Au-delà de l'état civil - AD13 / Série B

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 13" et de "Familles marseillaises".
Série B des Archives départementales des Bouches-du-Rhône (AD13) : Cours et juridictions (Ancien Régime).


Série B continue

Cotes B/1 à 7509.
Une partie de cette sous-série est numérisée sur le site internet des "AD13".
  • B/1 à 3312 : Cour des Comptes, Aides et Finances de Provence (inventaire)
  • B/3313 à 6326 : Fonds du Parlement de Provence (1501-1790) (inventaire)
  • B/7001 à 7489 : Cour des Comptes, Aides et Finances de Provence (1er supplément) (inventaire)
  • B/7490 à 7509 : Cour des Comptes, Aides et Finances de Provence (2nd supplément) (inventaire)

Sous-série 2B : Sénéchaussée de Marseille

Voir ce sous-article (travaux bénévoles).

Sous-série 3B : Justices municipales de Marseille

Sous-série 4B : Sénéchaussée d'Aix-en-Provence (1535-1790)

Cotes 4B/1 à 1362.

Sous-série 5B : Sénéchaussée d'Arles (1535-1790)

Cotes 5B/1 à 929.

Sous-série 6B : Justices seigneuriales

Sous-série 7B : Cour royale des Saintes-Maries (1442-1447)

Cotes 7B/1 à 44.

Sous-série 8B

Sous-série 9B

Sous-série 10B

Sous-série 11B

Sous-série 12B

Sous-série 13B : Tribunal de commerce de Marseille

Cotes 13B/1 à 1669.

Sous-série 14B

Sous-série 15B

  • 15B/4 à 90 : Tribunal de commerce d'Arles

Sous-série 16B

Sous-série 17B

Sous-série 18B

Sous-série 19B : Prévôté générale de la Maréchaussée de Provence

Cote unique 19B/1.
  • 19B/1 : Registre des jugements prévôtaux (1730-1787)

Sous-série 20B : Parlement de Provence (1501-1790)