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[[Catégorie:Papiers de famille]]
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== Où trouver ces documents ? ==
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::: [[Image:Pictos recherche.png|20px|link=Livret de Famille]] Voir également l'article détaillé [[Livret de Famille|Livret de Famille ...]]
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==== Passeport intérieur ====
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Les textes du 10 vendémiaire an IV puis de [[1807]] à [[1810]] ont rendu obligatoire le passeport pour les déplacements hors du canton.  
Les textes du 10 vendémiaire an IV puis de [[1807]] à [[1810]] ont rendu obligatoire le passeport pour les déplacements hors du canton.  


Il est tombé en désuétude vers [[1860]].  
Il est tombé en désuétude vers [[1860]].  


Ce document indique les noms, prénoms, âge, lieu de naissance, profession, signature, taille, description physique, destinations et motif du déplacement.  
Ce document indique les noms, prénoms, âge, lieu de naissance, profession, signature, taille, description physique, destinations et motif du déplacement.  
 
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==== Les courriers ====
==== Les courriers ====
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==== Les invitations ====
==== Les invitations ====


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[[image:Invitation.jpg|250px|left|thumb|Invitation]] <br><br>Dans l'exemple ci-contre, une invitation à un anniversaire de mariage, on apprend la date de mariage du couple en question ([[1912]], probablement le 26 mai ou aux alentours).  
<br>Même très lacunaire, ce type de document peut aiguiller sur une piste bloquée, il peut également permettre de comprendre une photo dont le sujet nous échappait, voire d'en identifier quelques protagonistes.</big>
<br>Même très lacunaire, ce type de document peut aiguiller sur une piste bloquée, il peut également permettre de comprendre une photo dont le sujet nous échappait, voire d'en identifier quelques protagonistes.


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== Cartes nominatives ==
== Cartes nominatives ==
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==== Permis de conduire ====
==== Permis de conduire ====
''Modèle de permis de conduire''
''Modèle de permis de conduire''
[[Image:RIBIER Louis,Recto,Permis.jpg|thumb|center|250px|Permis de conduire]]
[[Image:RIBIER Louis,Recto,Permis.jpg|thumb|center|250px|Permis de conduire]]


<big>Dès [[1893]] c'est le certificat de conduire un véhicule qui devient en [[1899]] le permis de conduire.  
Dès [[1893]] c'est le certificat de conduire un véhicule qui devient en [[1899]] le permis de conduire.  
Il renseigne les noms, prénoms, lieu et date de naissance, adresse, date et lieu de délivrance du titulaire. Il  
Il renseigne les noms, prénoms, lieu et date de naissance, adresse, date et lieu de délivrance du titulaire. Il comporte une photo.
comporte une photo.</big>


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==== Carte d'électeur ====
==== Carte d'électeur ====


[[Image:Carte_électeur.jpg|thumb|center|250px|Carte électeur 1960]] <big>Ce document indique les noms, prénoms, adresse, date de naissance et signature du titulaire.</big>
[[Image:Carte_électeur.jpg|thumb|center|250px|Carte électeur 1960]] Ce document indique les noms, prénoms, adresse, date de naissance et signature du titulaire.
 
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==== Autres cartes ====
==== Autres cartes ====


*Carte de réfractaire au STO (Service de travail obligatoire)
* Carte de réfractaire au Service de Travail Obligatoire (STO)


[[ image : MALLET René, verso, carte de MAQUISARD ET REFRACTERE N° 62 copie.jpg|left|150px]]
[[image : MALLET René, verso, carte de MAQUISARD ET REFRACTERE N° 62 copie.jpg|left|150px]]


Les Allemands, dont le problème majeur était de renforcer leur potentiel de guerre, devaient, de leur côté, organiser leurs ordonnances de recrutement pour le travail obligatoire, de manière à ce que tout ne puisse leur échappé.
Les Allemands, dont le problème majeur était de renforcer leur potentiel de guerre, devaient, de leur côté, organiser leurs ordonnances de recrutement pour le travail obligatoire, de manière à ce que tout ne puisse leur échappé.
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De plus, il suffisait souvent de peu de temps pour passer de l’état de réfractaire au travail à l’état de clandestin dans la Résistance.
De plus, il suffisait souvent de peu de temps pour passer de l’état de réfractaire au travail à l’état de clandestin dans la Résistance.


