SHD / Terre - Série J

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Présentation

Classement détaillé.

Service historique de la Défense (SHD), centre historique des archives (CHA), département de l'armée de Terre (DAT), série J : Justice militaire.

Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).

• Voir pages 175 à 184 (série J) du Guide des archives de l'armée de Terre et de la bibliothèque (2001)
• Voir le Guide des archives judiciaires et pénitentiaires (1800-1958) (de Jean-Claude Farcy, 1992, 15Mo en téléchargement)
• Voir l'inventaire des sous-séries 1J à 5J (1997) (lien de secours)

Série J : Justice militaire

Série créée à la fin de la Première guerre mondiale, pour y regrouper ce qui n’avait pas été inventorié dans les autres séries.

Les tribunaux qui ont fonctionné dans les chefs-lieux de divisions militaires jusqu’en 1914 ont versé leurs dossiers aux archives départementales, et ces dernières ont parfois recueilli des dossiers des tribunaux aux armées de la période révolutionnaire.

• Sous-série 1J : Ancien Régime (1740-1792)

Cotes 1J/1 à 71

• Sous-série 2J : Révolution, Premier Empire, Restauration

Cotes 2J/1 à 520

• Sous-série 3J : Généralités

Cotes 3J/1 à 48

• Sous-série 4J : Jugements (1815-1910)

Cotes 4J/1 à 117

• Cote 4J/118 : Affaire Dreyfus ?

Voir cet article de blog et ce site internet dont la colonne de gauche est pleine de ressources.

Le fonds numérisé du SHD n'est plus visible (site en réparation), voir cet extrait de 80 pièces.

• Sous-série 5J : Tribunaux d’Algérie et Tunisie (1831-1910)

Cotes 5J/1 à 652

• Sous-série 6J : Commissions militaires de 1848, journées de juin

Cotes 6J/1 à 198 (inventaire de 2003) (lien de secours)

Voir la base de données sur les 11662 inculpés à la suite de l' insurrection de juin 1848.

• Cotes 6J/186 et 187 : Listes des transportés détenus
• Cote 6J/199 : Liste des inculpés condamnés à la transportation par les commissions militaires
• Cotes 6J/200 à 217 : Fichier alphabétique des inculpés

• Sous-série 7J : Conseils de guerre et commissions mixtes de 1851

Cotes 7J/1 à 88 (inventaire de 2003) (lien de secours)

Voir la base de données sur les 26848 poursuivis à la suite du coup d'État de décembre 1851.

• Cotes 7J/1 à 64 : Dossiers personnels des individus poursuivis devant les commissions militaires de la 1ère division militaire
• Cotes 7J/67 à 80 : Commissions mixtes des départements
• Cote 7J/87 : Listes de grâces affectant principalement les transportés en Algérie
• Cote 7J/89 : Statistique sur les personnes poursuivies
• Cotes 7J/90 et 91 : Liste générale des individus poursuivis dans l'étendue de la 1ère Division militaire (ordre alphabétique)
• Cotes 7J/92 à 119 : Collections de fiches nominatives classées par ordre alphabétique

• Sous-série 8J : Conseils de guerre et condamnés de la Commune de Paris (1870-1871)

Cotes 8J/1 à 595 (inventaire de 2016, et relevé nominatif) (lien de secours) (version précédente)

Cette sous-série contient près de 13000 dossiers de communards jugés par les 26 conseils de guerre pour leur participation à l’insurrection.

Voir aussi le relevé de 15564 individus (ancienne version de 2005 : explications et fichier)

• Sous-série 9J : Conseils de guerre de Paris (1895-1918)

Cotes 9J/1 à 1225 (inventaire de 2016) (lien de secours)

• Sous-série 10J : Conseils de guerre des régions militaires (1875-1929)

Cotes 10J/1 à 2695 (2461 cartons) (inventaire de 2016) (lien de secours)

• Sous-série 11J : Conseils de guerre aux armées (1914-1935)

Cotes 11J/1 à 3815 (inventaire) (lien de secours)

• Sous-série 12J : Conseils de guerre outre-mer (1831-1930)

Cotes 12J/1 à 3080 (3067 cartons) (inventaire) (lien de secours)

• Sous-série 13J : Registres d’écrou (1880-1920)

Cotes 13J/1 à 1767 (inventaire de 2010, et index géographique)

Voir un article en rapport avec ce fonds.

• Cotes 13J/1 à 1406 : Registres d’écrou (1806-1961)

• Cotes 13J/173 et 174 : Prison maritime de Bizerte

• Cotes 13J/1407 à 1490 : Administration centrale de la justice militaire

• Cotes 13J/1439 à 1444 : Prisons maritimes (1873-1953)

Liens utiles (externes)

• Le centre Georges Chevrier (Université de Bourgogne / CNRS) dont deux bases de données (réalisées par Jean-Claude Farcy en collaboration avec Rosine Fry) sont mentionnées dans cet article.