SHD / Marine Toulon - Série O

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classement détaillé.

Service historique de la Défense, fonds de la Marine, archives de la Marine à Toulon, série O : Institutions de répression.

Cadre de classement : SHD / Marine / Toulon / Série O

Cotation : SHD/TO/O

• Sous-série 1/O : Galères de Marseille et bagne de Toulon (1659-1874)

• 1O/97 à 231 (ici)

• Sous-série 2/O : Prison de l’Arsenal dite prison Gervais (1812-1841)
• Sous-série 3/O : Intendant des galères (1666-1745, 1756, 1768, 1778).
• Sous-série 4/O : Cour martiale et tribunal correctionnel (1792-1806).
• Sous-série 5/O : Conseils de guerre permanents et autres (1796-1920)

• Section 5O/1 : Premier conseil de guerre permanent (1796-1941 et 1940-1960)

Cotes 5O/1/1 à 654 (ici) : 1er conseil de guerre permanent

• Sous-série 6/O : Conseils de guerre et de justice tenus à bord des bâtiments (1804-1938)
• Sous-série 7/O : Tribunaux maritimes (1806-1954)
• Sous-série 8/O : Juridictions coloniales de la marine (1834-1906)
• Sous-série 9/O : Prison maritime (1873-1969)
• Sous-séries 10/O à 13/O : Formations et unités de gendarmerie maritime

Méditerranée, Afrique du Nord, Indochine (vers 1940-1960).

école de gendarmerie maritime (1943-1947).