« SHD / Marine Toulon - Série O » : différence entre les versions
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::*Section 5O<sup>3</sup> : Conseils de guerre spéciaux et extraordinaires | ::*Section 5O<sup>3</sup> : Conseils de guerre spéciaux et extraordinaires | ||
:*'''Sous-série 6O : Conseils de guerre et de justice tenus à bord des bâtiments (1804- | :*'''Sous-série 6O : Conseils de guerre et de justice tenus à bord des bâtiments (1804-1941)''' | ||
::*''Cotes 6O/58 à 129 (1840-1941)'' ([http://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/sites/default/files/SHDMT_REP_6O_58-129_Conseil%20de%20guerre%20et%20de%20justice%20tenu%20%C3%A0%20bord%20des%20b%C3%A2timents%20%282%29.pdf inventaire nominatif de 2017]) ([https://ia601502.us.archive.org/27/items/SHDMT6O58129/SHD-MT-6O-58-129%20.pdf lien de secours]) | |||
:*'''Sous-série 7O : Tribunaux maritimes (1806-1954)''' | :*'''Sous-série 7O : Tribunaux maritimes (1806-1954)''' | ||
Version du 8 décembre 2017 à 02:01
- Service historique de la Défense (SHD) - Archives de la Marine à Toulon
- Série O : Institutions de répression - Cotation SHD/MT/O
- Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).
Série O : Institutions de répression
- Sous-série 1O : Galères de Marseille et bagne de Toulon (1659-1874)
- Cotes 1O/97 à 231 : Matricules (inventaire de 2015)
- Sous-série 2O : Prison de l’Arsenal dite prison Gervais (1812-1841)
- Sous-série 3O : Intendant des galères (1666-1745, 1756, 1768, 1778)
- Sous-série 4O : Cour martiale et tribunal correctionnel (1792-1806)
- Sous-série 5O : Conseils de guerre permanents et autres (1796-1920)
- Voir la présentation de la sous-série dans l'inventaire de la section 5O1
- Section 5O1 : Premier conseil de guerre permanent (1796-1941 et 1940-1960)
- Cotes 5O1/1 à 381 (inventaire de 2015)
- Section 5O2 : Second conseil de guerre permanent
- Section 5O3 : Conseils de guerre spéciaux et extraordinaires
- Sous-série 6O : Conseils de guerre et de justice tenus à bord des bâtiments (1804-1941)
- Cotes 6O/58 à 129 (1840-1941) (inventaire nominatif de 2017) (lien de secours)
- Sous-série 7O : Tribunaux maritimes (1806-1954)
- Sous-série 8O : Juridictions coloniales de la marine (1834-1906)
- Sous-série 9O : Prison maritime (1873-1969)
- Sous-séries 10O à 13O : Formations et unités de gendarmerie maritime
- Méditerranée, Afrique du Nord, Indochine (vers 1940-1960). École de gendarmerie maritime (1943-1947).