Au-delà de l'état civil - AD69 / Série B
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- Travaux de "Au-delà de l’état civil - 69".
- Série B des Archives départementales du Rhône (AD69) : Cours et juridictions (Ancien Régime).
- Les cotes Bprovisoire sont classées en sous-série 1B.
Sous-série 1B : Sénéchaussée et siège présidial de Lyon
- Cotes 1B/3 à 35 et BP/1 à 5631. Classement méthodique (inventaire).
Ban et arrière-ban
Etats généraux de 1789
Relations avec le pouvoir royal
Personnel de la sénéchaussée
- Notaires
- Bp/3920 : (1612-1710)
- Bp/3923 : (1744-1759)
- Bp/3924 (incomplet ou désordonné) : (1760-1772) (numérisation sglb)
- Bp/3925 (incomplet ou désordonné) : (1773-1790) (numérisation sglb)
- Bp/3926 (incomplet ou désordonné) : Procédures internes (1620-1787) (numérisation sglb)
- Bp/3918 : Taxe sur les notaires, présentation et retrait de quittances au greffe de la sénéchaussée (1673-1678)
Greffe civil
- Actes produits par le greffe
- Insinuations (1541-1702)
- Bp/3771 : Insinuations n°118 (de 05/1600 à 02/1601)
- Successions, acceptations, répudiations, ventes, inventaires après décès (1569-1790)
Greffe criminel
Affaires particulières
Objets en lien avec le fonds
Sous-série 2B : Justices seigneuriales du Lyonnais
- Cotes 2B/1 à 495. Classement par lieux (inventaire).
- Le Bois-d’Oingt et Bagnols
- 2B/64 : Sentences, ordonnances, plaidés, émancipations, acceptations et répu- diations d’hoirie, tutelles, rapports d’experts. Procès-verbal de l’état des vignes de Monsieur de Bagnols, 4 février 1710. Interdiction de ven- danger sans permission du seigneur. Procès-verbaux de Joseph Géry, garde-chasse et bois du seigneur, contre plusieurs particuliers, 24 février 1708. Scellés, inventaires après décès : Benoît Nugoz dit Deguz, charpentier, du Bois d’oingt, 6 novembre 1682 ; Charles Mosnier, de Frontenas, 7 juillet 1700 ; Jean Charmetton, tuilier, de Bagnols, mars 1700 ; Emmanuel de Saint-Sixte, dans son domaine de Bagnols et sa maison de Charnay, 13 décembre 1700 ; Jean d’Albepierre, bourgeois de Bagnols, 22-23 avril 1701 ; Benoît Demonceaux, Louis Desflaches, du Bois-d’Oingt, 7 mars 1704 ; Antoine d’Albepierre, maréchal, du Bois d’Oingt ; François Blanc, vigneron, de Frontenas, 19 avril 1708 ; Jean Poytras- son Gonnet, vigneron, du Bois d’Oingt, 22 août 1708 ; scellés sur les balles d’Antoine Sala, marchand dauphinois fréquentant le Bois, 19 février 1711. Criminel : coups et blessures, injures, coupe de bois, enlèvement de vendange, vol d’une nappe dans l’église de Frontenas, information con- tre deux vagabonds “flétris et fleurdelysés”. Interrogatoires de prisonniers. Levée de cadavre de Benoîte Quentin, 16 juillet 1712 (1650-1714) (numérisation sglb, indexation à faire)
- 2B/65 : Demandes et assignations, productions, sentences, tutelles, curatelles, acceptations et répudiations d’hoirie, procès-verbaux de sommaire apprise(1), cachètements(2). Alignements. Ordonnances de police : contre les chèvres, 6 août 1716 ; pour réparer les chemins, 10 novembre 1722. Procès-verbal contre Philibert Revenier, vigneron, de Légny, pour avoir fait jouer des violons pendant les vêpres, 19 juillet 1716. Contraven- tion aux ordonnances des vendanges. Decharge du greffe des terres de Jarnioux pour Me Louis Lambert, notaire royal au Bois, ci-devant commis greffier de Jarnioux, 26 juillet 1719. Scellés, inventaires après décès : Renaud Gillet, ancien concierge du château de Bagnols, 