ANOM - COL1 - Série J
Aller à la navigation
Aller à la recherche
- Archives nationales d'outre-mer (ANOM), fonds ministériels, premier empire colonial, jusqu'à 1815 en principe (COL1), série J : Successions vacantes (1714-1909).
- Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).
- Voir l'état général des fonds (egf).
Généralités, législation, contrôle
- Voir l'état général des fonds (egf).
- Affaires générales
- Notes, mémoires, projets de lois sur les successions aux colonies (1817-1836)
- Textes en projet (19e siècle)
- Affaires générales concernant les successions vacantes
- Projets de décrets et études générales concernant les successions (19e siècle)
- Textes législatifs. Martinique (1855-1864)
- Instructions et rapports relatifs à la succession des fonctionnaires coloniaux (1901)
- Curatelle
- Textes législatifs organisant le service des curatelles (19e siècle)
- Jugements d'apurement de la curatelle
- Jugement d'apurement des comptes de gestion. Toutes colonies (1904-1905)
- Curatelle. Colonies diverses (1903-1908)
- États pour le service de la curatelle (1864-1900)
- Gestion des curateurs à la Martinique (1817-1840)
Correspondance et comptabilité
- Voir l'état général des fonds (egf).
- Correspondance administrative. Gestion des curateurs. Travaux de la communauté des successions vacantes (1803-1845)
- Correspondance relative aux successions. Martinique et Guadeloupe (1817-1861)
- Comptabilité et gestion des curateurs aux successions vacantes (1808-1856)
- Correspondance et affaires particulières (1907-1908)
États
- Voir l'état général des fonds (egf).
- États de successions ouvertes
- Martinique, Ile Bourbon (Réunion), Madagascar (1742-1831)
- Saint-Domingue, Ile de France (Ile Maurice), Sainte-Lucie, Saint-Martin, Tobago (1714-1810)
- Inde (1767-1831)
- Guadeloupe, Guyane, Sénégal et côtes d'Afrique (1761-1871)
- États de situation des successions vacantes
- Toutes colonies (1810-1864)
- Madagascar (1897-1901)
- États de successions appréhendées, liquidées ou remises aux Domaines
- Classement par colonies (1860-1900)
- Guadeloupe (1895-1901)
- États de décès
- Toutes colonies (1819-1900)
- Madagascar (1896-1899)
- Indochine (1900)
- États généraux de successions vacantes
- Toutes colonies (19e siècle)
- Dahomey (1893-1899)
- Apurement de comptes. Toutes colonies (1782-1909)
- Successions non réclamées. Toutes colonies (1901-1907)
Dossiers individuels
- Voir l'état général des fonds (egf).
- Dossiers individuels classés par colonie
- Correspondance relative aux successions ouvertes. Toutes colonies (1814-1864)
- Dossiers individuels de successions ouvertes. Toutes colonies (1831-1909)
- Saint-Domingue (An10, An12)
- Martinique et Sainte-Lucie (An10-1810)
- Martinique, Saint-Pierre-et-Miquelon, Cayenne (Guyane), Sénégal, Guadeloupe (1811-1824)
- Dossiers individuels classés par ordre alphabétique
- Successions ouvertes entres 1864 et 1900. Toutes colonies
- Successions ouvertes entre 1900 et 1910