Il paraît utile de préciser ici que la notion de Résistance constituée par le réfractariat en tant qu’opposition aux lois et décrets de Vichy, telle qu’elle a été définie par l’article 8 de la loi n° 50-1027 du 22 août 1950 établissant le statut des réfractaires, ne saurait être confondue avec l’engagement résistant actif.
Il paraît utile de préciser ici que la notion de résistance constituée par le réfractariat en tant qu’opposition aux lois et décrets de Vichy, telle qu'elle a été définie par l’article 8 de la loi n° 50-1027 du 22 août 1950 établissant le statut des réfractaires, ne saurait être confondue avec l’engagement résistant actif.


En tout état de cause, les mérites et le courage de ces jeunes français qui se sont soustraits à la réquisition au S.T.O. ont été reconnus par la Nation.  
En tout état de cause, les mérites et le courage de ces jeunes français qui se sont soustraits à la réquisition au S.T.O. ont été reconnus par la Nation.  


Ainsi, la loi précitée du 22 août 1950 a prévu la réparation des préjudices physiques subis pendant la période de réfractariat, par référence à la législation sur les victimes civiles de guerre.
Ainsi, la loi précitée du 22 août 1950 a prévu la réparation des préjudices physiques subis pendant la période de réfractariat, par référence à la législation sur les victimes civiles de guerre.
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[[Image:Bulletin_de_paye.jpg|thumb|right|400px|<center>bulletin de paye 1962</center>]]
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<big>Article L143-3 du Code du travail
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Article L143-3 du Code du travail


Les dispositions du présent article s'appliquent à toutes les personnes apprenties, salariées ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit pour un ou plusieurs employeurs et quels que soient le montant et la nature de leurs rémunérations, la forme, ou la validité de leur contrat.<br>
Les dispositions du présent article s'appliquent à toutes les personnes apprenties, salariées ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit pour un ou plusieurs employeurs et quels que soient le montant et la nature de leurs rémunérations, la forme, ou la validité de leur contrat.<br>


Lors du paiement de leur rémunération l'employeur doit remettre aux personnes ci-dessus mentionnées une pièce justificative dite bulletin de paie. Les mentions qui doivent figurer ou être annexées au bulletin de paie sont déterminées par décret en Conseil d'État.</big>
Lors du paiement de leur rémunération l'employeur doit remettre aux personnes ci-dessus mentionnées une pièce justificative dite bulletin de paie. Les mentions qui doivent figurer ou être annexées au bulletin de paie sont déterminées par décret en Conseil d'État.
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Ce sont des documents d'une importance certes relative, mais ils traversent en général mieux le temps que tout autre type de "papier de famille".
En effet, comme ils témoignent de la réussite professionnelle, scolaire, civile ou militaire, les membres de la famille y sont attachés et l'exhibent souvent avec fierté.


<big>Ce sont des documents d'une importance certes relative, mais ils traversent en général mieux le temps que tout autre type de "papier de famille".
Encadrés sous verre ou soigneusement conservés, ils se transmettent aux enfants, de génération en génération, car ce sont des documents qu'on ne jette pas. Leur utilité est très variable.  
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En effet, comme ils témoignent de la réussite professionnelle, scolaire, civile ou militaire, les membres de la famille y sont attachés et l'exhibent souvent avec fierté.
Elle situera surtout un fait "remarquable" dans le temps, en mentionnant également un lieu.
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Encadrés sous verre ou soigneusement conservés, ils se transmettent aux enfants, de génération en génération, car ce sont des documents qu'on ne jette pas.
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Leur utilité est très variable.  
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Elle situera surtout un fait "remarquable" dans le temps, en mentionnant également un lieu.  
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Dans le cas des diplômes scolaires de la petite enfance par exemple, ils pourront aiguiller sur un lieu de naissance jusqu'alors inconnu.
Dans le cas des diplômes scolaires de la petite enfance par exemple, ils pourront aiguiller sur un lieu de naissance jusqu'alors inconnu.
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:*Quelques diplômes : [[Le certificat d'Etudes Primaires]] -</big>
 
:*Quelques diplômes : [[Le certificat d'Etudes Primaires]]


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===Tableau d'Honneur===
=== Tableau d'honneur ===


Chaque enfant était inscrit au tableau d'honneur pour ses bonnes notes dans les compétences de bases et recevait un diplôme.
Chaque enfant était inscrit au tableau d'honneur pour ses bonnes notes dans les compétences de bases et recevait un diplôme.


