Au-delà de l'état civil - AD35 / Série Q

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 35".

Série Q des Archives départementales d’Ille-et-Vilaine (AD35) : Domaines, enregistrement, hypothèques.

Sous-séries 1Q à 4Q (cadre de classement).

Sous-série 1Q : Affaires domaniales

Epoque révolutionnaire.

Sous-série 2Q : Domaine de l'Etat (1800-1940)

Cotes 2Q/1 à 631.

• Fonds des domaines

• Fonds de la préfecture

Sous-série 3Q : Enregistrement et Timbre (1791-1940)

Fonds 3Q1 à 3Q38.

Voir ce sous-article.

Sous-série 4Q : Hypothèques

Fonds 4Q1 à 4Q7.

• Fonds 4Q1 : Conservation des hypothèques, bureau de Fougères

• Fonds 4Q2 : Conservation des Hypothèques, bureau de Montfort-sur-Meu

• Fonds 4Q3 : Conservation des Hypothèques, bureau de Redon

• Fonds 4Q4 : Conservation des hypothèques, bureau de Rennes

• Fonds 4Q5 : Conservation des hypothèques, bureau de Saint-Malo

• Fonds 4Q6 : Conservation des Hypothèques, bureau de Vitré

• Fonds 4Q7 : Bureaux des hypothèques du département d'Ille-et-Vilaine