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Au-delà de l'état civil - AD44 / Série B

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Travaux de "Au-delà de l'état civil - 44".
Série B des Archives départementales de Loire-Atlantique (AD44) : Cours et juridictions.


Chambre des comptes de Bretagne

(présentation, inventaire et index alphabétique des rôles de capitation).
  • Affaires générales
  • Domaines
  • Biens de main-morte
  • B/905 : Cahiers in-4°, 7 pièces parchemin. COMMANDERIES DU TEMPLE DE CLISSON ET DU BOIS-FERRÉ AU LOROUX-BOTTEREAU. — Aveux et dénombrements de temporel des commandeurs J. de Chateau-Challon (1492), Gilles de Razilly (1562), Jean du Puyvert (1574), François d'Appelle-Voisin (1601), J. du Liège (1619), François de La Roche-Foucault-Bayers (1685), chevaliers de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, comprenant la Madeleine de Clisson avec ses dépendances dans les paroisses de Cugand, de la Bruffière, de Gétigné, de Treize-Setiers, de la Bernardière, de Boussay, de Gorges, de Vallet, de Mouzillon, de Château- Thébaud, de Maisdon, de Saint-Hilaire-du-Bois, de Saint-Hilaire-de-Loullay, de Chavagne, de Torfou, de Tiffauges ; plus la Templerie du Bois-ferré avec ses dépendances dans les paroisses du Loroux, de Barbechat, de Saint-Julien-de-Concelles et de la Chapelle-Basse-Mer ; sentences de publication, de renvoi, de vérification et arrêts de réception. 1492-1692. (numérisation christiancovez, à indexer)
  • Comptabilité
  • Impositions abonnées - Capitation de la noblesse
  • Impositions abonnées - Capitation de tous les contribuables
  • B/3499 à 3536 : Rôles de l’évêché de Nantes
  • B/3500 : Paroisses de A à M (1718)
  • B/3505 : Paroisses de E à M (1740)
  • Réformation de la noblesse
  • B/12874 : Réformation de la noblesse de Bretagne : état des gentilshommes et des maisons nobles des évêchés de Saint-Malo, Dol, Nantes, Léon, Tréguier et Cornouailles (1426-1543). [D'autre bout] 1° Réformation des eaux et forêts de Bretagne : lettres patentes portant création d'une chambre souveraine pour ladite réformation ; procès-verbaux sommaires des séances (1664 – 1665). 2° "Portrait" général des officiers du Parlement de Paris (notices individuelles du 17e s.) (numérisation christiancovez, à indexer)
  • B/12875 : Registre contenant les noms des particuliers qui ont pris les qualités d'écuyers, chevaliers, messires et seigneurs dans l’évêché de Nantes (1668) (numérisation christiancovez, à indexer)
  • B/12876 : Registre contenant les noms des particuliers qui ont pris les qualités d'écuyers, chevaliers, messires et seigneurs dans l’évêché de Rennes (1668) (numérisation christiancovez, à indexer)
  • B/12877 : Registre contenant les noms des particuliers qui ont pris les qualités d'écuyers, chevaliers, messires et seigneurs dans l’évêché de Saint-Brieuc (1668) (numérisation christiancovez, à indexer)
  • B/12878 : Réformation de la noblesse de Bretagne : brouillard des "établissements" (1668-1697) (numérisation christiancovez, à indexer)
  • B/12879 : Tables alphabétiques par noms du registre précédent (17e s.) (numérisation christiancovez, à indexer)
  • B/12880 : Réformation de la noblesse de Bretagne : registre des productions et des distributions des sacs des particuliers qui soutiennent la qualité de noble (17e s.) (numérisation christiancovez, à indexer)
  • B/12881 : Rôle des "maintenues" de noblesse prononcées par les commissaires-réformateurs, noms de A à P, armes et qualités (1668-1671) (numérisation christiancovez, à indexer)
  • B/12882 : Catalogue des noms et armoiries de la noblesse de Bretagne suivant la réformation des années 1668 à 1671 (17e s.) (numérisation christiancovez, à indexer)

Chancellerie ducale de Bretagne

(inventaire).