[[Fichier:Tableau honneur Mai 1942.jpg|thumb|left|300px|<center>Témoignage d'Honneur <br> Paris Mai 1942</center>]]
[[Fichier:Tableau honneur Mai 1942.jpg|thumb|left|300px|<center>Témoignage d'Honneur <br> Paris Mai 1942</center>]]
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===Témoignage de Satisfaction===
=== Témoignage de satisfaction ===


Donné dans les écoles primaires pendant la seconde guerre mondiale, aux élèves ayant une note de 8 à 10 sur 10 dans les compétences de base.
Donné dans les écoles primaires pendant la seconde guerre mondiale, aux élèves ayant une note de 8 à 10 sur 10 dans les compétences de base.


[[Fichier:Temoignage.jpg|thumb|left|300px|<center>Témoignage de Satisfaction <br> Paris 1941</center>]]
[[Fichier:Temoignage.jpg|thumb|left|300px|<center>Témoignage de Satisfaction <br> Paris 1941</center>]]
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[[Image:Livretmilitaire.jpg|400px|right|thumb|Livret militaire]]
[[Image:Livretmilitaire.jpg|400px|right|thumb|Livret militaire]]
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<big>Le généalogiste retrouvera dans les archives de sa famille, assez facilement, des documents concernant la carrière militaire d'un aïeul, surtout à partir de la première guerre mondiale.
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Le généalogiste retrouvera dans les archives de sa famille, assez facilement, des documents concernant la carrière militaire d'un aïeul, surtout à partir de la première guerre mondiale.
 
Le livret militaire, notamment, fourmille de renseignements.
Le livret militaire, notamment, fourmille de renseignements.
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On y trouve la description de l'individu, son état civil, les unités où il a été affecté, ses décorations, ses blessures, etc.
On y trouve la description de l'individu, son état civil, les unités où il a été affecté, ses décorations, ses blessures, etc.
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Très complet, ce document, si, au sens généalogique strict, ne peut vous donner que le nom de ses parents, aura du moins le mérite de vous faire revivre une "tranche de vie" de la personne en question.</big>


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Très complet, ce document, si, au sens généalogique strict, ne peut vous donner que le nom de ses parents, aura du moins le mérite de vous faire revivre une "tranche de vie" de la personne en question.
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==== Certificat de bonne conduite ====  
==== Certificat de bonne conduite ====  


[[Image:Bonne Conduite.jpg|300px|right|thumb|Certificat de bonne conduite]]
[[Image:Bonne Conduite.jpg|300px|right|thumb|Certificat de bonne conduite]]
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<big>Document remis par l'armée à la fin du service militaire à tout soldat qui a eu une conduite exemplaire. Créé en mai [[1838]], il a été  nécessaire pour rentrer dans une administration.  
Document remis par l'armée à la fin du service militaire à tout soldat qui a eu une conduite exemplaire. Créé en mai [[1838]], il a été  nécessaire pour rentrer dans une administration.  
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Il indique : les noms, prénoms, grade, dernier régiment, date et lieu de naissance, date et lieu de délivrance.</big>
Il indique : les noms, prénoms, grade, dernier régiment, date et lieu de naissance, date et lieu de délivrance.


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==== Carte d'ancien combattant ====
==== Carte d'ancien combattant ====
   
   
[[Image:Carte_du_Combattant.jpg|thumb|right|<center>Carte du Combattant<br> Guerre d'Algérie:30mois</center>]]
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<big>La carte d'ancien combattant est un titre de reconnaissance de la nation délivré aux militaires des forces armées françaises et aux personnes civiles de nationalité française ayant servi dans une formation ayant participée aux opérations et missions mentionnées à l'article R.224 du code des pensions civiles et militaires.  
La carte d'ancien combattant est un titre de reconnaissance de la nation délivré aux militaires des forces armées françaises et aux personnes civiles de nationalité française ayant servi dans une formation ayant participée aux opérations et missions mentionnées à l'article R.224 du code des pensions civiles et militaires.  


Cela concerne essentiellement, les anciens combattants de la Première et Seconde Guerre mondiale, les combattants de la guerre d'Indochine et de Corée et les combattants en Afrique du Nord.</big>
Cela concerne essentiellement, les anciens combattants de la Première et Seconde Guerre mondiale, les combattants de la guerre d'Indochine et de Corée et les combattants en Afrique du Nord.


