Au-delà de l'état civil - AD90 / Sous-série 2E
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- Travaux de "Au-delà de l’état civil - 90".
- Sous-série 2E des Archives départementales du Territoire de Belfort (AD90) : Notariat.
- Fonds 2E1 à 2E9.
- Travaux inclus dans le projet "Archives notariales".
- Une partie du notariat ancien de Belfort est aux AD68 (fonds 4E18).
- Le notariat ancien de la seigneurie de Rougemont est aux AD68 (fonds 4E57).
Fonds 2E1 : Tabellion général du comté et de la ville de Belfort; et notaires successeurs
- Cotes 2E1/1 à 663.
- 2E1/1 à 7 : Tabellions généraux Jean CHANTERELLE (1565-1566) puis Jean HAYE le jeune (1566-1576)
- 2E1/1 : Protocoles (1565-1567) (en ligne sur le site de Lisa)
- 2E1/2 : Protocoles (1570-1571) (en ligne sur le site de Lisa)
- 2E1/3 : Protocoles (de 01/1571 à 11/1571) (en ligne sur le site de Lisa)
- 2E1/4 : Protocoles (1572-1573) (en ligne sur le site de Lisa)
- 2E1/5 : Protocoles (1574) (en ligne sur le site de Lisa)
- 2E1/6 : Protocoles (de 03/1575 à 05/1575) (en ligne sur le site de Lisa)
- 2E1/7 : Protocoles (du 22/03/1576 au 12/07/1576) (en ligne sur le site de Lisa)
- 2E1/8 à 29 : Tabellion général Jean HARDY (1576-1587)
- 2E1/8 : Protocoles (04/1576) (en ligne sur le site de Lisa)
- 2E1/9 : Protocoles (1577) (en ligne sur le site de Lisa)
- 2E1/10 : Protocoles (1578) (en ligne sur le site de Lisa)
- 2E1/11 : Protocoles (1579) (en ligne sur le site de Lisa)
- 2E1/12 : Protocoles (1580) (en ligne sur le site de Lisa)
- 2E1/13 : Protocoles par Antoine VERNYER (1579-1581) (en ligne sur le site de Lisa)
- 2E1/14 : Protocoles (1581)
- 2E1/15 : Protocoles par Antoine VERNYER (1582)
- 2E1/16 : Protocoles (1583)
- 2E1/17 : Protocoles par Antoine VERNYER (1583)
- 2E1/18 : Protocoles (de 01/1584 à 11/1584)
- 2E1/19 : Protocoles par Antoine VERNYER (1584)
- 2E1/20 : Protocoles (1585)
- 2E1/21 : Protocoles par Antoine VERNYER (1585)
- 2E1/22 : Protocoles par Antoine VERNYER (du 10/09/1585 au 17/06/1586)
- 2E1/23 : Protocoles (1586)
- 2E1/24 : Protocoles par Antoine VERNYER (de 01/1586 au 17/02/1587)
- 2E1/25 : Protocoles par Antoine VERNYER (du 29/05/1586 au 24/10/1586)
- 2E1/26 : Protocoles (de 11/1586 à 07/1587)
- 2E1/27 : Protocoles par Antoine VERNYER (de 01/1587 au 10/05/1587)
- 2E1/28 : Protocoles par Adam ROY (du 04/04/1587 au 17/06/1587)
- 2E1/29 : Protocoles par Jean SERNECT (1587)
- 2E1/30 à 52 : Tabellion général Sébastien HENRISAT (1587-1616)
- 2E1/30 : Protocoles (du 24/10/1587 au 26/12/1588)
- 2E1/53 à 65 : Tabellion général Jean George HARDY (1617-1627)
- 2E1/66 à 81 : Tabellion général Claude ROSSEL (1627-1664)
- 2E1/82 à 101 : Tabellion général Adam CUENIN (1665-1685)
- 2E1/82 : Protocoles (1667-1670)
- 2E1/102 à 104 : Tabellion général DU CLONEUF (1686-1687)
- 2E1/105 et 106 : Tabellion général François DEMOUGE (1688-1691)
- 2E1/107 et 108 : Tabellion général Mansuet MANGENOT (1692-1694)
- 2E1/107 : Protocoles (1691-1692)
- 2E1/108 : Protocoles (de 05/1693 à 03/1694) (en ligne sur le site de Lisa)
- 2E1/109 à 115 : Tabellion général Jacques CUENIN (1696-1702)
- 2E1/109 : Protocoles (1696-1698) (en ligne sur le site de Lisa)
- 2E1/110 : Conductions (1699-1701) (en ligne sur le site de Lisa)
- 2E1/111 : Ventes (1699)
- 2E1/112 : Ventes (1700-1702)
- 2E1/113 : Actes passés en la mairie d’Angeot (1696-1702) (en ligne sur le site de Lisa)
