Au-delà de l'état civil - AD29 / Série Q

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 29".
Série Q des Archives départementales du Finistère (AD29) : Domaine. Enregistrement. Hypothèques.
Sous-séries 1Q à 8Q (présentation et inventaires).
Série conservée à Quimper. Classement méthodique dans l’ordre des inventaires.
Prise de notes uniquement, il n’y a pas encore de travaux bénévoles dans cette série.


Sous-série 1Q : Domaines nationaux

Sous-série 2Q : Domaine

Sous-série 3Q : Enregistrement

3Q/1 à 5 : Fonds de la préfecture

3Q/6 à 59 : Fonds de la direction et des bureaux

3Q/60 : Contentieux

3Q/61 à 74 : Dossiers des affaires

3Q/75 à 514 : Sommiers et registres - Bureau de Bannalec

3Q/515 à 2262 : Sommiers et registres - Bureau de Brest

  • Tables des acquéreurs
  • Tables des vendeurs
  • Tables des baux
  • Tables des contrats de mariage (1824-1865)
  • Tables des testaments (1825-1872)
  • Tables des décès, successions et absences (1768-1939)
  • Tables des successions acquittées (1806-1873)
  • Table des donations (an XIII-1806)
  • Tables des partages (1778-1819)
  • Table des co-partageants (1807-1819)
  • Sommiers du répertoire général (1865-1895)
  • Sommier des immeubles de l'Etat non affectés à des services publics (1877-1949)
  • Sommier des adjudications des domaines nationaux (1875-1876)
  • Sommier des biens immeubles (classement par rues)
  • Sommier des successions vacantes (1791-1869)
  • Sommier des ventes d'effets militaires hors de service et des ventes de la Marine (1813-1823)
  • Actes civils publics (1791-1939)
  • Répertoires des Actes sous signature privée (an VII-1938)
  • Minutes des Actes sous signature privée (1918-1939)
  • Mutations par décès dont celles des forains (1791-1939)
  • Actes judiciaires (1791-1939)
  • Donations entre vifs (1792-an XII)

3Q/2263 à 2747 : Sommiers et registres - Bureau de Carhaix

3Q/2748 à 3334 : Sommiers et registres - Bureau de Châteaulin

3Q/3335 à 3806 : Sommiers et registres - Bureau de Châteauneuf-du-Faou

3Q/3807 à 4338 : Sommiers et registres - Bureau de Concarneau

3Q/4339 à 4777 : Sommiers et registres - Bureau de Crozon

3Q/4778 à 5166 : Sommiers et registres - Bureau de Daoulas

3Q/5167 à 5498 : Sommiers et registres - Bureau de Douarnenez

3Q/5499 à 5629 : Sommiers et registres - Bureau du Faou

3Q/5630 à 6001 : Sommiers et registres - Bureau de Guerlesquin-Plouigneau

3Q/6002 à 6375 : Sommiers et registres - Bureau de Huelgoat

3Q/6376 à 6980 : Sommiers et registres - Bureau de Landerneau

  • Tables des acquéreurs (1789-1834)
  • Tables des vendeurs (1785-1850)
  • Tables des baux (1789-1834)
  • Tables des contrats de mariage (an II-1827)
  • Table des testaments (1792-an VII)
  • Tables des décès, successions et absences (an VII-1942)
  • Tables des successions acquittées (1818-1825)
  • Tables des partages (1774-1819)
  • Sommiers du répertoire général (1866-1872)
  • Actes civils publics (1790-1939)
  • Registres des Actes sous signature privée (an VII-1935)
  • Minutes des Actes sous signature privée (1918-1940)
  • Mutations par décès dont celles des forains (1791-1939)
  • Donations entre vifs (1791-an IV)

3Q/6981 à 7559 : Sommiers et registres - Bureau de Landivisiau

3Q/7560 à 7984 : Sommiers et registres - Bureau de Lanmeur

3Q/7985 à 8467 : Sommiers et registres - Bureau de Lannilis

3Q/8468 à 8990 : Sommiers et registres - Bureau de Lesneven

3Q/8991 à 9945 : Sommiers et registres - Bureau de Morlaix

3Q/9946 à 10144 : Sommiers et registres - Bureau de Plabennec

3Q/10145 à 10478 : Sommiers et registres - Bureau de Pleyben

3Q/10479 à 10703 : Sommiers et registres - Bureau de Plogastel-Saint-Germain

3Q/10704 à 10711 : Sommiers et registres - Bureau de Ploneour-Lanvern

3Q/10712 à 10985 : Sommiers et registres - Bureau de Ploudalmézeau

3Q/10986 à 11506 : Sommiers et registres - Bureau de Plouescat

3Q/11507 à 11704 : Sommiers et registres - Bureau de Pont-Aven

3Q/11705 à 12170 : Sommiers et registres - Bureau de Pont-Croix

3Q/12171 à 12716 : Sommiers et registres - Bureau de Pont-l’Abbé

3Q/12717 à 13769 : Sommiers et registres - Bureau de Quimper

3Q/13770 à 14321 : Sommiers et registres - Bureau de Quimperlé

3Q/14322 à 14773 : Sommiers et registres - Bureau de Saint-Pol-de-Léon

3Q/14774 à 15238 : Sommiers et registres - Bureau de Saint-Renan

3Q/15239 à 15424 : Sommiers et registres - Bureau de Saint-Thégonnec Peyber-Christ

3Q/15425 à 16111 : Supplément

Les cotes supplémentaires sont distribuées aux chapitres précédents.

Sous-série 4Q : Conservation des hypothèques de Brest

Sous-série 5Q : Conservation des hypothèques de Châteaulin

Sous-série 6Q : Conservation des hypothèques de Morlaix

Sous-série 7Q : Conservation des hypothèques de Quimper

Sous-série 8Q : Conservation des hypothèques de Quimperlé