Au-delà de l'état civil - AD79 / Série M
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- Travaux de "Au-delà de l’état civil - 79".
- Série M des Archives départementales des Deux-Sèvres (AD79) : Administration générale et économie.
- Les travaux bénévoles sont insérés dans l’ordre de la cotation, ci-après.
Sous-série 1M : Administration générale
- 1 M 537 - Médaille de Sainte-Hélène - à numériser
- 1 M 538 - Médaille de Sainte-Hélène - à numériser
- Cotes mélangées
- 1M/541 (1) : Secours aux anciens soldats vendéens. Dossiers individuels : complément (1815-1827)(numérisation jeangontard, à indexer)
- 1M/541 (2) : Armes d'honneur, attribution : instruction, correspondance, états nominatifs (1821-1824)(numérisation jeangontard, à indexer)
- 1M/600 à 607 : Guerre civile de Vendée, maisons détruites, reconstruction (instructions, correspondance, rapports, états nominatifs, 1793-1816)
- 1M/600 : Arrondissement de Bressuire (1793-1811) (numérisation jeangontard, à indexer)
- 1M/601 : Amailloux, Argenton-Château, Beaulieu, Boësse, Boismé (1808-1816) (numérisation jeangontard, à indexer)
- 1M/602 : Commune de Bressuire (1811-1816) (numérisation jeangontard, à indexer)
- 1M/603 : Brétignolles à Clessé (1808-1816) (numérisation jeangontard, à indexer)
- 1M/604 : Combrand à Le Puy-St Bonnet (1808-1816) (numérisation jeangontard, à indexer)
- 1M/605 : Le Temple à Pierrefitte (1908-1816) (numérisation jeangontard, à indexer)
- 1M/606 : Pugny à St Jouin-sous-Chatillon (1808-1816) (numérisation jeangontard, à indexer)
- 1M/607 : St Marsault à Voultegon (1808-1816) (numérisation jeangontard, à indexer)
- 1M/608 : Secours aux départements qui ont le plus souffert des calamités de la guerre : instructions, correspondances, notes de calcul (1816-1818) (numérisation jeangontard, à indexer)
- 1M/609 : Colons réfugiés de Saint-Domingue : Instructions, correspondances, états nominatifs ; crédits annuels (1808-1825) (numérisation jeangontard, à indexer)
- 1M/610 : Colons réfugiés de Saint-Domingue : Instructions, correspondances, états nominatifs ; crédits annuels (1826-1860) (numérisation jeangontard, à indexer)
- 1M/611 : Victimes du coup d'état du 02/12/1851 : Demande de réversion de pension - Instructions, correspondance (1881-1908) (numérisation jeangontard, à indexer)
Sous-série 2M
Sous-série 3M
Sous-série 4M : Police
- Sûreté générale - Surveillance légale - Détenus
- 4M/189 : Détenus évadés ou libérés (An8-1881) (numérisation jeangontard, indexation à faire)
- Instructions, correspondance, rapports, procès-verbaux de gendarmerie, feuilles de route.
- 4M/190 : Frais de détention et de police secrète (1806-1912) (numérisation jeangontard, indexation à faire)
- Instructions, correspondance, rapports.
- 4M/191 : Changements de prison (1812-1884) (numérisation jeangontard, indexation à faire)
- Instructions, correspondance, rapports.
- 4M/192 : Détenus décédés (1826-1838) (numérisation jeangontard, indexation à faire)
- Instructions, correspondance, rapports.
- Sûreté générale - Surveillance légale - Passeports pour l'intérieur et l'étranger et visas
- 4M/196 : Passeports - Instructions, correspondance, rapports, télégrammes (1915-1920)
- 4M/197 : Passeports - Registre d'inscriptions (1920-1939)
- 4M/198 : Passeports et visas - Instructions, correspondance, rapports (1920-1939)
- 4M/199 : Passeports pour l'intérieur et l'étranger, demande et attribution (An8-1828 et 1856-1871) (numérisation jeangontard, indexation à faire)
- Instructions, correspondance, rapports, états nominatifs, talons de passeports.
- Passeports pour l'étranger et visas, demande et attribution (1914-1939)
- Instructions, correspondance, rapports, passeports.
- 4M/200 : (1914-1916)
- 4M/201 : (1917-1918)
- 4M/202 : (1918-1919)
- 4M/203 : (1919)
- 4M/204 : (1925-1939)
- Passeports - Dossiers individuels de demande (1939)
- 4M/205 : N°1 à 99 (1939)
- 4M/206 : N°101 à 176 (1939)
- Sûreté générale - Surveillance politique - Monarchie de Juillet
- Instructions, correspondance, rapports, journaux, affiches, pétition.
- 4M/224 : (1831)
- 4M/225 : (1832) (numérisation jeangontard, indexation à faire)
- 4M/226 : (1833)
- 4M/227 : (1834-1835)
- 4M/228 : (1836-1837)
- 4M/229 : (1836-1847)
Sous-série 5M : Santé publique et hygiène
- 5M/85 : Etablissements insalubres : Abattoirs et tueries particulières (1822-1898) (numérisation jeangontard, à indexer)