Au-delà de l'état civil - AD76 / Série B
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- Travaux de "Au-delà de l’état civil - 76".
- Série B des Archives départementales de Seine-Maritime (AD76) : Cours et juridictions.
- Sous-séries 1B à 235B, souvent "BProvisoire" (présentation) :
- Cours souveraines et juridictions royales, seigneuriales ou spécialisées.
- Les travaux bénévoles sont insérés dans l’ordre de la cotation, ci-après.
Sous-série 1B : Echiquier puis Parlement de Normandie
- Cour souveraine. Cotes 1B/1 à 5843 (inventaire).
- Des cotes parmi 1B/1 à 300 sont en ligne sur le site internet des AD76 (dépouillement possible).
- Echiquier de Normandie
- 1B/1 (numérisation AD76)
- ... (numérisation AD76)
- 1B/84 (numérisation AD76)
- Parlement de Normandie
- 1B/85 (numérisation AD76)
- 1B/86 (numérisation AD76)
- 1B/89 (numérisation AD76)
- ... (numérisation AD76)
- 1B/300 (numérisation AD76)
Sous-série 2B : Chambre des comptes
- Cour souveraine. Cotes 2B/1 à 857 (inventaire).
- 134 cotes sont en ligne sur le site des AD76.
- 2B/44 (numérisation AD76)
- 2B/45 (numérisation AD76)
- 2B/46 (numérisation AD76)
- 2B/47 (numérisation AD76)
- ... (numérisation AD76)
- 2B/63 (numérisation AD76)
- ... (numérisation AD76)
- 2B/175 (numérisation AD76)
- 2B/176 (numérisation AD76)
- 2B/177 (numérisation AD76)
Sous-série 3B : Cour des aides
- Cour souveraine. Cotes 3B/1 à 1236 (inventaire et table des blasons).
- Les cotes 3B/1 à 58 sont en ligne sur le site internet des AD76 (dépouillement possible).
- 3B/1 (numérisation AD76)
- ... (numérisation AD76)
- 3B/58 (numérisation AD76)
Sous-série 4BP : Bailliage de Rouen
- Juridiction royale. Cotes rangées et 4BP/5000 à 7020 (inventaire).
- 4BP/I à XV : Bailliage civil (institution judiciaire)
- 4BP/XXX : Bailliage civil (institution militaire)
- 4BP/XLV à LX : Bailliage civil (institution administrative)
- 4BP/LX/1 : Parquet, "registre (...) pour servir à recevoir les dénonciations et déclarations de grossesses" (du 18/11/1779 au 12/07/1790)
- 4BP/XC/1 : Registre civil non identifié
- 4BP/C à CXX : Baillage criminel (institution judiciaire)
- Série continue
- 4BP/5000 à 5170 : Tutelles, curatelles et émancipations (1616-1789)
- 4BP/5201 à 5451 : Scellés, inventaires après décès, décrets d'héritages, baux judiciaires (1702-1790)
- 4BP/5470 : Registre des dénonciations et déclarations de grossesses (du 09/01/1761 au 12/11/1779)
Sous-série 5BP : Contrôle normand et Vicomté de Rouen
- 5BP/1 à 1262 : Contrôle normand
- 5BP/25 : Table des contrats de mariages, au noms de famille des maris (1608-1693)
- Voir le dépouillement.
- 5BP/4966 à 5465 : Vicomté de Rouen
Sous-série 7BP : Bailliage de Caudebec
- Juridiction royale. Cotes 7BP/1 à 581 (inventaire).
- 7BP/300 à 316 : Tutelles, curatelles, émancipations et renonciations (1639-An4)
- 7BP/312 : cote vacante
- 7BP/313 : cote vacante
- 7BP/320 à 323 : Insinuations (contrats de mariage, donations, 1669-1694)
- 7BP/321 : cote vacante
- 7BP/322 : cote vacante
- 7BP/350 et 351 : Insinuations des donations entre vifs (1731-1757)
- 7BP/581 : Déclarations de grossesses (du 24/12/1772 au 20/09/1794)
Sous-série 10BP : Vicomté d'Arques
- Juridiction royale. Cotes 10BP/1 à 23 (inventaire).
- 10BP/15 à 22 : Insinuations (1677-1744)
Sous-série 11BP : Bailliage d’Aumale
- 11BP/153 : Déclarations des plaintes criminelles et de grossesses (1761-1777) (numérisé par les archives départementales)
- 11BP/166 : Déclarations des plaintes criminelles et de grossesses (1777-1790) (numérisé par les archives départementales)
Sous-série 13BP : Bailliage de Cany
- Juridiction royale. Cotes 13BP/1 à 178 (inventaire).
Sous-série 15BP : Bailliage de Dieppe
- Justice seigneuriale. Cotes 15BP/1 à 106 (inventaire).
Sous-série 17BP : Bailliage du Havre
- Juridiction royale. Cotes 17BP/1 à 215 (inventaire).
- 17BP/139 : Déclarations de grossesses (1725-1790) (numérisé par les archives départementales)
- 17BP/145 à 147 : Divers (1744-1780) :
- 17BP/154 et 155 : Registres des maîtrises (1730-1733)
- 17BP/157 à 161 : Registres des maîtrises (1728-1779) :
- 17BP/166 à 168 : Divers (1644-1784)
- 17BP/172 et 173 : Maîtrises (1719-1727)
- 17BP/174 à 176 : Divers (1756-1777)
Sous-série 21B : Bailliage de Montivilliers
- Juridiction royale. Cotes 21B/1 à 245 (inventaire).
- Les cotes suivantes n'ont pas été trouvées par glev76.
- 21B/191 à 195 : Registres des tutelles, curatelles et émancipations (1773-1790)
- 21B/191 : du 09/06/1773 au 15/01/1774
- 21B/192 : du 26/01/1774 au 02/07/1778
- 21B/193 : du 02/07/1778 au 14/10/1784
- 21B/194 : du 21/10/1784 au 23/10/1787
- 21B/195 : du 02/11/1787 au 13/11/1790
- 21B/196 à 200 : Dossiers (tutelles, bénéfices d'âge, curatelles, paraphernaux) (1671-1790)
- 21B/196 : 1671-1739
- 21B/197 : 1741-1756
- 21B/198 : 1757-1771
- 21B/199 : 1772-1780
- 21B/200 : 1781-1790
Sous-série 221BP : Grenier à sel du Havre, Harfleur et Fécamp
- Juridictions spécialisées (Grenier à sel) Cotes 221BP/1 (inventaire).
- Le Havre
- Harfleur
- 221BP/115 à 184 : Rôles du sel
- 221BP/172 : Saint-Nicolas-de-la-Taille
- Année 1752 (numérisation et indexation pascaller)
- Fécamp
Cahiers de doléances
- Les cahiers de doléances sont répartis en série B (voir la présentation).
- Transcriptions (à partir d’un ouvrage) de six cahiers, sur un site internet personnel :
- Bailleul, Bailly-en-Campagne, Bailly-en-Rivière, Clay, Saint-Rémy-en-Campagne et Val-du-Roy.