Au-delà de l'état civil - AD29 / Série B
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- Travaux de "Au-delà de l’état civil - 29".
- Série B des Archives départementales du Finistère (AD29) : Cours et juridictions (Ancien Régime).
- Sous-séries 1B à 24B (présentation et inventaires).
- Série conservée à Brest. Classement méthodique dans l’ordre des inventaires.
Cours royales ordinaires
Sous-série 1B : Cour ou sénéchaussée royale de Brest et Saint-Renan
- Sous-série 1B, aussi dite Série B(tout court).
- 1B/1 à 1331 : cotes détruites lors d’un incendie
- 1B/1332 : Causes d'audience de la Cour royale de Saint-Renan (1678-1679)
- 1B/1333 à 1337 : Causes d'audience (1688-1690)
- 1B/1338 à 1340 : Causes d'audience et d'office (1689-1694)
- 1B/1341 : Expéditions extraordinaires (1690-1692)
- 1B/1342 à 1348 : Causes d'audience ordinaire (1692-1696)
- Toutes les causes d'audience comprennent des tutelles et des décrets de mariage.
- 1B/1349 : Causes d'audience extraordinaire (1695)
- 1B/1350 : Causes d'audience ordinaire et d'offices (1695-1696)
- 1B/1351 : Causes d'audience ordinaire (1695-1696)
- 1B/1353 : Causes d'audience ordinaire (1696-1697)
- 1B/1354 : Enregistrement d'actes notariés et autres documents (1696-1697)
- 1B/1691 à 1796 : Appositions de scellés, inventaires et vente de meubles (1683-1790)
Sous-série 2B : Cour ou sénéchaussée royale de Carhaix
- Civil - Insinuations
- 2B/273 à 277 : Registres d'insinuations judiciaires (1688-1703)
- 2B/278 à 302 : Registres des donations entre vifs (1746-1779)
- Civil - Biens et successions
- 2B/346 à 414 : Scellés, inventaires, partages et ventes (1665-1790)
- Civil - Droit des personnes
- 2B/427 à 529 : Registres d'actes extrajudiciaires (1671-1790)
- Tutelles, décrets de mariage, etc.
Sous-série 3B : Cour ou sénéchaussée royale de Châteaulin
- Civil - Insinuations
- 3B/142 à 146 : Registres des donations entre vifs (1758-1759 et 1785-1787)
- Civil - Biens et successions
- 3B/156 à 201 : Scellés, inventaires, partages, ventes de meubles (1678-1790)
- 3B/155 et 202 : Successions (1690-1790)
- 3B/155 : Soumissions pour cautionnement et renonciations à des successions (du 02/10/1787 au 18/12/1790)
- 3B/202 : Mainlevées de successions (1690-1790)
- 3B/147 à 151 : Prisages, congéments, droits réparatoires (1745-1787)
- 3B/152 et 153 : Prisages, partages pour congéments, successions, etc. (1611 et 1672-1790)
- 3B/152 : Prisages pour congéments, partages, successions, etc. (1611 et 1672-1782)
- 3B/153 : Prisages et partages pour des successions (1784-1790)
Sous-série 4B : Cour ou sénéchaussée royale de Châteauneuf-du-Faou, Le Huelgoat et Landeleau
Sous-série 5B : Cour ou sénéchaussée royale de Concarneau (ou Conq), Fouesnant et Rosporden
Sous-série 6B : Cour ou sénéchaussée royale de Lesneven
- Civil - Domaine royal, droits seigneuriaux et tenure des terres
- 6B/6, et 353 à 356 : Tenure des terres (1517-1786)
- 6B/6 : Exemption de fouages pour des terres sises en Beuzit-Conogan (dont la seigneurie du manoir de La Palue) et Ploudaniel (1561)
- 6B/353 : Partages, ventes, aveux, etc. (1517-1786)
- 6B/354 : Partages, ventes, licitations, aveux, etc. (1570-1786)
- 6B/356 : Lettres récognitoires, contrats, nomination d'officier seigneurial (1714-1738)
- Civil - Biens et successions
- 6B/5, et 372 à 469 : Scellés, inventaires, partages, ventes de meubles (1626-1792)
- 6B/5 : Registre des avis de scellés (1784-1789)
- 6B/372 et 373 : Beuzit-Conogan (1689-1790)
- 6B/374 : Bréventec (1758-1787)
- 6B/375 : Brouennou (1731-1788)
- 6B/376 à 378 : Cléder (1701-1790)
