Au-delà de l'état civil - AD78 / Bailliage royal de Versailles

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 78".
Série B des Archives départementales des Yvelines (AD78) : Cours et juridictions (Ancien Régime).
Baillages royaux : Bailliage royal de Versailles (descriptif web).


Les archives du Bailliage royal de Versailles, conservées aux Archives départementales des Yvelines, contiennent de nombreux documents intéressants pour les généalogistes.
Formé par l'édit de décembre 1693, le Bailliage royal de Versailles comprend Versailles, Marly, Le Chesnay, La Celle-Saint-Cloud, Bougival, et Choisy-aux-Boeuf, puis Montreuil et Ville-d'Avray en 1748, et Villepreux en 1776.
Cet article présente les cotes à numériser et à indexer en priorité : tutelles, scellés, inventaires, registres d'insinuation (modes d’emploi pour la numérisation ou l’indexation).
Vous pouvez aider en numérisant ou en indexant : contactez le coordinateur Bruno Bourret.


Registres des insinuations des donations entre vifs

Ces registres d'insinuation contiennent des retranscriptions des actes de notaires contenant des donations entre vifs (donation, testament, contrat de mariage).
  • B/3576 : 1769-1771 (numérisation beno1, indexation complète fab3 & mdominiqueelisa) - vues 13, 55, 57, 58, 78, 82, 94, 146, 143 à 147, 149, 157 floues à refaire
  • B/3578 : 1776-1779 (numérisation lindsayg, indexation complète ruby ) - vue 58 floues à refaire

Autres registres (à numériser)

  • B/3269 : Registre d'écrous (1746-1758)
  • B/3270 : Registre d'écrous (1761-1767)
  • B/3271 : Registre d'écrous (1767-1772)
  • B/3272 : Registre d'écrous (1772-1784)
  • B/3553 : Registres des tutelles (1729-1744)
  • B/3642 : Scellés, avis de parents, sentences (1701)
  • B/3681 : Scellés et inventaires (1710)
  • B/3690 : Pièces du greffe, rapports d'experts, inventaires, scellés, avis de parents (1712)
  • B/3703 : Procès-verbaux de vente de biens de succession (1715) (numérisation kevm29, indexation complète kevm29)
Ont été numérisés chaque document isolé, et seulement la page de titre de chacun des procès-verbaux.
  • B/3705 : Scellés et inventaire (1715)
  • B/3751 : Scellés, inventaires, affaires de succession, ... (1725)
  • B/3768 : Pièces du greffe, scellés, inventaires, partages de biens, testament, affaires de succession (1730)
  • B/3771 : Avis de parents, tutelles, nominations de curateurs (1730)
  • B/3822 : Scellés et inventaires (1740)
  • B/3824 : Tutelles, adjudications, affaires commerciales, enchères, déclarations de dépens, avis de parents, curatelle, sentences (1740)
  • B/3828 : Scellés et inventaires (1741)
  • B/3865 : Scellés et inventaires après décès (1747)
  • B/3874 : Pièces du greffe (1748) (numérisation ?, indexation complète leschevin2)
  • B/3877 : Scellés et inventaires (1748)
  • B/3888 : Inventaires après décès (1749)
  • B/3891 : Scellés et inventaires (1750)
  • B/3893 : Affaires de succession, procès verbaux (1750)
  • B/3894 : Avis de parents, curatelles, rapports d'experts, serments d'experts, nominations d'experts (1750)
  • B/3900 : Scellés et inventaires (1751)
  • B/3909 : Avis de parents (1751)