Au-delà de l'état civil - AD21 / Série B
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- Travaux de "Au-delà de l’état civil - 21".
- Série B des Archives départementales de Côte-d’Or (AD21) : Cours et juridictions (Ancien Régime).
- La série est classée méthodiquement en treize chapitres (cadre de classement).
- Cotes B/1 à 12592.
- Cotes B/II/1 à 1260 (table des lieux).
- Cotes B/II/Supplément/1 à 463 (inventaires 1 à 347 et 348 à 463).
Ancien inventaire sommaire
- Les cotes n’ont pratiquement pas changé, mais le classement si.
- Tome 1 (1863) sur GoogleBooks (cotes B/1 à 3632).
- Tome 2 (1864) sur GoogleBooks (cotes B/3633 à 6633).
- Tome 3 (1873) sur GoogleBooks (cotes B/6634 à 9499).
- Tome 4 (1876) numérisé par Jacques Le Marois avec Gérard Planson (cotes B/9500 à 11264).
- Tome 5 (1878) sur GoogleBooks (cotes B/11265 à 12067, supplément et table méthodique des 5 premiers tomes).
- Tome 6 (1894) par GoogleBooks (cotes B/12068 à 12269).
Chambre des comptes de Dijon
- Cotes B/1 à 12067 (inventaire détaillé et carte du ressort de la Chambre des comptes).
- Domaine
- Comptabilité - Comptes particuliers des receveurs et châtelains des baillages, châtellenies, prévôtés et seigneuries
- Duché et comté de Bourgogne, comtés de Charollais, Mâconnais, Auxerrois, Auxonnais, Bar-sur-Seine
- Autunois (baillage)
- B/11219 à 11387bis : Notaires et tabellionages (numérisation par les AD21)
- Communes
- Impositions et prestations
- B/11510 à 11599 : Recherches des feux des baillages (numérisation par les AD21)
- Inventaires
- B/11994 à 12030bis : Recueil Peincedé (numérisation par les AD21)
Parlement de Dijon
- Cotes B/12068 à 12592, et B/II/24 à 84 (répertoire et carte du ressort du Parlement).
- B/12068 à 12269 : Parlement de Bourgogne (inventaire détaillé).
Parlement de Dombes
- Cotes B/II/85 à 97 (répertoire).
Bailliages et chancelleries
- Cotes B/II/98 à 255 (répertoire).
- Bailliage, présidial et chancellerie de Dijon
- B/II/124/1 à 49 : Registres d'insinuations des donations, testaments, successions (1570-1790)
- B/II/125/1 à 60 : Registres d'enregistrement par le fisc des actes et donations entre vifs (1731-1790)
- B/II/126/1 à 3 : Testaments et donations, originaux déposés (liasses, 1641-1788)
- B/II/126/1 : (1641-1699) (numérisation mcarvin, indexation à faire)
- B/II/126/2 : (1700-1726) (numérisation mcarvin, indexation à faire)
- B/II/126/3 : (1727-1788) (numérisation mcarvin, indexation à faire)
- B/II/131/1 : Correction des registres paroissiaux par les officiers du bailliage (1750-1788)
- B/II/132/1 : Procès-verbaux d’installation des maires de Dijon (1641-1784)
- B/II/133/1 : Procès-verbaux de réception des juges seigneuriaux (1721-1732)
- B/II/134/1 : Notaires - Réceptions et revêtissement des minutes (1717-1746)
- Bailliage et chancellerie d’Auxonne
- B/II/145/1 à 58 : Registres d’enregistrement par le fisc des actes de donations entre vifs (1731-1790)
Maîtrise des Eaux et Forêts
- Cotes B/II/256 à 281 (répertoire).
Traites foraines
- Cotes B/II/282 à 285 (répertoire).
Greniers à sel
- Cotes B/II/286 à 290 (répertoire).
- B/II/Supplément/21 et 22 : Grenier à sel d'Arnay-le-Duc
Prévôtés et châtellenies royales
- Cotes B/II/291 à 334 (répertoire).
Maréchaussée
- Cote B/II/335 (répertoire).
- Marechaussée de Semur
- B/II/335/1 à 5 : Sentences et procès-verbaux (1661-1788)
Justices communales
- Cotes B/II/336 à 404ter (répertoire).
- Ville de Dijon
- B/II/347/1 à 5 : Registres des tutelles, curatelles, mains levées, traités (1571-1716)
- B/II/347/1 : (1571-1573) (numérisation mcarvin, indexation à faire)
- B/II/347/2 : (1573-1574) (numérisation mcarvin, indexation à faire)
- B/II/347/3 : (1591) (numérisation mcarvin, indexation à faire)
- B/II/347/4 : (1675-1678) (numérisation mcarvin, indexation à faire)
- B/II/347/5 : (1715-1716) (numérisation mcarvin, indexation à faire)
- B/II/357bis/1 : Donations et testaments (1404-1764)
- B/II/365/1 : Déclarations de grossesse (1619-1742) (numérisation mcarvin, indexation à faire)
- Ville d’Auxonne
- B/II/370/1 à 5 : Registres des tutelles (1679-1732)
- B/II/370/1 : (1679-1681 et 1687-1695)
- B/II/370/1-2 : (1700)
- B/II/370/2 : (1701-1704)
- B/II/370/3 : (1706-1710)
- B/II/370/4 : (1710-1712)
- B/II/370/5 : (1723-1732)
- Ville de Beaune
- B/II/381/1 et 2 : Tutelles et curatelles (1760-1790)
- B/II/381/1 : (1760-1777)
- B/II/381/2 : (1777-1790)
- Ville de Saint-Jean-de-Losne
- B/II/392/1 à 3 : Registres des tutelles (1703-1772)
- B/II/392/1 : (1703-1727)
- B/II/392/2 : (1728-1754)
- B/II/392/3 : (1754-1772)
- Ville de Semur
- B/II/397/1 à 4 : Registres des tutelles et d'enregistrement (1741-1790)
- B/II/397/1 : (1741-1752)
- B/II/397/2 : (1752-1758)
- B/II/397/3 : (1763-1776)
- B/II/397/4 : (1776-1790)
Justices seigneuriales
- Cotes B/II/405 à 1260 (répertoire et liste des baillages).
Justices consulaires
Prisons