ANOM - COL2 - Ministère des colonies

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Présentation

Classement détaillé.
Archives nationales d'outre-mer (ANOM), fonds ministériels, deuxième empire colonial, à partir de 1815 en principe (COL2), ministère des colonies.
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Voir l'état général des fonds (egf).


Séries documentaires

Voir l'état général des fonds (egf).

* Généralités (1778-1910)

  • Administration générale
  • Ministères des Colonies (1759-1928)
  • Administration des colonies, pétitions adressées à la Chambre des députés (1790-1897)
  • Situation générale des colonies (1746-1896)
  • Statistiques (1823-1902)
  • Documentation, demandes de renseignements (1825-1900)
  • Associations (1894-1952)
  • Personnel
  • Corps d'administration et services (1775-1905)
  • Transport des personnels (1859-1899)
  • Commissariat colonial (1861-1907)
  • Décorations (1792-1904)
  • Finances
  • Situation des finances des colonies, réglementation, impositions, emprunts, assurances, créances sur l'Angleterre et l'Espagne, approvisionnements 1679/1906
  • Inspection des finances (1845-1863)
  • Personnel (1803-1858 et 1882-1899)
  • Budgets généraux et locaux (1812-1919)
  • Comptabilité, contrôle des caisses coloniales, comptes administratifs (1814-1865)
  • Mouvements des fonds (1796-1799)
  • Régime monétaire, monnaies coloniales, commission des monnaies coloniales (1806-1904)
  • Banques, société de crédit colonial, crédit foncier colonial, caisses d'Épargne, autres établissements de crédit (1827-1902)
  • Loteries, loterie coloniale française (1825-1830 et 1885-1888)
  • Domaines, enregistrement (1807-1918)
  • Hypothèques, caisse des dépôts et consignations (1809-1895)
  • Affaires politiques
  • Régime politique et organisation administrative des colonies (1790-1899)
  • Gouverneurs 1833/1901
  • Conseils institués dans les colonies (1821-1879 et 1897)
  • Représentation des colonies à la Chambre des députés et au Sénat (1819-1914)
  • Organisation municipale (1822-1837 et 1880-1890)
  • État civil (1797-1918)
  • Notification des événements de la métropole (actes des familles royales et impériales, guerres, changements de gouvernement, événements politiques), célébrations des fêtes nationales dans les colonies, souscriptions (1804-1888)
  • Affaires diplomatiques
  • Consulats de France (1779-1841, 1855, et 1889-1895)
  • Colonies étrangères (1631-1898)
  • Politique étrangère et coloniale
  • Allemagne (1851-1918)
  • Angleterre (1686-1902)
  • Belgique, Brésil, Bulgarie, Colombie et Danemark (île de Saint-Thomas) (1671-1899)
  • Espagne (1624-1859)
  • Pays-Bas (1629-1689 et 1732-1885)
  • Portugal (1700-1903)
  • Politique étrangère
  • Etats-Unis (1768-1789 et 1800-1905)
  • Extrème-Orient, îles Moluques, îles Kouriles et Haut-Mékong (Laos) (1716-1893)
  • Guatemala XVIIème siècle
  • Italie (Gênes, Sardaigne) (1715-1749 et 1852-1898)
  • Moyen-Orient (Mascate), situation pendant la guerre de 1914-1918 (1766-1895 et 1916)
  • Russie, Suisse, Venezuela (1847-1909)
  • Esclavage et abolition
  • Condition des esclaves (1792-1861, 1876-1877, et 1899-1900)
  • Emancipation des noirs, abolition de l'esclavage (1828-1860 et 1888-1889)
  • Noirs libres (1823-1836)
  • Traite des noirs
  • Traite des noirs (1776-1900)
  • Répression de la traite des noirs, droit de visite (1815-1853)
  • Peuplement
  • Colonisation : projets (1820-1900)
  • Immigration (1845-1892)
  • Immigration européenne, en particulier aux Antilles et en Algérie (1818-1872)
  • Immigration africaine aux Antilles et en Guyane (1821-1892)
  • Immigration indienne à la Réunion et aux Antilles (1841-1890)
  • Immigration chinoise aux Antilles et en Guyane (1853-1900)
  • Travail (1839-1907)
  • Affaires économiques