- 2E1/114 : Actes reçus par les notaires et substituts du tabellion (1694-1701) (en ligne sur le site de Lisa)
- 2E1/115 : Inventaires après décès déposés au tabellion général, mais réalisés par des officiers autres que des notaires (prévôts, maires, ... 1632-1699) (en ligne sur le site de Lisa)
- 2E1/116 à 146 : Tabellion général Jean Pierre DELAPORTE (1702-1724)
- 2E1/116 : Registre - Conductions (du 07/01/1700 au 14/05/1702) (en ligne sur le site de Lisa)
- 2E1/117 : Registre - Conductions (du 04/04/1702 au 02/11/1703) (en ligne sur le site de Lisa)
- 2E1/118 : Registre - Conductions (du 09/12/1703 au 23/06/1715)
- 2E1/119 : Registre - Conductions (du 31/07/1715 au 09/03/1721)
- 2E1/120 : Registre - Conductions (du 26/03/1721 au 24/04/1730)
- 2E1/121 : Actes en feuilles - Conductions (1702-1724)
- 2E1/147 à 214 : Tabellion général Jean-François BOURQUENOT (1724-1755)
- 2E1/164 : Conductions (1753)
- 2E1/165 : Conductions (1754)
- 2E1/215 à 285 : Tabellion général Jean-Louis ROUSSEL (1756-1784)
- 2E1/227 (partielle) : Actes en feuilles - Conductions (1757-1758) (numérisation lisa90)
- 2E1/286 à 302 : Tabellion général Pierre Didier DEGE (1785-1791)
- 2E1/303 à 325 : Actes déposés par le tabellion de la seigneurie d’Essert (1594-1793)
- 2E1/303 : Ventes (1594-1614)
- 2E1/304 : Protocoles (1617-1631)
- 2E1/305 : Ventes (1698-1714)
- 2E1/326 à 329 : Actes déposés par le tabellion de la seigneurie de Bavilliers (1732-1790)
- 2E1/330 : Actes déposés par le tabellion de M de Roppe et de Reinach Hirtzpach, parts des Reinach-Hirtzpach puis Reinach Foussemagne à partir de 1730 (1718-1760)
- 2E1/330 : Ventes (1718-1744) et Conductions (1748-1760)
- 2E1/331 : Actes déposés par le tabellion de M de Roppe et de Reinach, seigneurs de Roppe et du Rosemont (1699-1721)
- 2E1/331 : Minutes (1699-1721)
- 2E1/332 : Actes déposés par le tabellion de la seigneurie de Roppe, partie de M de Klinglin (1779-1790)
- 2E1/332 : Cahiers d’obligations (1779-1788), registres des ventes (1779-1791), lods d’office (1782-1789), registre des actes reçus (1785-1786) et actes en feuilles (1780-1790)
- 2E1/333 : Actes déposés par le tabellion de la seigneurie de Rougemont (1700-1722)
- 2E1/333 : Minutes et copies (1700-1722)
- 2E1/334 : Actes déposés par le tabellion de la seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont (1719-1745)
- 2E1/334 : Minutes (1719-1745)
- 2E1/335 : Actes déposés par le tabellion de la seigneurie de Sévenans (1772-1792)
- 2E1/335 : Registre (1774-1790) et actes en feuilles (1772-1792)
- 2E1/336 : Notariat royal à la résidence de Belfort (1701-1724)
- 2E1/336 : Actes passés par MANSUET puis François MANGENOT, notaires royaux au Conseil souverain et pays d’Alsace à la résidence de Belfort (copies collationnées et originaux, 1701-1724)
- 2E1/337 et 338 : Dossiers de clients (1732-1787)
- 2E1/339 à 649 : Notariat moderne - Minutes
- 2E1/650 à 663 : Notariat moderne - Répertoires
Fonds 2E2 : Tabellion du comté de Rosemont, tabellion des possessions Roppe-Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas; et notaires successeurs
- Cotes 2E2/1 à 455.
- 2E2/1 à 46 : Tabellionné du comté du Rosemont
- 2E2/47 à 90 : Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du Rosemont
- 2E2/47 : Nicolas MARC (1667-1685) puis A. CHASTELLAIN (1689-1691)
- 2E2/47 : Inventaires après décès (1657-1691)
- Avant 1667, les inventaires après décès sont rédigés par Thiebault LAMIELLE, maire de Grosmagny.
