Lexique des termes militaires - J


  • Jean-Jean : on donne se nom au soldat que la conscription vient d'enlever à son atelier, à ses occupations ordinaires.
  • Justice militaire : en 993, Hugues Capet institua une cour mixte pour juger les crimes civils et militaires. En 1191, ce tribunal s'appelait tribunal de la Connétable. En 1271 furent instituées les prévôtés qui prirent le nom de prévôtés de l'Hôtel du roi en 1422. A cette époque la haute justice militaires faisaient passer par les hallebardes, entre deux rangées de hallebardes, les piétons condamnés, c'est de là que provient la locution passer par les armes. Un édit de 1665 régla le mode à suivre pour les jugements des conseils de guerre et en 1670, une procédure fut créer contre les contumaces. En 1679, une ordonnance s'occupa de l'application des peines, pour crimes et délits militaires, suivi pas d'autres tels que les formalités pour les déserteurs, et pour d'autres délits. En 1790, une loi régla la compétence des tribunaux militaires et des cours martiales ainsi que leurs organisations. En 1791, un troisième code militaire fut promulgué. En 1793 on supprima les cours martiales pour les remplacés pour chaque armée par deux tribunaux criminels. En 1794 on créa les conseils de discipline, les tribunaux de police correctionnelle, et les tribunaux criminels. Des décrets de novembre 1796 et 1797, instituèrent dans chaque division des conseils de guerre permanents. En 1801 et 1812, on institua des tribunaux militaires spéciaux dont aucun n'a été conservé. Avec le retour de la royauté, les prévôtés furent rétablies, et furent de nouveau supprimer en 1817. En 1857 un code de justice pour l'armée de terre fut institué.


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