  • Agriculture (1698-1945)
  • Chambres d'agriculture, décorations et récompenses, concours agricoles, comices agricoles (1820-1900)
  • Sucre, rhums, alcools (1817-1906)
  • Produits et exploitations industriels (1789-1899 et 1921-1928)
  • Pêche (pêche à la morue et à la baleine, pêche des éponges et des poulpes) et chasse (1764-1912)
  • Commerce (1690-1902)
  • Compagnies coloniales (1741-1898)
  • Office colonial (1896-1911)
  • Conseillers au commerce extérieur (1898-1909)
  • Douanes (1817-1910)
  • Brevets d'invention (1832-1899)
  • Poids et mesures (1818-1907)
  • Mines (1850-1900)
  • Tourisme (1914)
  • Marine marchande (1810-1903)
  • Justice et Police
  • Organisation judiciaire (1799-1900)
  • Contentieux
  • Pourvois en cassation, recours en grâce, réhabilitations, extraditions, naturalisations (1806-1899)
  • Dossier individuel, familles Desroches et Vallet, Canada (1715-1758)
  • Personnel judiciaire (1816-1879)
  • Prisons, bagnes (1788-1898)
  • Police (1793-1907)
  • Enseignement, culture
  • Enseignement primaire et secondaire, enseignement professionnel, enseignement supérieur (1816-1914 et 1946)
  • Publications (1717-1791 et 1820-1918)
  • Archives, bibliothèques des colonies, monuments commémoratifs (1717-1791 et 1817-1900)
  • Exposition permanente des colonies, expositions horticoles, exposition internationale de Chicago de 1893, expositions universelles (1851-1902)
  • Sociétés savantes, comités scientifiques, observations scientifiques, envois au muséum d’histoire naturelle et à des musées (1818-1904)
  • Météorologie, service géographique (1842-1897)
  • Santé publique
  • Maladies et traitements, prévention, conséquence du climat sur la santé (1778-1841)
  • Régime sanitaire, état sanitaire des colonies, vaccinations, sages-femmes, exercice de la médecine et de la pharmacie (1807-1904 et 1944-1945)
  • Service de santé (1847-1906)
  • Assistance publique (1848)
  • Hôpitaux coloniaux (1850-1898)
  • Oeuvres d'assistance et de bienfaisance, dons et legs (1817-1901)
  • Affaires militaires
  • Organisation, service militaire, défense des colonies (1842-1906)
  • Budgets (artillerie, génie, bâtiments militaires) (1878-1886)
  • Troupes coloniales, artillerie, régiments, milices coloniales, gendarmerie coloniale, compagnies disciplinaires (1759-1912)
  • Corps spéciaux indigènes (fin 18e siècle et 1851-1860)
  • Service de santé (1847-1858 et 1896-1898)
  • Marine (1702-1899)
  • Constructions navales (1719-1882)
  • Armes et munitions (1860-1898)
  • Génie (1797-1882)
  • Travaux publics
  • Service des Ponts et Chaussées, personnel, inspections au Sénégal, en Guyane et aux Antilles, travaux 1819/1907
  • Chemin de fer (1853-1919)
  • Travaux hydrauliques, puits artésiens (1823-1876)
  • Balisage des côtes, sémaphores (1890-1897)
  • Postes et télégraphes (1836-1899)
  • Explorations et missions
  • Organisation des missions, instructions du Museum d’histoire naturelle de Paris (1817-1905)
  • Voyages de naturalistes, missions (1817-1917)
  • Cultes et missions religieuses
  • Administration des cultes, législation, organisation du clergé séculier et des communautés religieuses, réglementation de l’exercice du culte, fabriques (1676-1905)
  • Application aux colonies des lois du 1er juillet 1901 (droit d’association), du 7 juillet 1904 (supppression de l’enseignement des congrégations religieuses), du 9 décembre 1905 (séparation des Églises et de l'État), du 19 décembre 1908, et du 28 mars 1910 (1901-1915)
  • Evêchés coloniaux, missions, préfectures apostoliques (1774-1895)
  • Clergé colonial (1820-1949)
  • Séminaires (1814-1911)
  • Communautés religieuses (1770-1903)
  • Édifices du culte, travaux et ornements (1819-1908)
  • Relations entre les différentes religions : Inde (1828-1888)