- 2E2/91 à 104 : Tabellionné d’Auxelles-Bas, dépendance et partie du Puix appartenant à la maison de Ferrette
- 2E2/105 à 118 : Notariat moderne - Étude de Giromagny (1791-An9)
- 2E2/119 à 437 : Notariat moderne - Étude de Belfort (An9-1965)
- 2E2/438 à 455 : Notariat moderne - Répertoires et tables des actes (1791-1921)
Fonds 2E3 : Etude Guichard de Delle
- Cotes 2E3/1 à 132.
- 2E3/1 à 10 : Tabellionné de la Seigneurie de Bourogne
- 2E3/11 à 18 : Notariat moderne - Étude de Bourogne
- 2E3/19 à 25 : Notariat moderne - Étude de Grandvillars
- 2E3/19 : Minutes de François Xavier ERRARD (An13-1806)
- Liasse An13 : (du 23/09/1804 au 22/09/1805) (numérisation lisa90)
- Liasse An14-1806 : (du 23/09/1805 au 31/12/1806) (numérisation lisa90)
- 2E3/22 : Minutes de François Xavier ERRARD (1809-1810)
- Année 1809 (numérisation lisa90)
- Année 1810
- 2E3/26 à 132 : Notariat moderne - Étude de Delle
Fonds 2E4 : Tabellionnés des seigneuries de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt; et notaires successeurs
- Cotes 2E4/1 à 753.
- 2E4/1 à 6 : Tabellionné de la seigneurie de Courcelles
- 2E4/1 : François Antoine Xavier REISET (1760-1768)
- 2E4/2 à 6 : Jean Jacques BORNOT, greffier et tabellion (1769-1792)
- 2E4/7 à 304 : Tabellionné de la seigneurie de Delle
- 2E4/7 à 9 : Bonaventure GIRARDIN, receveur et tabellion de Delle (1546-1575)
- 2E4/10 : Épaves d’actes
- 2E4/11 à 22 : F. FLOSTAT, notaire juré (1644-1660)
2E4/142E4/18 : Protocoles (du 01/07/1656 au 30/06/1657) (numérisation lisa90) (rectifier la cote dans le registre)
- 2E4/23 à 65 : Claude FLOSTAT, notaire royal (1684-1692), tabellion et greffier de la ville et seigneurie de Delle (1662-1709)
- 2E4/23 : Protocoles (du 11/02/1669 au 26/03/1670)
- 2E4/24 : Protocoles (du 10/06/1681 au 04/03/1683)
- 2E4/25 : Protocoles (du 01/02/1684 au 07/07/1685)
- 2E4/26 : Protocoles par MOUNIN substitut (de 01/1684 au 10/03/1685)
- 2E4/27 : Protocoles (du 24/02/1687 au 15/11/1688)
- 2E4/28 : Protocoles (du 10/05/1688 au 11/04/1689)
- 2E4/29 : Protocoles (du 01/03/1689 au 01/04/1690)
- 2E4/30 : Protocoles (du 01/04/1690 au 28/12/1690)
- 2E4/31 : Protocoles (1691)
- 2E4/32 : Protocoles (1692)
- 2E4/33 : Protocoles (1693)
- 2E4/34 : Protocoles (1694)
- 2E4/35 : Protocoles par FLOSTAT tabellion juré (1695-1697)
- 2E4/36 : Protocoles (1698)
- 2E4/37 : Protocoles (du 02/01/1699 au 12/06/1699)
- 2E4/38 : Protocoles (du 15/06/1699 au 05/03/1700)
- 2E4/39 : Protocoles (du 09/03/1700 au 31/12/1700)
- 2E4/40 : Protocoles (du 25/01/1701 au 27/06/1702)
- 2E4/41 : Protocoles (du 01/01/1701 au 10/08/1703)
- 2E4/42 : Protocoles (du 05/01/1704 au 31/12/1704)
- 2E4/43 et 44 : Protocoles par Claude FLOSTAT et François VUILLEZ (du 05/01/1705 au 30/12/1705)
- 2E4/45 : Protocoles (du 28/08/1705 au 15/05/1706)
- 2E4/46 : Protocoles (du 04/01/1706 au 26/08/1707)
- 2E4/47 : Protocoles (du 16/05/1706-12/01/1707)
- 2E4/48 : Protocoles (1707)
- 2E4/49 : Protocoles (du 23/06/1708-22/02/1709)
- 2E4/50 : Protocoles (du 30/01/1708 au 13/05/1709)
- 2E4/51 : Protocoles (du 11/03/27 à 07/1709)
- 2E4/52 : Actes en feuilles - Boncourt et Bourogne (1662-1708)
- 2E4/53 : Actes en feuilles - Delle (1660-1709)
- 2E4/54 : Actes en feuilles - Faverois et Joncherey (1648-1709)
- 2E4/55 : Actes en feuilles - Paroisse de Grosne (1672-1709)
- 2E4/56 : Actes en feuilles - Mairie de Saint-Dizier (1672-1708)
- 2E4/57 : Actes en feuilles - Réchésy et Seppois-le-Haut (1678-1709)
- 2E4/58 : Actes passés en la paroisse de Grosne (du 23/05/1683 au 20/11/1687)
- 2E4/59 : Actes passés en la paroisse de Grosne (du 08/02/1691 au 09/07/1692)
