Au-delà de l'état civil - AD76 / Sous-série 3E
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- Travaux de "Au-delà de l’état civil - 76".
- Sous-série 3E des Archives départementales de Seine-Maritime (AD76) : Archives communales déposées.
- De nombreuses cotes sont numérisées par les AD76 (présentation et inventaires).
Fonds 3E1 : Rouen
- 3E1/ANC (période ancienne)
- 3E1/ANC/A1 (numérisation par les AD76)
- ... (numérisation par les AD76)
- 3E1/ANC/A40 (numérisation par les AD76)
- 3E1/ANC/AB (numérisation par les AD76)
- 3E1/ANC/B1 (numérisation par les AD76)
- ... (numérisation par les AD76)
- 3E1/ANC/B17 (numérisation par les AD76)
- 3E1/ANC/YY8 (numérisation par les AD76)
- 3E1/REV (période révolutionnaire)
- 3E1/REV/Y1 (numérisation par les AD76)
- ... (numérisation par les AD76)
- 3E1/REV/Y20 (numérisation par les AD76)
Fonds 3E6 : Harfleur
- Voir l’inventaire (recotation listée à la fin).
- 3E6/12 : Délibérations du conseil municipal (1529-1536) (numérisation par les AD76)
- 3E6/13 : Délibérations du conseil municipal () (numérisation par les AD76)
- 3E6/14 : Délibérations du conseil municipal () (numérisation par les AD76)
- 3E6/15 : Délibérations du conseil municipal () (numérisation par les AD76)
- 3E6/16 : Délibérations du conseil municipal () (numérisation par les AD76)
- 3E6/17 : Délibérations du conseil municipal () (numérisation par les AD76)
- 3E6/18 : Délibérations du conseil municipal () (numérisation par les AD76)
- 3E6/19 : Délibérations du conseil municipal () (numérisation par les AD76)
- 3E6/20 : Délibérations du conseil municipal () (numérisation par les AD76)
- 3E6/21 : Délibérations du conseil municipal () (numérisation par les AD76)
- 3E6/22 : Délibérations du conseil municipal () (numérisation par les AD76)
- 3E6/23 : Délibérations du conseil municipal () (numérisation par les AD76)
- 3E6/24 : Délibérations du conseil municipal () (numérisation par les AD76)
- 3E6/25 : Délibérations du conseil municipal () (numérisation par les AD76)
- 3E6/26 : Délibérations du conseil municipal () (numérisation par les AD76)
- 3E6/27 : Délibérations du conseil municipal () (numérisation par les AD76)
- 3E6/28 : Délibérations du conseil municipal () (numérisation par les AD76)
- 3E6/29 : Délibérations du conseil municipal () (numérisation par les AD76)
- 3E6/30 : Délibérations du conseil municipal () (numérisation par les AD76)
- 3E6/31 : Délibérations du conseil municipal () (numérisation par les AD76)
- ...
- 3E6/362 : Lois et décrets (1790-An2) (numérisation par les AD76)
Fonds 3E80 : Sévis
- Voir l’inventaire (périmé semble-t-il).
- 3E80/1 : Délibérations du conseil municipal (1793)
- 3E80/2 : Délibérations du conseil municipal (1909-1949)
- 3E80/3 : Délibérations du conseil municipal (1950-1963)
- Comprend la commission du bureau de bienfaisance.
- 3E80/6 : Délibérations du conseil municipal (1792-1793)
- 3E80/7
- Délibérations du Conseil municipal (1793-An3)
- Lois et décrets (1793-An3) (numérisation par les AD76)
- 3E80/10 : Délibérations du conseil municipal (1868-1886)
- 3E80/11 : Délibérations du conseil municipal (1886-1909)
Fonds 3E167 : Baillolet
- 3E167/2 : Délibérations du bureau de bienfaisance (1899-1926) (numérisation par les AD76)
Fonds 3E276 : Montigny
- 3E276/18 : Délibérations du bureau de bienfaisance (1917-1945) (numérisation par les AD76)
Fonds 3E284 : Rouville
- 3E284/32 : Lois et décrets (1790-1793) (numérisation par les AD76)
- 3E284/33 : Lois et décrets (An2-1799) (numérisation par les AD76)
Fonds 3E301 : Bois-l'Évêque
- 3E301/1 : Lois et décrets (1790-An4) (numérisation par les AD76)
Fonds 3E302 : Martainville
- 3E302/24 : Lois et décrets (1790-An2) (numérisation par les AD76)
Fonds 3E319 : Beaurepaire
- 3E319/8 : Arrêtés (1886-1940) (numérisation par les AD76)
Fonds 3E331 : Criquebeuf-en-Caux
- 3E331/1 : Délibérations du bureau de bienfaisance (1880-1898) (numérisation par les AD76)
Fonds 3E341 : Hattenville
- 3E341/3 : Délibérations du bureau de bienfaisance (1889-1941) (numérisation par les AD76)
Fonds 3E381 : Grand-Camp
- 3E381/6 : Arrêtés (1889-1957) (numérisation par les AD76)
Fonds 3E390 : Baons-le-Comte
- 3E390/3 : Délibérations du bureau de bienfaisance (1883-1935) (numérisation par les AD76)
- 3E390/4 : Délibérations du bureau de bienfaisance (1895-1999) (numérisation par les AD76)
Fonds 3E438 : Association syndicale des rivières de Clères et de Cailly
Fonds 3E484 : Eu
- 3E484/1D1
- Arrêtés et ordonnances (1817-1821) (numérisation par les AD76)
- Arrêtés et ordonnances (1821-1838) (numérisation par les AD76)
- 3E484/2D1
- Arrêtés et ordonnances (1838-1862) (numérisation par les AD76)