Au-delà de l'état civil - AD78 / Série M

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 78".
Série M des Archives départementales des Yvelines (AD78) : Administration générale et économie.
Sous-séries 1M à 17M (présentation et inventaire en pdf).


Sous-série 1M : Personnel administratif et administration générale

Sous-série 2M : Élections

  • 2M1 : Documents généraux
  • 2M2/1 : Ablis (1848 et 1909-1939)
  • 2M2/272 : Voisins-le-Bretonneux (1848 et 1909-1939)
  • 2M3 : Sections électorales (Seine-et-Oise, 1871-1937)
  • 2M4 : Plébiscites (Seine-et-Oise, 1800-1870)
  • 2M5 à 2M7 : Élections diverses (Seine-et-Oise, 1802-1848)
  • 2M8 et 2M9 : Élections sénatoriales (1876-1935)
  • 2M10 à 2M12 : Élections législatives (Seine-et-Oise, 1815-1936)
  • 2M13 à 2M21 : Élections cantonales (Seine-et-Oise, 1800-1939)
  • 2M21 : Dossiers individuels de Conseillers d'arrondissement (1800-1939)
  • 2M21/1 : Dossiers individuels A-D (1800-1924) (numérisation woodget, indexation à faire)
  • 2M21/2 : Dossiers individuels E-M (1800-1924) (numérisation woodget, indexation à faire)
  • 2M21/3 : Dossiers individuels N-Z (1800-1924) (numérisation woodget, indexation à faire)
  • 2M21/4 : Notices individuelles (1925-1939)
  • 2M22 à 2M30 : Élections et nominations municipales (Seine-et-Oise, 1800-1940)
  • 2M22 : Instructions (An8-1919)
  • 2M23 : Résultats, renseignements politiques, affaires confidentielles (1831-1919)
  • 2M24 : Affaires diverses (1831-1922)
  • 2M25 : Listes des maires et adjoints
  • 2M25/1 : Seine-et-Oise (1807-1813) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M25/2 : Seine-et-Oise (1814-1821) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M25/3 : Seine-et-Oise (1821-1871) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M25/4 : Seine-et-Oise (1873-1888) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M25/5 : Arrondissements de Corbeil, Mantes et Versailles (1816-1833) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M25/6 : Arrondissements d'Étampes, Pontoise et Rambouillet (1816-1833) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M26 : Notices individuelles de maires et adjoints
  • 2M26/15 : Arrondissement de Corbeil (1929-1934) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M26/19 : Généralités (1935-1940)
Arrondissements de Corbeil, de Pontoise et de Rambouillet.
  • 2M26/20 : Arrondissement de Versailles (1935-1940)
  • 2M27 : Tableaux des conseils municipaux (1800-1846 et 1925-1940) (en cours de numérisation)
  • 2M27/1 : Seine-et-Oise (An8) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M27/2 : Seine-et-Oise (An10-1815) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M27/3 : Seine-et-Oise (1816-1826) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M27/4 : Arrondissement de Corbeil (1821-1831) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M27/5 : Arrondissement d'Étampes (1821-1831) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M27/6 : Arrondissement de Mantes (1821-1831) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M27/7 : Arrondissement de Pontoise (1821-1831) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M27/8 : Arrondissement de Rambouillet (1821-1831) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M27/9 : Arrondissement de Versailles (1821-1831) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M27/10 : Arrondissements de Corbeil et de Versailles (1831-1834) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M27/11 : Arrondissements de Mantes et de Pontoise (1831-1834) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M27/12 : Arrondissements d'Étampes et de Pontoise (1831-1834) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M27/13 : Arrondissement de Rambouillet (1831-1846) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M27/14 : Seine-et-Oise (1925-1928) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M27/15 : Seine-et-Oise (1929-1940) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M27/16 : Enquête sur l'ancienneté des maires (1928-1934) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M27/17 : Enquête sur l'ancienneté des maires (1936) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 2M28 : Élections municipales, dossiers par communes (Yvelines, 1800-1873)
  • 2M29 : Élections municipales, dossiers par communes (Yvelines, 1874-1924)
  • 2M30 : Élections municipales, dossiers par communes (Yvelines, 1925-1940)

Sous-série 3M : Distinctions honorifiques

  • 3M1 : Dossiers généraux
  • 3M2 : Légion d’honneur
  • 3M3 : Palmes académiques
  • 3M3/1 : Registre et dossiers individuels (1829-1914) (numérisation michever78, indexation à faire)
  • 3M3/2 : Décorations accordées à l'occasion d'inaugurations diverses (1881-1914) (numérisation michever78, indexation à faire)
  • 3M3/3 : Registre des candidatures (1924-1937) (numérisation michever78, indexation à faire)
Contient aussi un registre des distinctions honorifiques et encouragements (1850-1897), une liste des médailles et mentions honorables (1829-1847), et des papiers volants (jusqu’en 1926).
  • 3M4 : Mérite agricole
  • 3M5 : Belles actions
  • 3M5/1 à 5 : Dossiers individuels (1801-1939)
  • 3M5/6 : Récompenses accordées aux pompiers à l'occasion de l'incendie de Paris pendant la Commune (1871-1879)
  • 3M5/7 : Récompenses accordées à l'occasion de grandes catastrophes (1900-1924)
  • 3M5/8 : Noyés et asphyxiés, médailles décernées par le département, secours aux blessés et familles de militaires (1805-1915)
  • 3M5/9 : Dossiers divers (1833-1921)
  • 3M5/10 : Récompenses accordées à l'occasion des inondations de 1910 (1910-1911)
  • 3M5/11 : Prix Montyon (1824-1874)
  • 3M6 : Distinctions étrangères
  • 3M7 : Distinctions diverses

