ANOM - COL2 - Ministère des colonies
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Présentation
- Classement détaillé.
- Archives nationales d'outre-mer (ANOM), fonds ministériels, deuxième empire colonial, à partir de 1815 en principe (COL2), ministère des colonies.
- Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).
- Le symbole "n" permet de repèrer des archives en partie numérisées.
- Voir l'état général des fonds (egf).
Séries documentaires
- Voir l'état général des fonds (egf).
* Généralités (1778-1910)
- Administration générale
- Ministères des Colonies (1759-1928)
- Administration des colonies, pétitions adressées à la Chambre des députés (1790-1897)
- Situation générale des colonies (1746-1896)
- Statistiques (1823-1902)
- Documentation, demandes de renseignements (1825-1900)
- Associations (1894-1952)
- Personnel
- Corps d'administration et services (1775-1905)
- Transport des personnels (1859-1899)
- Commissariat colonial (1861-1907)
- Décorations (1792-1904)
- Finances
- Situation des finances des colonies, réglementation, impositions, emprunts, assurances, créances sur l'Angleterre et l'Espagne, approvisionnements 1679/1906
- Inspection des finances (1845-1863)
- Personnel (1803-1858 et 1882-1899)
- Budgets généraux et locaux (1812-1919)
- Comptabilité, contrôle des caisses coloniales, comptes administratifs (1814-1865)
- Mouvements des fonds (1796-1799)
- Régime monétaire, monnaies coloniales, commission des monnaies coloniales (1806-1904)
- Banques, société de crédit colonial, crédit foncier colonial, caisses d'Épargne, autres établissements de crédit (1827-1902)
- Loteries, loterie coloniale française (1825-1830 et 1885-1888)
- Domaines, enregistrement (1807-1918)
- Hypothèques, caisse des dépôts et consignations (1809-1895)
- Affaires politiques
- Régime politique et organisation administrative des colonies (1790-1899)
- Gouverneurs 1833/1901
- Conseils institués dans les colonies (1821-1879 et 1897)
- Représentation des colonies à la Chambre des députés et au Sénat (1819-1914)
- Organisation municipale (1822-1837 et 1880-1890)
- État civil (1797-1918)
- Notification des événements de la métropole (actes des familles royales et impériales, guerres, changements de gouvernement, événements politiques), célébrations des fêtes nationales dans les colonies, souscriptions (1804-1888)
- Affaires diplomatiques
- Consulats de France (1779-1841, 1855, et 1889-1895)
- Colonies étrangères (1631-1898)
- Politique étrangère et coloniale
- Allemagne (1851-1918)
- Angleterre (1686-1902)
- Belgique, Brésil, Bulgarie, Colombie et Danemark (île de Saint-Thomas) (1671-1899)
- Espagne (1624-1859)
- Pays-Bas (1629-1689 et 1732-1885)
- Portugal (1700-1903)
- Politique étrangère
- Etats-Unis (1768-1789 et 1800-1905)
- Extrème-Orient, îles Moluques, îles Kouriles et Haut-Mékong (Laos) (1716-1893)
- Guatemala XVIIème siècle
- Italie (Gênes, Sardaigne) (1715-1749 et 1852-1898)
- Moyen-Orient (Mascate), situation pendant la guerre de 1914-1918 (1766-1895 et 1916)
- Russie, Suisse, Venezuela (1847-1909)
- Esclavage et abolition
- Condition des esclaves (1792-1861, 1876-1877, et 1899-1900)
- Emancipation des noirs, abolition de l'esclavage (1828-1860 et 1888-1889)
- Noirs libres (1823-1836)
- Traite des noirs
- Traite des noirs (1776-1900)
- Répression de la traite des noirs, droit de visite (1815-1853)
- Peuplement
- Colonisation : projets (1820-1900)
- Immigration (1845-1892)
- Immigration européenne, en particulier aux Antilles et en Algérie (1818-1872)
- Immigration africaine aux Antilles et en Guyane (1821-1892)
- Immigration indienne à la Réunion et aux Antilles (1841-1890)
- Immigration chinoise aux Antilles et en Guyane (1853-1900)
- Travail (1839-1907)
- Affaires économiques
- Agriculture (1698-1945)
- Chambres d'agriculture, décorations et récompenses, concours agricoles, comices agricoles (1820-1900)
- Sucre, rhums, alcools (1817-1906)
- Produits et exploitations industriels (1789-1899 et 1921-1928)
- Pêche (pêche à la morue et à la baleine, pêche des éponges et des poulpes) et chasse (1764-1912)
- Commerce (1690-1902)
- Compagnies coloniales (1741-1898)
- Office colonial (1896-1911)
- Conseillers au commerce extérieur (1898-1909)
- Douanes (1817-1910)
- Brevets d'invention (1832-1899)
- Poids et mesures (1818-1907)
- Mines (1850-1900)
- Tourisme (1914)
