Au-delà de l'état civil - 76

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 76".
Cet article liste les travaux bénévoles de numérisation et/ou d'indexation effectués en Seine-Maritime (76), dans le cadre du projet "Au-delà de l'état civil" (inventaire, numérisation et dépouillement de séries d'archives complémentaires à l'état civil), que ce soit aux Archives départementales (AD76) ou dans d’autres services conservant des archives.
  • Site internet des AD76.
  • Tous les registres et liasses en ligne sur Geneanet pour la Seine-Maritime.
  • À noter que les liens vers les registres mis en ligne sur le site des AD76 sont parfois hors service du fait de la nouvelle visionneuse de leur site en 2021 (liens à rectifier).


Série B : Cours et juridictions

Voir cet article.

Série C : Administrations provinciales

Voir cet article.

Série D : Instruction publique, sciences et arts

Cotes D/1 à 564 (présentation et inventaire).
  • Collège d’Eu
  • D/19 : Extraits de cartulaires, copies de chartes en faveur des abbayes de Foucarmont et du Tréport. Actes de prise de possession du prieuré de Saint-Martin, de nomination audit prieuré, de résignation du même prieuré. Union du prieuré au collège d’Eu (1179-1587) (numérisation par les AD76)
  • D/20 : Cartulaire du prieuré de Saint-Martin-au-Bosc (1106-1478) (numérisation par les AD76)
  • D/21 : Copies de chartes tirées du trésor de l’abbaye du Bec-Hellouin et concernant le prieuré de Saint-Martin-au-Bosc; extraits de cartulaires (du 16e s. à 1624) (numérisation par les AD76)

Série E

  • Sous-série 1ER : Féodalité, familles (inventaire en pdf ou en ligne)
  • Sous-série 4E : Registres paroissiaux et d’état civil (collection d’un greffe)
  • Sous-série 6E : Commissaires priseurs

Série ETP : Etablissements publics

Banque de France, Chambre de commerce et d'industrie, Chambre régionale de commerce et d'industrie, Ecole de Commerce.

Série F : Fonds divers manuscrits

(présentation)
  • 28F/2 : Coutumier de Normandie, suivi d'analyses des arrêts de l'Echiquier de 1206 à 1248 et de la charte aux Normands (14e s.) (numérisation par les AD76)
  • 28F/53 : Usages et coûtumes des forêts de Normandie par Hector de Chartres (15e s.) (numérisation par les AD76)

Série G : Clergé séculier

Voir cet article.

Série H : Clergé régulier

Voir cet article.

Série Hdépôt : Archives hospitalières

Voir cet article.

Série J : Archives d’origine privée

(présentation)
  • J/760 : "Registrum obituum fundatiorum in hac capella sancti Marci et aliarum fundatiorum ibidem factarum" (15e s.) (numérisation par les AD76)
  • J/763 : Recueil de pièces originales : bulles pontificales, lettres de cardinaux adressées au cardinal Cambacérès, archevêque de Rouen. Généalogie de Maulde (avec armoirie peinte). Pièces diverses concernant la chapelle de Bosc-Theroulde au 18ème siècle (17e-19e siècles) (numérisation par les AD76)
  • J/1067 : Coutumier de la Vicomté de l’eau. Manuscrit sur vélin, in octavo, 114 p. et 3 feuillets blancs. Le feuillet 51 porte les noms de Robert de la Chapelle, Jeoffroy de Borichier et Bertrand du Chastel. Recueil des usages et des taxes concernant la circulation des hommes et des marchandises sur la Seine entre Mantes et la mer (fin 15e s.) (numérisation par les AD76)
  • J/1117 : Grand coutumier de Normandie : manuscrit sur parchemin (fin 15e s.) (numérisation par les AD76)
  • Sous-série 1J : Archevêché de Rouen (inventaire en pdf ou en ligne)
  • 1J/1135 : Chartrier de l’église de Saint-Vincent (1344-1683) - Tome 1 (numérisation par les AD76)
  • 1J/1136 : Chartrier de l’église de Saint-Vincent (1642-1756) - Tome 2 (numérisation par les AD76)
  • Sous-série 2J : Archives paroissiales (inventaire en pdf ou en ligne)
  • 2J265 : Arques-la-Bataille (doyenné de Longueville)
  • 2J265/1 : Biens. Registre des fondations (1470-1598) (numérisation par les AD76)
  • 2J392 : Paroisse de la Rue Saint-Pierre
  • 2J430 : Paroisse Saint-Jean d'Elbeuf
  • 2J445 : Paroisse Saint-Michel d'Hénouville

Série L : Administrations et tribunaux de l’époque révolutionnaire

Cotes L/1 à 6422 (présentation, inventaire en pdf et inventaire en ligne).
  • Cantons
  • L/3006 : Canton de Cany, enregistrement des passeports (du 17/THER/04 au 04/VEND/08, soit 1796-1798) (relevé séparé par domc76)
  • L/3150 : Canton de Dieppe, militaires reconnus être dans l'obligation de rejoindre les armées (01/GERM/05, soit 1797) (relevé séparé par domc76)

Série M : Administration générale et économique

Voir cet article.

