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::*[http://recherche.archivesdepartementales76.net/?id=viewer&doc=accounts%2Fmnesys_ad76%2Fdatas%2Fir%2Fcartulaires_obituaires_coutumiers%2FFRAD076_IR_registres_series_anciennes%2Exml&page_ref=23828&lot_num=1&img_num=1&index_in_visu= G/2197] <small>(numérisation par les AD76)</small>
::*[http://recherche.archivesdepartementales76.net/?id=viewer&doc=accounts%2Fmnesys_ad76%2Fdatas%2Fir%2Fcartulaires_obituaires_coutumiers%2FFRAD076_IR_registres_series_anciennes%2Exml&page_ref=23828&lot_num=1&img_num=1&index_in_visu= G/2197] <small>(numérisation par les AD76)</small>
:*'''Officialité de Rouen''' (cotes intéressantes à numériser)
::*G/4967 : Registre de fulminations de bulles pour dispenses d’empêchements canoniques (1780-1786)
::*G/4968 : Fulminations de bulles pour dispenses de mariage (1787-1790)
::*G/5053 à 5058 : Dispenses d’empêchements canoniques à des mariages pour cause de consanguinité, d’affinité spirituelle, etc. (1721-1789)
::*G/5062 : Pièces annexes des actes de mariages (dispenses de bans, informations pour cause de consanguinité, actes de baptême et de décès, consentement des parents, publications de bans, 1719-1790)
::*G/5159 à 5181 : Dispenses de consanguinité, à l’effet de contracter mariage, informations, oppositions à des publications de bans, 1616-1790
::*G/5217 : Procédures en perfection de mariage, dispenses pour cause de consanguinité (1414-1766)
::*G/5327 : Procédures pour cause de mariage, dispenses sur l’empêchement de consanguinité et d’affinité (1595-1700)
::*G/5393 : Requêtes à l’effet d’obtenir dispense pour cause de consanguinité, informations transmises à l’official de Montivilliers, dispenses accordées (1701-1763)


:*'''À définir'''
:*'''À définir'''

Version du 23 octobre 2020 à 02:12

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G

  • À définir
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  • G/852 (numérisation par les AD76)
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  • Officialité de Rouen (cotes intéressantes à numériser)
  • G/4967 : Registre de fulminations de bulles pour dispenses d’empêchements canoniques (1780-1786)
  • G/4968 : Fulminations de bulles pour dispenses de mariage (1787-1790)
  • G/5053 à 5058 : Dispenses d’empêchements canoniques à des mariages pour cause de consanguinité, d’affinité spirituelle, etc. (1721-1789)
  • G/5062 : Pièces annexes des actes de mariages (dispenses de bans, informations pour cause de consanguinité, actes de baptême et de décès, consentement des parents, publications de bans, 1719-1790)
  • G/5159 à 5181 : Dispenses de consanguinité, à l’effet de contracter mariage, informations, oppositions à des publications de bans, 1616-1790
  • G/5217 : Procédures en perfection de mariage, dispenses pour cause de consanguinité (1414-1766)
  • G/5327 : Procédures pour cause de mariage, dispenses sur l’empêchement de consanguinité et d’affinité (1595-1700)
  • G/5393 : Requêtes à l’effet d’obtenir dispense pour cause de consanguinité, informations transmises à l’official de Montivilliers, dispenses accordées (1701-1763)
  • À définir
  • G/6225 (numérisation par les AD76)
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  • G/9856 (numérisation par les AD76)
  • G/9857 (numérisation par les AD76)
  • G/9858 (numérisation par les AD76)
  • G/9859 (numérisation par les AD76)
  • G/9860 (numérisation par les AD76)
  • G/9861 (numérisation par les AD76)
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  • À définir
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tevdjfkvbdg

Les archives françaises sont conservées en France.
Des archives en langue française sont conservées dans des pays dont le Français est langue officielle (lien vers liste des pays de langue française).
Cet article a pour but d’inventorier les archives en langue française conservées dans des pays non francophones.
  • État civil napoléonien.
L’état civil semble avoir été rédigé en Français dans tous les territoires conquis.
  • Allemagne
  • Autriche
  • Belgique
  • Croatie
  • Espagne
  • Grèce
  • Italie
  • Luxembourg
  • Pays-Bas
  • Slovénie
  • Suisse


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  • Mon brouillon.
Registres d’état civil de la zone des armées, par nom de localité : A, B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, U, V, W, X, Y et Z
mémo