Au-delà de l’état civil - AD79 / Série Y

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 79".

Série Y des Archives départementales des Deux-Sèvres (AD79) : Etablissements de répression.

• Voir l’inventaire papier de la série Y (selon ancienne cotation).
• Voir le tableau de concordance des anciennes/nouvelles cotes.

Les travaux bénévoles sont insérés dans l’ordre de la cotation (c’est l’ancienne cote entre parenthèses).

Sous-série 1Y : Maison centrale de Thouars

• 1Y¹ : Établissement et affaires générales

• (1Y¹1) - Y/1 : Papiers concernant le château de Thouars avant l'établissement de la Maison centrale - Devis de réparations faites en 1801 - (1800-1870)

• (1Y¹2) - Y/2 : Établissement de la Maison centrale au château - Arrangements et aménagements des bâtiments - Chapelle protestante (1874) - Acquisition du mobilier (1875) - (1872-1875)

• (1Y¹3) - Y/3 : Réduction de la garnison de Thouars (1894) - Récits mensongers dans les journaux, sur l'administration de la Maison (1903-1904) - Plan d'évacuation en cas de guerre, de la Maison de Saint Martin de Ré, sur la Maison de Thouars - (1894-1904)

• (1Y¹4) - Y/4 : Cellules et cachots (1874-1900) - Bibliothèque (1874) - (1874-1900)

• 1Y⁶ : Grâces des détenus

• (1Y⁶1) - Y/29 : Grâces de condamnés de la Commune (1873-1875) (numérisation jeangontard, à indexer)

• (1Y⁶2) - Y/30 : Grâces de condamnés de la Commune (1874-1876) (numérisation jeangontard, à indexer)

• (1Y⁶3) - Y/31 : Demandes et avis de grâces ou de réductions de peine (1875-1881) (numérisation jeangontard, à indexer)

• (1Y⁶4) - Y/32 : Demandes et avis de grâces ou de réductions de peine (1882-1883) (numérisation jeangontard, à indexer)

• (1Y⁶5) - Y/33 : Demandes et avis de grâces ou de réductions de peine (1884-1886) (numérisation jeangontard, à indexer)

• (1Y⁶6) - Y/34 : Demandes et avis de grâces ou de réductions de peine (1887-1893) (numérisation jeangontard, à indexer)

• (1Y⁶7) - Y/35 : Demandes et avis de grâces ou de réductions de peine (1894-1908) (numérisation jeangontard, à indexer)

• 1Y⁷ : Libération conditionnelle et surveillance des détenus

• (1Y⁷1) - Y/36 : Libération et surveillance des détenus de la Commune (1874-1876)

• (1Y⁷2) - Y/37 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (1875-1876)

• (1Y⁷3) - Y/38 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (1877-1878)

• (1Y⁷4) - Y/39 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (1876-1887)

• (1Y⁷5) - Y/40 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (1888-1893)

• (1Y⁷6) - Y/41 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (1894-1898)

• (1Y⁷7) - Y/42 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (1899-1901)

• (1Y⁷8A) - Y/43 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (?)

• (1Y⁷8bisA) - Y/44 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (?)

• (1Y⁷8B) - Y/45 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (?)

• (1Y⁷8bisB) - Y/46 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (?)

• (1Y⁷9A) - Y/47 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (?)

• (1Y⁷9B) - Y/48 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (?)

• (1Y⁷10) - Y/49 : Libération et surveillance des détenus ordinaires (1914-1915)

• 1Y⁸ : Décès de détenus

• (1Y⁸1) - Y/50 : Décès (1875-1892) (à numériser)

• (1Y⁸2) - Y/51 : Décès (1893-1909) (à numériser)

Sous-série 2Y : Administration des prisons du département

• 2Y⁶ : Grâces (ne contient qu’une cote)

• (2Y⁶1) - Y/125 : Demandes et avis de grâces ou de réductions de peine (1839-1907) (numérisation jeangontard, à indexer)

Sous-série 3Y : Prison de Niort

(à numériser)

Sous-série 4Y : Prison de Parthenay

• 4Y¹ : Maison d'arrêt

• (4Y¹/1) - Y/218 : du 11/12/1632 au 23/06/1843 (à numériser)

• (4Y¹/2) - Y/219 : du 24/06/1843 au 26/12/1855 (à numériser)

• 4Y² : Maison de correction

• (4Y²/1) - Y/220 : du 22/01/1837 au 02/08/1849 (à numériser)

• (4Y²/2) - Y/221 : du 06/08/1849 au 27/10/1852 (à numériser)

• 4Y³ : Passagers

• (4Y³/1) - Y/222 : du 06/01/1838 au 09/06/1851 (à numériser)

• (4Y³/2) - Y/223 : du 22/06/1851 au 18/07/1860 (à numériser)