Série P : Finances, cadastre, postes; et inscription maritime

(présentation).
  • Sous-série 6P : Inscription maritime du Havre et de Honfleur
Voir cet article (numérisation partielle).
Ci-après quelques cotes intéressantes à numériser.
  • 6PP/53 à 59 : Nominations de facteurs (1865-1899)
  • 6PP/60 : Commis, receveurs et receveuses (1853-1877)
  • 6PP/61 à 63 : Distributrices, receveuses, personnel (1847-1875)
  • 6PP/61 : Patronymes A-C (1855-1875)
  • 6PP/62 : Patronymes D-G (1854-1875)
  • 6PP/63 : Patronymes H-L (1847-1875)
  • 6PP/85 : Nomination des facteurs-receveurs (1893-1900)
  • 6PP/139 : Postes et télégraphes, médailles d'honneur selon décret du 22/03/1882 (1894-1899)
  • Sous-série 7P : Inscription maritime de Rouen et Paris
Voir cet article (numérisation partielle).

Série R : Affaires militaires

Voir cet article.

Série S : Travaux publics, transports, affaires maritimes

(présentation)
  • Sous-série 2S : Grande voirie, circulation et transport
  • Sous-série 3S : Navigation intérieure
Cotes 3S/1 à 633 (inventaire de 1995).
  • Service de la navigation
  • 3S/4 à 10 : Personnel du service navigation (An9-1917) (numérisation glev76, à indexer)
  • 3S/4 : Dossiers individuels A-F
  • 3S/5 : Dossiers individuels G-L
  • 3S/6 : Dossiers individuels M-W
  • 3S/7 : Mouvements, nominations, avancements (An9-1890)
  • 3S/8 : Éclusiers, barragistes et cantonniers (1877-1893)
  • 3S/9 : Secours au personnel (1853-1894)
  • 3S/10 : Emploi de la main-d’oeuvre étrangère (1898-1899), commissions d’évaluation des réquisitions du personnel (1917)
  • Navigabilité de la Seine (travaux d’amélioration)
  • Bacs et passages d’eau
  • 3S/236 à 242 : Affermages, adjudications et renouvellement des baux (1811-1940) (numérisation glev76, à indexer)
  • 3S/236 : 1811-1822
  • 3S/237 : 1823-1840
  • Navigation sur la Seine
  • Commissions de surveillance du personnel et des bateaux
  • 3S/367 à 369 : Capitaines et conducteurs : certificats de capacité pour la conduite des bateaux à vapeur et automobiles (1847-1933)
  • 3S/368 : Dossiers individuels
  • 3S/369 : Dossiers individuels
  • 3S/370 à 393 : Mécaniciens : certificats d'aptitude de conduire en qualité de mécanicien les machines des bateaux à vapeur (1846-1931) (à numériser)
  • 3S/370 : Patronymes A
  • 3S/371 : Patronymes Ba-Bl
  • 3S/373 : Patronymes Bo-Bu
  • ...
  • 3S/393 : Patronymes V-Y
  • Pêche

Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports

Voir cet article.

Série U : Affaires judiciaires

Voir cet article.

Série Y : Établissements pénitentiaires

(présentation).
  • Sous-série 1Y : Administration générale
  • 2Y/146 à 826 : Maison d'arrêt de Rouen
  • 2Y/239 à 241 : Registres d'écrou des condamnés par le tribunal criminel
Numérisés et consultables en salle de lecture des AD76.
  • 2Y/770 : Répertoire alphabétique (1813-1824) (numérisation glev76, à indexer)

Archives conservées dans les communes

Il y aurait des passeports conservés dans les communes (voir cet article).
  • Criel-sur-Mer
  • Eletot
  • Hautot-Saint-Sulpice
  • Le Havre
Le site internet des "Archives municipales du Havre" donne accès à quelques fonds numérisés.
  • Petit-Couronne
  • Saint-Gilles-de-la-Neuville


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