- 2E4/60 : Actes passés en la mairie de Saint-Dizier par Jacques MOUNNIN (du 04/11/1678 au 11/03/1680)
- 2E4/61 : Actes passés en la mairie de Saint-Dizier par Jean DURAIN (du 11/01/1691 au 22/08/1692)
- 2E4/62 : Actes passés en la mairie de Saint-Dizier - Revenus de la fabrique de Croix (de 11/1694 au 08/02/1762)
- 2E4/63 : Actes passés au village de Réchésy (du 28/12/1682 au 02/05/1684)
- 2E4/64 : Actes passés au village de Réchésy (du 10/07/1685 au 09/06/1687)
- 2E4/65 : Actes passés au village de Réchésy - Obligations de particuliers de Réchésy envers la chapelle Saint-Nicolas de l’église de Réchésy (1682-1694)
- 2E4/66 et 67 : François VULLIEZ, notaire et tabellion greffier (1709-1710)
- 2E4/66 : Protocoles (1710)
- 2E4/67 : Actes en feuilles (1709-1710)
- 2E4/68 à 93 : Nicolas LESTONDAL, notaire et tabellion de la ville et seigneurie de Delle (1711-1728)
- 2E4/68 : Protocoles (1711)
- 2E4/69 : Protocoles (1712)
- 2E4/70 : Protocoles (1713)
- 2E4/71 : Protocoles (1714)
- 2E4/72 : Protocoles (1715)
- 2E4/73 : Protocoles (1717)
- 2E4/74 : Protocoles (1720)
- 2E4/75 : Protocoles (1721)
- 2E4/76 : Protocoles (1722)
- 2E4/77 et 78
- 2E4/79 : Protocoles (1725)
- 2E4/80 : Protocoles (1726)
- 2E4/81 : Protocoles (1727)
- 2E4/82 : Cahiers factices d’actes de ventes et d’échanges (1714-1726)
- 2E4/83 : Actes en feuilles - Boncourt et Bourogne (FLOSTAT et BOILLON) (1711-1728)
- 2E4/84 : Actes en feuilles - Delle (1711-1728)
- 2E4/85 : Actes en feuilles - Faverois et Joncherey (1711-1728)
- 2E4/86 : Actes en feuilles de la paroisse de Grosne - Boron (1711-1728)
- 2E4/87 : Actes en feuilles de la paroisse de Grosne - Grosne, Recouvrance et Vellescot (1711-1728)
- 2E4/88 : Actes en feuilles de la mairie de Saint-Dizier - Beaucourt et Croix (1711-1728)
- 2E4/89 : Actes en feuilles de la mairie de Saint-Dizier - Fêche-l’Église (1711-1728)
- 2E4/90 : Actes en feuilles de la mairie de Saint-Dizier - Lebetain et Montbouton (1711-1728)
- 2E4/91 : Actes en feuilles de la mairie de Saint-Dizier - Saint-Diziers et Villars-le-Sec (1711-1728)
- 2E4/92 : Actes en feuilles - Réchésy (1711-1728)
- 2E4/93 : Actes en feuilles - Seppois-le-Haut (1711-1728)
- 2E4/94 à 159 : Guillaume JOLY, tabellion greffier de la ville et seigneurie de Delle (1729-1750)
- 2E4/94 à 96
- 2E4/97 : Actes passés à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois et Bourogne (du 22/07/1732 au 18/01/1735)
- 2E4/98 : Actes passés à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois et Bourogne (du 24/01/1735 au 24/07/1736)
- 2E4/99 : Actes passés à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois et Bourogne (du 27/07/1736 au 27/12/1737)
- 2E4/100 : Actes passés à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois et Bourogne (du 30/12/1737 au 04/01/1739)
- 2E4/101 : Actes passés à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois et Bourogne (du 05/01/1739 au 10/08/1740)
- 2E4/102 : Actes passés à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois et Bourogne (du 21/08/1740 au 07/01/1742)
- 2E4/103 : Actes passés à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois et Bourogne (du 03/02/1742 au 05/03/1743)
- 2E4/104 : Actes passés à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois et Bourogne (du 06/03/1743 au 28/02/1745)
- 2E4/105 : Actes passés à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois et Bourogne (du 28/02/1745 au 27/03/1746)
- 2E4/106 : Actes passés à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois et Bourogne (du 05/03/1747 au 12/04/1748)
- 2E4/107 : Actes passés à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois et Bourogne (du 20/05/1748 au 03/08/1749)