- Marine marchande (1810-1903)
- Justice et Police
- Organisation judiciaire (1799-1900)
- Contentieux
- Pourvois en cassation, recours en grâce, réhabilitations, extraditions, naturalisations (1806-1899)
- Dossier individuel, familles Desroches et Vallet, Canada (1715-1758)
- Personnel judiciaire (1816-1879)
- Prisons, bagnes (1788-1898)
- Police (1793-1907)
- Enseignement, culture
- Enseignement primaire et secondaire, enseignement professionnel, enseignement supérieur (1816-1914 et 1946)
- Publications (1717-1791 et 1820-1918)
- Archives, bibliothèques des colonies, monuments commémoratifs (1717-1791 et 1817-1900)
- Exposition permanente des colonies, expositions horticoles, exposition internationale de Chicago de 1893, expositions universelles (1851-1902)
- Sociétés savantes, comités scientifiques, observations scientifiques, envois au muséum d’histoire naturelle et à des musées (1818-1904)
- Météorologie, service géographique (1842-1897)
- Santé publique
- Maladies et traitements, prévention, conséquence du climat sur la santé (1778-1841)
- Régime sanitaire, état sanitaire des colonies, vaccinations, sages-femmes, exercice de la médecine et de la pharmacie (1807-1904 et 1944-1945)
- Service de santé (1847-1906)
- Assistance publique (1848)
- Hôpitaux coloniaux (1850-1898)
- Oeuvres d'assistance et de bienfaisance, dons et legs (1817-1901)
- Affaires militaires
- Organisation, service militaire, défense des colonies (1842-1906)
- Budgets (artillerie, génie, bâtiments militaires) (1878-1886)
- Troupes coloniales, artillerie, régiments, milices coloniales, gendarmerie coloniale, compagnies disciplinaires (1759-1912)
- Corps spéciaux indigènes (fin 18e siècle et 1851-1860)
- Service de santé (1847-1858 et 1896-1898)
- Marine (1702-1899)
- Constructions navales (1719-1882)
- Armes et munitions (1860-1898)
- Génie (1797-1882)
- Travaux publics
- Service des Ponts et Chaussées, personnel, inspections au Sénégal, en Guyane et aux Antilles, travaux 1819/1907
- Chemin de fer (1853-1919)
- Travaux hydrauliques, puits artésiens (1823-1876)
- Balisage des côtes, sémaphores (1890-1897)
- Postes et télégraphes (1836-1899)
- Explorations et missions
- Organisation des missions, instructions du Museum d’histoire naturelle de Paris (1817-1905)
- Voyages de naturalistes, missions (1817-1917)
- Cultes et missions religieuses
- Administration des cultes, législation, organisation du clergé séculier et des communautés religieuses, réglementation de l’exercice du culte, fabriques (1676-1905)
- Application aux colonies des lois du 1er juillet 1901 (droit d’association), du 7 juillet 1904 (supppression de l’enseignement des congrégations religieuses), du 9 décembre 1905 (séparation des Églises et de l'État), du 19 décembre 1908, et du 28 mars 1910 (1901-1915)
- Evêchés coloniaux, missions, préfectures apostoliques (1774-1895)
- Clergé colonial (1820-1949)
- Séminaires (1814-1911)
- Communautés religieuses (1770-1903)
- Édifices du culte, travaux et ornements (1819-1908)
- Relations entre les différentes religions : Inde (1828-1888)
* Séries géographiques (1602-1960)
- Afrique (1775-1953)
- Afrique - Ensemble de la région (1801-1919)
- Sénégal et dépendances (1775, 1783 et 1814-1920)
- Gorée et dépendances (1845-1861)
- Côte d’Ivoire (1884-1930)
- Dahomey (1889-1918)
- Guinée française (1846-1913)
- Soudan français (1875-1911)
- Mauritanie (1901-1932) (egf) (inventaire)
- Niger (1900-1938)
- Afrique occidentale française (1872-1933)
- Gabon-Congo (1839-1919)
- Tchad (1898-1918)
- Afrique équatoriale française (1844-1929)
- Togo - Cameroun (1883-1953)
- Amérique (1635-1945)
- Amérique - Généralités (1635-1905) (inventaire)
- Guadeloupe (1800-1945)
- Martinique (1793-1931)
- Guyane (1804-1945)
- Saint-Pierre-et-Miquelon (1790-1911)
- Asie (1663-1940)
- Asie - Généralités (1681-1904)
- Indochine (19e-1940)
- Siam (1663-1917)
- Océan indien (1602-1940)
- Océan indien - Généralités (1602 -1917)
- Côte française des Somalis (1862-1919)
- Établissements français en Inde (1721-1909)
- Madagascar (1775-1940)
- Réunion (1803-1928)
- Océanie (1818-1960)
- Établissement français d’Océanie (1818-1954)
- Nouvelle-Calédonie (1822-1939)
- Nouvelles-Hébrides (1877-1960)
- Wallis et Futuna (1894-1942)
- Terres australes et antartiques françaises (1949-1958) (inventaire)
Administration centrale
- Voir l'état général des fonds (egf).
