Au-delà de l'état civil - AD78 / Série M
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- Travaux de "Au-delà de l’état civil - 78".
- Série M des Archives départementales des Yvelines (AD78) : Administration générale et économie.
- Sous-séries 1M à 17M (présentation et inventaire en pdf).
Sous-série 1M : Personnel administratif et administration générale
Sous-série 2M : Élections
- 2M1 : Documents généraux
- 2M2 : Listes électorales (Yvelines, 1848-1939) (voir le projet "Listes électorales")
- 2M2/1 : Ablis (1848 et 1909-1939)
- 2M2/139 : Magny-les-Hameaux (1848, 1865 et 1909-1939) (numérisation hamel, indexation collaborative)
- 2M2/140 : Maincourt (1848 et 1909-1939) (numérisation hamel, indexation collaborative) (rectifier la période dans le registre)
- 2M2/175 : Montigny-le-Bretonneux (1848, 1870, 1909, 1914, 1920, 1930 et 1939) (numérisation hamel, indexation collaborative)
- 2M2/176 : Morainvilliers (1871, 1909, 1914, 1920, 1930 et 1939) (numérisation hamel, indexation collaborative)
- 2M2/272 : Voisins-le-Bretonneux (1848 et 1909-1939)
- 2M3 : Sections électorales (Seine-et-Oise, 1871-1937)
- 2M4 : Plébiscites (Seine-et-Oise, 1800-1870)
- 2M5 à 2M7 : Élections diverses (Seine-et-Oise, 1802-1848)
- 2M8 et 2M9 : Élections sénatoriales (1876-1935)
- 2M10 à 2M12 : Élections législatives (Seine-et-Oise, 1815-1936)
- 2M13 à 2M21 : Élections cantonales (Seine-et-Oise, 1800-1939)
- 2M21 : Dossiers individuels de Conseillers d'arrondissement (1800-1939)
- 2M21/4 : Notices individuelles (1925-1939)
- 2M22 à 2M30 : Élections et nominations municipales (Seine-et-Oise, 1800-1940)
- 2M22 : Instructions (An8-1919)
- 2M23 : Résultats, renseignements politiques, affaires confidentielles (1831-1919)
- 2M24 : Affaires diverses (1831-1922)
- 2M25 : Listes des maires et adjoints
- 2M26 : Notices individuelles de maires et adjoints
- 2M26/19 : Généralités (1935-1940)
- Arrondissements de Corbeil, de Pontoise et de Rambouillet.
- 2M26/20 : Arrondissement de Versailles (1935-1940)
- 2M27 : Tableaux des conseils municipaux (1800-1846 et 1925-1940) (en cours de numérisation)
- 2M28 : Élections municipales, dossiers par communes (Yvelines, 1800-1873)
- 2M29 : Élections municipales, dossiers par communes (Yvelines, 1874-1924)
- 2M30 : Élections municipales, dossiers par communes (Yvelines, 1925-1940)
Sous-série 3M : Distinctions honorifiques
- 3M1 : Dossiers généraux
- 3M2 : Légion d’honneur
- 3M3 : Palmes académiques
- 3M3/1 : Registre et dossiers individuels (1829-1914) (numérisation michever78, indexation à faire)
- 3M3/2 : Décorations accordées à l'occasion d'inaugurations diverses (1881-1914) (numérisation michever78, indexation à faire)
- 3M3/3 : Registre des candidatures (1924-1937) (numérisation michever78, indexation à faire)
- Contient aussi un registre des distinctions honorifiques et encouragements (1850-1897), une liste des médailles et mentions honorables (1829-1847), et des papiers volants (jusqu’en 1926).
- 3M4 : Mérite agricole
- 3M5 : Belles actions
- 3M5/1 à 5 : Dossiers individuels (1801-1939)
- 3M5/6 : Récompenses accordées aux pompiers à l'occasion de l'incendie de Paris pendant la Commune (1871-1879)
- 3M5/7 : Récompenses accordées à l'occasion de grandes catastrophes (1900-1924)
- 3M5/8 : Noyés et asphyxiés, médailles décernées par le département, secours aux blessés et familles de militaires (1805-1915)
- 3M5/9 : Dossiers divers (1833-1921)
- 3M5/10 : Récompenses accordées à l'occasion des inondations de 1910 (1910-1911)
- 3M5/11 : Prix Montyon (1824-1874)
- 3M6 : Distinctions étrangères
- 3M7 : Distinctions diverses
Sous-série 4M : Cabinet du préfet et police générale
Sous-série 5M : Sûreté générale
- Étrangers
- Dossiers individuels d'étrangers condamnés, par nationalité (1914-1919)
- 5M/5 : Allemagne, Alsace-Lorraine, Angleterre, Argentine, Autriche (1914-1919)
- ...