 
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==== Carte d'invalidité ====  
==== Carte d'invalidité ====  
[[Image:Ministère Marine_Marchande.jpg|200px|thumb|left|<center>Ministère Marine Marchande</center>]] <br><br><br>
[[Image:Ministère Marine_Marchande.jpg|200px|thumb|left|<center>Ministère Marine Marchande</center>]]
<big>Cette carte est régie par l'article 173 du code de la famille.  
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Cette carte est régie par l'article 173 du code de la famille.  


Elle indique le nom du titulaire et souvent le lieu de naissance et la date de naissance.
Elle indique le nom du titulaire et souvent le lieu de naissance et la date de naissance.
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*Ministère Marine Marchande
*Ministère Marine Marchande
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== {{Voir aussi}} ==
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* [http://www.geneanet.org/archives/actes/ Actes en ligne], sur GeneaNet, contient plusieurs centaines de documents en tout genre (hors état civil et registres paroissiaux)]
* [http://www.geneanet.org/archives/actes/ Actes en ligne], sur GeneaNet, contient plusieurs centaines de documents en tout genre (hors état civil et registres paroissiaux)]
* [http://geneanneogie.free.fr/vieux_papiers.htm Le site Généanneogie propose une riche collection de vieux papiers de famille]
* [http://geneanneogie.free.fr/vieux_papiers.htm Le site Généanneogie propose une riche collection de vieux papiers de famille]





Version du 29 mars 2015 à 21:09


Où trouver ces documents ?

  • Chez soi : greniers et caves évidemment seront les lieux où l'on se rendra d'abord, nous avons tous un vieux cartable, une vieille malle qui prend la poussière et que l'on n'a plus ouverte depuis des lustres. Parfois même il suffira de regarder dans le salon de ses parents, pour y trouver la succession notariée de la grand-mère décédée 10 ans plus tôt, dans laquelle on déniche des copies d'actes de naissance, mariage, décès dont on avait oublié l'existence !
  • Chez les cousins éloignés : dans les grandes familles, quelques questions aux proches révéleront l'existence d'un cousin issu de germain qui vit à l'autre bout de la France et que plus personne n'a vu depuis des décennies. Par ricochet, en s'adressant à ses oncles et tantes, cousins et cousines, on s'apercevra vite que certains membres de la famille continuent à entretenir des relations que l'on n'entretient pas soi-même. C'est l'occasion de récolter toutes les adresses de ces personnes, et d'effectuer un mailing général. Certains auront peut-être dans leur grenier une généalogie déjà faite, une liasse de courriers tenue par les arrières-grands-parents communs, des souvenirs plus précis d'un membre de la famille que nous n'avions pas, bref des éléments qui pourront se révéler parfois très utiles. On aura même souvent la surprise de recevoir des copies de papiers que l'on croyait être le seul à posséder, preuve indéniable du lien familial maintenu à travers le temps.
  • En furetant dans les brocantes, il peut arriver de tomber sur des documents familiaux intéressants... qui nous concernent directement, ou bien dont on peut avertir d'autres porteurs du même nom par le biais d'internet (factures, photos...) à titre d'entraide. Ce sont des documents dispersés provenant souvent de greniers et caves suite à une succession


Documents familiaux

Le livret de famille

Livret de famille moderne

Si vous avez la chance de trouver le livret de famille de vos grands-parents ou arrière-grand-parents, vous aurez déjà fait un pas de géant dans vos recherches. En effet, les livrets de famille sont une mine d'informations pour le généalogiste. Ils n'existent hélas que depuis 1877. Celui-ci est remis aux époux au moment du mariage par l'officier de l'état civil.

Ce document mentionne :

  • L'état civil complet des époux (nom, prénoms, date et lieu de naissance)
  • Leur profession
  • Leur domicile
  • Le nom des parents et la mention "mariés" "veuf(ve)" ou "décédé"
  • La mention d'un éventuel contrat de mariage, sa date et le nom du notaire

Le document prévoit ensuite des zones qui viennent s'ajouter au fur et à mesure des événements familiaux. Malheureusement, ces zones ne sont pas toujours remplies, faute aux membres de la famille d'avoir pensé à le faire. Ces zones comprennent :

  • La mention du décès des époux : la date, le lieu.
  • Les enfants : nom, prénoms, date et lieu de naissance, date et lieu de décès.
Pictos recherche.png Voir également l'article détaillé Livret de Famille ...


