Au-delà de l'état civil - AD90 / Sous-série 3E
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- Travaux de "Au-delà de l’état civil - 90".
- Sous-série 3E des Archives départementales du Territoire de Belfort (AD90) : Titres féodaux, titres de familles, municipalités et communes.
- Cotes 3E/1 à 1086 (inventaire en pdf).
- Voir aussi la sous-série 1E des AD68 (Fonds des seigneuries).
Fonds Mazarin : Domaines d’Alsace
- Cotes 3E/1 à 78.
Fonds Mazarin : Comté de Belfort
- Cotes 3E/79 à 379.
- Epoque autrichienne
- Relations avec l’Eglise et les officialités
- Les seigneurs de Morimont - Terrier
- 3E/119 : Urbaire de la seigneurie de Belfort (allemand, ca 1573) (en ligne sur le site de Lisa)
- Ancienne côté AD68/1E2/11, puis cote transitoire AD90/1369.
- Droits seigneuriaux
- La justice - Dossiers d’affaires
- Le tabellionné général - Généralités
- 3E/219
- Droits divers - Classement par droits
- Biens fonciers
- Comptes - Pièces de comptes
Fonds Mazarin : Circonscriptions du comté
- Cotes 3E/380 à 902.
- La Prévôté d’Angeot
- Grande mairie de l’Assise
- Mairie de Chèvremont
- 3E/419 : Dénombrement des maisons et héritages dépendant du fief de la Roydia, château et forteresse de Belfort, appartenant aux sieurs de Montjoie, à Danjoutin, Chèvremont, Bessoncourt et Pérouse; dénombrement par le Grand maire de l’Assise sur ordre de la régence dans le cadre d’une enquête sur la seigneurie de Montjoie (1579)
- Danjoutin
- 3E/427 (1/5) : Danjoutin, extrait de rôles (17e siècle)
- Dorans
- 3E/431 : Le fermier de la seigneurie de Belfort contre la communauté de Dorans, qui prétends que les droits de fouage et de gîte aux chiens sont compris dans celui des corvées : mémoire, assignations (1703-1705). Supplique de Courtot et Clerc adjudicataires des dîmes de Dorans aux officiers du comté de Belfort, pour réduction du canon des dîmes par suite des guerres, et visite des dommages (1744). La communauté de Dorans contre les Clerc qui refusent de payer les charges pour le service du roi : extraits de sentence, supplique à l’intendant d’Alsace (1673-674). Dénombrement de fonds à Trétudans dépendant de l’abbaye de Belchamps (1598)
- Prévôté de Belfort
- Mairie de Châtenois - Châtenois : droits féodaux
- 3E/519 : Etupes et Brognard, extrait du dénombrement des maisons et terres d’Autriche situées en Fesche la Praye et taillables à la Roche de Belfort (1593). Châtenois, Dampierre, limites : extrait de traité entre les seigneuries de Belfort et Montbéliard touchant la juridiction de Dampierre, Nomay et Brognard (1564). Envoi du maire de Châtenois aux officiers de Belfort concernant l’abornement qu’il y a à faire entre Châtenois et Brevilliers (1615), contestation entre les officiers de Belfort et les magistrats de Montbéliard (1623). Requète des amodiateurs des rivières de Châtenois aux officiers de la seigneurie de Belfort, qu’il leur a été fait empêchement (1613). Pièces sur Nommay (1615-1623)
- Le Rosemont
- Généralités
- 3E/574
- Titres - La justice des mines : le tabellionné des mines
- 3E/617 : Registre des protocoles du greffier-tabellion des mines de Giromagny (du 02/05/1595 au 20/05/1606)
- Ancienne cote AD68/1E2/30, puis cote transitoire AD90/1634.
