« SHD / Marine Toulon - Série O » : différence entre les versions

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:'''Présentation'''
:Classement détaillé.
:''Service historique de la Défense (SHD)'', centre historique des archives (CHA), département de la Marine (DM), archives à Toulon (TO), '''série O : Institutions de répression'''.
:Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).
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== '''Série O : Institutions de répression''' ==
{| class="WSerieH" id="article_de_qualite" align="center" style="background-color:#fffed6; width:60%; text-align:justify; padding:5px; border:1px solid #000000; border-right-width:2px; border-bottom-width:2px; margin-top:10px;"
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:*'''Sous-série 1O : Galères de Marseille et bagne de Toulon (1659-1874)'''
::*''Cotes 1O/97 à 231'' : Matricules ([http://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/sites/default/files/SHDMT_COTATION%20DES%20REGISTRES%201%20O%2097%20a%201%20O%20231.pdf inventaire de 2015])


:*'''Sous-série 2O : Prison de l’Arsenal dite prison Gervais (1812-1841)'''


:classement détaillé.
:*'''Sous-série 3O : Intendant des galères (1666-1745, 1756, 1768, 1778)'''
:Service historique de la Défense, fonds de la Marine, archives de la Marine à Toulon, série O : Institutions de répression.


:Cadre de classement : SHD / Marine / Toulon / Série O
:*'''Sous-série 4O : Cour martiale et tribunal correctionnel (1792-1806)'''


:*'''Sous-série 5O : Conseils de guerre permanents et autres (1796-1920)'''
::Voir la présentation dans l'inventaire de la section 5O<sup>1</sup>
::*Section 5O<sup>1</sup> : Premier conseil de guerre permanent (1796-1941 et 1940-1960)
:::''Cotes 5O<sup>1</sup>/1 à 381'' ([http://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/sites/default/files/SHDMT_REP_5O1.pdf inventaire de 2015])
::*Section 5O<sup>2</sup> : Second conseil de guerre permanent
::*Section 5O<sup>3</sup> : Conseils de guerre spéciaux et extraordinaires


:*'''Sous-série 6O : Conseils de guerre et de justice tenus à bord des bâtiments (1804-1938)'''


:::*Sous-série 1O : Galères de Marseille et bagne de Toulon (1659-1874)
:*'''Sous-série 7O : Tribunaux maritimes (1806-1954)'''
::::*''Cotes 1O/97 à 231'' : Matricules ([http://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/sites/default/files/SHDMT_COTATION%20DES%20REGISTRES%201%20O%2097%20a%201%20O%20231.pdf inventaire])


:::*Sous-série 2O : Prison de l’Arsenal dite prison Gervais (1812-1841)
:*'''Sous-série 8O : Juridictions coloniales de la marine (1834-1906)'''
:::*Sous-série 3O : Intendant des galères (1666-1745, 1756, 1768, 1778).
:::*Sous-série 4O : Cour martiale et tribunal correctionnel (1792-1806).
:::*Sous-série 5O : Conseils de guerre permanents et autres (1796-1920)
::::Voir la présentation dans l'inventaire de la section 5O<sup>1</sup>
::::*Section 5O<sup>1</sup> : Premier conseil de guerre permanent (1796-1941 et 1940-1960)
:::::''Cotes 5O<sup>1</sup>/1 à 381'' ([http://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/sites/default/files/SHDMT_REP_5O1.pdf inventaire])
::::*Section 5O<sup>2</sup> : Second conseil de guerre permanent
::::*Section 5O<sup>3</sup> : Conseils de guerre spéciaux et extraordinaires


:::*Sous-série 6O : Conseils de guerre et de justice tenus à bord des bâtiments (1804-1938)
:*'''Sous-série 9O : Prison maritime (1873-1969)'''
:::*Sous-série 7O : Tribunaux maritimes (1806-1954)
 
:::*Sous-série 8O : Juridictions coloniales de la marine (1834-1906)
:*'''Sous-séries 10O à 13O : Formations et unités de gendarmerie maritime'''
:::*Sous-série 9O : Prison maritime (1873-1969)
::''Méditerranée, Afrique du Nord, Indochine (vers 1940-1960).''
:::*Sous-séries 10O à 13O : Formations et unités de gendarmerie maritime
::''École de gendarmerie maritime (1943-1947)''.
::::''Méditerranée, Afrique du Nord, Indochine (vers 1940-1960).''
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::::''école de gendarmerie maritime (1943-1947)''.

Version du 27 décembre 2016 à 08:40


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Présentation
Classement détaillé.
Service historique de la Défense (SHD), centre historique des archives (CHA), département de la Marine (DM), archives à Toulon (TO), série O : Institutions de répression.
Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).


Série O : Institutions de répression

  • Sous-série 1O : Galères de Marseille et bagne de Toulon (1659-1874)
  • Sous-série 2O : Prison de l’Arsenal dite prison Gervais (1812-1841)
  • Sous-série 3O : Intendant des galères (1666-1745, 1756, 1768, 1778)
  • Sous-série 4O : Cour martiale et tribunal correctionnel (1792-1806)
  • Sous-série 5O : Conseils de guerre permanents et autres (1796-1920)
Voir la présentation dans l'inventaire de la section 5O1
  • Section 5O1 : Premier conseil de guerre permanent (1796-1941 et 1940-1960)
Cotes 5O1/1 à 381 (inventaire de 2015)
  • Section 5O2 : Second conseil de guerre permanent
  • Section 5O3 : Conseils de guerre spéciaux et extraordinaires
  • Sous-série 6O : Conseils de guerre et de justice tenus à bord des bâtiments (1804-1938)
  • Sous-série 7O : Tribunaux maritimes (1806-1954)
  • Sous-série 8O : Juridictions coloniales de la marine (1834-1906)
  • Sous-série 9O : Prison maritime (1873-1969)
  • Sous-séries 10O à 13O : Formations et unités de gendarmerie maritime
Méditerranée, Afrique du Nord, Indochine (vers 1940-1960).
École de gendarmerie maritime (1943-1947).


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