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::*''Cote CC3/1082'' : Dossiers individuels de tirailleurs africains et indochinois proposés pour des décorations (19ème siècle)
::*''Cote CC3/1082'' : Dossiers individuels de tirailleurs africains et indochinois proposés pour des décorations (19ème siècle)


::*''Cotes CC3/1256 à 1319'' : Morts, disparus et blessés (correspondance départ et arrivée, actes et certificats de décès, actes de naissance, états nominatifs, inventaires d’effets personnels, registres de successions, communications aux familles, registres d’entrées et de sorties d’hôpitaux, 1780-1934).
::*''Cotes CC3/1256 à 1319'' : Morts, disparus et blessés (1780-1934)
:::''Correspondance départ et arrivée, actes et certificats de décès, actes de naissance, états nominatifs, inventaires d’effets personnels, registres de successions, communications aux familles, registres d’entrées et de sorties d’hôpitaux''.


::*''Cotes CC3/2744 à 2949'' : Matricules et contrôles d'ouvriers d'artillerie (1766-1894)
::*''Cotes CC3/2744 à 2949'' : Matricules et contrôles d'ouvriers d'artillerie (1766-1894)

Version du 30 octobre 2020 à 19:11


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Service historique de la Défense (SHD) - Archives centrales de la Marine à Vincennes
Série CC : Personnel - Cotation SHD/MV/CC
Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).


Série CC : Personnel

  • Sous-série CC1 : Officiers militaires (1789-1943)
  • Dossiers des officiers de Marine passés par l’École royale d’Angoulême sous la Restauration (1814-1830) (relevé nominatif)
  • Sous-série CC2 : Officiers civils et corps assimilés (1770-1920)
  • Sous-série CC3 : Troupes et équipages (1766-1932)
  • Cote CC3/1082 : Dossiers individuels de tirailleurs africains et indochinois proposés pour des décorations (19ème siècle)
  • Cotes CC3/1256 à 1319 : Morts, disparus et blessés (1780-1934)
Correspondance départ et arrivée, actes et certificats de décès, actes de naissance, états nominatifs, inventaires d’effets personnels, registres de successions, communications aux familles, registres d’entrées et de sorties d’hôpitaux.
  • Cotes CC3/2744 à 2949 : Matricules et contrôles d'ouvriers d'artillerie (1766-1894)
  • Cotes CC3/2950 à 2962 : Matricule de l'infanterie de marine (1832-1839)
Double partiel des cotes GR/43Yc/285 à 289.
  • Sous-série CC4 : Inscription maritime et navigation commerciale (1730-1913)
Voir aussi, pour la période postérieure, la sous-série F46 des Archives nationales (AN)
  • Collection de correspondance départ et arrivée et de rapports (1681-1903)
Cotes CC4/1 à 1076, 1078 à 1167, 1169 et 1183.
  • Activités du bureau (1790-1913)
Cotes CC4/1077, 1168, 1170 à 1177, 1184 à 1253, 1259 à 1278, 1289, 1297 à 1299, 1309 à 1311, 1336, 1346, 1358 à 1360, 2285 à 2291, 2293 à 2295, 2297, 2298, 2307, 2308 et 2318.
  • Naufrages et sauvetages (1806-1907)
Cotes CC4/1282 à 1288, et 2073 à 2284.
  • Justice maritime commerciale (1820-1910)
Cotes CC4/1178 à 1182, et 1452 à 1628.
  • École des mousses et école d’hydrographie (1832-1906)
Cotes CC4/1281, 1290 à 1296, et 1361.
  • Examens de la Marine marchande (1889-1904)
Cotes CC4/1347 à 1351, 1353, 1354, et 2070 à 2072.
  • Capitaines au long cours, de maîtres au cabotage et de pilotes (1799-1911)
Cotes CC4/1337, et 1761 à 2068 : Dossiers nominatifs (inventaire de 2019) (lien de secours)
  • Cote CC4/1312 : Gens de mer (états de situation par sous-arrondissement, 1881)
  • Cote CC4/1335 : Guetteurs sémaphoriques (1889-1893)
  • Mécaniciens et chauffeurs (1859-1890)
Cotes CC4/1279 et 1280.
  • Marins expédiés de Paris, rapatriés et renonciataires (An8-1897)
Cotes CC4/1300 à 1306, et 2309 à 2317 : Contrôles, états des inscrits de navires perdus, rôles d’équipage.
  • Syndics et gardes maritimes (1795-1907)
Cotes CC4/1308, 1309, 1313 à 1334, 2292, 2299, et 2304 à 2306.
  • Décès et disparitions (1840-1910)
Cotes CC4/1355, et 1363 à 1451 : Actes de mariage, actes de naissance, extraits de matricule, extraits de rôles d’équipage, enquêtes, actes de décès, procès-verbaux de disparition, états nominatifs.
  • Mutations (1897-1910)
Cotes CC4/1352 et 1356 : État et avis de nomination.
  • Décorations (1898-1907)
Cotes CC4/2300 à 2303 : Légion d’honneur, médaille d’honneur des marins du commerce.
  • Grèves et pétitions (1878-1908)
Cotes CC4/1254 à 1258, et 1307 : Procès-verbaux de la commission d’examen des vœux des marins du Havre, correspondance, dépêches télégraphiques, journaux.
  • Associations et syndicats professionnels maritimes (1841-1907)
Cotes CC4/1248, 1249 et 1362 : Rapports, correspondance, états, feuilles signalétiques.
  • Sous-série CC5 : Pêches (1681-1908)
Voir aussi, pour la période postérieure, la sous-série F46 des Archives nationales (AN)
  • Sous-série CC6 : Supprimée
  • Sous-série CC7 : Dossiers individuels du personnel (depuis 1740)
A noter les fonds abimés en septembre 2016 pour mémoire (lien de secours).
Des dossiers individuels, reçus en versements, sont aussi en séries MV/W et (DE)ZF.
  • Sous-série CC7 alpha (1794-1885)
(inventaires de 2019 : A-D, D-L, L-P et P-V) (liens de secours 1, 2, 3 et 4)
  • Sous-série CC7 2e moderne
(inventaire de 2019) (lien de secours)
  • Sous-série CC7 4e moderne
  • Sous-série CC7p : Dossiers de pensions de tous les marins
Sous-série restituée par les Archives nationales, conservée au port de Rochefort.
  • Sous-série CC8 : Archives collectives du bureau maritime de l'état-civil (1914-1967)
  • Cotes CC8/17 à 21 : Mariages intervenus pendant la Seconde Guerre mondiale, en particulier dans les Forces navales françaises libres (FNFL).
  • Sous-série CC9 : Récompenses, médailles et citations (1939-1964)
  • Sous-série CC10 : Fiches individuelles de solde (1943-1950)
  • Sous-série 1CC : Personnel militaire (1920-1940)
  • Sous-série 3CC : Direction du personnel militaire (1939-1992)
  • dont Section 3CC/EC : Direction des écoles (1945-1969)
  • dont Section 3CC/EGN : École de guerre navale (1948-1970)
  • dont Section 3CC/PFAM : Service du personnel féminin (1943-1977)
  • dont Section 3CC/SF : Service des sports et foyers (1941-1975)
  • dont Section 3CC/GM : Gendarmerie maritime (1944-1966)
  • Sous-séries 39CC à 92CC : Direction du personnel militaire Marine, courrier départ (1939-1992)


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