Les actes notariés

Lorsque l'on se rend chez le notaire pour conclure une vente, un contrat de mariage, etc. nous obtenons une grosse, copie de l'acte établi. Ces documents étaient conservés précieusement par nos ancêtres, interrogez les anciens, vous pourriez avoir une très bonne surprise !

Pictos recherche.png Voir la rubrique Actes notariés ...

Factures, reçus, etc.

Reçu pour une prime d'assurance



Ceux-ci nous permettent de :

  • connaître le niveau de vie de nos ancêtres


  • en apprendre un peu plus sur leur activité


Passeport intérieur

Passeport



Les textes du 10 vendémiaire an IV puis de 1807 à 1810 ont rendu obligatoire le passeport pour les déplacements hors du canton.

Il est tombé en désuétude vers 1860.

Ce document indique les noms, prénoms, âge, lieu de naissance, profession, signature, taille, description physique, destinations et motif du déplacement.


Les courriers

Les titres de concession funéraire

Délivré par la mairie, ce titre indique l'emplacement de la concession, le propriétaire, la surface, la durée fixée, le prix, la date et le lieu.

Les photographies

Inventées en 1826 par Niepce et Daguerre, son âge d'or est de 1855 à 1914.

Pictos recherche.png Voir la page spéciale Photos de famille ...

Les faire-parts

Pictos recherche.png Voir la page spéciale Faire-part ...

Les invitations

Invitation



Dans l'exemple ci-contre, une invitation à un anniversaire de mariage, on apprend la date de mariage du couple en question (1912, probablement le 26 mai ou aux alentours).


Même très lacunaire, ce type de document peut aiguiller sur une piste bloquée, il peut également permettre de comprendre une photo dont le sujet nous échappait, voire d'en identifier quelques protagonistes.


Cartes nominatives

Carte nationale d'identité

Créée en 1916. Elle indique les noms, prénoms, adresse, date et lieu de naissance, profession, signature, signalement, photos, date et lieu de délivrance.

Carte d'alimentation

Délivrée pendant la Seconde Guerre mondiale. Elle indique le nom, le prénom, l'adresse et l'âge du titulaire.

Permis de conduire

Modèle de permis de conduire

Permis de conduire

Dès 1893 c'est le certificat de conduire un véhicule qui devient en 1899 le permis de conduire. Il renseigne les noms, prénoms, lieu et date de naissance, adresse, date et lieu de délivrance du titulaire. Il comporte une photo.


Carte d'électeur

Carte électeur 1960

Ce document indique les noms, prénoms, adresse, date de naissance et signature du titulaire.


Autres cartes

  • Carte de réfractaire au Service de Travail Obligatoire (STO)
MALLET René, verso, carte de MAQUISARD ET REFRACTERE N° 62 copie.jpg

Les Allemands, dont le problème majeur était de renforcer leur potentiel de guerre, devaient, de leur côté, organiser leurs ordonnances de recrutement pour le travail obligatoire, de manière à ce que tout ne puisse leur échappé.

Cet apport subit et surtout bon marché de main-d’œuvre permettait à l’ennemi d’accroître sa production, ce qui ne faisait pas l’affaire des alliés.

Aussi les groupes de Résistance décidèrent-ils de venir en aide aux réfractaires et de favoriser le refus du travail obligatoire en Allemagne.

De plus, il suffisait souvent de peu de temps pour passer de l’état de réfractaire au travail à l’état de clandestin dans la Résistance.

Il paraît utile de préciser ici que la notion de résistance constituée par le réfractariat en tant qu’opposition aux lois et décrets de Vichy, telle qu'elle a été définie par l’article 8 de la loi n° 50-1027 du 22 août 1950 établissant le statut des réfractaires, ne saurait être confondue avec l’engagement résistant actif.

En tout état de cause, les mérites et le courage de ces jeunes français qui se sont soustraits à la réquisition au S.T.O. ont été reconnus par la Nation.

Ainsi, la loi précitée du 22 août 1950 a prévu la réparation des préjudices physiques subis pendant la période de réfractariat, par référence à la législation sur les victimes civiles de guerre.


