« Les titres de noblesse en Belgique » : différence entre les versions
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Tout au plus trouve-t-on dans un rapport du 12 décembre 1838 soumis au Roi Léopold Ier, et sur lequel le Roi aurait marqué son accord, une hiérarchie des titres nobiliaires belges. Ce rapport a été présenté, mais à tort, par les auteurs Arendt et De Ridder, comme un arrêté royal. Ce rapport n'a d'ailleurs jamais été publié officiellement et ne figure donc pas dans l'ordre juridique belge. | |||
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Dans l'ordre juridique belge, le noble non titré peut être qualifié d'écuyer. L'état civil mentionne alors « Messire » au lieu de « Monsieur » (et « Dame » au lieu de « Madame »). Cette qualification signifie l'appartenance simple à la noblesse. Certes, pour certains, se fondant en cela sur une lecture superficielle d'un arrêt de 1927 de la Cour de cassation de Belgique, "écuyer" serait un titre de noblesse au sens strict. Il faut bien admettre cependant que la doctrine juridique belge (chevalier Braas en 1960, ou Marnix van Damme en 1982), se fondant sur la législation existante, ne va pas en ce sens, et estime que la qualification d'écuyer est applicable aux nobles non titrés. | |||
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Version du 19 mars 2020 à 16:40
Liste des titres
La hiérarchie nobiliaire en Belgique n'est fixée par aucun texte légal, aucune loi ni aucun arrêté royal.
Tout au plus trouve-t-on dans un rapport du 12 décembre 1838 soumis au Roi Léopold Ier, et sur lequel le Roi aurait marqué son accord, une hiérarchie des titres nobiliaires belges. Ce rapport a été présenté, mais à tort, par les auteurs Arendt et De Ridder, comme un arrêté royal. Ce rapport n'a d'ailleurs jamais été publié officiellement et ne figure donc pas dans l'ordre juridique belge.
La hiérarchie traditionnelle est la suivante :
- Roi
- Prince
- Duc
- Marquis
- Comte
- Vicomte
- Baron
- Chevalier
Dans l'ordre juridique belge, le noble non titré peut être qualifié d'écuyer. L'état civil mentionne alors « Messire » au lieu de « Monsieur » (et « Dame » au lieu de « Madame »). Cette qualification signifie l'appartenance simple à la noblesse. Certes, pour certains, se fondant en cela sur une lecture superficielle d'un arrêt de 1927 de la Cour de cassation de Belgique, "écuyer" serait un titre de noblesse au sens strict. Il faut bien admettre cependant que la doctrine juridique belge (chevalier Braas en 1960, ou Marnix van Damme en 1982), se fondant sur la législation existante, ne va pas en ce sens, et estime que la qualification d'écuyer est applicable aux nobles non titrés.