- 2E4/108 : Actes passés à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois et Bourogne (du 07/09/1749 au 22/02/1750)
- 2E4/109 : Contrats des bourgeois de Delle passés par le secrétaire de la ville - Ventes (du 27/03/1732 au 14/01/1740)
- 2E4/110 : Contrats des bourgeois de Delle passés par le secrétaire de la ville - Ventes (du 06/02/1740 au 17/03/1745)
- 2E4/111 : Contrats des bourgeois de Delle passés par le secrétaire de la ville - Contrats de mariage (du 11/08/1733 au 19/10/1739)
- 2E4/112 : Testaments à Faverois (de 1748 à 11/1789)
- 2E4/113 : Actes en feuilles - Bourogne et Boncourt (1728-1750)
- 2E4/114 : Actes en feuilles - Delle : inventaires et partages (1728-1750)
- 2E4/115 : Actes en feuilles - Delle : autres actes (1728-1750)
- 2E4/116 : Actes en feuilles - Faverois (1728-1750)
- 2E4/117 : Actes en feuilles - Joncherey (1728-1750)
- 2E4/118 : Actes passés dans les communautés de Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne (du 20/01/1729 au 20/02/1730)
- 2E4/119 : Actes passés dans les communautés de Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne (du 20/02/1730 au 05/09/1730)
- 2E4/120 : Actes passés dans les communautés de Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne (du 24/09/1730 au 17/10/1731)
- 2E4/121 : Actes passés dans les communautés de Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne (du 19/10/1731 au 06/07/1733)
- 2E4/122 : Actes passés dans les communautés de Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne (du 12/06/1733 au 25/05/1736)
- 2E4/123 : Actes passés dans les communautés de Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne (du 04/06/1736 au 12/03/1738)
- 2E4/124 : Actes passés dans les communautés de Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne (du 25/01/1738 au 25/11/1740)
- 2E4/125 : Actes passés dans les communautés de Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne (du 25/11/1740 au 31/03/1743)
- 2E4/126 : Actes passés dans les communautés de Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne (du 29/04/1743 au 03/05/1747)
- 2E4/127 : Actes passés dans les communautés de Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne (du 08/06/1747 au 02/09/1748)
- 2E4/128 : Actes passés dans les communautés de Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne (du 28/09/1748 au 23/11/1750)
- 2E4/129 : Actes à la paroisse de Grosne (du 24/02/1740 au 08/06/1741)
- 2E4/130 : Actes en feuilles - Paroisse de Grosne : Grosne (1729-1750)
- 2E4/131 : Actes en feuilles - Paroisse de Grosne : Boron (1729-1750)
- 2E4/132 : Actes en feuilles - Paroisse de Grosne : Recouvrance (1729-1750)
- 2E4/133 : Actes en feuilles - Paroisse de Grosne : Vellescot (1729-1750)
- 2E4/134 : Actes en feuilles - Réchésy (1729-1750)
- 2E4/135 à 140
- 2E4/141 : Actes passés dans la mairie de Saint-Dizier - Registre (du 23/11/1739 au 06/03/1741)
- 2E4/142 : Actes passés dans la mairie de Saint-Dizier - Registre (du 06/03/1741 au 06/06/1742)
- 2E4/143 : Actes passés dans la mairie de Saint-Dizier - Registre (du 16/06/1742 au 06/07/1744)
- 2E4/144 à 154
- 2E4/155 : Obligations dans la seigneurie de Delle (du 03/06/1733 au 27/02/1736)
- 2E4/156 : Obligations dans la seigneurie de Delle (du 08/01/1737 au 28/01/1741)
- 2E4/157 : Obligations dans la seigneurie de Delle (du 03/03/1741-30 novembre 1746)
- 2E4/158 : Obligations dans la seigneurie de Delle (du 21/12/1746 au 26 juillet 1750)
- 2E4/159 : Obligations dans la seigneurie de Delle (du 07/09/1750 au 29/04/1754)
- 2E4/160 à 195 : Jean Baptiste EMPORTE, tabellion de la ville et seigneurie de Delle (1751-1758)
