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Au-delà de l'état civil - AD44 / Série B

Chambre des comptes de Bretagne

(présentation, inventaire et index alphabétique des rôles de capitation).

Chancellerie ducale de Bretagne

(présentation et inventaire).

Juridictions royales

  • Sénéchaussée et présidial de Nantes (inventaire).
Le ressort de la sénéchaussée de Nantes comprenait tous les fiefs relevant de la couronne dans l'étendue du comté, moins le ressort de la sénéchaussée de Guérande et la baronnie de Châteaubriant qui relevait de la sénéchaussée de Rennes.
  • B/7080 à 7204 : Affaires civiles - Tutelles, curatelles, émancipations et décrets de mariage (1600-1790)
  • B/7207 à 7233 : Affaires civiles - Tutelles, curatelles et procédures civiles (par ordre alphabétique, 17e-18e s.)
  • B/7209 : Patronymes de BL à BO
  • B/8329 à 8415 : Affaires civiles - Insinuations des donations entre vifs (1622-1766)
  • B8329 - 1622-1627
  • B8330-1 - 1627-1628
  • B8330-2 - 1627-1628
  • reste à faire 1627-1766 (B8330-3 à B8412)
  • B/8420 à 8507 : Affaires civiles - Procédures civiles, successions (par ordre alphabétique, 17e-18e s.)
La sénéchaussée royale de Guérande couvre toute la presqu'île: de Herbignac, Saint-Molf au Nord, jusqu’à Saint-Nazaire et Montoir-de-Bretagne au Sud. Le Croisic et Batz-sur-Mer y sont intégrées.
  • Siège royal de la prévôté de Nantes (inventaire).
Le fief de la prévôté comprenait les paroisses de Sainte-Croix, de Saint-Saturnin, de Saint-Denis, de Saint-Léonard, de Saint-Nicolas, plus la quinte ou banlieue de la ville.
  • B/5646 à 5800 : Scellés, inventaires et vente de meubles (1553-1747)
  • B/6370 à 6387 : Audiences des causes extraordinaires - Minutes des sentences relatives aux tutelles et curatelles (1609-1749)

Justices seigneuriales

(présentation).


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Les archives françaises sont conservées en France.
Des archives en langue française sont conservées dans des pays dont le Français est langue officielle (lien vers liste des pays de langue française).
Cet article a pour but d’inventorier les archives en langue française conservées dans des pays non francophones.
  • État civil napoléonien.
L’état civil semble avoir été rédigé en Français dans tous les territoires conquis.
  • Allemagne
  • Autriche
  • Belgique
  • Croatie
  • Espagne
  • Grèce
  • Italie
  • Luxembourg
  • Pays-Bas
  • Slovénie
  • Suisse


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  • Mon brouillon.
Registres d’état civil de la zone des armées, par nom de localité : A, B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, U, V, W, X, Y et Z
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