- Titres - Les basses justices : projets d’échanges Reinach-Mazarin au Rosemont
- 3E/672 : Etat des droits et revenus des comtes de Reinach dans le Rosemont (états nominatifs des sujets de Reinach, 1774)
- Titres - Droits féodaux : cens, tailles et rentes
- 3E/693 (1/2) : Inventaire des censiers et registre de renouvellements des tailles du Rosemont de 1572 à 1720 (env. 1720)
- 3E/693 (2/2) : Terrier des biens fonds, héritages et meix censitiques et taillables de la maison de Mazarin - Auxelles, Chaux, Giromagny, Lepuix, ... (s.d.)
- 3E/694 : Terrier des biens fonds, héritages et meix censitiques et taillables de la maison de Mazarin - Mairie de Etueffont (1704)
- 3E/695 : Terrier des biens fonds, héritages et meix censitiques et taillables de la maison de Mazarin - Auxelles et Lepuix (1720)
- 3E/696 : Terrier des biens fonds, héritages et meix censitiques et taillables de la maison de Mazarin - Chaux (1720-1721)
- 3E/697 : Terrier des biens fonds, héritages et meix censitiques et taillables de la maison de Mazarin - Grosmagny (1694)
- 3E/698 : Terrier des biens fonds, héritages et meix censitiques et taillables de la maison de Mazarin - Renouvellement des tailles et rentes à Lepuix (1720)
- 3E/699 : Terrier des biens fonds, héritages et meix censitiques et taillables de la maison de Mazarin - Rougegoutte (1703)
- 3E/700 : Terrier des biens fonds, héritages et meix censitiques et taillables de la maison de Mazarin - Sermamagny (1720)
- 3E/701 : Terrier des biens fonds, héritages et meix censitiques et taillables de la maison de Mazarin - Valdoie (1704 et 1720)
- 3E/702 : Terrier des biens fonds, héritages et meix censitiques et taillables de la maison de Mazarin - Vescemont (1704 et 1720)
- 3E/704 : Tailles de Giromagny (s.d.). Terrier des cens et tailles en argent dues au village du Puix (1669), déclaration des meix au Rosemont (1717). Renouvellement des tailles et rentes à Rougegoutte (1751).
- Biens fonciers - Bâtiments et usines : cures et églises
- 3E/772 : Règlement de la cure de Chaux (1600). Verbal des réparations à faire à l’église d’Etueffont (1672). Les communautés de la paroisse de Rougegoutte contre le duc de Mazarin, décimateur, pour réparations à la maison curiale (1697). Eglise de Giromagny, réparations : copie du marché (1752, 1752). Le curé et les paroissiens de Rougegoutte contre le duc de Mazarin, pour démolition et reconstruction de la tour de l’église de Rougegoutte: visite de la tour (1714), extrait des registres du Conseil Souverain d’Alsace (1715). Nicolas Besançon, ancien fermier des tailles et rentes du Rosemont bourgeois de Giromagny, contre le curé de Rougegoutte pour réparations au chœur de l’église de Rougegoutte : état de dépense, suppliques (1756). Traité pour reconstruction du chœur de l’église de Lachapelle-sous-Chaux : minute, mémoire sur les réparations à faire, description de l’église de Lachapelle- Sous-Chaux (1767-1768). Construction du chœur de l’église d’Evette : plan (coupes-élévations), devis, marché (1779) (numérisation lisa90, indexation à faire)
- Biens fonciers - Mines
- 3E/773 : Etat des rentes en argent dues à la maison de Mazarin dans les communes de Giromagny et Lepuix provenant originellement de l’établissement des mineurs (1586)
- En allemand. Contient les places données pour l’établissement des maisons des mineurs, avec noms.
- 3E/787 (1/7) : Etat nominatif des mineurs, fondeurs, charbonniers et autres employées au travail des mines, copie de l’ordonnance de laisser sortir des grains de Thann pour la subsistance des mineurs de Giromagny (1698)
Fonds Mazarin : Seigneurie de Delle
- Cotes 3E/903 à 1004.
