Au-delà de l'état civil - AD30 / Série M

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 30".
Série M des Archives départementales du Gard (AD30) : Administration générale et économie.


Sous-série 1M : Administration générale du département

Sous-série 2M : Personnel administratif

Sous-série 3M : Elections

Sous-série 4M : Police

Cotes 4M/1 à 883 (inventaire).

4M/1 à 69 : Organisation et personnel

4M/70 à 90 : Crimes et délits

4M/91 à 181 : Correspondance, rapports de police et de gendarmerie

4M/182 à 387 : Police administrative

4M/388 à 883 : Sureté générale

  • Police des étrangers
  • 4M/394 : Dossiers nominatifs de Polonais (1833-1850) (numérisation evelyne514, indexation à faire)
  • Réfugiés politiques espagnols
  • Passeports, visas, sauf-conduits
  • 4M/680 à 688 : Passeports pour l'étranger
  • 4M/680 : Avis de délivrance (An12-1813) (numérisation evelyne514, indexation à faire)
  • 4M/681 : Avis de délivrance (1815-1826) (numérisation evelyne514, indexé par shoftman)
  • 4M/684 : Souches (1873) (numérisation evelyne514, indexation en cours par Séverine Seiffert 02/2020)
  • 4M/706 et 707 : Passeports d'indigents
  • 4M/707 : (1852-1855) (numérisation evelyne514, indexation complète par Séverine Seiffert)
  • 4M/708 à 710 : Passeports gratuits (états des détenteurs remis en liberté, levées d'écrou avec billet de sortie de la maison d'arrêt)
  • 4M/710 : (1910-1914)
  • Rapatriement de français vivant dans un pays étranger
  • Surveillance légale
  • 4M/726 à 731 : État nominatif et numérique des forçats, réclusionnaires et correctionnels (1816-1883)
  • Grâces
  • Suspects

Sous-série 5M : Santé publique, hygiène

Sous-série 6M : Population, affaires économiques, statistiques

Sous-série 7M : Agriculture, eaux-et-forêts

Sous-série 8M : Commerce et tourisme

Sous-série 9M : Industrie

Sous-séries 12M et Msupp : Fonds complémentaires non classés