Au-delà de l'état civil - AD75 - Justice de paix de Paris
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- Archives de Paris (AD75), sous-séries DU1 et DU2 : Justice de paix de Paris.
- (contient entre autres des tutelles du 19ème siècle).
- Voir les inventaires sur le site des AD75 ou sur Geneawiki.
- Les 12 arrondissements anciens ont été modifiés au 1er janvier 1860 en 20 arrondissements nouveaux (avec annexion de communes limitrophes), cependant que certains sièges de la justice de paix conservaient la même adresse (et les archives antérieures).
- La numérisation, effectuée par Monique Drouhin (sauf mention contraire), a été faite partiellement (sauf mention contraire) afin de recueillir les actes qui touchent les familles (tutelles, curatelles, émancipations, mariages de mineurs, ...) plutôt que les procédures ou les scellés.
- Chacun peut se joindre au projet : en venant numériser aux Archives de Paris, ou en indexant les noms contenus dans les registres depuis son domicile (il est conseillé d'indexer le couple de parents et la parentèle, on peut éviter d'indexer les amis et les enfants mineurs sauf s'ils ont des prénoms rares associés à un nom commun, et l'adresse n'est pas utile).
Justice de paix du 1er ancien puis du 8ème nouveau
- D1U1/3/n°2 (1793) (numérisation Monique Drouhin, indexation Agnès Fourchard)
- D1U1/5/n°1 et n°2 (1791-1792) (numérisation Monique Drouhin, indexation ddestevel et Agnès Fourchard)
- D1U1/899 : Divers
Justice de paix du 2ème ancien puis du 9ème nouveau
Justice de paix du 3ème ancien puis du 2ème nouveau
- En cours.
- D3U1/8, 9, 10 et 11
- D3U1/8 (1792-1798) (numérisation Monique Drouhin)
Justice de paix du 4ème ancien puis du 1er nouveau
- D4U1/7 : Commission de police administrative de Paris - Morts violentes (An3-An9)
- Identification des corps trouvés dans la Seine (1795-1801) (numérisation Monique Drouhin, indexation Agnès Fourchard)
- État des enfants nouveaux-nés envoyés aux hospices de la Patrie (du 1er prairial au 30 thermidor An3) (numérisation Monique Drouhin, indexation à faire)
- Procès-verbaux de reconnaissance de cadavres (An9) (numérisation Monique Drouhin, indexation Claude Valleron)
- D4U1/20 : Section de la Halle aux Blés - Jugements et actes de juridiction gracieuse (An6) (numérisation Monique Drouhin, indexation Agnès Fourchard et C Ordinis)
Justice de paix du 5ème ancien puis du 10ème nouveau
- D5U1/1 (1791-26 aout 1793) (numérisation Monique Drouhin, indexation Agnès Fourchard)
- D5U1/2 (3 vendémiaire an 2 au 23 pluviose an 3) (numérisation Monique Drouhin, indexation Agnès Fourchard)
- D5U1/3 (12 ventose an 3 au an 4) (numérisation Monique Drouhin)
- D5U1/4 (13 floréal an 6 au 26 thermidor an 7) (numérisation Monique Drouhin)
- D5U1/5 (3 vendémiaire an 8 au 30 pluviose an 10)
- D5U1/11 An2-An5 (numérisation Monique Drouhin)
Justice de paix du 6ème ancien
- En cours.
