Au-delà de l'état civil - 11

De Geneawiki
Version datée du 31 octobre 2022 à 23:30 par Mikeright (discussion | contributions) (→‎Série B : Cours et juridictions)
(diff) ← Version précédente | Voir la version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)
Aller à la navigation Aller à la recherche
< Retour à "Au-delà de l'état civil".


Travaux de "Au-delà de l’état civil - 11".
Cet article liste les travaux bénévoles de numérisation et/ou d'indexation effectués dans l’Aude (11), dans le cadre du projet "Au-delà de l'état civil" (inventaire, numérisation et dépouillement de séries d'archives complémentaires à l'état civil), que ce soit aux Archives départementales (AD11) ou dans d’autres services conservant des archives.


Série B : Cours et juridictions

Inventaires (Guide, B/1 à 2158, B/2159 à 2795, et supplément).
  • Sénéchaussée présidiale de Carcassonne
  • B/19 : Insinuations (1564-1575) (numérisation barby, indexation à vérifier)
  • B/20 : Insinuations (1576-1583) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/21 : Insinuations (1583-1591) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/22 : Insinuations (1592-1594) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/23 : Insinuations (1594-1601) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/24 : Insinuations (1603-1607) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/25 : Insinuations (1611-1615) (numérisation barby, indexation à faire) (liasse en désordre)
  • B/26 : Insinuations (1606-1616) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/27 : Insinuations (1615-1617) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/28 : Insinuations (1617-1619) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/29 : Insinuations (1691-1693) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/30 : Insinuations (1623-1626) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/31 : Insinuations (1625-1628) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/32 : Insinuations (1629-1631) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/33 : Insinuations (1624-1633)
  • B/34 : Insinuations (1604-1633)
  • B/35 : Insinuations (1628-1635) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/36 : Insinuations (1635-1639) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/37 : Insinuations (1639-1642) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/38 : Insinuations (1642-1646) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/39 : Insinuations (1646-1649) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/862 : Jugements rendus sur causes civiles portés devant le présidial, par appels de la sénéchaussée de Castres, relevés (1759-1787) (numérisation de la première page de chaque acte clanetgadal, à indexer)
  • Sénéchaussée présidiale de Castelnaudary ou de Lauragais
  • B/1983 : Insinuations (1553-1554) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/2134 : Inventaires de successions (1670-1672) (numérisation de la première page de chaque acte clanetgadal, à indexer)
  • Sénéchaussée présidiale de Limoux
  • Registres des insinuations de donations entre vifs (1644-1790)
  • B/3049 : (du 14/09/1678 au 30/12/1681) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/3103 : (du 15/01/1682 au 04/03/1686) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/3163 : (du 21/01/1688 au 06/05/1692) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/3065 : (de 01/1698 au 10/09/1705) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/3080 : (du 11/08/1715 au 04/10/1718) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/2883 : (du 29/04/1723 au 13/09/1723) (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/3075 : (1743) (numérisation barby, indexation à faire)

Série C : Administrations provinciales

  • Sous-série 72C : Domaines - Contrôle des actes
  • 72C13/8 : Bureau de Fanjeaux. Contrôle des actes de notaires et sous signature privée (du 10/09/1736 au 18/12/1737) (numérisation netkeeper, à indexer)
  • 72C15/7 : Bureau de Lagrasse. Contrôle des actes de notaires et sous signature privée (du 01/07/1720 au 20/11/1722) (numérisation netkeeper, à indexer)
  • 72C15/49 : Bureau de Lagrasse. Tables alphabétiques des extraits mortuaires (du 15/01/1742 au 27/12/1762) (numérisation netkeeper, à indexer)
  • 72C17/4 : Bureau de Limoux. Contrôle des actes de notaires et sous signature privée (du 10/04/1704 au 02/03/1705) (numérisation netkeeper, à indexer)

Série E : Familles, Notaires, Communes, Etat civil

  • Sous-série 1E : n’existe pas
  • Sous-série 2E : Familles et sociétés
  • Sous-série 4E : Archives communales déposées
  • Sous-série 5E : Etat civil

Série M : Administration générale et économie

(présentation)
Voir le projet "Cartes des forains".
Voir le projet "Passeports pour l’étranger".
  • Fonds de la préfecture - Sûreté générale et police judiciaire
  • 4M/1009 : Passeports à l’étranger.- Enregistrement (du 05/01/1837 au 08/05/1916) (numérisation clanetgadal, indexation à faire)
  • Sous-série 6M : Population, affaires économiques et statistiques (inventaire)
  • Population - Colonisation
  • 6M/443 : Colonisation de l’Algérie - Cahier d’enregistrement des demandes de passage (1857-1873) (numérisation clanetgadal, indexation à faire)

Séries R et RW : Affaires militaires, organismes de temps de guerre

Guide, inventaire de la série R (Première Guerre mondiale) et inventaire de la série RW (Affaires militaires et organismes de temps de guerre).
  • RW/2569 à 2981 : Dossiers nominatifs des enfants déclarés pupilles de la nation (1915-1940)
Inventaire nominatif (numérisation clanetgadal, indexation à faire)

Série U : Justice

  • Sous-série 2U : Tribunal criminel et Cour d'assises (inventaire)
  • Répertoires alphabétiques des affaires criminelles et correctionnelles (1811-1873)
  • 2U/38 : (1836-1849)
  • 2U/40 : (1864-1873)

Série W : Versements administratifs classés en série continue

  • Sous-série 1748W
  • 1748W/90 : Brocanteurs, enregistrement militaire (1920-1955) (numérisation clanetgadal, indexation complète)

Autres

  • cote ? : Relevé des mariages de Villesequelande, Limoux et environs. Il s'agit des travaux généalogiques de Georges Henri Gélis sous forme de fiches manuscrites, indexées par Pierre Bec.