1715 ; André Devay, Jean Radisson, du Bois, 16 juillet 1715 ; sommaire description des effets de la cure du Bois, 28 septembre 1718 ; Pierre Bony, bennier, de Bagnols, 1719 ; Phili- bert Renevier, de Legny, 5 septembre 1719. Criminel : coups et blessures, bagarre à coup de fléau pendant le bat- tage du blé, dégâts champêtres, vol, enlèvement de gerbes appartenant à la dîme, spoliations d’hoirie, coup de fusil contre un chien mené par des enfants “pour garder leurs troupeaux et pour les défendre du loup”, 9 septembre 1722 (1715-1722) (numérisation sglb, indexation à faire)
- 2B/66 : Sentences, productions, demandes et assignations, enquêtes, tutelles, affirmations d’experts, acceptations d’hoirie. Ordonnance de police pour détourner les eaux des fossés du Bois, 29 mai 1725. Scellés, inventaire après décès : noble Philibert Dubois, avocat en Parlement et juge d’Amplepuis, dans sa maison du Bois d’Oingt, 3 février 1723 ; Gaspard Andrillard, de Sarcey, 10 octobre 1723 ; Claude Tardy, de Bagnols, 4 décembre 1723 ; Philibert Chermetton, des Chermetton, paroisse de Moiré, 28 décembre 1724 ; Antoine Gau- din, boulanger au Bois, 24 juillet 1725 ; Me Jean Gervais, audiencier de la chancellerie près du parlement de Paris, dans sa maison de Com- befort, paroisse du Bois d’Oingt, 20 avril 1726; Jacques Caillot de Billy, paroisse de Legny, 13 juin 1726. Criminel : dégâts champêtres, injures, coups et blessures, vol des outils d’un tailleur de pierre(1), juin 1723 ; attaque du garde-chasse du sei- gneur intervenant dans un attroupement illicite de danseurs, 16 août 1724. Levée de cadavre, 22 septembre 1724 (1723-1726) (numérisation sglb, indexation à faire)
Sous-série 3B : Bailliage du Beaujolais
- Cotes 3B/1 à 1210 (inventaire).
- Actes judiciaires - Greffe civil
- 3B/279 à 332 : Insinuations du Beaujolais (1413-1790) (numérisation par les AD69)
- Enregistrement des actes de donation entre vifs et des provisions d'offices.
- Testaments parmis les insinuations du Beaujolais (1649-1679) (dépouillement par volcan417)
Sous-série 4B : Justices seigneuriales du Beaujolais
- Cotes 4B/1 à 280. Classement par lieux (inventaire).
- Belleroche
- Courcenay et La Gresle (Mardore)
- Estieugues (Cours)
- Rébé (Amplepuis)
- 4B/207
- Extrait (pièces VIII et I) : Inventaire des ornements de l’église de Ronno (1668) et Bail à ferme du greffe par Mre Nicolas Galand, prêtre, aumônier et agent des affaires du marquis de Rébé, à Me François Goutallier praticien d’Amplepuis (1662) (numérisation sglb, indexation à compléter)
- Saint-Cyr-de-Valorges
- 4B/215 : Réception de châtelain. Plaidés, enquêtes, sentences. Reçu, quittance, distribution de prix. Etrousses. Rapports d’experts. Emancipation, bénéfice d’âge, éducation de mineurs, tutelles, curatelles. Scellés, scellés sur les papiers du greffe. Inventaire de meubles. Criminel : procès-verbaux de chasse. Plaintes et informations pour : coups et blessures, homicide, morsure par un chien, soustraction de succession, diffamation. Déclarations de grossesse (1759-1788) (numérisation sglb, indexation à faire)
Sous-série 5B : Maîtrise des Eaux et Forêts de Lyon
- Cotes 5B/1 à 60 (inventaire).
Sous-série 6B : Cour des Monnaies de Lyon
- Cotes 6B/1 à 333 (inventaire).
Sous-série 7B : Maréchaussée du Lyonnais, Beaujolais et Forez
- Cotes 7B/1 à 98 (inventaire).
Sous-série 8B : Tribunal de la Conservation des privilèges des foires de Lyon
- Cotes 8B/1 à 5269 (inventaire).