Juridiction royale : Sénéchaussée et présidial de Nantes

Le ressort de la sénéchaussée de Nantes comprenait tous les fiefs relevant de la couronne dans l'étendue du comté, moins le ressort de la sénéchaussée de Guérande et la baronnie de Châteaubriant qui relevait de la sénéchaussée de Rennes (inventaire).
  • B/7080 à 7204 : Affaires civiles - Tutelles, curatelles, émancipations et décrets de mariage (1600-1790)
  • B7080 : 1600-1608 (numérisation jlm, à indexer)
  • B7081 : 1615-1619 (numérisation jlm, à indexer)
  • B7082 : 1620-1629 (numérisation jlm, à indexer)
  • ...
  • ...
  • B/7204 : 1790
  • B/7207 à 7233 : Affaires civiles - Tutelles, curatelles et procédures civiles (par ordre alphabétique, 17e-18e s.)
  • B/7209 : Patronymes de BL à BO (numérisation jlm, à indexer)
  • B/8329 à 8415 : Affaires civiles - Insinuations des donations entre vifs (1622-1766)
  • B8329 : 1622-1627 (numérisation jlm, à indexer)
  • B8330-1 : 1627-1628 (numérisation jlm, à indexer)
  • B8330-2 : 1627-1628 (numérisation jlm, à indexer)
  • ...
  • B/8415 : 1754-1766
  • B/8420 à 8507 : Affaires civiles - Procédures civiles, successions (par ordre alphabétique, 17e-18e s.)

Juridiction royale : Sénéchaussée royale de Guérande

La sénéchaussée royale de Guérande couvre toute la presqu'île: de Herbignac, Saint-Molf au Nord, jusqu’à Saint-Nazaire et Montoir-de-Bretagne au Sud. Le Croisic et Batz-sur-Mer y sont intégrées (inventaire).
  • B/8884 à 8916 : Affaires civiles - Livres d'office (1573-1790)
Bannies des appropriements, donations, contrats de mariage, charges et offices, aveux, édits et déclarations, etc.
  • B/8917 à 8920 : Affaires civiles - Insinuations judiciaires (1671-1677)
  • B/8921 et 8922 : Affaires civiles - Insinuations des contrats visés par l'édit de 1626 (1700-1704)
  • B/8923 et 8924 : Affaires civiles - Insinuation des actes et contrats visés par l'édit de 1703 (1704-1720)
  • B/8925 à 8971 : Affaires civiles - Insinuations des donations entre-vifs (1733-1788)
  • B/8972 à 9057 : Affaires civiles - Registres des causes extraordinaires (1609-1790)
Tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage, prestations de serment, dépôts, affirmations de comptes, cautionnements et autres affaires.
  • ...
  • B/9057 : de 06/1788 à 11/1790
  • B/9058 à 9120 : Affaires civiles - Minutes (1615-1790)
Scellés, inventaires, ventes mobilières, tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage, interdictions et réhabilitations, séparations de corps et de biens, mains-levées de successions, etc.
  • B/9058 : 1615-1628
  • ...
  • ...
  • B/9120 : 1789-1790

Juridiction royale : Siège royal de la prévôté de Nantes

Le fief de la prévôté comprenait les paroisses de Sainte-Croix, de Saint-Saturnin, de Saint-Denis, de Saint-Léonard, de Saint-Nicolas, plus la quinte ou banlieue de la ville (inventaire).
  • B/5646 à 5800 : Scellés, inventaires et vente de meubles (1553-1747)
  • B/6370 à 6387 : Audiences des causes extraordinaires - Minutes des sentences relatives aux tutelles et curatelles (1609-1749)
  • B/6370 : 1609-1618 (numérisation jlm, à indexer)

Juridiction royale : Amirauté de Guérande

(inventaire).

Juridiction royale : Amirauté de Nantes

(inventaire).

Juridiction royale : Juridiction du Consulat de Nantes

(inventaire).

Juridiction royale : Juridiction des Monnaies de Nantes

(inventaire).

Juridiction royale : Juridictions des Eaux et Forêts

(inventaire).

Juridiction royale : Maréchaussée de Bretagne

(inventaire).

Juridiction royale : Siège royal des traites de Nantes

(inventaire).

Justices des commanderies

(présentation et inventaire).

Justices laïques

Sont conservés des fonds de 198 justices laïques (présentation et inventaire).
  • Marquisat d'Assérac
Herbignac faisait partie du marquisat d'Assérac, de la sénéchaussée de Guérande et du bureau d'enregistrement de Guérande jusqu'en 1881. De 1881 à 1934 un bureau d'enregistrement a fonctionné à Herbignac, incluant Assérac, La Chapelle-des-Marais, Herbignac et Saint-Lyphard, qui fut ensuite rattaché à Pontchâteau.
  • B/10492 à 10515 : Minutes du greffe : sentences, enquêtes, affaires poursuivies d'office, scellés, rapports, inventaires, ventes de meubles, tutelles et curatelles, décrets de mariage, etc. (1628-1790)
  • Juridiction du prieuré de Notre-Dame de Toutes-Joies, à Nantes
  • B/11719 : Scellés, inventaires, ventes et partages de meubles (1675-1750)
  • B/11720 : Tutelles, émancipations, décrets de mariage, enquêtes, procès-verbaux, expertises, etc. (1621-1749)
  • Juridictions de Villeneuve, le Moulin et Rieux, en Nort
  • B/12778 à 12789 : Registres des causes d'office (1775-1790)

