (à numériser)
  • (1Y82) - Y/51 : Décès (1893-1909) (à numériser)

Sous-série 2Y : Administration des prisons du département

  • 2Y6 : Grâces (ne contient qu’une cote)

Sous-série 3Y : Prison de Niort

(à numériser)

Sous-série 4Y : Prison de Parthenay

  • 4Y1 : Maison d'arrêt
  • (4Y1/1) - Y/218 : du 11/12/1632 au 23/06/1843 (à numériser)
  • (4Y1/2) - Y/219 : du 24/06/1843 au 26/12/1855 (à numériser)
  • 4Y2 : Maison de correction
  • (4Y2/1) - Y/220 : du 22/01/1837 au 02/08/1849 (à numériser)
  • (4Y2/2) - Y/221 : du 06/08/1849 au 27/10/1852 (à numériser)
  • 4Y3 : Passagers
  • (4Y3/1) - Y/222 : du 06/01/1838 au 09/06/1851 (à numériser)
  • (4Y3/2) - Y/223 : du 22/06/1851 au 18/07/1860 (à numériser)

Sous-série 5Y : Prison de Bressuire

Sous-série 6Y : Prison de Melle

Sous-série 7Y : Chambres de sûreté

Sous-série 8Y : Jeunes détenus et libérés du département

Sous-série 9Y : Jeunes détenus et libérés hors département

Sous-série 10Y : Dépôts de mendicité