- 6B/379 et 380 : Commana (1708-1790)
- 6B/390 : Henvic (1704-1788)
- 6B/394 : Kernouès (1702-1759)
- 6B/395 : Kernouès (1760-1790)
- 6B/396 : Lampaul-Guimiliau (1708-1789)
- 6B/397 : Lanarvily (1701-1788)
- 6B/398 : Landéda (1721-1789)
- 6B/401 : Languengar (1738-1790)
- 6B/403 : Lannilis (1701-1735)
- 6B/404 : Lannilis (1736-1792)
- 6B/410 : Lesneven (1762-1767)
- 6B/411 : Lesneven (1768-1770)
- 6B/412 : Lesneven (1771-1772)
- 6B/413 : Lesneven (1773-1775)
- 6B/414 : Lesneven (1776-1777)
- 6B/415 : Lesneven (1778-1785)
- 6B/416 : Lesneven (1786-1793)
- 6B/417 : Locquénolé (1703-1787)
- 6B/424 : Plouénan (1701-1759)
- 6B/425 : Plouénan (1761-1789)
- 6B/435 : Plounéour-Ménez (1701-1783)
- 6B/436 à 439 : Plounéour-Trez (1688-1790)
- 6B/450 : Saint-Pol-de-Léon (1641-1784)
- 6B/451 : Saint-Sauveur (1708-1790)
- 6B/452 : Saint-Thégonnec (1703-1773)
- 6B/458 : Taulé (1704-1789)
- 6B/462 : Trégarantec (1669-1790)
- 6B/463 : Tréglonou (1705-1783)
- 6B/464 : Le Tréhou (1626-1774)
- 6B/466 à 469 : Toutes paroisses (1655-1800)
- Civil - Droit des personnes
- 6B/470 à 505, 507 à 532, et 534 à 582 : Registres des comparants pour des tutelles, émancipations, décrets de mariage, etc. (1667-1791)
- 6B/583 à 597 : Tutelles, dispenses d'âge, émancipations, décrets de mariage (1664-1790)
- Civil - Procédure civile
- Criminel
- 6B/631 et 632 : Assignations à comparaître (1746-1790)
- 6B/774 à 843, et 845 : Procédures criminelles (1673-1800)
- 6B/774 : (1673-1722) (deux versions, à voir)
- reg40475, 386 vues (numérisation delaveyne) (dont la vue 111 tronquée)
- reg41247, 441 vues (numérisation delaveyne)
Sous-série 7B : Cour ou sénéchaussée royale de Morlaix et Lanmeur
- Civil - Droit des personnes
- 7B/67 à 93 : Matières d'office (1673-1790)
- Tutelles, décrets de mariage, etc. (registres).
- Civil - Procédure civile
- 7B/220 : Procédures relatives aux impôts et droits (1705-1789)
Sous-série 8B : Présidial et Cour ou sénéchaussée royale de Quimper
Sous-série 9B : Cour ou sénéchaussée royale de Quimperlé
- Civil - Biens et successions
- 9B/389 à 479 : Scellés, inventaires, prisages, partages, ventes (1648-1800)
- Civil - Droit des personnes
- 9B/379 à 386 : Tutelles (1658-1790)
- 9B/193 à 196 : Décrets de mariages (1665-1790)
- 9B/195 : (1691-1712)
- 9B/196 : (1712-1790)
Cahiers de doléances
Sous-série 10B : Cahiers de doléances
- Voir l’inventaire de la sous-série.
- Voir les cahiers de doléances numérisés et transcrits par les AD29.
Cours seigneuriales relevant des cours royales
Sous-série 11B : Cours seigneuriales du ressort de Brest
- 11B/1 à 7 : Juridiction du Châtel (supplément)
- 11B/8 à 19 : Juridiction de Coat-Méal
- 11B/13 : Tutelles, curatelles, émancipations, dispense d'âge, décrets de mariage (1704-1789)
- 11B/14 : Successions (1698-1788)
- 11B/15 : Scellés, inventaires, partages de meubles - 7 localités (1703-1789)
- Coat-Méal
- Guipavas (1774-1778) - 4 pièces (numérisation kevm29)
- Landunvez
- Lannilis (1775) - 1 pièce (numérisation kevm29)
- Ploudalmézeau (1703-1777) - 4 pièces (numérisation kevm29)
- Plourin
- Porspoder (1772-1781) - 3 pièces (numérisation kevm29)
- 11B/16 : Scellés, inventaires, partages de meubles - 1 localité (1781-1789)
- Tréglonou
- 11B/17 : Scellés, inventaires, partages de meubles - 3 localités (1703-1780)
- Saint-Pierre-Quilbignon
- Saint-Sauveur
- Tréouergat
- 11B/20 à 42 : Juridiction de Kergroadès et Gouverbihan
- À Brélès et Lanildut.
- 11B/37 : Procédures (1693-1723)
- 11B/43 et 44 : Juridiction de Keruzas (Plouzané)
- 11B/45 à 55 : Juridiction de Kerlec'h
- À Ploudalmézeau.