Justices ecclésiastiques

(présentation et inventaire).
  • Régaire de l’évêché de Nantes
L'évêque de Nantes était suzerain de dix-huit paroisses dont voici les noms : Saint-Clément, Saint-Donatien et Saint-Similien de Nantes, — Carquefou, Casson, Doulon, Guérande, Malville, Mauves, Orvault, Saint-Etienne de Montluc, Saint-Géréon, Sainte-Luce, Saint-Mars du Désert, Sautron, Sucé, Thouaré et Treillières. Toutes ces paroisses se trouvaient sur la rive droite de la Loire ; sur la rive opposée l'évêque ne possédait que des redevances à prendre en cinq paroisses : Bouin, Bouguenais, Saint-Brévin, Saint-Cyr en Retz et Touvois. Le régaire épiscopal s'étendait, en outre, dans les paroisses de Nantes : Saint-Jean et Saint-Pierre, Saint-Laurent, Sainte-Radegonde et Saint-Nicolas. Le régaire de l'évêché de Nantes se trouvait divisé en cinq châtellenies dont les sièges furent à Nantes, Guérande, Sucé, Saint-Géréon et Saint-Etienne de Montluc (source Infobretagne).
  • Nantes
  • B/9475 à 9512 : Scellés; ventes, inventaires et partages de meubles (1604-1790)
  • B/9519 à 9622 : Registres de l'extraordinaire : tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage, renconcis et déclarations d'acceptation de successions, liquidations et tous autres actes d'office (1576-1785)
  • B/9625 à 9637 : Tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage (dossiers particuliers, 1643-1790)
  • B/9681 à 9690 : Affaires civiles - Mains-levées de succession, cautionnements, séparations de biens, affaires diverses (1554-1790)
  • Guérande
  • B/9772 à 9789 : Scellés, inventaires et ventes de meubles (1675-1790)
  • B/9790 à 9836 : Registres de l'extraordinaire : tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage et autres actes d'office (1679-1790)
  • B/9837 : Tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage (dossiers particuliers, 1628-1790)
  • Régaire du chapitre Saint-Pierre de Nantes
  • B/9967 à 9974 : Scellés, inventaires, ventes et partages (fragments, 1602-1726)
  • B/9975 à 9993 : Scellés, inventaires, ventes et partages (1727-1790)
  • B/9994 à 9996 : Registres des tutelles et curatelles, décrets de mariage, émancipations, cautions, refus et renoncis de successions et autres actes d'office (1721-1726)
  • B/9997 à 10003 : Registres des tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage, déclarations et autres actes d'office (1737-1781)
  • B/10004 à 10010 : Tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage, interdictions, etc. (dossiers particuliers, 1700-1790)


  • Grand archidiaconé de Nantes
  • B/10103 et 10104 : Scellées, inventaires, ventes et partages de meubles (1611-1789)
  • B/10105 à 10113 : Registres de l'extraordinaire : tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage, renoncis et autres actes d'office (1695-1786)
  • B/10114 à 10116 : Tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage, affirmations de compte, etc. (1608-1789)
  • B/10120 et 10121 : Affaires civiles : rapports, expertises, partages de biens immeubles, enquêtes, etc. (1595-1787)
  • B/10126 et 10127 : Affaires civiles : mains-levées de succession, requêtes, sentences (1611-1788)
  • Greffe de l’écritoire


Notes de rédaction (pour AUDELAEC44)

  • De nombreux registres des AD35 sont localisés dans le 44.
Vérifier qu’ils sont listés dans AUDELAEC35.
Vérifier si des registres des AD44 sont localisés dans le 35.


tevdjfkvbdg

Les archives françaises sont conservées en France.
Des archives en langue française sont conservées dans des pays dont le Français est langue officielle (lien vers liste des pays de langue française).
Cet article a pour but d’inventorier les archives en langue française conservées dans des pays non francophones.
  • État civil napoléonien.
L’état civil semble avoir été rédigé en Français dans tous les territoires conquis.
  • Allemagne
  • Autriche
  • Belgique
  • Croatie
  • Espagne
  • Grèce
  • Italie
  • Luxembourg
  • Pays-Bas
  • Slovénie
  • Suisse


dfdjvlfyr

  • Mon brouillon.
Registres d’état civil de la zone des armées, par nom de localité : A, B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, U, V, W, X, Y et Z
mémo