Les titres de noblesse en Belgique

Liste des titres

La hiérarchie nobiliaire en Belgique n'est fixée par aucun texte légal, aucune loi ni aucun arrêté royal.

Tout au plus trouve-t-on dans un rapport du 12 décembre 1838 soumis au Roi Léopold Ier, et sur lequel le Roi aurait marqué son accord, une hiérarchie des titres nobiliaires belges. Ce rapport a été présenté, mais à tort, par les auteurs Léon Arendt et Alfred De Ridder (Législation héraldique de la Belgique 1595 - 1895. Jurisprudence du Conseil Héraldique 1844 - 1895, Société belge de librairie, 1896, 462 pages), comme un arrêté royal. Ce rapport n'a d'ailleurs jamais été publié officiellement et ne figure donc pas dans l'ordre juridique belge.

La hiérarchie traditionnelle est la suivante :

• Prince
• Duc
• Marquis
• Comte
• Vicomte
• Baron
• Chevalier

Dans l'ordre juridique belge, le noble non titré peut être qualifié d'écuyer. L'état civil mentionne alors « Messire » au lieu de « Monsieur » (et « Dame » au lieu de « Madame »). Cette qualification signifie l'appartenance simple à la noblesse. Certes, pour certains, se fondant en cela sur une lecture superficielle d'un arrêt de 1927 de la Cour de cassation de Belgique, "écuyer" serait un titre de noblesse au sens strict. Il faut bien admettre cependant que la doctrine juridique belge (Chevalier Braas, La Législation nobiliaire en Belgique, E. Bruylant, 1960, 219 pages, ou Marnix van Damme, (ouvrage en néerlandais) Adel, Algemene practische rechtsverhandeling, Gand/Louvain, 1982), se fondant sur la législation existante, ne va pas en ce sens, et estime que la qualification d'écuyer est applicable aux nobles non titrés. D'ailleurs, le Code des droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe, datant du 30 novembre 1939, en son article 248, fixe le droit afférent aux lettres patentes de concession de noblesse, d'admission dans la noblesse etc., avec ou sans titre. Aux yeux du Législateur belge donc (le code du 30 novembre 1939 est une loi postérieure - remarquons-le - à l'arrêt de cassation de 1927, rendant caduc cet arrêt s'il était contraire à la législation), la dénomination d'écuyer visée par ces derniers termes n'est pas constitutive d'un titre. Comme l'écrit le chevalier Braas dans son étude, il n'y a de toute façon aucune différence à établir entre la noblesse titrée et la noblesse non titrée, cette dernière pouvant même parfois remonter à des sources beaucoup plus anciennes.

Voir aussi (sur Geneawiki)

• Les titres de noblesse