- Cabinet
- Fonds du cabinet (1887-1958)
- Décorations (19e-1962)
- Actes du pouvoir central (1801-1965) (inventaire)
- Correspondance générale (1814-1927)
- Enregistrement au départ (1814-1927)
- Bureau d'administration (1814-1824)
- Bureau d'administration, puis bureau de législation et d'administration
- France (1816-1857)
- France, consuls et ambassadeurs de France en Europe (1827-1834)
- France, Europe, Algérie, colonies d’Afrique (1835-1838)
- Martinique, Guadeloupe (1817-1831)
- Guyane, Saint-Pierre-et-Miquelon, Sénégal, Ile Bourbon (la Réunion), Inde, consuls et ambassadeurs de France hors d’Europe (1818-1837)
- Autres lieux, colonies françaises et étrangères (1818-1858)
- Bagnes coloniaux (1851-1856)
- Bureau politique et commercial (1834-1858)
- Bureau du personnel des colonies, puis bureau du personnel et des services militaires des colonies (1815-1858)
- Bureau des finances et des approvisionnements (1808-1857)
- Bureaux traitant des affaires militaires, soldes et pensions (1882-1895)
- Décrets relatifs aux pensions militaires et civiles (minutes, 1886-1891)
- Décrets relatifs aux pensions militaires (minutes, 1892-1924)
- Arrêtés relatifs aux pensions militaires (1926-1927)
- Décrets relatifs aux pensions civiles (minutes, 1892-1898 et 1905-1909)
- Enregistrement à l’arrivée (1892-1920 et 1924)
- Cabinet, secrétariat général, inspection, directions, divisions, services et bureaux du ministère (1892-1920 et 1924)
- Télégrammes (1889-1960) (inventaire)
- Service géographique (1889-1959) (inventaire)
- Missions (1796-1932 et 1944) (inventaire)
- Traités (1687-1942)
- Traités (1687-1942)
- Traités résultant des missions (1887-1892)
- Service des postes et télécommunications (1945-1957)
- Direction des affaires politiques (19e-1962) (inventaire)
- Service de liaison avec les originaires des territoires français d'outre-mer (SLOTFOM, 1911-1957) (inventaire)
- Administration pénitentiaire coloniale (série H, 1792-1960) note inventaire
- Inspection générale du Travail, inspection générale du Travail et des lois sociales (1926-1962)
- Service social colonial, service des affaires sociales d’outre-mer (1940-1960)
- Direction des Travailleurs indochinois (1945-1960)
- Direction des affaires économiques et du plan (1854-1962) (inventaire)
- Direction des services militaires, Direction des affaires militaires (1890-1958)
- Direction du contrôle, du budget et du contentieux (1875-1983)
- Direction du personnel et de la comptabilité (1850-1960)
- Administration provisoire de la France d'Outre-mer
- Administration générale de la France d'Outre-mer
- Service des personnels de l'ancienne administration de la France d'Outre-mer
- Services judiciaires (1923-1960)
- Inspection générale des travaux publics (19e-1965) (inventaire)
- Direction de l'agriculture, de l'élevage et des forêts (1930-1958)
- Service central de l’élevage et des industries animales (1914-1979)
- Direction de la jeunesse et de l'enseignement (1947-1955)
- Musée de la France d’outre-mer
- Services administratifs
Services annexes
- Voir l'état général des fonds (egf).
- Agence économique de la France d'outre-mer (1897-1967) (inventaire)
- École coloniale, École nationale de la France d'outre-mer (1876-1985) (inventaire)
- Exposition coloniale internationale (1931)
Services parisiens des gouvernements des territoires d'outre-mer
- Voir l'état général des fonds (egf).
- Délégation de l'Afrique équatoriale française (1957-1960)
- Délégation du Cameroun et du Togo (1947-1959) (inventaire)
- Délégation des Comores (1957-1975)
n Commissions et comités
- Voir l'état général des fonds (egf).
- Conseil supérieur des colonies (1856-1939)
- Comité des travaux publics des colonies (1890-1937) (egf)
- Les procès-verbaux des séances tenues entre 1890 et 1912 sont numérisés (inventaire)
- Comité officiel de secours aux familles des victimes de l'éruption de la Montagne pelée le 8 mai 1902 (1902-1913) (egf)
- Voir la base nominative constituée par l'association Généalogie et Histoire de la Caraïbe.
- Commission d'enquête dans les territoires d'outre-mer (1918-1939) (egf) (inventaire)
- Groupements professionnels coloniaux (1941-1954)
- Commission d'études fiscales (1954-1955)
- Comité d'études minières : Bureau d'études géologiques et minières coloniales (1930-1950)
Établissements publics
- Voir l'état général des fonds (egf).
- Office du Niger (1930-1962)
- Régie industrielle de la cellulose coloniale (1944-)
Organismes publics
- Voir l'état général des fonds (egf).
- Office national du tourisme outre-mer (1942-1965)
- Fonds d'investissement pour le développement économique et social d'outre-mer (FIDES, 1945-1962) (egf)
- 1ère série (1945-1962) (inventaire)
- 2nde série (1947-1961)
- Mission d'aménagement régional de la Guinée (1956-1960)
- Bureau d'études pour le développement de la production agricole dans les territoires d'outre-mer (1946-)