Registres paroissiaux

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Histoire chronologie

En France, mais aussi dans la plupart des pays de l'Europe de l'Ouest, l'autorité religieuse a très tôt souhaité répertorier les individus ayant reçu le baptême ou enterrés dans la religion. Le plus vieux registre conservé est celui de Givry en Saône-et-Loire il remonte à l'année 1303. En 1406 c'est l'évêque de Nantes, Henri le Barbu qui s'intéresse à l'état civil, suivi dans le courant du XV^e siècle par ses confrères de Saint-Brieuc (en 1421) et de Dol-de-Bretagne en 1446.

• L'ordonnance de Villers-Cotterêts en 1539 signée par le roi François I^er de France, qui ordonne la tenue des registres en français. Seuls quatre articles de cette ordonnance sont consacrés à la tenue de registres paroissiaux.

• L'édit de Pacification d'Amboise en 1563, permets aux huguenots de faire baptiser leurs enfants par les ministres de leur culte, mais stipule que les juges des lieux de la nativité, les enregistreront.

• Henri III, en mai 1579, confirme l'édit précédent et étend la tenue des registres aux mariages, mais aussi aux morts et à l'enterrement de personnes. Le mariage doit être précédé d'une annonce publique pendant 3 dimanches consécutifs et l'échanges des consentements doit se faire en présence de 4 témoins. L'obligation de déposer les registres au greffe des juridictions est confirmée.

• Un arrêt du Conseil d'État confie en 1664 aux pasteurs la tenue des registres protestants avec l'obligation d'en déposer un double au greffe.

• Ordonnance de Procédure Civile de Saint-Germain-en-Laye (Code Louis), en avril 1667 impose la tenue des registres en double (original et copie ou minutes et grosse). L'un reste aux mains du curé, le second est transmis au greffe. Les particuliers peuvent obtenir des extraits moyennant finance.

• Révocation de l'Édit de Nantes en 1685, l'exercice public du culte "Prétendu réformé" est interdit.

• Louis XIV, en octobre 1691, rend un édit qui instaure des greffiers-gardes et conservateurs des registres de baptême, mariages et sépultures.

• C'est seulement à partir de la déclaration du 9 avril 1736, que cet édit prit sa place, en rappelant et complétant l'ordonnance de 1667, que l'obligation de tenue en double des registres sera réellement généralisée. Cette déclaration prescrit notamment l'obligation pour le curé, les comparants et les témoins de signer, apposer une croix au bas de l'acte ou déclarer ne savoir signer ce qui devra être aussitôt retranscrit.

• Louis XVI par son édit de Tolérance, de 1787, rend aux réformés le libre exercice de leur culte. Leurs naissances, mariages et décès sont constatés par les officiers de la justice royale du lieu.

• Par décret décret du 20 septembre 1792, l'Assemblée législative décide que seuls les registres municipaux feront fois en justice. La tenue de l'état civil est confié aux municipalités. La loi exige que la déclaration des décès doit être faite dans les 24 heures.

Les documents

Attention, plus on remonte dans le temps, moins les informations sont détaillées, notamment pour les bénédictions nuptiales et les sépultures.

Acte de baptême

Acte de baptême de Denise Monneau

L'acte de baptême précise :

Baptisé

• Nom, prénom(s)
• Date et lieu de baptême,
• Date de naissance (quelquefois)
• Enfant légitime ou non, trouvé...

Parents

• Nom, prénom(s)

• Celui de la mère peut être oublié

• Profession,
• Domicile
• Age

Parrain et Marraine

• Nom, prénom(s)
• Profession
• Domicile
• Age
• Lien de parenté

Acte de bénédiction nuptiale

Acte de bénédiction nuptiale entre Delafay André & Riscard Judith, Poule (69)

L'acte de bénédiction nuptiale précise :

Général

• Date et lieu de fiançailles
• Dispense accordée, par qui, date de la dispense
• Date de mariage (en fonction, celle-ci peut se trouver à la fin de l'acte)
• Date de publication des bans
• Indication d'un éventuel décret de justice (en Bretagne, pour le marié mineur orphelin de père)

Mariés

• Nom, prénom des époux
• Majeur ou mineur
• Etat matrimonial (veuf(ve))

• Nom et prénom du précedent conjoint (quelquefois)

• Age approximatif, quelquefois la date de baptême (naissance)
• Profession
• Lieu de résidence

Parents des époux

• Nom, prénom(s) (plus on recule dans le temps, moins ils sont nommés
• Domicile
• Profession
• Mention du décès (feu ou feue / défunt, défunte)

Témoins

• Nom, prénom(s)
• Domicile
• Profession
• Parfois lien de parenté
• Parfois âge

Acte de sépulture

Acte de sépulture de Pierre DELORME

Le contenu varie en fonction de la date de rédaction, il assez succinct :

Défunt, Défunte

• Nom, prénom(s)
• Age du(de la) défunt(e) (approximatif)
• Date et lieu de la sépulture

• Date du décès (quelquefois)

• Profession (obligatoire depuis 1736)
• Statut matrimonial
• Circonstance du décès (accident, maladie, à la naissance)

Témoins

• Nom, prénoms(s) (pas toujours indiqué dans les actes très anciens)
• Lien de parenté
• Profession
• Lieu d'habitation

Voir aussi (sur Geneawiki)

• Renseignements sur le Baptême
• Renseignements sur le mariage
• Renseignements sur la sépulture
• Les dessous des registres paroissiaux

Liens utiles (externes)

• Annotations-trouvees-dans-les-registres : Annotations trouvées dans les registres.
• Geneactinsolites : Mentions et actes insolites des registres paroissiaux.

Bibliographie

• État civil et registres paroissiaux,Marie-Odile Mergnac, Archives & Culture, 2013
• Les registres paroissiaux racontent la vie de nos ancêtres - Thierry SABOT - Éditions Thisa

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