Au-delà de l'état civil - 90

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 90".
Cet article liste les travaux bénévoles de numérisation et/ou d'indexation effectués dans le Territoire de Belfort (90), dans le cadre du projet "Au-delà de l'état civil" (inventaire, numérisation et dépouillement de séries d'archives complémentaires à l'état civil), que ce soit aux Archives départementales du Territoire de Belfort (AD90) ou dans d’autres services conservant des archives.
  • Site internet des Archives départementales du Territoire de Belfort (AD90).
  • Tous les registres ou relevés en ligne sur Geneanet pour le Territoire de Belfort.
À noter que les archives des AD68 sont parfois complémentaires de celles des AD90 : voir Au-delà de l'état civil - 68.
Vous pouvez aider en numérisant (sur place) ou en indexant (depuis chez vous) : contactez le coordinateur Lisa90.


Série B : Cours et juridications (Ancien Régime)

Voir cet article (nombreux travaux bénévoles).

Série E : Féodalité, communes, bourgeoisie, état civil, notaires

  • Sous-série 1E : Registres paroissiaux et d’état civil (exemplaires du greffe)
(inventaire en xml ou en pdf)
  • Sous-série 2E : Notariat
Voir cet article (nombreux travaux bénévoles).
  • Sous-série 3E : Titres féodaux, titres de familles, municipalités et communes
Voir cet article (nombreux travaux bénévoles).

Série Edépôt : Archives communales déposées

Sous-séries 1Edépôt à 108Edépôt
Registres paroissiaux (exemplaires originaux) de la série Edépôt.
  • 24Edépôt/2J/2 : Alsaciens-Lorrains - Déclarations d’options, déclarations de résidence (1871-1872) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • Sous-série 33Edépôt : Delle
  • 33Edépôt/FF/9 : Registre des arrêts de comptes de tutelle (1589-1610) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • 33Edépôt/GG/31 : Registre des passeports délivrés aux mendiants (1725-1782) (numérisation lisa90, indexation à faire)

Série G : Fonds du chapitre collégial et des fabriques d'églises

Sous-séries 1G et 2G (présentation).
  • Sous-série 1G : Fonds du chapitre collégial de Belfort
  • Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies, confréries
  • 1G/26/1 : Orbituaire (15e s.) (numérisation AD90)
  • 1G/26/2 : Orbituaire (1580-1658) (numérisation AD90)
  • 1G/26/3 : Orbituaire (17e s.) (numérisation AD90)
  • 1G/26/4 : Orbituaire (17e s.) (numérisation AD90)
  • 1G/27/1 : Rentes au profit du chapitre pour messes d’anniversaires (1457-1462) (numérisation lisa90)
  • 1G/27/2 : Fondations d’anniversaires, augmentation des tarifs des messes des trépassés, de libera et de redemptor (16e s.) (numérisation lisa90)
  • 1G/27/3 : Messes d’obit, donations (17e s.) (numérisation lisa90)
  • 1G/30 : Chapellenie de la chapelle Picabo ou Saint-Sébastien (1438-1672) (numérisation lisa90)
  • Administration des biens du Chapitre
  • 1G/50 : Biens du chapitre de Belfort (1388-1790) (numérisation lisa90)

Série J

  • Sous-série 1J
  • 1J/1006 : Terrier de la seigneurie, dressé pour Jean-Erard de Reinach-Steinbrunn (1597) (en ligne sur le site de Lisa)

Série M : Administration générale et économie

  • Sous-série 1M
  • 1 M 329 - Médailles de Sainte-Hélène - à numériser !
  • Sous-série 4M : Police
  • Fonds de la préfecture - Activité des services
  • Relations internationales - Passeports
  • 4M/630 : Enregistrement des demandes (1853-1868) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • 4M/631 : Enregistrement des demandes (1890-1897) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • Sous-série 6M : Population, affaires économiques, statistiques
  • Population - Alsaciens-Lorrains
  • 6M/239 : Option pour la nationalité française (1872) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • Population - Naturalisations, réintégrations et admissions à domicile
  • 6M/320 à 372 : Dossiers individuels (1882-1940)