* Séries géographiques (1602-1960)

  • Afrique (1775-1953)
  • Afrique - Ensemble de la région (1801-1919)
  • Sénégal et dépendances (1775, 1783 et 1814-1920)
  • Gorée et dépendances (1845-1861)
  • Côte d’Ivoire (1884-1930)
  • Dahomey (1889-1918)
  • Guinée française (1846-1913)
  • Soudan français (1875-1911)
  • Mauritanie (1901-1932) (egf) (inventaire)
  • Niger (1900-1938)
  • Afrique occidentale française (1872-1933)
  • Gabon-Congo (1839-1919)
  • Tchad (1898-1918)
  • Afrique équatoriale française (1844-1929)
  • Togo - Cameroun (1883-1953)
  • Amérique (1635-1945)
  • Amérique - Généralités (1635-1905) (inventaire)
  • Guadeloupe (1800-1945)
  • Martinique (1793-1931)
  • Guyane (1804-1945)
  • Saint-Pierre-et-Miquelon (1790-1911)
  • Asie (1663-1940)
  • Asie - Généralités (1681-1904)
  • Indochine (19e-1940)
  • Siam (1663-1917)
  • Océan indien (1602-1940)
  • Océan indien - Généralités (1602 -1917)
  • Côte française des Somalis (1862-1919)
  • Établissements français en Inde (1721-1909)
  • Madagascar (1775-1940)
  • Réunion (1803-1928)
  • Océanie (1818-1960)
  • Établissement français d’Océanie (1818-1954)
  • Nouvelle-Calédonie (1822-1939)
  • Nouvelles-Hébrides (1877-1960)
  • Wallis et Futuna (1894-1942)
  • Terres australes et antartiques françaises (1949-1958) (inventaire)

