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Au-delà de l'état civil - AD44 / Série B

Chambre des comptes de Bretagne

(présentation, inventaire et index alphabétique des rôles de capitation).

Chancellerie ducale de Bretagne

(présentation et inventaire).

Juridiction royale : Sénéchaussée et présidial de Nantes

(inventaire).
Le ressort de la sénéchaussée de Nantes comprenait tous les fiefs relevant de la couronne dans l'étendue du comté, moins le ressort de la sénéchaussée de Guérande et la baronnie de Châteaubriant qui relevait de la sénéchaussée de Rennes.
  • B/7080 à 7204 : Affaires civiles - Tutelles, curatelles, émancipations et décrets de mariage (1600-1790)
  • B/7207 à 7233 : Affaires civiles - Tutelles, curatelles et procédures civiles (par ordre alphabétique, 17e-18e s.)
  • B/7209 : Patronymes de BL à BO
  • B/8329 à 8415 : Affaires civiles - Insinuations des donations entre vifs (1622-1766)
  • B8329 - 1622-1627
  • B8330-1 - 1627-1628
  • B8330-2 - 1627-1628
  • reste à faire 1627-1766 (B8330-3 à B8412)
  • B/8420 à 8507 : Affaires civiles - Procédures civiles, successions (par ordre alphabétique, 17e-18e s.)

Juridiction royale : Sénéchaussée royale de Guérande

(inventaire).
La sénéchaussée royale de Guérande couvre toute la presqu'île: de Herbignac, Saint-Molf au Nord, jusqu’à Saint-Nazaire et Montoir-de-Bretagne au Sud. Le Croisic et Batz-sur-Mer y sont intégrées.
  • B/8884 à 8916 : Affaires civiles - Livres d'office (1573-1790)
Bannies des appropriements, donations, contrats de mariage, charges et offices, aveux, édits et déclarations, etc.
  • B/8917 à 8920 : Affaires civiles - Insinuations judiciaires (1671-1677)
  • B/8921 et 8922 : Affaires civiles - Insinuations des contrats visés par l'édit de 1626 (1700-1704)
  • B/8923 et 8924 : Affaires civiles - Insinuation des actes et contrats visés par l'édit de 1703 (1704-1720)
  • B/8925 à 8971 : Affaires civiles - Insinuations des donations entre-vifs (1733-1788)
  • B/8972 à 9057 : Affaires civiles - Registres des causes extraordinaires (1609-1790)
Tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage, prestations de serment, dépôts, affirmations de comptes, cautionnements et autres affaires.
  • B/8972 à 8986 en ligne ?
  • B/8987 à 9057 à numériser


  • B/9058 à 9120 : Affaires civiles - Minutes (1615-1790)
Scellés, inventaires, ventes mobilières, tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage, interdictions et réhabilitations, séparations de corps et de biens, mains-levées de successions, etc.
  • B/9063 à B 9076 (à numériser)
  • B/9078 à 9120 : à numériser

Juridiction royale : Siège royal de la prévôté de Nantes

(inventaire).
Le fief de la prévôté comprenait les paroisses de Sainte-Croix, de Saint-Saturnin, de Saint-Denis, de Saint-Léonard, de Saint-Nicolas, plus la quinte ou banlieue de la ville.
  • B/5646 à 5800 : Scellés, inventaires et vente de meubles (1553-1747)
  • B/6370 à 6387 : Audiences des causes extraordinaires - Minutes des sentences relatives aux tutelles et curatelles (1609-1749)

Juridiction royale : Amirauté de Guérande

(inventaire).

Juridiction royale : Amirauté de Nantes

(inventaire).

Juridiction royale : Juridiction du Consulat de Nantes

(inventaire).

Juridiction royale : Juridiction des Monnaies de Nantes

(inventaire).

Juridiction royale : Juridictions des Eaux et Forêts

(inventaire).

Juridiction royale : Maréchaussée de Bretagne

(inventaire).

Juridiction royale : Siège royal des traites de Nantes

(inventaire).

Justices des commanderies

(présentation et inventaire).

Justices laïques

(présentation et inventaire).

Justices ecclésiastiques

(présentation et inventaire).
  • Régaire de l’évêché de Nantes
L'évêque de Nantes était suzerain de dix-huit paroisses dont voici les noms : Saint-Clément, Saint-Donatien et Saint-Similien de Nantes, — Carquefou, Casson, Doulon, Guérande, Malville, Mauves, Orvault, Saint-Etienne de Montluc, Saint-Géréon, Sainte-Luce, Saint-Mars du Désert, Sautron, Sucé, Thouaré et Treillières. Toutes ces paroisses se trouvaient sur la rive droite de la Loire ; sur la rive opposée l'évêque ne possédait que des redevances à prendre en cinq paroisses : Bouin, Bouguenais, Saint-Brévin, Saint-Cyr en Retz et Touvois. Le régaire épiscopal s'étendait, en outre, dans les paroisses de Nantes : Saint-Jean et Saint-Pierre, Saint-Laurent, Sainte-Radegonde et Saint-Nicolas. Le régaire de l'évêché de Nantes se trouvait divisé en cinq châtellenies dont les sièges furent à Nantes, Guérande, Sucé, Saint-Géréon et Saint-Etienne de Montluc (source site Infobretagne).
  • Nantes
  • B/9475 à 9512 : Scellés; ventes, inventaires et partages de meubles (1604-1790)
  • B/9519 à 9622 : Registres de l'extraordinaire (1576-1785)
Tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage, renconcis et déclarations d'acceptation de successions, liquidations et tous autres actes d'office.
  • B/9625 à 9637 : Tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage (dossiers particuliers, 1643-1790)
  • B/9681 à 9690 : Affaires civiles - Mains-levées de succession, cautionnements, séparations de biens, affaires diverses (1554-1790)


  • Régaire du chapitre Saint-Pierre de Nantes
  • Grand archidiaconé de Nantes
  • Greffe de l’écritoire


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Les archives françaises sont conservées en France.
Des archives en langue française sont conservées dans des pays dont le Français est langue officielle (lien vers liste des pays de langue française).
Cet article a pour but d’inventorier les archives en langue française conservées dans des pays non francophones.
  • État civil napoléonien.
L’état civil semble avoir été rédigé en Français dans tous les territoires conquis.
  • Allemagne
  • Autriche
  • Belgique
  • Croatie
  • Espagne
  • Grèce
  • Italie
  • Luxembourg
  • Pays-Bas
  • Slovénie
  • Suisse


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  • Mon brouillon.
Registres d’état civil de la zone des armées, par nom de localité : A, B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, U, V, W, X, Y et Z
mémo