- 2E4/186 : Actes passés en la mairie de Saint-Dizier - Registre : ventes et échanges (du 25/02/1758 au 22/03/1760)
- 2E4/188 : Actes passés en la mairie de Saint-Dizier - Actes en feuilles : Croix (1751-1758)
- 2E4/194 : Obligations dans la seigneurie (du 19/05/1754 au 22/05/1758)
- 2E4/196 à 224 : François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion (1758-1764)
- 2E4/196 : Ventes et échanges à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois, Bourogne (du 05/10/1759 au 23/02/1761)
- 2E4/200 : Titres de créance passés au profit de l’hôpital des pauvres de Delle (du 13/03/1761 au 05/06/1789)
- 2E4/210 : Actes en feuilles - Paroisse de Grosne : Boron (1759-1764)
- 2E4/211 : Actes en feuilles - Paroisse de Grosne : Grosne (1759-1764)
- 2E4/222 : Obligations dans la seigneurie (du 28/10/1758 au 05/03/1764)
- 2E4/223 : Obligations dans la seigneurie (du 03/04/1764 au 15/12/1764)
- 2E4/225 à 248 : ROY, greffier et tabellion des villes et seigneuries de Delle (1765-1769)
- 2E4/249 à 265 : François Antoine Xavier REISET, greffier tabellion (1769-1773)
- 2E4/257 : Obligations (du 28/11/1769 au 05/06/1772)
- 2E4/258 : Obligations (du 22/06/1772 au 03/03/1777)
- 2E4/266 à 304 : Pierre Ignace ROLAND, tabellion des villes et seigneurie de Delle (1774-1791)
- 2E4/268 : Ventes et échanges - Registre (du 26/11/1779 au 15/03/1783)
- 2E4/269 : Ventes et échanges - Registre (du 20/05/1782 au 19/07/1784)
- 2E4/279 : Obligations (du 08/03/1777 au 23/07/1781)
- 2E4/280 : Obligations (du 23/07/1781 au 10/11/1785)
- 2E4/281 : Obligations (du 24/10/1785 au 04/02/1791)
- 2E4/287 : Conductions, obligations, contrats d’office - Croix (1774-1791)
- 2E4/289 : Conductions, obligations, contrats d’office - Delle : autres actes (1774-1791)
- 2E4/299 : Conductions, obligations, contrats d’office - Saint-Dizier (1774-1791)
- 2E4/305 : Tabellionné de la seigneurie de Faverois
- 2E4/305 : Guillaume JOLY, tabellion et greffier de la seigneurie de Faverois pour monsieur de Ferrette
- 2E4/305 : Contrats (18/09/1731 au 04/09/1735)
- 2E4/306 à 454 : Tabellionné de la seigneurie de Florimont
- 2E4/306 : Epaves d’actes (1647-1658)
- 2E4/307 à 309 : Jacques MONNIER (1665-1679)
- 2E4/307 : Contrats de la seigneurie (du 27/08/1665 au 18/10/1669)
- 2E4/308 : Contrats de la seigneurie (du 03/01/1670 au 09/09/1674)
- 2E4/310 à 315 : Claude Louis DEVILLERS, juge, bailli et tabellion ordinaire des terres et seigneurie de Florimont (1679-1688)
- 2E4/310 : Protocoles par J. MONNIER greffier (du 16/02/1684 au 03/06/1685)
- 2E4/312 : Protocoles (du 05/01/1687 au 20/06/1688)
- 2E4/315 : Inventaires, comptes de tutelle (1684 et 1687-1688)
- 2E4/316 et 317 : Louis DEVILLERS, notaire et tabellion ordinaire (1688-1693)
- 2E4/317 : Inventaires (1689-1691)
- 2E4/318 et 319 : Roland GUIERDET, greffier-tabellion (1694-1695)
- 2E4/320 à 353 : Jacques Etienne LAJANNE (1696-1731)
- 2E4/323 : Protocoles (1700)
- 2E4/324 : Protocoles (1701)
- 2E4/338 : Protocoles (1721)
- 2E4/340 : Protocoles (1725)
- 2E4/341 : Protocoles (du 08/01/1731 au 19/03/1731)
- 2E4/343 : Donations (du 17/02/1702 à 1719)
- 2E4/344 : Donations, traités de mariage, testaments (du 14/01/1704 au 13/11/1707)
- 2E4/345 : Donations, traités de mariage, testaments (du 31/05/1707 au 25/03/1719)
- 2E4/346 : Donations, traités de mariage, testaments (1720-1726)
- 2E4/347 : Donations, traités de mariage, testaments (du 07/11/1725 au 05/05/1731)
- 2E4/348 (1/2) : Inventaires et partages - Chavanatte (1697-1714)
- 2E4/348 (2/2) : Inventaires et partages - Courcelles (1711-1712)