- Droits féodaux
- Titres par communautés
- 3E/924 : Faverois, information fait sur un accouchement (1626).Taiclet receveur de la seigneurie contre Jacques Barré de Faverois fermier des dîmes de la fabrique de Faverois pour perception de dîme : mémoire, correspondance (1688- 1689). Reconnaissance de champs attendu la construction faite par M de Ferrette de Florimont de deux étangs (1737). Fesche-l’Eglise, la communauté de Fesche contre Robert et Cie pour rétablissement du bassin de leur fontaine : assignation (1775). Florimont : pièce de procès d’un particulier (1585), état des bourgeois de la seigneurie de Florimont (s.d.). Le duc de Mazarin contre M de Ferrette et son fermier de la Norappe pour contestation sur les corvées : correspondance, requêtes (1721). Froidefontaine, délibération des communautés de Froidefontaine et Charmois portant inventaire des pillages faits par les troupes françaises de M de Reinach (1588) (numérisation lisa90, indexation à faire)
- 3E/925
- Autre prise de vue de 3E/931 (numérisation lisa90)
- 3E/932 : Terrier - Urbaire de la seigneurie de Delle (1664)
- Dévolution des AD68, anciennement cotée AD68/1E8/4 (2/2).
- Justice et tabellionne
- Basses justices - Le prieuré de Froidefontaine
- 3E/965 : Le duc de Mazarin contre les jésuites d’Ensisheim, prieurs de Froidefontaine pour perception de droit de bourgeoisie (1697), tailles (1690-1703), droit de haute et moyenne justice (1693-1705), droit de poule de la Saint-Martin (1708), droits dui tabellionné sur les lods et ventes (1714-1715), perception de la dîme d’Angeot (1714), droits sur la paroisse de Grosne (pièces de procédures, 1720)
- Biens fonciers
- Forêts - Procès
Fonds Mazarin : Autres seigneuries
- Cotes 3E/1005 à 1012.
- Seigneurie de Fontaine
- Seigneurie de Grandvillars
- 3E/1006 : Serment prêté par les bourgeois de Grandvillars et Thiancourt à Balthazard de Blumeneck tuteur du mineur Jacques de Grandvillars (1518). Plainte de Jean et Adam Mouhat bourgeois de Grandvillars contre les autres bourgeois pour fourniture de chevaux au comte de la Suze (1654). Requête des bourgeois à l’intendant d’Alsace, contre le curé qui les poursuit pour réparations à faire à la cure, avec réponse de l’intendant (1732). Estimation des terres de la seigneurie et des biens allodiaux (1623). Requête à Colbert du chevalier d’Adlau amodiateur de la seigneurie suite à la ruine provoqué par le comte de la Suze (1657). Thiancourt : désignation des pièces de terre appartenant à la seigneurie (17e siècle). Comptes du collecteur, des impositions levées sur la communauté de Grandvillars (1739-1740). (numérisation lisa90, indexation à continuer)
- Seigneurie de Montreux
- 3E/1010 : Le chapelain de la chapelle Sainte-Catherine de l’église de Montreux–le-Château contre les fabriciens du lieu pour jouissance d’un pré (requête au bailli de la seigneurie de Montreux, 1717). Requête des maires des communautés de la seigneurie de Foussemagne à l’Intendant d’Alsace contre le sieur Ferrier à Vieux Montreux pour paiement d’impôts royaux sur des terres de fief dudit Ferrier (1718) (numérisation lisa90, indexation à faire)
- Seigneurie de Rougemont
- Seigneurie de la Cote (Haute-Saône)
Fonds Mazarin : Seigneuries d’Altkirch, Ensisheim, Ferrette, Thann, et autres fiefs d’Alsace
- Cotes 3E/1013 à 1047.
Seigneurie de Florimont
- Cotes 3E/1048 à 1068.
Seigneurie de Froidefontaine
- Cote 3E/1069.
Seigneurie de Grandvillars
- Cotes 3E/1070 à 1073.
Seigneurie de Montreux
- Cotes 3E/1074 à 1081.
Seigneurie de Roppe
- Cotes 3E/1082 à 1086.