- 11B/59 à 74 : Juridiction de Lescoët-Coatmeur (Ploudalmézeau)
- 11B/75 : Juridiction de Pratmeur (Ploudalmézeau)
- 11B/76 à 98 : Juridiction de l'abbaye de Saint-Mathieu
- 11B/99 : Juridiction des Salles (Portasll en Ploudalmézeau)
Sous-série 12B : Cours seigneuriales du ressort de Carhaix
Sous-série 13B : Cours seigneuriales du ressort de Châteaulin
Sous-série 14B : Cours seigneuriales du ressort de Châteauneuf-du-Faou
Sous-série 15B : Cours seigneuriales du ressort de Concarneau
Sous-série 16B : Cours seigneuriales du ressort de Lesneven
- Cour de Landerneau
- 16B/808 à 814 : Affaires diverses (sans date)
- Liasses non classées contenant principalement des scellés, inventaires, ventes, mainlevées et des procédures.
Sous-série 17B : Cours seigneuriales du ressort de Morlaix
- 17B/82 à 106 : Juridiction de Coatcoazer
Sous-série 18B : Cours seigneuriales du ressort de Quimper
- 18B/223 à 462 : Baronnie du Pont
- 18B/402 à 424 : Civil - Droit des personnes - Tutelles (1620-1789)
Sous-série 19B : Cours seigneuriales du ressort de Quimperlé
- Juridiction de Quimerc'h
- Civil et criminel - Droit des personnes
- 19B/120, 135, 137, 139, 142, 145, 148 à 150, 152, 154, 157, 158, et 161 : Registres des matières d'office et extraordinaires (1698-1790)
- Tutelles, curatelles, décrets de mariage.
- 19B/113, 116 et 118 : Tutelles (1669-1790)
- Doublon de 19B/118 (numérisation delaveyne) (646 vues car il y a deux vues en moins entre 403 et 404, quelques indexations à transférer si nécessaire, à supprimer ensuite)
- 19B/115, 121 et 122 : Émancipations et dispenses d'âge (1685-1790)
- 19B/121 : (1734-1769)
- 19B/122 : (1770-1790)
- 19B/119 : Déclarations de majorité (1713-1722)
- 19B/114 et 117 : Décrets de mariage de mineurs (1680-1790)
- Juridiction de Riec
- Civil - Droit des personnes (1754-1790)
- Juridiction de l'Abbaye de Sainte-Croix de Quimperlé
- Civil - Droit des personnes (1658-1790)
- 19B/234 à 237 : Registres des matières d'office et extraordinaires (1699-1790)
- Tutelles, curatelles, émancipations, décrets de mariage, etc.
- 19B/235 : (1739-1746)
- 19B/236 : (1745-1764)
- 19B/237 : (1773-1790)
- 19B/217 et 218 : Tutelles (1658-1780)
- 19B/230 et 231 : Règlements de comptes (1745-1762)
Cours royales extraordinaires
Sous-série 20B : Amirautés
Sous-série 21B : Maîtrise particulière des Eaux et Forêts de Cornouaille à Carhaix et grurie royale de Quimperlé
- Fonctionnement - Personnel
- Réceptions - Marine royale
Sous-série 22B : Autres juridictions royales extraordinaires
Cours seigneuriales relevant directement du Parlement
Sous-série 23B : Juridictions épiscopales
- Réguaires de Cornouaille à Quimper
- 23B/12 à 47 : Scellés, inventaires, ventes de meubles
- 23B/27 à 45 : Quimper (1702-1789)
- 23B/48 à 51, 87 et 88 : Tutelles, émancipations
- Réguaires de Léon à Gouesnou
- Civil - Biens et successions
- 23B/98 à 167 : Scellés, inventaires, partages, ventes de meubles (1700-1790)
- 23B/134 à 139 : Guipavas (1702-1790)
- 23B/134 : (1702-1735)
- 23B/135 : (1736-1750)
- 23B/136 : (1751-1759)
- Civil - Droit des personnes
- 23B/185 à 201 : Registres des matières d'office (1692-1789)
- Tutelles, curatelles, émancipations, décrets de mariage.
- 23B/185 : (1692-1694 et 1704-1717)
- 23B/202 à 213 : Tutelles (1702-1790)
- 23B/286 et 287 : Décrets de mariage (1701-1790)
- 23B/286 : (1701-1767)
- 23B/254 à 257 : Criminel - Procédures criminelles (1718-1790)
- 23B/254 : (1718-1750)
- 23B/255 : (1745-1760)
- 23B/256 : (1750-1771)
- 23B/269 à 273, et 300 : Pièces non classées (1703-1790)
- 23B/300 : Congéments, sentences, levées de cadavres (1703-1789)
- 23B/269 à 273 : Registres (1715-1790)
- Réguaires de Léon à Quiminidilly
- 23B/4 à 6 : Droit des personnes - Tutelles (1661-1790)
- 23B/5 : (1745-1779)
- 23B/6 : (1779-1790)
- Réguaires de Léon à Saint-Pol-de-Léon
Sous-série 24B : Juridictions abbatiales