Lexique du droit féodal et de la noblesse

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N'hésitez pas à apporter vos connaissances en la matière.

A

• Abeillage-Aboillage : droit seigneurial, les seigneurs pouvaient prendre les abeilles dans les forêts dépendantes de leur seigneurie.
• Abergeage : ancien terme de jurisprudence : contrat que le seigneur faisait de son fond à un emphytéote (bail emphtéotique : environ 99 ans)
• Abergement : terre remise par le seigneur à un paysan plus ou moins libre moyennant redevance, surtout en vue de défrichement.
• Agusadge : droit imposé par le seigneur pour l'aiguisement des couteaux et des outils
• Ainesse : (droit d'), Prérogatives que les coutumes accordaient à l’aîné dans les familles nobles
• Amenage : droit sur les voitures
• Apanage : Terre ou bien donné par le roi à ses enfants pour compenser leur exclusion à la couronne, celle-ci étant réservée à l'aîné.
• Arrière-fief : c'est le fief qui relève d'un fief dominant
• Arrière vassal : celui qui relevait d'un seigneur vassal d'un autre seigneur
• Aubergade(a) : droit de gîte (dans le béarn) que les seigneurs avaient, chez leur sujet

D

• Danger : droit qu'avait le seigneur et plus tard le roi sur les forêts de Normandie, consistant en ce que les propriétaires ne pouvaient les vendre ni les exploiter sans sa permission et sans lui payer le dixième sous peine de confiscation
• Dauphin : titre désignant les héritiers du trône de France depuis 1349
• Déni de justice : En droit féodal, s'agissant du seigneur, refus de convoquer sa cour et de faire droit au plaignant.
• Directe : terre dépendant directement du seigneur et pour laquelle il perçoit des droits
• Droit de Juridiction : droit qu’avait le seigneur d’exercer la justice

E

• Eavie : Droit seigneurial qui s'exerçait un jour par semaine sur les produits de la pêche
• Echoite : Une terre tombe généralement en échoite quand celui qui en hérite, dépendant ou serf, ne peut payer la taxe successorale. Cet héritier peut travailler cette terre mais tous les fruits vont au seigneur jusqu'à concurrence du montant de la taxe
• Entrage : droit que l'on payait au seigneur en prenant possession d'un fief ou d'un bail à cens
• Extraction : Origine d'où quelqu'un tire sa naissance. Il est de grande extraction, de noble extraction, de basse, de vile extraction

F

• Formariage : Mariage d'un dépendant en dehors de sa seigneurie d'origine. Dans le cas des serfs, ils devaient payer une taxe au seigneur lésé.
• Fouage : Droit qui est dû en quelques endroits au Roi ou à un Seigneur sur chaque feu, maison ou famille. On l'appelle, fournage, à cause du fourneau et de la cheminée. La première fois qu'on s'est servi du mot fouage, ce fut pour signifier un impôt que Charles V en l'an 1379 leva sur chaque feu pour un an seulement, qui était d'un franc. Charles VI en 1388 l'augmenta sous le même nom. Depuis, Charles VII le rendit perpétuel et on le nomma taille. On l'appel en Latin "Focagium Prosingulis Focis". Dans certaines Provinces on parlera du droit de chauffage dans un bois.
• Frésange : redevance annuelle d'un cochon de lait ou de sa valeur