Sous-série 4M : Cabinet du préfet et police générale

Sous-série 5M : Sûreté générale

  • Étrangers
  • Dossiers individuels d'étrangers condamnés, par nationalité (1914-1919)
  • 5M/5 : Allemagne, Alsace-Lorraine, Angleterre, Argentine, Autriche (1914-1919)
  • ...
  • 5M/10 : Suisse, Suède, Tchécoslovaquie, Tunisie, Turquie, Yougoslavie (1914-1919) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • Dossiers individuels de recensement des étrangers, par ordre alphabétique (1915-1917)
  • 5M/11 : Abidjan à Azi (1915-1917) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 5M/31 : Ruder à Schmitz (1915-1917) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 5M/34
  • 5M/35 : Watch à Zwinger (1915-1917)
  • Interdits de séjour et condamnés
  • 5M/57 : Interdits de séjour (1833-1914) (numérisation michever78, indexation à faire)
Liste des condamnés libérés (1833), insurgés de la Commune (1872), déserteurs étrangers (1903-1914), dossiers individuels (1898-1902).
  • Dossiers individuels
  • 5M/68 : Répertoires des carnets individuels de nomades délivrés à Versailles (1913-1938) et des carnets collectifs de nomades (1913-1939); notices individuelles (1913-1914 et 1928-1942)
  • 5M/69 : Quelques carnets individuels et collectifs (1927-1939)
  • 5M/69bis : Arrêtés municipaux interdisant le stationnement des nomades (1905-1942), plaintes et correspondance (1905-1908), nomades recherchés (1932-1939)
  • 5M/70 : Marchands ambulants et forains (1880-1939)
Application de la loi de 1912. Enregistrement des marchands ambulants à Versailles (1914-1919), notices individuelles (1933-1939), demandes d'autorisations (1914-1918), certificat de bonne vie et mœurs (1938-1939), spectacles forains sur la place d'Armes à Versailles (1880-1902).
  • 5M/71 : Divers (1802-1861)
Circulaires et instructions (1802-1861), correspondance (1813-1833), ouvriers sans passeports (1851), condamnés libérés admis à changer de résidence (1834-1854), spécimen de passeports délivrés, liste des personnes à qui il a été délivré des passeports (05/1839), registre d'inscription des personnes demandant des passeports pour l'intérieur (1846-1858). et statistiques annuelles des passeports délivrés en Seine-et-Oise (1853-1860).
  • 5M/72 : Registres d'inscription des demandeurs de passeports pour l'étranger (1829-1861)
  • 5M/73 : Quelques passeports retenus en tri sélectif (personnalités, 1865-1928), et registre d'inscription des demandeurs de passeports pour l'étranger (1910-1912) (numérisation woodget, indexation à faire)
  • 5M/74 : Passeports délivrés en période de guerre et troubles (1870) (numérisation michever78, indexation à faire)
  • 5M/75 : Passeports délivrés en période de guerre et troubles (de 01/1871 à 04/1871) (numérisation michever78, indexation à faire)
  • 5M/76 : Passeports délivrés en période de guerre et troubles (de 06/1871 à 12/1871) (numérisation michever78, indexation à faire)
  • 5M/77 : Passeports délivrés en période de guerre et troubles - Divers (1871-1940)
Instructions (1871, 1919, 1929 et 1940), registre des passeports délivrés (1913-1914), et registre de contrôle des visas (1939-1940).
  • Police de la TSF

Sous-série 6M : Police administrative

Sous-série 7M : Hygiène et santé publique

  • Commissions et conseils d'hygiène et de salubrité
  • Personnel médical
  • 7M/22 : Listes numériques en application de la loi de ventôse An11 sur l'exercice de la médecine (An11-1839) (numérisation michever78, indexation à faire)
Enregistrement des médecins, chirurgiens, pharmaciens, sages-femmes et officiers de santé selon l'origine de leurs diplômes (An11-1813); listes générales imprimées (1806-1823); listes pour le département, les arrondissements et quelquefois les cantons, les communes de l'arrondissement de Versailles (1830-1829).
  • Services départementaux d'hygiène
  • Contrôle de l'exercice de la médecine et de la pharmacie, répression des fraudes alimentaires
  • Épidémies et mortalité
  • Eaux, assainissement, urbanisme
  • Vaccination et désinfection
  • Inspection médicale des écoles
  • Divers
  • Établissements dangereux, insalubres, incommodes

Sous-série 8M : Divisions administratives

Sous-série 9M : Dénombrement de population

Sous-série 10M inexistante

Cette sous-série était prévue à l’origine pour l’état civil finalement classé autrement.

Sous-série 11M : Subsistances

Sous-série 12M : Statistiques générales

Sous-série 13M : Agriculture

  • Statistiques agricoles
  • Affaires générales, réglementation, Chambres et comités
  • Mutuelles, assurances, associations syndicales
  • Sociétés et concours agricoles
  • Enseignement agricole et vétérinaire
  • Améliorations agricoles, lutte contre les ennemis des cultures et les épidémies
  • Listes nominatives des vétérinaires brevetés (en cours de numérisation)
  • 13M/176 : (1817-1879) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • 13M/177 : (1880-1924) (numérisation hamel, indexation à faire)
  • Haras et courses de chevaux
  • Vaine pâture
  • Chasse et pêche
  • Calamités atmosphériques, sinistres agricoles, météorologie
  • Divers

Sous-série 14M : Commerce

Sous-série 15M : Industrie

Sous-série 16M : Travail

Sous-série 17M : Fonds des sous-préfectures