- D6U1/1 (1791 de janvier à décembre) section des Gravilliers (numérisation et indexation Claude Renard)
- D6U1/2 (1792 de janvier à juillet et novembre) section des Gravilliers (numérisation Claude Renard en cours)
Justice de paix du 7ème ancien
Justice de paix du 8ème ancien puis du 11ème nouveau
- D8U1/1 (1791) Section de la place Royale puis de la place des Fédérés puis de l'Indivisibilité (numérisation Monique Drouhin, indexation Charles André Payet en cours 12/15)
- D8U1/2 (1792) (numérisation Monique Drouhin, indexation Alain Groff)
- D8U1/3 (1793) (numérisation Monique Drouhin, indexation Alain Groff)
- D8U1/4 et 5 (1794) An II de vendémiaire à fructidor (numérisation Monique Drouhin, indexation Alain Groff)
- D8U1/7 (1795) An III de germinal à fructidor (numérisation Monique Drouhin, indexation Alain Groff)
- D8U1/8 (1796) (numérisation Monique Drouhin, indexation en cours 12/2015 Alain Groff)
- D8U1/9 (1796-1797) (numérisation Monique Drouhin, indexation Agnès Fourchard)
- D8U1/10 (1798 - 1799) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/11 (1800 - 1802) (numérisation Monique Drouhin, indexation Agnès Fourchard)
- D8U1/11? (anX). Déclaration de grossesse (numérisation Monique Drouhin, indexation Agnès Fourchard)il manque des pages
- D8U1/12 (1791) section de la rue de Montreuil (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/13 (1792) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/14 (1793) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/14 (1792) Scellés apposés dans la demeure de Pierre Augustin Caron de Beaumarchais (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/15 Tutelles (1794) An II de nivose à thermidor (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/15 Déclaration de grossesse (1794) An II de nivose à thermidor (numérisation Monique Drouhin, indexation Agnès Fourchard)
- D8U1/16 (1791-1792) Section de Popincourt 1791 et An II de vendémiaire à ventose (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/17 (An III-An VII) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/18 (1792-1794) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/19 (An IX-An X) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/20 (8 ventose An X-pluviose An XI) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/21 (An XI germinal, prairial messidor) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/22 (An XII vendémiaire à frimaire et pluviose, ventose) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/23 (An XIII germinal à thermidor - 1805) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/24 (An XIV de brumaire à ventôse) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/25 (An XIV de germinal à messidor) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/26 (1806 de janvier à juin) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/27 (1806 de juillet à décembre) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/28 et 29 (1807 de janvier à décembre) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/30 (1808 de janvier à juin) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/31 (1808 de juillet à décembre) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/33 (1809) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/34 (1810 de Janvier à juin) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/35 (1810 de juillet à décembre) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/36 (1811 de janvier à juin) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/37 (1811 de juillet à décembre) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/38 (1812 de janvier à novembre) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/39 (1813 d'avril à juin) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/40 (1813 de juillet à décembre) (numérisation Monique Drouhin)
- D8U1/131 (extrait) : Tutelles en 1844 (numérisation Monique Drouhin)
Justice de paix du 9ème ancien
Justice de paix du 10ème ancien puis du 7ème nouveau
- D10U1/26 (1791) (numérisation Monique Drouhin, indexation Agnès Fourchard)
- D10U1/27 (1792) (numérisation Monique Drouhin, indexation à faire)
- D10U1/28 (suite de 1792) (numérisation Monique Drouhin, indexation à faire)
- D10U1/30 (1793) (numérisation Monique Drouhin, indexation à faire)
- D10U1/31 (1794) (numérisation Monique Drouhin, indexation à faire)
Justice de paix du 11ème ancien puis du 6ème nouveau
- D11U1/216 (1er semestre 1857) (numérisation Monique Drouhin, indexation à faire)
- D11U1/224 (1er trimestre 1860) (numérisation Monique Drouhin, indexation à faire)
Justice de paix du 12ème ancien puis du 5ème nouveau
- D12U1/7 (1791-1801) (numérisation Monique Drouhin, indexation à faire)
Justice de paix du 12ème nouveau
- D21U1/162 : Papiers personnels - Dossiers D-F (numérisation Monique Drouhin, à indexer)
- D21U1/164 : Papiers personnels - Dossier Adolphe GABERNACHE
- États de service de Jacques GABERNACHE (numérisation Monique Drouhin, à indexer)
- D21U1/166 : Papiers personnels - Dossiers P-Z (numérisation Monique Drouhin, à indexer)
Justice de paix du 15ème
- D15U1/173 : Jugements en matière d’assistance judiciaire (1899-1910)
- Extrait : du 19/07/1906 au 27/12/1906 (numérisation Monique Drouhin, à indexer)
Justice de paix du 19ème
- D19U1/56 : Conseils de famille (du 01/07/1919 au 30/04/1920)
- Conseil de famille ARRACHART (numérisation Monique Drouhin, à indexer)
Justice de paix du 20ème
- 1481W/159 : Divers - Papiers personnels (19e-20e s.) (numérisation Monique Drouhin, à indexer)