La Baule (44).Travaux de "Au-delà de l'état civil - 44".
Cet article liste les travaux bénévoles de numérisation et/ou d'indexation effectués en Loire-Atlantique (44), dans le cadre du projet "Au-delà de l'état civil" (inventaire, numérisation et dépouillement de séries d'archives complémentaires à l'état civil), que ce soit aux Archives départementales (AD44) ou dans d’autres services conservant des archives.
Sous-série 217J : Fonds du chartrier du Pordor (inventaire).
Juridiction - Seigneurie du Pordor (1377-1769)
217J/47 : Contrats entre particuliers passés devant la juridiction du Pordor (1402-1571) (numérisation patrack, à indexer)
217J/48 : Contrats entre particuliers passés devant la juridiction du Pordor (1583-1679) (numérisation patrack, à indexer)
Juridiction - Seigneurie de la Châtaigneraie (1520-1749)
217J/53 : Contrats entre particuliers passés devant la juridiction de la Châtaigneraie (1520-1649) (numérisation patrack, à indexer)
217J/54 : Contrats entre particuliers passés devant la juridiction de la Châtaigneraie (1650-1659) (numérisation patrack, à indexer)
Juridiction - Seigneurie du Pordor et de la Châtaigneraie (1634-1843)
217J/69 : Contentieux entre particuliers réglés devant la juridiction du Pordor et de la Châtaigneraie (1723 et 1728) (numérisation patrack, à indexer)
Fiefs et seigneuries ayant relevé du Pordor ou de la Châtaigneraie
217J/74 : Seigneurie du Broussay en Ros et du Tertre de Rieux en Ros (1603-1785) (numérisation patrack, à indexer)
Aveux rendus et reçus (1603-1768), rôles rentiers (1686, 1689 et 1765), baux et afféagements (1620-1785) et contentieux (1676-1699).
217J/86 : Métairie de Ros (1654-1843) (numérisation patrack, à indexer)
Aveu reçu (1654), contrats entre particuliers (1776-1832) et ventes à Hippolyte Sallentin (1837-1843).
217J/89 : Fief du Tertre (1398-1765) (numérisation patrack, à indexer)
Aveux rendus (1398-1765) et contrats entre particuliers (1688-1691).
Sous-série 239J : Fonds du domaine de l'Oiselinière à Gorges (présentation et inventaire).
Titres fonciers et d'exploitation - Gestion du domaine de l'Oiselinière
Série L : Administrations et tribunaux sous la Révolution
Administration du département
Agriculture, subsistance et approvisionnement (inventaire).
Agriculture
L/372 : Statistique agricole. Recensement des pressoirs, des barriques, des moulins, des bateaux. Listes nominatives des marais et des étangs qu'on peut dessécher pour les rendre à l'Agriculture, contenant leur désignation et leur contenance (An2-An7) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
L/281 : Police générale du district de Clisson (1791-An3) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
Police des cantons
L/299 : Canton de Clisson (An4-An8) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
Brigandage
L/349 : Relations de brigandages et de méfaits commis dans les districts et régions de Clisson, de Guérande et de Machecoul (1792-An4) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
Administration locale
Fonds de l’administration générale - Districts (inventaire).
District de Clisson
L/998 : Délibérations des membres du directoire du district de Clisson suivies d’arrêtés (An2-An3) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
L/1006 : Enregistrement des certificats de résidence déposés au district par les absents (1792-An3) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
L/1007 : Livre des mandats délivrés au nom du citoyen Bissuel, agent salpêtrier, des juges, des administrateurs, des municipalités, des membres du clergé, du comité de surveillance de Clisson, etc. (An2-An3) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
L/1008 : Livre des déclarations faites par les habitants de Clisson réfugiés à Nantes, contenant des détails sur la mort de plusieurs citoyens, sur la prise de Vertou par les insurgés, la détention du receveur de l'Enregistrement, Bessonneau, l'arrestation de Savariau, jeune, par les révoltés, et les circonstances de son évasion, les noms des chefs royalistes qui conduisaient les insurgés sur Clisson, etc. (1793-An2) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
Fonds de l’administration générale - Cantons (inventaire).
Canton de Clisson
L/1243 : Procès-verbaux des séances de l'administration municipale contenant des avis, des arrêtés et des actes administratifs (An4-An6) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
L/1244 : Procès-verbaux des séances de l'administration municipale contenant des avis, des arrêtés et des actes (An7-An8) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
Fonds des instances locales - Districts et cantons (inventaire).
District de Clisson
L/404 : Administration générale et communale du district de Clisson (1790-An3) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
Fonds des instances locales - Municipalités (inventaire).