Papiers professionnels

Bulletin de salaire

bulletin de paye 1962



Article L143-3 du Code du travail

Les dispositions du présent article s'appliquent à toutes les personnes apprenties, salariées ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit pour un ou plusieurs employeurs et quels que soient le montant et la nature de leurs rémunérations, la forme, ou la validité de leur contrat.


Lors du paiement de leur rémunération l'employeur doit remettre aux personnes ci-dessus mentionnées une pièce justificative dite bulletin de paie. Les mentions qui doivent figurer ou être annexées au bulletin de paie sont déterminées par décret en Conseil d'État.


Le livret d'ouvrier

Créé par le décret du 22 juin 1854 sous l'Empereur Napoléon BONAPARTE, livret délivré par les maires et par le Préfet de Police pour Paris, qui concernait les ouvriers d'usines, manufacturiers, mines, chantiers, etc. On peut ainsi retrouver sur ce document le signalement de l'ouvrier ou l'ouvrière (taille, âge, description du visage, signes particuliers, lieu de naissance et lieu d'habitation) à peu près identique à ce que l'on trouverait sur un passeport.

Suit la description de son emploi, le lieu et nom de son (ou ses) employeur(s) avec dates d'entrée et sortie, voire la signature de l'ouvrier et sa légalisation de signature.

Les diplômes, certificats...

Brevet de Colonnel



Ce sont des documents d'une importance certes relative, mais ils traversent en général mieux le temps que tout autre type de "papier de famille".
En effet, comme ils témoignent de la réussite professionnelle, scolaire, civile ou militaire, les membres de la famille y sont attachés et l'exhibent souvent avec fierté.

Encadrés sous verre ou soigneusement conservés, ils se transmettent aux enfants, de génération en génération, car ce sont des documents qu'on ne jette pas. Leur utilité est très variable.

Elle situera surtout un fait "remarquable" dans le temps, en mentionnant également un lieu.
Dans le cas des diplômes scolaires de la petite enfance par exemple, ils pourront aiguiller sur un lieu de naissance jusqu'alors inconnu.


Tableau d'honneur

Chaque enfant était inscrit au tableau d'honneur pour ses bonnes notes dans les compétences de bases et recevait un diplôme.

Témoignage d'Honneur
Paris Mai 1942


Témoignage de satisfaction

Donné dans les écoles primaires pendant la seconde guerre mondiale, aux élèves ayant une note de 8 à 10 sur 10 dans les compétences de base.

Témoignage de Satisfaction
Paris 1941


Les décorations

Pictos recherche.png Voir notre rubrique spéciale Décorations ...

Documents militaires

Le livret militaire

Livret militaire


Le généalogiste retrouvera dans les archives de sa famille, assez facilement, des documents concernant la carrière militaire d'un aïeul, surtout à partir de la première guerre mondiale.

Le livret militaire, notamment, fourmille de renseignements.

On y trouve la description de l'individu, son état civil, les unités où il a été affecté, ses décorations, ses blessures, etc.

Très complet, ce document, si, au sens généalogique strict, ne peut vous donner que le nom de ses parents, aura du moins le mérite de vous faire revivre une "tranche de vie" de la personne en question.


Certificat de bonne conduite

Certificat de bonne conduite


Document remis par l'armée à la fin du service militaire à tout soldat qui a eu une conduite exemplaire. Créé en mai 1838, il a été nécessaire pour rentrer dans une administration.

Il indique : les noms, prénoms, grade, dernier régiment, date et lieu de naissance, date et lieu de délivrance.


Carte d'ancien combattant

Carte du Combattant
Guerre d'Algérie:30mois


La carte d'ancien combattant est un titre de reconnaissance de la nation délivré aux militaires des forces armées françaises et aux personnes civiles de nationalité française ayant servi dans une formation ayant participée aux opérations et missions mentionnées à l'article R.224 du code des pensions civiles et militaires.

Cela concerne essentiellement, les anciens combattants de la Première et Seconde Guerre mondiale, les combattants de la guerre d'Indochine et de Corée et les combattants en Afrique du Nord.


Carte d'invalidité

Ministère Marine Marchande



Cette carte est régie par l'article 173 du code de la famille.

Elle indique le nom du titulaire et souvent le lieu de naissance et la date de naissance.

  • Ministère Marine Marchande


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