Au-delà de l'état civil - AD13 / Série Q

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 13".
Série Q des Archives départementales des Bouches-du-Rhône (AD13) : Domaine, enregistrement et hypothèques.


Sous-série 1Q : Domaines nationaux (1790-1827)

Sous-série 4Q : Hypothèques

Bureaux de la conservation des hypothèques d’Aix-en-Provence (fonds 4Q1), de Marseille (fonds 4Q2) et de Tarascon (fonds 4Q3). Il y a 2835 documents numérisés par les AD13, dont 1745 répertoires des formalités hypothécaires en ligne sur Geneanet par archives13 (les cotes sont mentionnées).
  • 4Q1 : Aix-en-Provence, bureau unique (1848-1955)
  • 4Q2 : Marseille, ancien bureau (1799-1900)
  • 4Q2 : Marseille, premier bureau (1901-1955)
  • 4Q2 : Marseille, deuxième bureau (1901-1955)
  • 4Q3 : Tarascon, bureau unique (1799-1955)

Sous-série 12Q : Enregistrement

Il y a 709 documents numérisés par les AD13, dont 276 tables de successions et absences en ligne sur Geneanet par archives13 (les cotes ne sont pas mentionnées).