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques

  • Sous-série 1Q : Domaines nationaux
  • Bureau de Belfort
  • 1Q/1 : Biens nationaux, séquestre des biens et revenus des émigrés (1792) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • 1Q/2 : Biens nationaux, séquestre des biens et revenus des émigrés (1793) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • 1Q/3 : Sommier des biens séquestrés, répertoire par émigrés (01/VEND/06) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • 1Q/4 : Vente des biens nationaux (du 12/11/1793 au 02/01/1794) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • 1Q/5 : Vente des biens nationaux (du 07/01/1794 au 19/06/1794) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • Sous-série 2Q : Domaine
  • Sous-série 3Q : Enregistrement
Les tables de successions et absences sont numérisées par les AD90.
  • Sous-série 4Q : Hypothèques

Série R : Affaires militaires

  • Sous-série 8R : Occupation de la France par les armées ennemies
  • Guerre 1914-1918
  • 8R/135 : Populations évacuées du Territoire de Belfort (1914) (numérisation lisa90, indexation à faire)
Listes nominatives avec lieux de résidence.

Série U : Justice

  • Sous-série 8U : Officiers publics et ministériels
  • 8U/3 à 111 : Doubles des répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal
  • 8U/69 : Répertoires du notaire Jean-Pierre CHARBONNIER à Foussemagne (An7-1836) (numérisation lisa90, indexation à faire)

Archives municipales de Belfort (90)

Présentation et Archives en ligne.
  • Archives anciennes
  • Série AA : Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
  • AA/2/11 : Copie du traité de Spir, concernant le différent entre la Ville de Belfort et Messieurs de Morimont (allemand, 1544) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • Série CC : ?
  • CC/51/10 : État des redevables non résidants (1625) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • CC/51/11 : État des redevables non résidants (1628) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • CC/51/12 : État des redevables de censes (17e s.) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • CC/51/18 : État des sommes dues pour les toises (1649) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • Série DD : ?
  • DD/10/10 : Relevé des maisons de la ville de Belfort (1753) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • DD/19/14 : Pièce de procédure, enquête concernant le bois du Salbert (16e s.) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • Série FF : Justice et police
  • FF/1/7 : Jugement arbitral entre le Baron de MORSPERG, seigneur de Belfort, et les Magistrats de la Ville (01/04/1542, traduction du 08/05/1741) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • FF/13/1 : Procès concernant le bois du Salbert (1584-1718) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • FF/13/2 : Pièces de procédures et copies concernant le Salbert (1689-1719) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • FF/18/5 : Procès contre le grand maire de l'Assise (1738-1739) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • Série II : Divers (tabellionages municipaux, dons, cartes et plans)
  • II/3/2 : Réception de bourgeois (1559-1575) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • II/3/3 : Liste des personnes susceptibles d'être enrôlées (allemand, 1589) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • II/3/4 : Liste des personnes susceptibles d'être enrôlées (allemand, 1605-1633) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • Archives modernes
  • Série H : Affaires militaires
  • Sous-série 5H : Guerre de 1914-1918
  • 5H/7 : Evacués du Territoire de Belfort en Isère, dans l'Ain, le Doubs et le Jura (listes nominatives par communes, 1914)
  • Ain (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • Doubs (numérisation lisa90, indexation à faire) (rectifier la cote dans le registre)

Archives conservées en dehors du Territoire de Belfort

  • Aux Archives départementales du Haut-Rhin (AD68)
  • Sous-série 4E (Notariat ancien), fonds 4E18 : Notaires royaux II.
Deux notaires royaux ont résidé à Belfort au début du 18e siècle (côtes 4E18/1, et 6 à 57).
  • Sous-série 4E (Notariat ancien), fonds 4E57 : Seigneuries de Masevaux (68) et Rougemont (90).
La seigneurie de Rougemont (90) fut réunie à celle de Masevaux (68) en 1730.
La seigneurie de Rougemont (90) fut réunie à celle de Masevaux (68) en 1730.
Des fonds en séries S et T ont été numérisées par les AD90.

Voir aussi (sur Geneawiki)

Liens utiles (externes)

  • Association Lisa : Mise en valeur des sources archivistiques relatives à la région de Belfort.