Orne:Au delà de l'Etat-Civil - 61 - La Carneille - contrôle des actes

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Le bureau a été rattaché à celui d'Athis en 1808.
Paroisses couvertes par le bureau à compléter.



  • Tables
  • 2C/635 à 638 : Tables des vendeurs (du 01/03/1717 au 01/VENT/11)
  • 2C/639 à 643 : Tables des acquéreurs (du 01/01/1715 au 20/NIVO/11)
  • 2C/644 : Table des lots et partages (du 19/01/1719 au 09/01/1806)
  • 2C/645 : Table des lots et partages (du 08/01/1755 au 27/04/1782)
  • 2C/646 : Table des décès, par paroisses (du 01/01/1788 au 01/VEND/10)
  • 2C/647 à 649 : Tables des baux à ferme et à loyer (du 01/08/1719 au 03/PLUV/14)
  • 2C/650 : Table des baux des revenus des gens de mainmorte (du 10/09/1720 au 19/11/1789)
  • 2C/651 : Table des baux des revenus des gens de mainmorte (du 28/09/1759 au 24/11/1781)
  • Registres du contrôle des actes
Cotes 2C/592 à 634 (du 03/10/1716 au 30/01/1791).
  • 2C/623 (du 12/12/1759 au 08/02/1763) numérisé par jpb - A dépouiller
  • 2C/624 (du 08/02/1763 au 18/05/1766) numérisé par jpb - A dépouiller