- Dossiers individuels de recensement des étrangers, par ordre alphabétique (1915-1917)
- 5M/34
- 5M/35 : Watch à Zwinger (1915-1917)
- Interdits de séjour et condamnés
- 5M/57 : Interdits de séjour (1833-1914) (numérisation michever78, indexation à faire)
- Liste des condamnés libérés (1833), insurgés de la Commune (1872), déserteurs étrangers (1903-1914), dossiers individuels (1898-1902).
- Dossiers individuels
- Marchands ambulants et nomades (voir le projet "Cartes des forains")
- 5M/68 : Répertoires des carnets individuels de nomades délivrés à Versailles (1913-1938) et des carnets collectifs de nomades (1913-1939); notices individuelles (1913-1914 et 1928-1942)
- 5M/69 : Quelques carnets individuels et collectifs (1927-1939)
- 5M/69bis : Arrêtés municipaux interdisant le stationnement des nomades (1905-1942), plaintes et correspondance (1905-1908), nomades recherchés (1932-1939)
- 5M/70 : Marchands ambulants et forains (1880-1939)
- Application de la loi de 1912. Enregistrement des marchands ambulants à Versailles (1914-1919), notices individuelles (1933-1939), demandes d'autorisations (1914-1918), certificat de bonne vie et mœurs (1938-1939), spectacles forains sur la place d'Armes à Versailles (1880-1902).
- Passeports intérieurs et pour l'étranger (voir le projet "Passeports pour l’étranger")
- 5M/71 : Divers (1802-1861)
- Circulaires et instructions (1802-1861), correspondance (1813-1833), ouvriers sans passeports (1851), condamnés libérés admis à changer de résidence (1834-1854), spécimen de passeports délivrés, liste des personnes à qui il a été délivré des passeports (05/1839), registre d'inscription des personnes demandant des passeports pour l'intérieur (1846-1858). et statistiques annuelles des passeports délivrés en Seine-et-Oise (1853-1860).
- 5M/72 : Registres d'inscription des demandeurs de passeports pour l'étranger (1829-1861)
- 5M/74 : Passeports délivrés en période de guerre et troubles (1870) (numérisation michever78, indexation à faire)
- 5M/75 : Passeports délivrés en période de guerre et troubles (de 01/1871 à 04/1871) (numérisation michever78, indexation à faire)
- 5M/76 : Passeports délivrés en période de guerre et troubles (de 06/1871 à 12/1871) (numérisation michever78, indexation à faire)
- 5M/77 : Passeports délivrés en période de guerre et troubles - Divers (1871-1940)
- Instructions (1871, 1919, 1929 et 1940), registre des passeports délivrés (1913-1914), et registre de contrôle des visas (1939-1940).
- Police de la TSF
Sous-série 6M : Police administrative
Sous-série 7M : Hygiène et santé publique
- Commissions et conseils d'hygiène et de salubrité
- Personnel médical
- 7M/22 : Listes numériques en application de la loi de ventôse An11 sur l'exercice de la médecine (An11-1839) (numérisation michever78, indexation à faire)
- Enregistrement des médecins, chirurgiens, pharmaciens, sages-femmes et officiers de santé selon l'origine de leurs diplômes (An11-1813); listes générales imprimées (1806-1823); listes pour le département, les arrondissements et quelquefois les cantons, les communes de l'arrondissement de Versailles (1830-1829).
- Services départementaux d'hygiène
- Contrôle de l'exercice de la médecine et de la pharmacie, répression des fraudes alimentaires
- Épidémies et mortalité
- Eaux, assainissement, urbanisme
- Vaccination et désinfection
- Inspection médicale des écoles
- Divers
- Établissements dangereux, insalubres, incommodes
Sous-série 8M : Divisions administratives
Sous-série 9M : Dénombrement de population
Sous-série 10M inexistante
- Cette sous-série était prévue à l’origine pour l’état civil finalement classé autrement.
Sous-série 11M : Subsistances
Sous-série 12M : Statistiques générales
Sous-série 13M : Agriculture
- Statistiques agricoles
- Affaires générales, réglementation, Chambres et comités
- Mutuelles, assurances, associations syndicales
- Sociétés et concours agricoles
- Enseignement agricole et vétérinaire
- Améliorations agricoles, lutte contre les ennemis des cultures et les épidémies
- Listes nominatives des vétérinaires brevetés (en cours de numérisation)
- Haras et courses de chevaux
- Vaine pâture
- Chasse et pêche
- Calamités atmosphériques, sinistres agricoles, météorologie
- Divers
Sous-série 14M : Commerce
Sous-série 15M : Industrie
Sous-série 16M : Travail
Sous-série 17M : Fonds des sous-préfectures