- 2E4/351 : Inventaires et partages - Suarce (1696-1731) et Vellescot (1699)
- 2E4/353 : Comptes de tutelles, conventions et admodiations à Courcelles, Fêches, Florimont, Courtelevant et Réchésy (1700-1731)
- 2E4/354 à 413 : Jacques SAUNIER, tabellion (1731-1761)
- 2E4/354 : Protocoles (du 21/11/1731 au 12/02/1732)
- 2E4/355 : Protocoles (du 13/02/1732 au 13/06/1732)
- 2E4/356 : Protocoles (du 16/08/1732 au 08/01/1733)
- 2E4/357 : Protocoles (du 30/01/1733 au 10/04/1733)
- 2E4/358 : Protocoles (du 15/04/1733 au 28/08/1733)
- 2E4/359 : Protocoles (du 25/09/1733 au 12/06/1734)
- 2E4/360 : Protocoles (du 12/10/1734 au 18/10/1735)
- 2E4/361 : Protocoles (du 23/11/1735 au 26/10/1736)
- 2E4/367 : Protocoles (du 30/01/1740 au 28/10/1740)
- 2E4/368 : Protocoles (du 06/11/1740 au 02/06/1741)
- 2E4/369 : Protocoles (du 09/06/1741 au 07/04/1742)
- 2E4/370 : Protocoles (du 09/04/1742 au 31/10/1742)
- 2E4/371 : Protocoles (du 11/11/1742 au 11/11/1743)
- 2E4/372 : Protocoles (du 30/11/1743 au 07/07/1745)
- 2E4/384 : Protocoles (du 22/01/1760 au 21/09/1761)
- 2E4/393 : Contrats de mariage - Florimont (du 17/02/1760 au 25/10/1784)
- 2E4/399 : Testaments - Suarce (du 07/04/1747 au 02/11/1759)
- 2E4/414 à 454 : Julien Joseph LAJANNE (1761-1790) puis Léonard LAJANNE (1790-1791)
- 2E4/428 : Protocoles des ventes et échanges (du 04/02/1780 au 21/11/1781)
- 2E4/429 : Protocoles des ventes et échanges (du 22/11/1781 au 01/09/1783)
- 2E4/430 : Protocoles des ventes et échanges (du 25/08/1783 au 21/06/1785)
- 2E4/432 : Contrats de mariages à Chavanatte et Suarce (1777-1787)
- 2E4/435 : Inventaires et partages - Chavanatte (1764-1785)
- 2E4/437 (1/2) : Inventaires et partages - Faverois (1762-1788)
- 2E4/437 (2/2) : Inventaires et partages - Florimont (1782-1790)
- 2E4/438 : Inventaires et partages - Fêche-l’Église (1762-1787)
- 2E4/439 : Inventaires et partages - Lepuix (1763-1788)
- 2E4/440 : Inventaires et partages - Suarce (1761-1771)
- 2E4/441 : Inventaires et partages - Suarce (1772-1781)
- 2E4/442 : Inventaires et partages - Suarce (1782-1790)
- 2E4/443 : Obligations (du 17/02/1768 au 07/01/1773)
- 2E4/444 : Obligations (du 20/01/1773 au 28/06/1781)
- 2E4/445 : Obligations (du 27/03/1781 au 19/06/1784)
- 2E4/446 : Obligations (du 30/07/1784 au 18/02/1791)
- 2E4/455 à 459 : Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
- 2E4/455 et 456 : Jean Pierre FRESSARD (du 11/11/1701 au 26/10/1713)
- 2E4/455 : Protocoles (du 11/11/1701 au 14/04/1707)
- 2E4/456 : Protocoles (du 28/04/1707 au 29/02/1720)
- 2E4/457 à 459 : Adam FLOSTAT (du 19/02/1714 au 28/12/1757)
- 2E4/457 : Protocoles (du 28/08/1727 au 28/08/1737)
- 2E4/458 : Protocoles (du 21/01/1738 au 25/11/1749)
- 2E4/459 : Protocoles (du 31/03/1750 au 21/12/1761)
- 2E4/460 à 532 : Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars (en ligne sur le site de Lisa)
- 2E4/533 à 535 : Tabellionné de la seigneurie de Morvillars
- 2E4/536 à 538 : Tabellionné de la seigneurie de Saint-André
- 2E4/539 et 540 : Tabellionné de la seigneurie de Suarce
- 2E4/541 à 556 : Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
- 2E4/557 : Notariat moderne - Documents du canton
- 2E4/558 à 568 : Notariat moderne - Étude de Florimont
- 2E4/569 à 573 : Notariat moderne - Étude de Grandvillars
- Jean Jacques BORNOT, tabellion de Grandvillars
- 2E4/574 à 753 : Notariat moderne - Étude de Delle
- Pierre Ignace ROLAND, notaire public à la résidence de Delle (1791-An13)
- Jean Baptiste ROLAND, notaire public à la résidence de Delle (An13-1837)
Fonds 2E5 : Tabelionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux; et notaires successeurs
- Cotes 2E5/1 à 170.