Administration centrale

Voir l'état général des fonds (egf).
  • Cabinet
  • Fonds du cabinet (1887-1958)
  • Décorations (19e-1962)
  • Correspondance générale (1814-1927)
  • Enregistrement au départ (1814-1927)
  • Bureau d'administration (1814-1824)
  • Bureau d'administration, puis bureau de législation et d'administration
  • France (1816-1857)
  • France, consuls et ambassadeurs de France en Europe (1827-1834)
  • France, Europe, Algérie, colonies d’Afrique (1835-1838)
  • Martinique, Guadeloupe (1817-1831)
  • Guyane, Saint-Pierre-et-Miquelon, Sénégal, Ile Bourbon (la Réunion), Inde, consuls et ambassadeurs de France hors d’Europe (1818-1837)
  • Autres lieux, colonies françaises et étrangères (1818-1858)
  • Bagnes coloniaux (1851-1856)
  • Bureau politique et commercial (1834-1858)
  • Bureau du personnel des colonies, puis bureau du personnel et des services militaires des colonies (1815-1858)
  • Bureau des finances et des approvisionnements (1808-1857)
  • Bureaux traitant des affaires militaires, soldes et pensions (1882-1895)
  • Décrets relatifs aux pensions militaires et civiles (minutes, 1886-1891)
  • Décrets relatifs aux pensions militaires (minutes, 1892-1924)
  • Arrêtés relatifs aux pensions militaires (1926-1927)
  • Décrets relatifs aux pensions civiles (minutes, 1892-1898 et 1905-1909)
  • Enregistrement à l’arrivée (1892-1920 et 1924)
  • Cabinet, secrétariat général, inspection, directions, divisions, services et bureaux du ministère (1892-1920 et 1924)
  • Traités (1687-1942)
  • Traités (1687-1942)
  • Traités résultant des missions (1887-1892)
  • Service des postes et télécommunications (1945-1957)
  • Service de liaison avec les originaires des territoires français d'outre-mer (SLOTFOM, 1911-1957) (inventaire)
  • Administration pénitentiaire coloniale (série H, 1792-1960) note inventaire
  • Inspection générale du Travail, inspection générale du Travail et des lois sociales (1926-1962)
  • Service social colonial, service des affaires sociales d’outre-mer (1940-1960)
  • Direction des Travailleurs indochinois (1945-1960)
  • Direction des affaires économiques et du plan (1854-1962) (inventaire)
  • Direction des services militaires, Direction des affaires militaires (1890-1958)
  • Direction du contrôle, du budget et du contentieux (1875-1983)
  • Direction du personnel et de la comptabilité (1850-1960)
  • Administration provisoire de la France d'Outre-mer
  • Administration générale de la France d'Outre-mer
  • Service des personnels de l'ancienne administration de la France d'Outre-mer
  • Services judiciaires (1923-1960)
  • Inspection générale des travaux publics (19e-1965) (inventaire)
  • Direction de l'agriculture, de l'élevage et des forêts (1930-1958)
  • Service central de l’élevage et des industries animales (1914-1979)
  • Direction de la jeunesse et de l'enseignement (1947-1955)
  • Musée de la France d’outre-mer
  • Services administratifs

Services annexes

Voir l'état général des fonds (egf).
  • Agence économique de la France d'outre-mer (1897-1967) (inventaire)
  • École coloniale, École nationale de la France d'outre-mer (1876-1985) (inventaire)
  • Exposition coloniale internationale (1931)

Services parisiens des gouvernements des territoires d'outre-mer

Voir l'état général des fonds (egf).
  • Délégation de l'Afrique équatoriale française (1957-1960)
  • Délégation du Cameroun et du Togo (1947-1959) (inventaire)
  • Délégation des Comores (1957-1975)

n Commissions et comités

Voir l'état général des fonds (egf).
  • Conseil supérieur des colonies (1856-1939)
  • Comité des travaux publics des colonies (1890-1937) (egf)
Les procès-verbaux des séances tenues entre 1890 et 1912 sont numérisés (inventaire)
  • Comité officiel de secours aux familles des victimes de l'éruption de la Montagne pelée le 8 mai 1902 (1902-1913) (egf)
Voir la base nominative constituée par l'association Généalogie et Histoire de la Caraïbe.
  • Commission d'enquête dans les territoires d'outre-mer (1918-1939) (egf) (inventaire)
  • Groupements professionnels coloniaux (1941-1954)
  • Commission d'études fiscales (1954-1955)
  • Comité d'études minières : Bureau d'études géologiques et minières coloniales (1930-1950)

Établissements publics

Voir l'état général des fonds (egf).
  • Office du Niger (1930-1962)
  • Régie industrielle de la cellulose coloniale (1944-)

Organismes publics

Voir l'état général des fonds (egf).
  • Office national du tourisme outre-mer (1942-1965)
  • Fonds d'investissement pour le développement économique et social d'outre-mer (FIDES, 1945-1962) (egf)
  • 1ère série (1945-1962) (inventaire)
  • 2nde série (1947-1961)
  • Mission d'aménagement régional de la Guinée (1956-1960)
  • Bureau d'études pour le développement de la production agricole dans les territoires d'outre-mer (1946-)