ANOM - COL1 - Série J

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Archives nationales d'outre-mer (ANOM), fonds ministériels, premier empire colonial, jusqu'à 1815 en principe (COL1), série J : Successions vacantes (1714-1909).
Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).
Voir l'état général des fonds (egf).


Généralités, législation, contrôle

Voir l'état général des fonds (egf).
  • Affaires générales
  • Notes, mémoires, projets de lois sur les successions aux colonies (1817-1836)
  • Textes en projet (19e siècle)
  • Affaires générales concernant les successions vacantes
  • Projets de décrets et études générales concernant les successions (19e siècle)
  • Textes législatifs. Martinique (1855-1864)
  • Instructions et rapports relatifs à la succession des fonctionnaires coloniaux (1901)
  • Curatelle
  • Textes législatifs organisant le service des curatelles (19e siècle)
  • Jugements d'apurement de la curatelle
  • Jugement d'apurement des comptes de gestion. Toutes colonies (1904-1905)
  • Curatelle. Colonies diverses (1903-1908)
  • États pour le service de la curatelle (1864-1900)
  • Gestion des curateurs à la Martinique (1817-1840)

Correspondance et comptabilité

Voir l'état général des fonds (egf).
  • Correspondance administrative. Gestion des curateurs. Travaux de la communauté des successions vacantes (1803-1845)
  • Correspondance relative aux successions. Martinique et Guadeloupe (1817-1861)
  • Comptabilité et gestion des curateurs aux successions vacantes (1808-1856)
  • Correspondance et affaires particulières (1907-1908)

États

Voir l'état général des fonds (egf).
  • États de successions ouvertes
  • Martinique, Ile Bourbon (Réunion), Madagascar (1742-1831)
  • Saint-Domingue, Ile de France (Ile Maurice), Sainte-Lucie, Saint-Martin, Tobago (1714-1810)
  • Inde (1767-1831)
  • Guadeloupe, Guyane, Sénégal et côtes d'Afrique (1761-1871)
  • États de situation des successions vacantes
  • Toutes colonies (1810-1864)
  • Madagascar (1897-1901)
  • États de successions appréhendées, liquidées ou remises aux Domaines
  • Classement par colonies (1860-1900)
  • Guadeloupe (1895-1901)
  • États de décès
  • Toutes colonies (1819-1900)
  • Madagascar (1896-1899)
  • Indochine (1900)
  • États généraux de successions vacantes
  • Toutes colonies (19e siècle)
  • Dahomey (1893-1899)
  • Apurement de comptes. Toutes colonies (1782-1909)
  • Successions non réclamées. Toutes colonies (1901-1907)

Dossiers individuels

Voir l'état général des fonds (egf).
  • Dossiers individuels classés par colonie
  • Correspondance relative aux successions ouvertes. Toutes colonies (1814-1864)
  • Dossiers individuels de successions ouvertes. Toutes colonies (1831-1909)
  • Saint-Domingue (An10, An12)
  • Martinique et Sainte-Lucie (An10-1810)
  • Martinique, Saint-Pierre-et-Miquelon, Cayenne (Guyane), Sénégal, Guadeloupe (1811-1824)
  • Dossiers individuels classés par ordre alphabétique
  • Successions ouvertes entres 1864 et 1900. Toutes colonies
  • Successions ouvertes entre 1900 et 1910