« SHD / Terre - Série J » : différence entre les versions
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:*'''Sous-série 12J : Conseils de guerre outre-mer (1831-1930)''' | :*'''Sous-série 12J : Conseils de guerre outre-mer (1831-1930)''' | ||
::''Cotes 12J/1 à 3080 (3067 cartons)'' ([http://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/sites/default/files/SHDGR_REP_12J.pdf inventaire]) | ::''Cotes 12J/1 à 3080 (3067 cartons)'' ([http://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/sites/default/files/SHDGR_REP_12J.pdf inventaire]) ([http://web.archive.org/web/20161207190842/http://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/sites/default/files/SHDGR_REP_12J.pdf lien de secours]) | ||
:*'''Sous-série 13J : Registres d’écrou (1880-1920)''' | :*'''Sous-série 13J : Registres d’écrou (1880-1920)''' |
Version du 7 décembre 2016 à 21:09
- Présentation
- Classement détaillé.
- Service historique de la Défense (SHD), centre historique des archives (CHA), département de l'armée de Terre (DAT), série J : Justice militaire.
- Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).
- Voir pages 175 à 184 (série J) du Guide des archives de l'armée de Terre et de la bibliothèque (2001)
- Voir le Guide des archives judiciaires et pénitentiaires (1800-1958) (de Jean-Claude Farcy, 1992, 15Mo en téléchargement)
- Voir l'inventaire des sous-séries 1J à 5J (1997) (lien de secours)
Série J : Justice militaire
- Série créée à la fin de la Première guerre mondiale, pour y regrouper ce qui n’avait pas été inventorié dans les autres séries.
- Les tribunaux qui ont fonctionné dans les chefs-lieux de divisions militaires jusqu’en 1914 ont versé leurs dossiers aux archives départementales, et ces dernières ont parfois recueilli des dossiers des tribunaux aux armées de la période révolutionnaire.
- Sous-série 1J : Ancien Régime (1740-1792)
- Cotes 1J/1 à 71
- Sous-série 2J : Révolution, Premier Empire, Restauration
- Cotes 2J/1 à 520
- Sous-série 3J : Généralités
- Cotes 3J/1 à 48
- Sous-série 4J : Jugements (1815-1910)
- Cotes 4J/1 à 117
- Cote 4J/118 : Affaire Dreyfus ?
- Voir cet article de blog et ce site internet dont la colonne de gauche est pleine de ressources.
- Le fonds numérisé du SHD n'est plus visible (site en réparation), voir cet extrait de 80 pièces.
- Sous-série 5J : Tribunaux d’Algérie et Tunisie (1831-1910)
- Cotes 5J/1 à 652
- Sous-série 6J : Commissions militaires de 1848, journées de juin
- Cotes 6J/1 à 198 (inventaire de 2003) (lien de secours)
- Voir la base de données sur les 11662 inculpés à la suite de l' insurrection de juin 1848.
- Cotes 6J/186 et 187 : Listes des transportés détenus
- Cote 6J/199 : Liste des inculpés condamnés à la transportation par les commissions militaires
- Cotes 6J/200 à 217 : Fichier alphabétique des inculpés
- Sous-série 7J : Conseils de guerre et commissions mixtes de 1851
- Cotes 7J/1 à 88 (inventaire de 2003) (lien de secours)
- Voir la base de données sur les 26848 poursuivis à la suite du coup d'État de décembre 1851.
- Cotes 7J/1 à 64 : Dossiers personnels des individus poursuivis devant les commissions militaires de la 1ère division militaire
- Cotes 7J/67 à 80 : Commissions mixtes des départements
- Cote 7J/87 : Listes de grâces affectant principalement les transportés en Algérie
- Cote 7J/89 : Statistique sur les personnes poursuivies
- Cotes 7J/90 et 91 : Liste générale des individus poursuivis dans l'étendue de la 1ère Division militaire (ordre alphabétique)
- Cotes 7J/92 à 119 : Collections de fiches nominatives classées par ordre alphabétique
- Sous-série 8J : Conseils de guerre et condamnés de la Commune de Paris (1870-1871)
- Cotes 8J/1 à 595 (inventaire de 2016, et relevé nominatif) (lien de secours) (version précédente)
- Cette sous-série contient près de 13000 dossiers de communards jugés par les 26 conseils de guerre pour leur participation à l’insurrection.
- Voir aussi le relevé de 15564 individus (ancienne version de 2005 : explications et fichier)
- Sous-série 9J : Conseils de guerre de Paris (1895-1918)
- Cotes 9J/1 à 1225 (inventaire de 2016) (lien de secours)
- Sous-série 10J : Conseils de guerre des régions militaires (1875-1929)
- Cotes 10J/1 à 2695 (2461 cartons) (inventaire de 2016) (lien de secours)
- Sous-série 11J : Conseils de guerre aux armées (1914-1935)
- Cotes 11J/1 à 3815 (inventaire) (lien de secours)
- Sous-série 12J : Conseils de guerre outre-mer (1831-1930)
- Cotes 12J/1 à 3080 (3067 cartons) (inventaire) (lien de secours)
- Sous-série 13J : Registres d’écrou (1880-1920)
- Cotes 13J/1 à 1767 (inventaire de 2010, et index géographique)
- Voir un article en rapport avec ce fonds.
- Cotes 13J/1 à 1406 : Registres d’écrou (1806-1961)
- Cotes 13J/173 et 174 : Prison maritime de Bizerte
- Cotes 13J/1407 à 1490 : Administration centrale de la justice militaire
- Cotes 13J/1439 à 1444 : Prisons maritimes (1873-1953)
Liens utiles (externes)
- Le centre Georges Chevrier (Université de Bourgogne / CNRS) dont deux bases de données (réalisées par Jean-Claude Farcy en collaboration avec Rosine Fry) sont mentionnées dans cet article.