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::*Justice maritime commerciale (1820-1910)
::*Justice maritime commerciale (1820-1910)
:::''Cotes CC4/1178 à 1182, et 1452 à 1628''.
:::''Cotes CC4/1178 à 1182, et 1452 à 1628''.
::*École des mousses et école d’hydrographie (1832-1906)
:::''Cotes CC4/1281, 1290 à 1296, et 1361''.
::*Examens de la Marine marchande (1889-1904)
:::''Cotes CC4/1347 à 1351, 1353, 1354, et 2070 à 2072''.
::*Capitaines au long cours et maîtres au cabotage (1790-1910)
:::''Cotes CC4/1337 à 1345bis, 1357, et 1629 à 2069''.
::*''Cote CC4/1312'' : Gens de mer (états de situation par sous-arrondissement, 1881)
::*''Cote CC4/1335'' : Guetteurs sémaphoriques (1889-1893)





Version du 11 avril 2019 à 06:52


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Service historique de la Défense (SHD) - Archives centrales de la Marine à Vincennes
Série CC : Personnel - Cotation SHD/MV/CC
Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).


Série CC : Personnel

  • Sous-série CC1 : Officiers militaires (1789-1943)
  • Dossiers des officiers de Marine passés par l’École royale d’Angoulême sous la Restauration (1814-1830) (relevé nominatif)
  • Sous-série CC2 : Officiers civils et corps assimilés (1770-1920)
  • Sous-série CC3 : Troupes et équipages (1766-1932)
  • Cote CC3/1082 : Dossiers individuels de tirailleurs africains et indochinois proposés pour des décorations (19ème siècle)
  • Cotes CC3/2744 à 2949 : Matricules et contrôles d'ouvriers d'artillerie (1766-1894)
  • Cotes CC3/2950 à 2962 : Matricule de l'infanterie de marine (1832-1839)
Double partiel des cotes GR/43Yc/285 à 289.
  • Sous-série CC4 : Inscription maritime et navigation commerciale (1730-1913)
Voir aussi, pour la période postérieure, la sous-série F46 des Archives nationales (AN)
  • Collection de correspondance départ et arrivée et de rapports (1681-1903)
Cotes CC4/1 à 1076, 1078 à 1167, 1169 et 1183.
  • Activités du bureau (1790-1913)
Cotes CC4/1077, 1168, 1170 à 1177, 1184 à 1253, 1259 à 1278, 1289, 1297 à 1299, 1309 à 1311, 1336, 1346, 1358 à 1360, 2285 à 2291, 2293 à 2295, 2297, 2298, 2307, 2308 et 2318.
  • Naufrages et sauvetages (1806-1907)
Cotes CC4/1282 à 1288, et 2073 à 2284.
  • Justice maritime commerciale (1820-1910)
Cotes CC4/1178 à 1182, et 1452 à 1628.
  • École des mousses et école d’hydrographie (1832-1906)
Cotes CC4/1281, 1290 à 1296, et 1361.
  • Examens de la Marine marchande (1889-1904)
Cotes CC4/1347 à 1351, 1353, 1354, et 2070 à 2072.
  • Capitaines au long cours et maîtres au cabotage (1790-1910)
Cotes CC4/1337 à 1345bis, 1357, et 1629 à 2069.
  • Cote CC4/1312 : Gens de mer (états de situation par sous-arrondissement, 1881)
  • Cote CC4/1335 : Guetteurs sémaphoriques (1889-1893)




  • Sous-série CC5 : Pêches (1681-1908)
Voir aussi, pour la période postérieure, la sous-série F46 des Archives nationales (AN)
  • Sous-série CC6 : Supprimée
  • Sous-série CC7 : Dossiers individuels du personnel (depuis 1740)
A noter les fonds abimés en septembre 2016 pour mémoire (lien de secours)
Des dossiers individuels, reçus en versements, sont aussi en séries MV/W et (DE)ZF.
  • Sous-série CC7 alpha
  • Sous-série CC7 2e moderne
  • Sous-série CC7 4e moderne
  • Sous-série CC7p : Dossiers de pensions de tous les marins
Sous-série restituée par les Archives nationales, conservée au port de Rochefort.
  • Sous-série CC8 : Archives collectives du bureau maritime de l'état-civil (1914-1967)
  • Cotes CC8/17 à 21 : Mariages intervenus pendant la Seconde Guerre mondiale, en particulier dans les Forces navales françaises libres (FNFL).
  • Sous-série CC9 : Récompenses, médailles et citations (1939-1964)
  • Sous-série CC10 : Fiches individuelles de solde (1943-1950)
  • Sous-série 1CC : Personnel militaire (1920-1940)
  • Sous-série 3CC : Direction du personnel militaire (1939-1992)
  • dont Section 3CC/EC : Direction des écoles (1945-1969)
  • dont Section 3CC/EGN : École de guerre navale (1948-1970)
  • dont Section 3CC/PFAM : Service du personnel féminin (1943-1977)
  • dont Section 3CC/SF : Service des sports et foyers (1941-1975)
  • dont Section 3CC/GM : Gendarmerie maritime (1944-1966)
  • Sous-séries 39CC à 92CC : Direction du personnel militaire Marine, courrier départ (1939-1992)


Nuvola apps bookcase.png Bibliographie