- 2E5/1 à 12 : Tabellion de la seigneurie de Fontaine
- 2E5/13 à 17 : Tabellion de la seigneurie de Fontenelle
- 2E5/18 à 58 : Tabellion de la seigneurie de Foussemagne
- 2E5/18 à 21 : QUENET, tabellion de la seigneurie de Grandvelle (1681-1711)
- 2E5/19 : Minutes (1693-1699)
- 2E5/59 à 135 : Tabellion de la seigneurie de Montreux-Château
- 2E5/59 à 88 : Jean Pierre JOBIN (du 11/03/1685 au 24/04/1729)
- 2E5/59 : Minutes (1683-1686)
- 2E5/60 : Minutes (1687)
- 2E5/61 (ex-65) : Minutes (1688)
- 2E5/62 : Minutes (1689-1690)
- 2E5/63 : Minutes (1691-1692)
- 2E5/64 (ex-68) : Minutes (1693-1694)
- 2E5/65 et 65bis (ex-69) : Minutes (1695-1697)
- 2E5/66 : Minutes (1698-1699)
- Année 1699
- 2E5/67 : Minutes (1700)
- 2E5/- (ex-66) : Minutes (1689-1699)
- Ancienne cote transitoire reclassée entre 62 et 65bis par éparpillement
- 2E5/136 à 143 : Notariat moderne - Étude de Foussemagne
- 2E5/144 à 151 : Notariat moderne - Étude de Lachapelle-sous-Rougemont
- 2E5/152 à 170 : Notariat moderne - Étude de Fontaine
Fonds 2E6 : Etude notariale Carlet et Taglioli de Belfort
- Cotes 2E6/1 à 163. Notariat moderne.
Fonds 2E7 : Etude notariale de Rougegoutte
- Cotes 2E7/1 à 74. Notariat moderne.
Fonds 2E8 : Etude Rigollet de Belfort
- Cotes 2E8/1 à 412.
- 2E8/1 à 18 : Tabellion de la seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Denis JEANTET, tabellion de Lachapelle (1664-1683)
- 2E8/1 : Protocoles (1664-1683)
- Denis Nicolas GRANDGIRARD, greffier et chatelain de Lachapelle (1684-1699)
- 2E8/2 : Prothocoles des lods de la Chapelle (du 19/03/1684 au 08/07/1686)
- 2E8/3 : Prothocoles des lods de la Chapelle (du 20/07/1692 au 10/04/1695)
- 2E8/4 : Prothocoles des lods de la Chapelle (du 08/12/1695 au 08/05/1698)
- 2E8/5 : Prothocoles des lods de la Chapelle (du 22/06/1698 au 16/08/1699)
- Jacques JEANTET (1700-1746)
- 2E8/6 : Protocoles des contrats (du 11/09/1703 au 22/01/1708)
- 2E8/7 : Protocoles des contrats (1708-1719)
- 2E8/8 : Protocoles des contrats (du 03/02/1720 au 25/04/1740)
- 2E8/9 : Protocoles des contrats (du 20/08/1740 au 20/02/1746)
- 2E8/10 : Minutes (1700-1746)
- 2E8/11 : Obligations (du 26/07/1738 au 08/01/1746)
- Jean Jacques LOLLIER (1746-1764)
- 2E8/12 à 17
- Jean Baptiste GIROL (1764-1790)
- 2E8/18 : Minutes (1764-1785)
- 2E8/19 : Tabellion de la seigneurie de Roppe
- 2E8/19 : Minutes de Jean Baptiste GIROL (1769-1785)
- Quelques actes de Lacroix, tabellion de Roppe pour M de Klinglin.
- 2E8/20 à 400 : Notariat moderne - Minutes
- 2E8/401 à 412 : Notariat moderne - Répertoires
Fonds 2E9 : Etude notariale de Giromagny
- Cotes 2E9/1 à 285.