Au-delà de l'état civil - AD84 / Série L

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 84".
Série L des Archives départementales de Vaucluse (AD84) : Administrations et tribunaux (Révolution).
Sous-séries 1L à 20L ?


Sous-série 1L : Département

  • 1L/218 à 228 : Surveillance générale, ordre public
  • 1L/224 : Évènements politiques, troubles, émeutes, actes contre-révolutionnaires : district d'Orange (communes de B à C)
  • 1L/231 à 233 : Élections
  • 1L/231 : Listes nominatives des électeurs pour les assemblées primaires de cantons de l'An5 (par cantons)
  • 1L/234 à 238 : État civil et population
  • 1L/238 : District d'Orange (par communes, 1792-An8)
  • 1L/381 et 382 : Jugements rendus contre les communes et les 20 plus forts contribuables pour délits révolutionnaires, par communes
  • 1L/381 : Apt, Cadenet, Courthézon, ...
  • 1L/382 : Carpentras, ...
  • Affaires militaires
  • 1L/501 à 505 : Actes de décès des militaires vauclusien morts aux armées, dans les hôpitaux et en captivité (1789-An8, ordre alphabétique)
  • Justice
  • 1L/388 : Tableaux des jugements rendus par le Tribunal criminel (An5-An6) (numérisation kevm29, indexation à faire)
  • 1L/531 : Détenus (correspondance, arrêtés, tableaux, pétitions, An2-An8)

Sous-série 2L : District d'Apt

Sous-série 3L : District d'Avignon

Sous-série 4L : District de Carpentras

Sous-série 5L : District d'Orange

Sous-série 6L : Sociétés populaires, comités de surveillance, sections, municipalités de cantons

  • 6L/86 à 96 : Comité de surveillance du district d'Orange
  • 6L/88 : Correspondances des municipalités
  • 6L/90 : Dénonciations, dépositions et déclarations
  • 6L/93 : Tableaux des détenus des prisons d'Orange (An3) (numérisation kevm29, indexation à faire)
  • 6L/94 : Procédures, mandats d'arrêt, pétitions de détenus

Sous-série 7L : Tribunal criminel de Vaucluse

Sous-série 8L : Commission populaire d'Orange

  • 8L/1 à 14, et 21 : Organisation, correspondance, affaires générales, archives
  • 8L/15 à 20, et 38 à 68 : Audiences et jugements, pièces à conviction
  • 8L/51 : Comité de surveillance d'Orange
  • 8L/22 à 37 : Relations avec les communes
  • 8L/23 : Communes du Barroux à Caromb
  • 8L/69 à 111 : Dossiers individuels de suspects détenus ou arrêtés (classement par commune)
  • 8L/80 : Camaret (numérisation kevm29, indexation à continuer)

Sous-série 9L : Commission militaire d'Avignon de l'An6

Sous-série 10L : Tribunal de district d'Apt

Sous-série 11L : Tribunal de district d'Avignon

Sous-série 12L : Tribunal de district de Carpentras

Sous-série 13L : Tribunal de district d'Orange

Sous-série 14L : Tribunal correctionnel de l’arrondissement d’Apt

Sous-série 15L : Tribunal correctionnel de l’arrondissement d’Avignon

Sous-série 16L : Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Carpentras

Sous-série 17L : Tribunal civil

  • Doubles des répertoires des notaires (1791-An8)
Voir le projet "Archives notariales du Vaucluse".
  • 17L/90 : Joseph PERRANT

Sous-série 18L : Justices de paix

  • 18L/125 à 130 : Justice de Paix du canton de Camaret
  • 18L/125 : Correspondances et inventaire des archives (An4-An10)
  • 18L/126 : Actes et jugements (An3-An4)
  • 18L/127 : Actes et jugements (An4-An6)
  • 18L/128 : Actes et jugements (An6-An7)
  • 18L/129 : Nomination de tuteurs ou curateurs (An6)
  • 18L/130 : Plaintes, déclarations, rapports et dénonces (An4-An8) (numérisation kevm29, indexation à faire)
  • 18L/131 à 133 : Justice de Paix du canton de Caromb

Sous-série 19L : Tribunaux de police municipale

Sous-série 20L : Juridictions professionnelles et spécialisées


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